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[rp] Dissolution de mariage Elric/Ayella.Scarlett

 
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Auteur Message
layla.d.arkana



Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 181

MessagePosté le: Mar Juin 06, 2023 2:33 pm    Sujet du message: [rp] Dissolution de mariage Elric/Ayella.Scarlett Répondre en citant

Citation:
Citation:
Citation:


    Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien

    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone

    Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Ayella.Scarlett von Kolspinne Lugdares de Vissac Mitara de Chenot


    Motif de la demande: Abandon de famille
    Identité de l'Epoux:
  • Nom de l'époux: Elric von Kolspinne époux : Mitara de Chenot
    (IG: Elric_vk)
  • Résidence IG: Dole, Franche-Comté
  • Date du baptême + certificat

    Identité de l'Epouse:
  • Nom de l'épouse: Ayella Scarlett Neottie Lugdares de Vissac Mitara de Chenot épouse Von Kolspinnne (IG: Ayella.scarlett.vk)
  • Résident IG:Chambéry, Duché de Savoie,
  • Date du baptême + certificat : Le baptême est enregistré mais je nai pas le certificat.
    Il a eu lieu ici et l'enregistrement m'a été confirmé par son Éminence Kalixtus

    Identité des enfants (s'il y en a):
  • Noms: Laelia (PNJ)et Arthur (PNJ)


    Date et lieu du mariage (+ certificat): 18 Juillet 1469, Chambéry Chapelle Saint-François



    Date et signature du demandeur: le 09 mai 1471
    Ayella.Scarlett von Kolspinne Lugdares de Vissac Mitara de Chenot


Témoignage Cesar.Alexandre :

    « – Je puis témoigner que le conjoint, Monsieur le Duc de Verceil, par ailleurs mon propre vassal - comme son épouse - en tant que Duc de Savoie, est fort absent depuis longtemps. Il était déjà en retraite spirituelle lors de ma cérémonie d'allégeance, début février de cette année, et semble être brièvement réapparu il y a quelques jours - ou semaines peut-être désormais - avant de replonger de nouveau en retraite. Et, même avant mon règne, il ne donnait guère signe d'une particulière activité - je crois qu'il était déjà en retraite.

    Madame la duchesse de Coni m'avait déjà demandé, il y a quelques temps, comment dissoudre son mariage. Je lui avais répondu qu'il était préférable de faire quelques efforts supplémentaires, mais face à un époux absent depuis bien trop longtemps, quels efforts peut-elle encore faire pour tenter de sauver une union qui, hélas, ne saurait l'être puisqu'elle est seule à s'y investir ? »





Aussi, Nous demandons la dissolution du mariage en vertu du Droit Canon, à savoir à l'extrait :
Citation:
Section B : de l'annulation du sacrement


Dissolution du sacrement du mariage.

Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


Article 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.


Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


Ainsi que l'Indut consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage (extrait) :
Citation:

Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
I. Excommunication.
Dès lors que l’un des époux fait l’objet d’une excommunication, qu’elle soit constatée par un cardinal, un Consistoire ou la Curie (latæ sententiæ) ou prononcée par une juridiction ecclésiastique (ferendæ sententiæ), l’autre époux peut déposer auprès du président de l’officialité une requête de dissolution, en particulier si le couple a des enfants. Dans le cas où une procédure de réintégration est en cours, la requête de dissolution est suspendue.Le Consistoire est libre de prendre toute décision ou définir toute pénitence qu'il jugera nécessaire.

II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :

1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.

B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.



Moi, Layla de Cetzes, Procureur de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
La pénitence demandée est la suivante :

Pour l’épouse.

* Elle sera frappée d'une interdiction de mariage d'une durée de 3 mois, durée prenant cours dès son éventuel retour à vie active et publique.
* En cas de remariage, elle sera tenue de suivre une pastorale d'accompagnement visant à lui faire prendre conscience de la nature et des responsabilités du mariage.

Pour l’époux :

* Il est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 6 mois à la date de parution de l'acte de dissolution.
* En cas de remariage, Il sera tenue de suivre une pastorale d'accompagnement visant à lui faire prendre conscience de la nature et des responsabilités du mariage.

Rédigé ce 06 Juin de l'an 1471
Par Layla de Cetzes
Prime Procureur de l'Officialité Francophone






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Urbain_mastiggia
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Cardinal


Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330

MessagePosté le: Mar Juil 18, 2023 1:22 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Géronte découvrit le document caché sous un bon morceau de poussière et rouge de honte, peut-être, l'amena au Consistoire.
_________________
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Urbain_mastiggia
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Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330

MessagePosté le: Jeu Juil 20, 2023 11:34 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Ayella.Scarlett von Kolspinne Lugdares de Vissac Mitara de Chenot & Nom de l'époux : Elric von Kolspinne

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée rédigée et déposée le 06 juin de cette année,
      Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 31, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
      Attendu l'article 3, alinéas II. A., II. B. et IV. de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Validons la demande émise en date du six juin de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-et-onze & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Elric von Kolspinne, habitant Dole
      Épouse : Ayella.Scarlett von Kolspinne Lugdares de Vissac Mitara de Chenot, habitant Chambéry


      Dès lors, les pénitences infligées sont les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'époux :
      • Interdiction de mariage d'une durée de trois (3) mois, durée prenant son cours dès son éventuel retour à la vie active et publique.


      En l'état et sans avis de l'Officialité Francophone, décidons de confier l'éducation des enfants Laellia et Arthur von Kolspinne à la mère tant que la dite éducation respecte les valeurs de l'Eglise Aristotélicienne Romaine. Cependant, le père garde un droit de visite sans restriction auprès des enfants et ses droits parentaux demeurent et seront reconnus lors de son retour à la vie active et publique.

      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le dix-huitième jour du mois de juillet de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, cinquième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Archevêque d'Arles
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières



Annexe légale a écrit:
Droit Canon a écrit:

    ........

    Ad mundi salutem per sanctificationem
    Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
    - Suite -





    Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam




    Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.

    [...]

    Partie II : Le sacrement du mariage.


    [...]

    Section D : de la fin du mariage

    Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
    • La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
    • L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
    • L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
    • La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

    Article 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

    Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

    Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

    Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

      Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

    Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

      Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

[...]

II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

[...]

IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


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