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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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 Posté le: Mar Nov 14, 2023 3:40 pm Sujet du message: [rp] Dissolution de mariage Julien1/Loyse de Cetzes |
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| Citation: | Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,
Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.
Avis de Justice Ordinaire :
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 31, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
Après avoir constaté la disparition irrémédiable et définitive des sentiments amoureux,
Demandons les peines suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
- Interdiction de remariage de quatre (4) mois à chacun pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage.
- La garde des enfants revenant à la mère jusqu'à leur majorité avec droit de visite sans restriction du père qui assumera les frais de leur entretien.
Rédigé et scellé le 14 de Septembre 1471
Par Layla de Cetzes
Prime Procureur de l'Officialité Francophone
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| Annexe légale a écrit: | | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Can. 31 :[/b] En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | 
Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.
[...]
Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.
[...]
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone |
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Pie de Valence
Cardinal
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| Posté le: Mar Nov 14, 2023 9:10 pm Sujet du message: |
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Bonsoir,
je transmets le dossier au Consistoire.
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"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
"On n'est jamais dans le mensonge quand on prêche la paix et l'apaisement, toujours quand on prêche la haine d'autrui" (Pie II de Valence) |
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layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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| Posté le: Ven Nov 17, 2023 1:46 pm Sujet du message: |
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Bonser, mercé.
J'ai une note à ajouter, le sieur Julien, me fait par de son objection quand à assumer financièrement les enfants. Il ne payera que les études du premier né et rien de plus.
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Pie de Valence
Cardinal
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| Posté le: Ven Nov 17, 2023 10:52 pm Sujet du message: |
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L'épouse est d'accord ?
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layla.d.arkana
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| Posté le: Lun Nov 20, 2023 1:18 pm Sujet du message: |
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Elle est dépitée mais d'accord.
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Pie de Valence
Cardinal
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| Posté le: Lun Nov 20, 2023 8:43 pm Sujet du message: |
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Merci, j'ajoute au dossier pour conclure cette affaire.
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Pie de Valence
Cardinal
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| Posté le: Mer Nov 22, 2023 10:29 pm Sujet du message: |
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Voici la décision du Consistoire.
| Citation: |
Dissolution du mariage entre Julien1 et Loyse.
Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons
la dissolution du mariage entre Julien1 et Loyse. par suite de disparition des sentiments amoureux entre les époux
et validons les propositions qui ont été faites, à savoir
- l'interdiction de remariage de 4 mois pour les deux époux, soit jusqu'à la date du 14 mars 1472 inclus,
- L'obligation, pour les deux époux, de se confesser Res Parendo au prêtre de leur choix avant tout remariage.
En outre,
la garde des enfants nés de cette union, désignés sous le nom de Jean_aristide et de Victoire du Moutier de Cetzes-Bussac (PNJ) sont confiés à la garde de leur mère jusqu'à sa majorité avec droit de visite sans restriction du père
Cependant, le père ne financera les études que de Jean_aristide, ainsi que convenu entre les deux ex-époux.
Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal émérite, le 20 novembre 1471.
SE Pie II de Valence,
Cardinal émérite, évêque-duc de Langres
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