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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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 Posté le: Sam Déc 23, 2023 12:28 am Sujet du message: [rp] Dissolution de mariage horackhty/ rose lucie |
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Bonjour, une nouvelle demande à traiter, merci.
| Citation: | Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,
Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.
| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Horackhty de Hierakonpolis
Motif de la demande:
| Citation: |
Par la présente, je sollicite de votre part la dissolution du mariage contracté entre mon épouse, Rose Lucie de Montagris et moi-même, Horackhty de Hierakonpolis.
En effet, nos chemins de vie ont divergés et nos rythmes respectifs ne sont plus compatibles, rendant impossible le maintien d'une vie commune et nous empêchant de prendre soin l'un de l'autre comme nous le devrions.
Nous constatons donc la disparition des sentiments amoureux.
En vous remerciant de l'attention que vous porterez à ma demande,
Bien à vous,
Fait à Lourdes, le 9 décembre 1471
Horackhty
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Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Horackhty de Hierakonpolis (IG: Horackhty)
- Résidence IG: Lourdes
- Date du baptême + certificat : 22 octobre 1470
Certificat de Baptême Horackhty
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Rose Lucie de Montagris (IG: Rose.lucie)
- Résident IG: Lourdes
- Date du baptême + certificat : 10 janvier 1469
Certificat de Baptême Rose Lucie
Identité des enfants (s'il y en a): Pas d'enfants
- Noms: (IG)
Date et lieu du mariage (+ certificat):
Mariage célébré le 24 juin 1471 en la cathédrale de Tarbes
Certificat de mariage
Date et signature du demandeur:
11 décembre 1471
Horackhty de Hierakonpolis.
|
Avis de Justice Ordinaire :
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
Après avoir constaté la disparition irrémédiable et définitive des sentiments amoureux,
Demandons les peines suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
- Interdiction de remariage de quatre (4) mois à chacun pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage.
Rédigé et scellé le 22 de Décembre 1471
Par Layla de Cetzes
Prime Procureur de l'Officialité Francophone
 [/list] |
| Annexe légale a écrit: | | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | 
Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.
[...]
Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.
[...]
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone |
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Pie de Valence
Cardinal
Inscrit le: 04 Nov 2012
Messages: 7330
Localisation: Langres/Joinville
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| Posté le: Sam Jan 20, 2024 2:12 pm Sujet du message: |
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Bonjour,
dossier transféré au Consistoire ce jour.
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"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
"On n'est jamais dans le mensonge quand on prêche la paix et l'apaisement, toujours quand on prêche la haine d'autrui" (Pie II de Valence) |
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Pie de Valence
Cardinal
Inscrit le: 04 Nov 2012
Messages: 7330
Localisation: Langres/Joinville
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| Posté le: Jeu Jan 25, 2024 8:37 pm Sujet du message: |
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Rebonjour,
voici la décision du Consistoire.
| Citation: |
Dissolution du mariage entre Horackhty et Rose.lucie
Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons
la dissolution du mariage entre Horackhty et Rose.lucie par suite de disparition des sentiments amoureux entre les époux
et validons les propositions qui ont été faites, à savoir
- l'interdiction de remariage de 4 mois pour les deux époux, soit jusqu'à la date du 22 avril 1472 inclus,
- L'obligation, pour les deux époux, de se confesser Res Parendo au prêtre de leur choix avant tout remariage.
Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal émérite, le 21 janvier 1472.
SE Pie II de Valence,
Cardinal émérite, évêque-duc de Langres
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