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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
layla.d.arkana
Inscrit le: 11 Nov 2017
Messages: 182
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 Posté le: Lun Fév 05, 2024 1:29 pm Sujet du message: [rp] Dissolution de mariage Cyrielle/ Amphisbene |
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Bonjour, un nouveau dossier à traiter. Merci.
| Citation: | Procès verbal de dissolution simplifiée du sacrement de mariage au motif d'abandon de domicile ou de disparition supérieure à trois mois
A l’attention des cardinaux siégeant au Consistoire Pontifical Francophone,
Vous trouverez ci-après un dossier complet de demande en dissolution simplifiée de mariage, pour étude et décision finale.
| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Cyrielle_s
Motif de la demande: Disparition de l'époux depuis 6 mois et plus
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Amphisbene Ezio Sforza(IG: Amphisbene)
- Résidence IG: Chambéry
Date du baptême + certificat: 10 Juin 1467 en la cathédrale de Nante
| Citation: | Baptême de Amphisbene Nous son Eminence Estevan de Mortelane, Avons confirmons avoir procédé au baptême de Amphisbene sous les yeux de sa Marraine Sokly d'Ozonis et de son Parrain Patou de Mercie 10 Juin 1467 en la cathédrale de Nantes réalisé nous-même Son Eminence Estevan de Mortelane en notre qualité d'évêque de Primat de France Afin que ce soit chose stable et ferme , nous avons fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée à Rome 10 juin de l'an d'Horace MCDLXVIII, sous le pontificat de Sixtus IV.
Estevan de Mortelane, Cardinal évêque |
Identité de l'Epouse:
*Nom de l'épouse: Cyrielle Spiagari Lanchello (IG:Cyrielle_s)
*Résident IG: Chambéry - Déménager à Bourg (Savoie) pour reprendre la mairie à la demande Du duc de Savoie, l'époux était déjà disparu depuis 3mois je lui ai laissé un mot je suis rester sans retour de sa part.
*Date du baptême + certificat: Le O9 octobre de l'an1464
*Identité des enfants (s'il y en a): un petit garçon de notre Union Noms: Vincenzo Gadriel Sforza (IG Pas Jouer )
*Date et lieu du mariage (+ certificat):
Le vingt-et-unième jour du mois d’avril de l’An de Grasce mil quatre cent soixante-dix, sous la quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixtus IV, en la Basilique Sainte Nitouche sise dans la paroisse de Chambéry
Certificat de Mariage
| Cesar.alexandre a écrit: | | Citation: | 
[center]CAESAR-ALEXANDER, ARCHIEPISCOPVS CAMBERIENSIS[/center]
Par la présente, Je, César-Alexandre Constantin di Leostilla [Cesar.Alexandre], en ma qualité d’Archevêque métropolitain de Chambéry, certifie devant le Très-Haut avoir marié le seigneur Amphisbène Ezio Sforza [Amphisbene] avec dame Cyrielle Romina Spiagari [Cyrielle_s] selon les antiques ristes aristotéliciens, en présence de leurs témoins messire Daoula Mirambart [Daoula] et dame Liliana Sforza [Liliana__], le vingt-et-unième jour du mois d’avril de l’An de Grasce mil quatre cent soixante-dix, sous la quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixtus IV, en la Basilique Sainte Nitouche sise dans la paroisse de Chambéry.
Puisse le Très-Haut bénir cette union et lui apporter l’amour, la paix et la prospérité.
[center]Faict en le Palais archiépiscopal de Moûtiers, sis en la bonne ville de Moûtiers, Cité des Archevêques de Tarentaise, le vingt-et-unième jour du moys d’avril de l'An de Grasce mil quatre cent soixante-dix, par moi, César-Alexandre Constantin di Leostilla, Archevêque métropolitain de Chambéry ; & à la parfin d'authentifier le présent certificat, y appose mes scels et mes seings.
César-Alexandre Constantin di Leostilla,
Archevêque métropolitain de Chambéry
[center] [/center] |
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Date et signature du demandeur:
Le 28ème jour du mois de Janvier de l'an 1472
Baronne Aiguebelle, Baronne of Geseke Cyrielle Spiagari Lanchello
|
Avis de Justice Ordinaire :
Attendu le canon 28, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu le canon 29, section D Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 30, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 31, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 32, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 33 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu le canon 34 et alinéa, section D, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon
Attendu l'article 1, alinéa I. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Attendu l'article 3, alinéas III. A., III. B. et IV. de l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage
Après avoir constaté la validité de la demande initiale,
Après l'avoir qualifiée en faveur d'une dissolution simplifiée,
Après avoir établi de manière certaine les faits,
Demandons les peines suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'époux/se.
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou par l'évêque du diocèse. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession mais devra obligatoirement aborder la nature et les responsabilités du mariage.
Pour l'époux/se :
- Interdiction de mariage d'une durée de trois (3) mois, durée prenant son cours à la date de la confession.
Rédigé et scellé le 05 de Février 1472
Par Layla de Cetzes
Prime Procureur de l'Officialité Francophone
|
| Annexe légale a écrit: | | Droit Canon a écrit: |
........
Ad mundi salutem per sanctificationem
Constitution Apostolique « Vers le Salut du monde par la Sanctification ».
- Suite -
Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section D : de la fin du mariage
Can. 28 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Can. 29 : Les motifs invocables pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant toujours frappé d’interdiction de remariage.
- L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible d’interdiction de remariage.
- La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Can. 30 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Can. 31 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Can. 32 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Can. 33 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant devant l'organe de Justice Ordinaire dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
Can. 33.1 : Il revient à l'organe de Justice Ordinaire compétent de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Can. 34 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par la Justice Ordinaire, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
Can. 34.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | 
Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage.
[...]
Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.
[...]
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[...]
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
| Citation: | | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
[...]
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
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_________________
Prime Procureur général de l'ONF
Prime inquisiteur de la zone francophone |
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Pie de Valence
Cardinal
Inscrit le: 04 Nov 2012
Messages: 7330
Localisation: Langres/Joinville
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| Posté le: Lun Fév 05, 2024 10:09 pm Sujet du message: |
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Bonsoir, je transmets au Consistoire.
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"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
"On n'est jamais dans le mensonge quand on prêche la paix et l'apaisement, toujours quand on prêche la haine d'autrui" (Pie II de Valence) |
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Pie de Valence
Cardinal
Inscrit le: 04 Nov 2012
Messages: 7330
Localisation: Langres/Joinville
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| Posté le: Jeu Fév 08, 2024 8:56 pm Sujet du message: |
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Voici la réponse du Consistoire.
| Citation: |
Dissolution du mariage entre Amphisbene et Cyrielle_s
Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons
la dissolution du mariage entre Amphisbene et Cyrielle_s suite à l'abandon du domicile conjugal depuis plus de 3 mois par l'époux
et validons les propositions qui ont été faites, à savoir
- l'interdiction de remariage de 3 mois pour l'époux à partir de la date où il se sera confessé Res Parendo à un prêtre au sujet de son abandon de domicile, si jamais il réapparait
- L'obligation, pour l'épouse, de se confesser Res Parendo au prêtre de son choix avant tout remariage.
Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal émérite, le 7 février 1472.
SE Pie II de Valence,
Cardinal émérite, évêque-duc de Langres
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"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
"On n'est jamais dans le mensonge quand on prêche la paix et l'apaisement, toujours quand on prêche la haine d'autrui" (Pie II de Valence) |
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