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5.0 La Curie et le découpage territorial... [OBSOLÈTE]

 
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Auteur Message
MaisseArsouye



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MessagePosté le: Ven Mar 07, 2008 11:30 pm    Sujet du message: 5.0 La Curie et le découpage territorial... [OBSOLÈTE] Répondre en citant



    Droit canon obsolète.


    Le Droit Canon sur "La Curie et le découpage territorial de l'Eglise" a été amendé par la bulle pontificale "De Sanctae Sedis summo administratione". Vous trouverez toutes les règles canoniques en vigueurs > ici <



_________________________________________________


Livre 5.0 : La Curie et le découpage territorial de l'Eglise

Rome

1 Rome est le siège du gouvernement de l’Eglise Universelle. Il est composé de diverses institutions : les congrégations romaines. Le Pape et la Curie y siègent.

2 Dans l'exercice de son pouvoir suprême, plénier et immédiat sur l'Eglise universelle, le Pontife Romain se sert des Dicastères de la Curie romaine; c'est donc en son nom et par son autorité que ceux-ci remplissent leur charge pour le bien de l'Eglise et le service des fidèles.

2.1Les Dicastères sont composés des 5 Congrégations, des Assemblées épiscopales, et des Consistoires pontificaux. Ils devront siéger à Rome, qui devra leur donner les moyens de leurs missions.

2.2 Les 5 congrégations sont :

  • La Congrégation du Saint-Office
  • La Congrégation pour la Diffusion de la Foi
  • La Congrégation des Affaires du Siècle
  • La Congrégation de la Sainte Inquisition
  • La Congrégation des Saintes-Armées


2.3 Chaque congrégation est dirigée par un ou deux cardinaux romains électeurs.

Du découpage territorial de l'Eglise

1 L'Eglise Aristotélicienne Romaine est une et indivisible. Toutefois, cette unité s'exprime dans la diversité des pays et des peuples qui la compose. Les Primaties et les Zones Géodogmatiques sont l'expression de cette diversité.



2 Une province religieuse est composée des diocèses relevant d'un même pouvoir temporel souverain (royaume, empire ou autre). Les provinces religieuses sont définies par la Curie.

2.1 Toute province religieuse comptant plus de 4 diocèses dont au moins 2 métropolitains est élevée par la Curie au rang de Primatie. Toutefois, la Curie peut anticiper et octroyer ce rang à partir de trois diocèses.

2.1.1 Une primatie est dirigée par une assemblée épiscopale reprenant tous les prélats de la province religieuse concernée.

2.1.2 Une primatie est représentée par un Primat.

2.1.3 Chaque primatie est dotée de ses propres statuts dont la Curie vérifie la conformité au Dogme et au Droit Canon.

2.1.4 Une Primatie est compétente pour la gestion administrative de la Province Religieuse ainsi que pour la nomination et la révocation des évêques.

2.1.5 Les Primaties ne peuvent légiférer ou prendre de décisions que dans leurs domaines de compétences et en conformité avec le Droit Canon

2.2 Les provinces religieuses trop petites pour devenir des Primaties sont dirigées par le prélat le plus haut dans la hiérarchie. En cas d'égalité, la Curie choisit un des prélats concernés.

2.3 La Curie peut également rattacher provisoirement une province religieuses à une Primatie proche, ou réunir provisoirement plusieurs provinces religieuses en une seule Primatie.

2.4 La Curie peut diviser une Primatie en plusieurs vice-primaties afin d'en faciliter le fonctionnement. Ces vice-primaties fonctionnent alors exactement comme des primaties.



3 Une zone linguistique est composée des diocèses dont les peuples parlent une même langue. Les zones linguistiques sont définies par la Curie.

3.1 Toute zone linguistique comptant plus de 4 diocèses ou 10 paroisses est élevée par la Curie au rang de Zone Géodogmatique. Toutefois, la Curie peut anticiper et octroyer ce rang à une zone linguistique de taille inférieur si le besoin s'en fait sentir.

3.1.1 Une zone géodogmatique est dirigée par un Consistoire Pontifical.

3.1.2 La composition générale de ces Consistoires Pontificaux est définie dans le Droit Canon sur la Curie. La répartition des rôles au sein d'un Consistoire Pontifical est spécifiée dans les statuts de ce dernier.

3.1.3 Chaque Consistoire Pontifical possède des statuts validés par la Curie.

3.1.4 La mission des consistoires est de maintenir l'unité dogmatique des fidèles et de gérer les spécificités linguistiques et culturelles des fidèles sous leur juridiction.

3.1.5 Les consistoires pontificaux peuvent légiférer et prendre des décisions uniquement pour leur domaine de compétence et en conformité avec le Droit Canon.

3.2 Les zones linguistiques trop petites pour devenir des Zones Géodogmatiques sont dirigées directement par la Curie qui peut, le cas échéant, nommer un Légat Pontifical sur place.

3.3 La Curie peut également rattacher provisoirement une zone linguistique à une Zone Géodogmatique proche, ou réunir provisoirement plusieurs zones linguistiques en une seule Zone Géodogmatique




Les postes du clergé constituant le gouvernement de l’Eglise Universelle

Pape



La cause matérielle = il doit être cardinal romain électeur en titre lors de sa nomination. Il ne peut pas y avoir un autre pape en fonction.
La cause efficiente = il est désigné par le collège des cardinaux électeurs.
La cause formelle = intronisation par le camerlingue ou l’archidiacre de Rome.
La cause finale = il est l’autorité supérieure de l’Église et préside la Curie.

Le pape en temps que représentant direct de l’Église Universelle possède tout les pouvoirs cumulés des autres clercs.
Il peut éditer des bulles papales qui sont au-dessus de toutes les autres lois de l’Église.

(HRP : cette partie sera développée quand on aura des règles pour un pape joueur. )


Le gouvernement de Rome : les cardinaux.

1 Les cardinaux composent la Curie, qui est le gouvernement de Rome.

1.1 Les cardinaux agissent en collège et doivent faire valider, même à posteriori leurs décisions par le collège des cardinaux.

1.2 Les cardinaux peuvent célébrer tous les sacrements de l’Église aristotélicienne.

1.3 Les cardinaux sont seuls habilités à prononcer une excommunication.

1.4 Les cardinaux sont seuls à pouvoir valider une séparation ou une annulation de mariage.

1.5 Les cardinaux sont seuls à pouvoir valider un défroquage, volontaire ou pas.

1.6 Les cardinaux ont un droit de véto sur toute décision prise par un membre du clergé en dehors du pape.

1.7 Les cardinaux possèdent les clés et un droit de regard pour tout les locaux de Rome.

1.8 Le titre de cardinal n’interdit aucun cumul avec une autre charge dans le clergé séculier ou régulier.

1.9 Il ne peut être considéré comme militaire bien qu’il puisse diriger ou commander les armées s’il a le poste de Cardinal-Connétable de Rome.



2 Les cardinaux se répartissent en plusieurs catégories selon leur nature et leur statut. Ils peuvent être électeurs ou suffragants, romains ou nationaux.

2.1 Les cardinaux électeurs ont le droit de vote à la Curie alors que les cardinaux suffragants peuvent uniquement y prendre la parole

Citation:

Cardinal Electeur



La cause matérielle = il doit être évêque en titre ou occuper une autre charge avec rang d'évêque lors de sa nomination.
La cause efficiente = Il est désigné par le collège des cardinaux ou directement par le Pape.
La cause formelle = intronisation par le camerlingue ou l’archidiacre de Rome.
La cause finale = Il est membre de la Curie avec droit de vote


Cardinal Suffragant



La cause matérielle = il doit être évêque en titre ou occuper une autre charge avec rang d'évêque lors de sa nomination.
La cause efficiente = il est désigné par le collège des cardinaux ou directement par le Pape.
La cause formelle = intronisation par le camerlingue ou l’archidiacre de Rome.
La cause finale = Il est membre consultant de la Curie


2.2 Les cardinaux romains ont une charge universelle alors que les cardinaux nationaux ont pour vocation d'assurer la gestion de leur zone géodogmatique.



2.3 Chaque Consistoire Pontifical est composé d'un nombre variable de cardinaux, leur nature étant également variable.

2.3.1 Chaque Consistoire Episcopal comporte un cardinal national par tranche de dix paroisses, avec un maximum de trois cardinaux nationaux.

2.3.2 La Curie peut à tout moment décider qu'un des cardinaux nationaux sera électeur. Toutefois, la présence d'un cardinal électeur sera automatique à partir de 30 paroisses ou de 10 diocèses.

2.3.3 Les cardinaux nationaux, électeurs et suffragants, sont nommés par la Curie sur proposition des membres du Consistoire Pontifical en poste.

2.3.4 Après création de la Zone Géodogmatique, il revient au Consistoire de recenser ses paroisses et ses diocèses afin de demander à la Curie une éventuelle révision de ses statuts.

2.3.5 Les Assemblées Episcopales ont également un droit d'initiative pour signaler à la Curie que les conditions ont changé dans telle ou telle zone linguistique.


2.4 Les cardinaux romains sont répartis entre cardinaux congrégationnels (électeurs) et cardinaux émérites (suffragants)

2.4.1 Le nombre de cardinaux congrégationnels est fixé au nombre de congrégations plus deux.

2.4.2 Chaque cardinal congrégationnel a une fonction bien précise et est choisi par la Curie sur base de sa capacité à remplir cette fonction.

2.4.3 Les fonctions des cardinaux romains sont les suivantes :

Citation:

Camerlingue.



La cause matérielle = il doit être cardinal congrégationnel en titre depuis 6 mois lors de sa nomination.
La cause efficiente = il est désigné par le collège des cardinaux électeurs et suffragants
La cause formelle = intronisation par le camerlingue sortant ou l’archidiacre de Rome.
La cause finale = En cas d'absence ou d'incapacité du Pape, il le supplée comme représentant de l’Église.

1 Le Camerlingue est le représentant direct de la Curie, il peut parler en son nom et n’a de compte à rendre qu’au Saint-Père et au collège des cardinaux électeurs.

2 Il est élu par les cardinaux électeurs et suffragants parmi les cardinaux romains électeurs pour six mois maximum selon les règles définies par la Curie elle-même.

3 Le camerlingue cumule les droits réservés aux cardinaux romains en plus des siens propres.

4 Le Camerlingue en l'absence du pape et du connétable nomme le chef suprême des Saintes Armés.

5 Le Camerlingue nomme l'archidiacre de Rome et détermine ses missions.

6 Il ne peut y avoir plus d'un camerlingue en fonction, celui qui est en poste perd donc son titre dès la nomination du nouveau.



Archidiacre de Rome



La cause matérielle = il doit être cardinal en titre lors de sa nomination. Il peut y avoir plus d'un archidiacre en fonction, celui ci en poste perd donc le titre dès la nomination du nouveau.
La cause efficiente = il est désigné par le camerlingue.
La cause formelle = intronisation par le camerlingue.
La cause finale = en cas d'absence ou d'incapacité du camerlingue, il le supplée avec tous pouvoirs juridiques de représentation, siège ou vote jusqu'à résolution de l'incapacité camerlingue

1 L’archidiacre de Rome cumule les droits réservés aux cardinaux romains en plus des siens propres

2 En cas de disparition ou de démission du camerlingue, l'archidiacre veillera avec le collège à lancer dès que possible l'élection pour un nouveau camerlingue.

3 Il ne peut y avoir plus d'un archidiacre de Rome en fonction, celui qui est en poste perd donc son titre dès la nomination du nouveau.



Cardinal connétable




La cause matérielle = il doit être évêque en titre lors de sa nomination. Il ne peut pas y avoir un autre connétable en fonction.
La cause efficiente = il est désigné par le collège des cardinaux électeurs et suffragants.
La cause formelle = intronisation par le camerlingue ou l’archidiacre de Rome.
La cause finale = il est responsable de la défense de Rome et de la sécurité des clercs et prélats de l'Eglise Aristotélicienne. Il assure le commandement de toutes les forces rattachées à l'Eglise.


1 Il est élu par les cardinaux électeurs et suffragants parmi les cardinaux

2 Le connétable cumule les droits réservés aux cardinaux romains en plus des siens propres.

3 Le connétable dirige et supervise l'ensemble de la Congrégation des Saintes Armées.

4 Les fonctions complète du connétable sont définie par la congrégation des armée et avec l'aval de la curie.

5 Il ne peut y avoir plus d'un connétable en fonction, celui qui est en poste perd donc son titre dès la nomination du nouveau.



Cardinal émérite



La cause matérielle = il doit avoir été cardinal électeur de façon correcte et régulière plus de 6 mois
La cause efficiente = il est confirmé par la Curie pour une période de 6 mois.
La cause formelle = confirmé émérite par le collège des cardinaux.
La cause finale = Il est membre consultant de la Curie.

Il ne possède plus que les droits relatifs à une autre charge éventuelle mais garde un siège consultatif à la curie et peut célébrer tous les sacrements de l’Église aristotélicienne.


3 La Curie peut prendre ses décisions par consensus ou via un vote.

3.1 Les votes lancés à la Curie ont une duré normale de 5 jours. Aucun quorum de participation n'est requis pour valider une décision.

3.2 La durée de vote peut être ramenée à 24h dans le cas d'une mesure urgente ou portée à 10 jours dans le cas d'une mesure importante.

3.3 Le caractère urgent ou important d'une mesure est du ressort du Camerlingue ou de l'Archidiacre de Rome.

3.4 Les cardinaux absents depuis plus d'un mois sans avoir prévenu de leur absence peuvent être nommés émérites et être remplacés. S'ils font acte de présence dans un délai d'un mois à compter de leur nomination comme émérite, ils sont prioritaires sur tout poste de cardinal se libérant, nonobstant les usages relatifs aux admissions à la curie.
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