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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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 Posté le: Ven Aoû 11, 2023 1:29 pm Sujet du message: [rp] Dissolution de mariage khalidia / Niwiel |
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| Citation: | Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif d'abandon de domicile ou de disparition supérieure à trois mois
A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,
Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.
| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Khalidia[
Motif de la demande:
La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
(Dernière connexion le 15 Mars 2022
Niwiel est actuellement en retranchement.)
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Khalidia (IG : Khalidia)
- Résidence IG: Tournai, comté de Flandres
- Baptisé le 15 janvier 1457 à Tournai
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Niwiel(IG: Niwiel)
- Résident IG: Tournai, comté de Flandres
- je n'ai pas ce document, et je le trouve pas dans mon dossier de préparation au mariage
Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: Nous n'avons pas eu d'enfant ensemble.
Date et lieu du mariage (+ certificat):
Mariage célébré en la Cathédrale Sainte Illinda de Bruges le 05 septembre 1463.
Date et signature du demandeur:
Le 06 août 1471
Khalidia, vicomte d'Antoing
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Avis de Justice Ordinaire :
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
Après avoir établi de manière certaine les faits,
Demandons les peines suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'époux/se.
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
Pour l'époux/se :
- Interdiction de mariage d'une durée de trois (3) mois, durée prenant son cours à la date de la confession.
Rédigé et scellé le 11 d'Août 1471
Par Layla de Cetzes
Prime Procureur de l'Officialité Francophone
 |
| Annexe légale a écrit: | | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | 
Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.
[...]
Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.
[...]
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
| Citation: | | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
[...]
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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_________________
Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone |
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Pie de Valence
Cardinal
Inscrit le: 04 Nov 2012
Messages: 7330
Localisation: Langres/Joinville
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| Posté le: Dim Sep 24, 2023 10:04 am Sujet du message: |
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Bonjour, voici la décision du Consistoire.
| Citation: |
Dissolution du mariage entre Khalidia et Niwiel
Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons
la dissolution du mariage entre Khalidia et Niwiel suite l'abandon du domicile conjugal depuis plus de 3 mois par l'époux
et validons les propositions qui ont été faites, à savoir
- l'interdiction de remariage de 3 mois pour l'époux, si jamais il réapparait
- L'obligation, pour l'époux, de se confesser Res Parendo au prêtre de son choix avant tout remariage.
Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal émérite, le 21 septembre 1471.
SE Pie II de Valence,
Cardinal émérite, évêque-duc de Langres
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_________________
"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
"On n'est jamais dans le mensonge quand on prêche la paix et l'apaisement, toujours quand on prêche la haine d'autrui" (Pie II de Valence) |
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Adelene
Cardinal
Inscrit le: 08 Juil 2020
Messages: 1987
Localisation: Villa Catena
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| Posté le: Lun Sep 25, 2023 1:44 am Sujet du message: |
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Passant par là, et soucieux de la situation de ses ouilles flamandes, le primat de France se permit d'interpeler le Cardinal Pie.
Votre Éminence, il me semble qu'une erreur se soit glissée dans votre document. Khalidia, le demandeur, est l'époux, et non l'épouse. Son nom vous aura peut être induit en erreur, mais lui n'a pas abandonné le domicile conjugal, contrairement à son épouse Niwiel. Par ce malentendu l'époux, en bonne foi, se voit condamné à tort.
Vous serait-il possible de corriger cette erreur et en informer le concerné ?
_________________
Primat de France
Cardinal Diacre de Saint Nicomaque de l'Esquilin
Archevêque de Paris et de Malines
Préfet Général de la Chambre Apostolique
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Pie de Valence
Cardinal
Inscrit le: 04 Nov 2012
Messages: 7330
Localisation: Langres/Joinville
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| Posté le: Ven Sep 29, 2023 7:35 pm Sujet du message: |
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Désolé, je n'avais pas vu votre intervention. Voila, j'ai remplacé époux par épouse.
Bonjour, voici la décision du Consistoire.
| Citation: |
Dissolution du mariage entre Khalidia et Niwiel
Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons
la dissolution du mariage entre Khalidia et Niwiel suite l'abandon du domicile conjugal depuis plus de 3 mois par l'épouse
et validons les propositions qui ont été faites, à savoir
- l'interdiction de remariage de 3 mois pour l'époux, si jamais il réapparait
- L'obligation, pour l'époux, de se confesser Res Parendo au prêtre de son choix avant tout remariage.
Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal émérite, le 21 septembre 1471.
SE Pie II de Valence,
Cardinal émérite, évêque-duc de Langres
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"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
"On n'est jamais dans le mensonge quand on prêche la paix et l'apaisement, toujours quand on prêche la haine d'autrui" (Pie II de Valence) |
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