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Auteur |
Message |
Loucrezia
Inscrit le: 28 Oct 2020 Messages: 69
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Posté le: Mar Juil 18, 2023 10:49 pm Sujet du message: [Rp] Dissolution mariage de Ghaldor et Kasandra *Clos* |
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Bonjour
Je suis Diaconnesse et Chancelière de l'Archidiocèse de Narbonne, j'ai reçu la demande du Seigneur Ghaldor de Longuemuraille, pour disparition de son épouse il y a 4 ans.
Le mariage est ancien, 1458 ou 1459 et le certificat de mariage égaré
(HRP : Ordinateur changé depuis )
Voici son certificat de baptême :
ArianaAnthea Del Casalièr a écrit: | Citation: |
Nous, Ariana Von Frayner-Del Casalièr, Comtesse de Amelia, Comtesse Palatine de Saint-Jean de Latran, Dòna de Leucate, Sauve et dòna vénale de Montrond
Attestons par la présente que le frère Ghaldor a reçu le baptême de nos mains le 9 de novembre 1459 en la Cathédrale de Narbonne. Fut présente sa marraine Dòna Cebyss de la Roseraie.
Pour attester de nos dires, nous scellons,
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Le seul document que j'ai pu retrouver est ceci à l'Hérauderie :
Je lui ais demandé de remplir le formulaire pour sa demande :
Citation: |
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Ghaldor
Motif de la demande: Disparition de l'épouse depuis le 24 mars 1467
Identité de l'Epoux:
• Nom de l'époux: Ghaldor (IG: Ghaldor)
• Résidence IG: Beziers
• Date du Baptême : 9 novembre 1459
Identité de l'Epouse:
• Nom de l'épouse: Kasandra (IG: Kasandra)
• Résident IG: Narbonne
• Date du baptême ?
Identité des enfants (s'il y en a):
• Noms: XX (IG)
• Sans enfants
Date et lieu du mariage : Narbonne, 1458 ou 1459, plus de trace, égaré, je ne me rappelle plus de la date
Fait à Béziers le 18 juillet 1471
Ghaldor de Longuemuraille, Seigneur de Garrigue de Riols |
_________________
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017 Messages: 182
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Posté le: Dim Juil 23, 2023 3:26 pm Sujet du message: |
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Citation: | Citation: |
Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien
À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Ghaldor
Motif de la demande: Disparition de l'épouse depuis le 24 mars 1467[/b]
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Ghaldor
- Résidence IG: Beziers
- Date du baptême + certificat : 9 Novembre 1459
ArianaAnthea Del Casalièr a écrit: | Citation: |
Nous, Ariana Von Frayner-Del Casalièr, Comtesse de Amelia, Comtesse Palatine de Saint-Jean de Latran, Dòna de Leucate, Sauve et dòna vénale de Montrond
Attestons par la présente que le frère Ghaldor a reçu le baptême de nos mains le 9 de novembre 1459 en la Cathédrale de Narbonne. Fut présente sa marraine Dòna Cebyss de la Roseraie.
Pour attester de nos dires, nous scellons,
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Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Kasandra
- Résident IG: Narbonne
- Date du baptême + certificat :
Absent
Identité des enfants (s'il y en a):
Néant
Date et lieu du mariage (+ certificat):
Narbonne, 1458 ou 1459, plus de trace, égaré, je ne me rappelle plus de la date.
Copie acte hérauderie.
Date et signature du demandeur: Fait à Béziers le 18 juillet 1471
Ghaldor de Longuemuraille, Seigneur de Garrigue de Riols
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Documents suplémentaires:
Aussi, Nous demandons la dissolution du mariage en vertu du Droit Canon, à savoir à l'extrait :
Citation: | Section B : de l'annulation du sacrement
Dissolution du sacrement du mariage.
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.
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Ainsi que l'Indut consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage (extrait) :
Citation: |
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
I. Excommunication.
Dès lors que l’un des époux fait l’objet d’une excommunication, qu’elle soit constatée par un cardinal, un Consistoire ou la Curie (latæ sententiæ) ou prononcée par une juridiction ecclésiastique (ferendæ sententiæ), l’autre époux peut déposer auprès du président de l’officialité une requête de dissolution, en particulier si le couple a des enfants. Dans le cas où une procédure de réintégration est en cours, la requête de dissolution est suspendue.Le Consistoire est libre de prendre toute décision ou définir toute pénitence qu'il jugera nécessaire.
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences. |
Moi, Layla de Cetzes, Procureur de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
La pénitence demandée est la suivante :
Pour l’épouse.
* Elle sera frappée d'une interdiction de mariage d'une durée de 6 mois, durée prenant cours dès son éventuel retour à vie active et publique.
* En cas de remariage, elle sera tenue de suivre une pastorale d'accompagnement visant à lui faire prendre conscience de la nature et des responsabilités du mariage.
Pour l’époux :
* Il est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 1 mois à la date de parution de l'acte de dissolution.
* En cas de remariage, il sera tenu de suivre une pastorale d'accompagnement visant à lui faire prendre conscience de la nature et des responsabilités du mariage.
Rédigé ce 23 Juillet de l'an 1471
Par Layla de Cetzes
Prime Procureur de l'Officialité Francophone
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_________________ Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone
Dernière édition par layla.d.arkana le Jeu Juil 27, 2023 8:16 pm; édité 1 fois |
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Loucrezia
Inscrit le: 28 Oct 2020 Messages: 69
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Posté le: Dim Juil 23, 2023 5:34 pm Sujet du message: |
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Loucrezia sourit au Prime Procureur layla.d.arkana, et la remercie sincèrement pour sa réactivité _________________
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017 Messages: 182
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Posté le: Dim Aoû 06, 2023 8:49 pm Sujet du message: |
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Citation: |
Validation de demande de dissolution de mariage
Nom de l'épouse : Kasandra & Nom de l'époux : Ghaldor de Longuemuraille
Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'
Attendue la demande de dissolution simplifiée rédigée et déposée le 23 juillet de cette année,
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 3, alinéas II. A., II. B. et IV. de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
Validons la demande émise en date du vingt-trois juillet de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-et-onze & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de :
Dès lors, les pénitences infligées sont les suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
Pour l'épouse :
- Interdiction de mariage d'une durée de trois (3) mois, durée prenant son cours dès son éventuel retour à la vie active et publique.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le cinquième jour du mois d'août de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, cinquième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Urbain Card. Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Archevêque d'Arles
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur de Beaumes-de-Venise
Seigneur d'Eyguières |
Annexe légale a écrit: | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
[...]
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation: | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
[...]
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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_________________ Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone |
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Loucrezia
Inscrit le: 28 Oct 2020 Messages: 69
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Posté le: Lun Aoû 07, 2023 9:11 am Sujet du message: |
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Prend le précieux certificat et sourit
Je vous remercie pour votre bienveillance et l'efficacité de votre travail
Qu'Il vous garde _________________
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