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[Annonce] Publication des Statuts du CESE

 
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Eckris



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MessagePosté le: Sam Aoû 19, 2006 6:02 pm    Sujet du message: [Annonce] Publication des Statuts du CESE Répondre en citant

Nous, membres du Concile Episcopal du Saint Empire avons validé le texte suivant. Que Dieu Benisse l'Eglise d'Aristote et le Saint Empire.

Citation:
Statuts de la Primatie du St-Empire.

Préambule

Vu le livre troisième du Corpus iuris canonici, est constitué un Concile Episcopal permanent, dont le rôle sera de gouverner, conformément aux grandes orientations doctrinales et morales définies par la vénérable curie romaine, l’Eglise nationale du Saint Empire Romain Germanique (SERG).

Le Concile Episcopal du Saint Empire (CESE) se soumet au magistère spirituel exercé par sa Sainteté le Pape sur toutes les âmes du monde connu. De même, le concile épiscopal reconnaît la juste et Sancte Autorité dogmatique du sacré collège.

Le Concile Episcopal du Saint Empire, en tant qu’organe institué par les dispositions du droit canon, est naturellement soumis à toutes ses dispositions, qui priment sur le présent décret.

Du Concile Episcopal du Saint Empire Romain Germanique.

Art. 1 - Le Concile Episcopal du Saint Empire se compose de tous les évêques et archevêques de l’Eglise du SERG, ou considérés comme tels en vertu du livre troisième du Corpus iuris canonici.

Art. 2 - Le Concile Episcopal du Saint Empire nomme et révoque librement les évêques et archevêques de l’église du SERG, ou considérés comme tels en vertu du livre troisième du Corpus iuris canonici.

Art. 3 - Le Concile Episcopal définit les orientations que doit prendre l’Eglise nationale du Saint Empire Romain Germanique. Il a compétence pleine et entière en ce qui concerne les rapports nécessaires devant exister entre pouvoir spirituel et pouvoir temporel. Il a en charge de faire respecter la bonne application du droit canon, ainsi que celle d’un éventuel concordat national sur l’étendue du territoire du Saint Empire Romain Germanique.

Art. 4 – Le Concile Episcopal vote ses décisions à la majorité des 2/3 de ses membres, sur proposition de l’un d’entre eux. Le vote dure alors 5 jours ou seulement 3 jours si le Primat juge le vote urgent.


Du Primat de l’Eglise du Saint Empire Romain Germanique.

Art. 5 - Le Primat constitue l’autorité suprême de l’Eglise aristotélicienne sur l’étendue du Saint Empire Romain Germanique. Il bénéficie d’un mandat tacite et permanent qui lui attribue de iure tous les pouvoirs dont dispose le concile épiscopal.

Art. 6 - Le Primat est élu à la majorité des 2/3 par le concile épiscopal du Saint Empire, parmi la totalité de ses membres à bulletin visible.


Art. 7
- Le Primat est révoqué sur motion de censure des 2/3, déposée par trois membres du concile épiscopal. Une motion de censure ne pourra être proposé en vote qu'une semaine au minimum après le vote de la motion précédente.

Art. 8 - Le primat prend ses décisions seul ou en les soumettant au vote du Concile Episcopal du Saint Empire, selon son choix et l’urgence de la situation.

Art. 9
- Dans l’hypothèse où le primat prend ses décisions seul, le Concile Episcopal du Saint Empire a la faculté de le dénoncer a posteriori, et de substituer à la décrétale du primat la sienne propre, sur demande d’un de ses membres.

Art. 10
- Le Concile Episcopal du Saint Empire a à tout moment la faculté d’émettre des décisions qui lui sont propres sur proposition d’un de ses membres. Ces décrétales s’imposent au primat, qui doit en faire application immédiate.

Art. 11 – Le Primat est le représentant du Concile Episcopal du Saint Empire devant toutes les institutions de ce monde, qu’elles soient temporelles ou religieuses. Il devra également soumettre à la Sainte Curie, les projets qui nécessiteront son approbation.
En Vertu de cet article et les Loys qui régissent la Diète du Saint Empire Romain Germanique, le Primat possède au sein de cette assemblée un siège ainsi qu’un statut qui lui est spécifique.

_________________
Ancien Apotre de Frère Norv

Feu Cardinal

A Rejoint l'au delà... le Paradis Solaire
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