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Auteur |
Message |
ArthurII.de.Nivellus
Inscrit le: 10 Aoû 2018 Messages: 1741
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Posté le: Mar Nov 15, 2022 1:23 am Sujet du message: [RP] Dissolution simplifiée: Isembert vs Ermeline |
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Citation: |
FORMULAIRE DE DISSOLUTION SIMPLIFIÉE DE MARIAGE.
Citation: | Nom du demandeur : Ermelyne Mailliet
Motif de la demande: Disparition depuis plusieurs années de mon époux Mailliet depuis le 02/11/1468 - Dernière connexion le 02 Novembre 2020
Identité de l’Époux: Isembert Mailliet
- Nom de l'époux: Isembert Mailliet (IG: Mailliet)
- Résidence IG: Marmande
- Date du baptême + certificat :
03/09/1463 : baptisé par Dame Xalta selon le rite aristotélicien
Identité de l’Épouse: Ermelyne Mailliet
- Nom de l'épouse: Ermelyne Mailliet
- Résident IG: Marmande
- Date du baptême + certificat :
25 mars 1460 et 20 Mai 1460 avec pour parrain Monseigneur Minidou
A Noirlac, abbaye-mère de l'Ordre Cistercien.
Identité des enfants (s'il y en a):
Mariage :
- Date et lieu du mariage (+ certificat): 02/04/1464 : mariage avec Ermelyne, devant Aristote par l'intercession de Monseigneur Nicomaque et devant Dame Xalta et sire Petitrusse, nos témoins.
[Mailliet] (Isembert MAILLIET) et [Ermelyne_] (Ermelyne), par [Nicomaque] [Nicomaque], le [02 avril 1464] à [Marmande]
[Ermelyne_] (Ermelyne) et [Mailliet] (Isembert MAILLIET), par [Nicomaque] [Nicomaque], le [02 avril 1464] à [Marmande]
Citation: |
Je, Monseigneur Thibauld d'Espalion, évêque d'Agen, certifie que le samedi 02 avril 1464, feu Monseigneur Nicomaque, alors évêque d'Agen et agissant en tant que sacristain de Marmande, a bien uni selon le rite Aristotélicien et sous le regard bienveillant du Très-Haut
Messer Isembert MAILLIET à Dauna Ermelyne (*)
L'époux a pris pour témoin Petitrusse alors que l'épouse fut assistée de Xalta (**)
Pour que la reconnaissance de la présente en soit accrue, j'ai décidé de la confirmer de ma main innocente et ainsi de la signer en ce jour du 19 avril 1465 par l'impression de mon sceau.
Évêque d'Agen
(*) IG: Mailliet et Ermelyne_
(**) IG : Petitrusse et Xalta |
Date et signature du demandeur:
26 Octobre 1470
Ermelyne Mailliet |
En vertu du Livre 1 Partie II Section B du Droit Canon
Citation: | Dissolution du sacrement du mariage.
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
...
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux. |
En vertu de l'indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage. :
Citation: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation: | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
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Nous déposons cette requête au consistoire :
- Dissolution du sacrement du mariage pour Disparition de l'époux depuis le 02 novembre 1468
- Une interdiction de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu s'il venait à ré-apparaitre, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile.
Rédigé en ce 03 novembre de l'an de grâce MCDLXX
/
S.E.Mgr Arthur II De Nivellus,
Préfet de l'Inquisition
Vice Préfet des Chapelles
Archevêque d'Embrun
Commissionnaire Pénitencier
Professeur à St BenoÏt
Comte Palatin de St Jean de Latran
Baron de Montfort
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_________________ /
Archevêque d'Embrun
Préfet de l'Inquisition
Vice Préfet des Chapelles
Recteur de l'Ordre des Cisterciens
Commissaire Pénitencier
Professeur à Saint Benoït
Comte Palatin de St Jean de Latran
Baron de Montfort |
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Urbain_mastiggia Cardinal
Inscrit le: 19 Mai 2017 Messages: 2346
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Posté le: Lun Nov 21, 2022 7:11 pm Sujet du message: |
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Citation: |
Validation de demande de dissolution de mariage
Nom de l'épouse : Ermelyne Mailliet & Nom de l'époux : Isembert Mailliet
Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'
Attendue la conclusion du procès de dissolution proposée par le Président d'audience,
Attendu l'article 5 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
Attendu l'article 6 et alinéa 6.4 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
Attendu l'article 3, alinéa II A et IIB de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
Attendu l'article 7 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
Attendu l'article 9 de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
Attendu l'article 10 et al. de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
Attendu l'article 11 et al. de la section B de la Partie II du Livre 1 du Droit Canon,
Articles du Droit Canon a écrit: | Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
Article de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
I. Excommunication.
Dès lors que l’un des époux fait l’objet d’une excommunication, qu’elle soit constatée par un cardinal, un Consistoire ou la Curie (latæ sententiæ) ou prononcée par une juridiction ecclésiastique (ferendæ sententiæ), l’autre époux peut déposer auprès du président de l’officialité une requête de dissolution, en particulier si le couple a des enfants. Dans le cas où une procédure de réintégration est en cours, la requête de dissolution est suspendue.Le Consistoire est libre de prendre toute décision ou définir toute pénitence qu'il jugera nécessaire.
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation: | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur. |
Validons la demande émise en date du trois novembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quinze novembre de la même année, de dissoudre le mariage de :
Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage pour abandon de domicile par l'épouse.
Pour l'époux :
- Une interdiction de remariage de 3 mois à compter de la date où il se sera confessé auprès d'un clerc au sujet de son abandon de domicile.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le quinzième jour du mois de novembre de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-dix de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Urbain Card. Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Primat de France
Archevêque de Paris
Archevêque d'Arles
Préfet du registre
Légiste pontifical & docteur en droit
Inquisiteur francophone
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur de Beaumes-de-Venise
Seigneur d'Eyguières
Ecuyer de Montegridolfo |
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009 Messages: 637
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Posté le: Dim Déc 18, 2022 12:30 pm Sujet du message: |
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Si elle est contrariée, elle n'en montrera rien parce qu'elle sait se tenir et que le respect, pour elle, est une valeur incontournable. C'est justement ce respect qui l'autorise à apporter le document qu'attend la jeune femme depuis environ un mois.
Le temps est proche... _________________ Della de Volvent |
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