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[SAVOIE] Garde Episcopale (Tarentaise)

 
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Ingeburge



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MessagePosté le: Jeu Mar 20, 2008 12:49 am    Sujet du message: [SAVOIE] Garde Episcopale (Tarentaise) Répondre en citant

Citation:
Traité relatif à la Garde Episcopale de Moustier-en-Tarentaise avec la Savoie

I. Du rôle de la garde épiscopale

I.1. La présence territoriale de la Garde
Est reconnue la compétence de la Garde Episcopale sur l’ensemble du territoire de l’archidiocèse de Moustier-en-Tarentaise, appartenant à la province Métropolitaine de Moustier-en-Tarentaise. La Province de Moustier-en-Tarentaise recouvre une partie de la Confédération Helvétique (dont Sion) et une partie du Duché de Savoie (dont Chambéry et Moustier-en-Tarentaise).

I.2. La protection
La Garde Episcopale de Moustier-en-Tarentaise se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, les édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que ses fidèles lors de rassemblement religieux.
La Garde est également chargée de la protection de tout membre du clergé de l'Eglise d'Aristote et ses délégataires.

I.3. L'escorte
La Garde Episcopale de Moustier-en-Tarentaise se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplacements inter et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "simples" ou "lances" seront constitués afin d'assurer cette mission.

II. Des rapports de la Garde Episcopale avec les autorités temporelles

II.1.Reconnaissant l'autorité première des Ducs et chanceliers des provinces sur lesquelles la Garde Episcopale est établie tant que ceux ci respectent les valeurs aristoteliciennes, les responsables de la Garde avertiront les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol.

II.2.La garde Episcopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel.

II.3.Dans un souci d'entente cordiale, la Garde Episcopale s’engage à fournir au Comté ou Duché concerné par l'intermédiaire de son Capitaine les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.

II.4.Le Vidame de Moustier-en-Tarentaise peut demander de l’aide à l’Ost en cas de besoin, par lettre écrite au Duc et au Capitaine. L'Ost ducale collaborera sous les ordres de son propre Capitaine en veillant à ne pas altérer les intérêts de la Savoie par ce renfort.

II.5. La garde Episcopale devra se soumettre aux lois en vigueur sur le territoire où elle se trouve. Le délit commis par le Garde Episcopale en dehors de ses fonctions relève de la juridiction savoyarde classique.
En revanche, pour tout ce qui relève des fautes et délits commis dans le cadre de la mission, ces actes seront jugés par les tribunaux inquisitoriaux.
Pour déterminer la qualification de ces actes, en mission ou non, une commission tripartite composée du Vidame de Moustier-en-Tarentaise (subrogé à tout moment par son autorité hiérarchique - le Préfet des Vidames) pour représenter la Garde Episcopale, de l’Archevêque de Moustier-en-Tarentaise (ou d’un chanoine le représentant) pour représenter Rome, et du Procureur et du Duc pour représenter le Duché, sera réunie ad hoc et tranchera chaque cas.
La décision de la commission n’est pas susceptible d'appel, et ne prend effet qu'à la majorité absolue des suffrages exprimés, l'abstention étant interdite.

III. De l’organisation interne de la Garde et de son recrutement

III.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
Le Vidame de Moustier-en-Tarentaise dirige la Garde Episcopale de Moustier-en-Tarentaise dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Moustier-en-Tarentaise.
Le Vidame rend des comptes à l'Archevêque de Moustier-en-Tarentaise et se met à son service.

III.2. Du Capitaine Episcopal
Officier, il a pour fonction de seconder le Vidame dans sa province religieuse et remplace le vidame en l'absence de celui-ci.
Il est désigné parmi les lieutenants de diocèse. Il est élevé au rang et grade de Capitaine Episcopal et conserve cependant ses fonctions de lieutenant diocésain en parallèle.

III.3. Des Lieutenants de Diocèse
Officier responsable d'un diocèse, il gère les majors placés sous sa responsabilité.
Il informe son vidame de la situation du diocèse dont il a la charge.
Il se doit de résider dans la capitale diocésaine.
Il gère les demandes d'escortes et les escortes des clercs de l'Eglise. De même, il pourra renforcer une escorte intra ou extra muros de son diocèse ou de sa province sur demande de son Vidame.
Il est responsable de l'intégrité physique de la Cathédrale de son diocèse.

III.4. Des Majors
Sous-officier supérieur, il est responsable de la ville dans laquelle il réside.
Il exerce et fait exercer par ses hommes du rang une surveillance passive des lieux de culte de sa ville ainsi que des clercs et croyants et en rendra compte régulièrement à sa hiérarchie.
Il pourra renforcer ou faire renforcer par ses hommes du rang une escorte intra ou extra muros de son diocèse ou de sa province sur demande de son vidame ou de son lieutenant.
Il peut remplacer le cas échéant son lieutenant, en cas d'absence de celui-ci et sur demande de son vidame.

III.5. Des Sergents
Sous-officier subalterne, il exerce une surveillance passive des lieux de culte de sa ville ainsi que des clercs et croyants sous l'autorité de son major ou son lieutenant (pour la capitale) et en rendra compte régulièrement à sa hiérarchie.
Il pourra renforcer une escorte intra ou extra muros de son diocèse ou de sa province sur demande de sa hiérarchie.

III.6. De la Garde
Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.

III.7. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes

III.6. De l'entrée dans la Garde Episcopale

Les conditions d’entrée au service de la Garde Episcopale sont définies comme suit par le Droit-Canon :
- Tout homme ou femme aristotélicien et baptisé peut postuler.
- Chaque postulant devra se présenter au Château en y inscrivant son véritable pseudo au sein des Royaumes ou du Saint-Empire et sans user d'aucun artifice maléfique visant à dissimuler ce dernier.

En outre :
- Il ou elle devra ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète ou criminelle.
- Il ou elle devra ne pas être fiché comme criminel.
- Il ou elle aura la possibilité de faire partie d'un Ordre militaro-religieux reconnu par l'Eglise, le vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée.
- Il ou elle devra résider dans la ville (minimum depuis 1 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.

Ne peuvent prétendre entrer dans la garde :
- Les fidèles faisant partie d'une organisation militaire non rattachée aux Saintes Armées.
- Les fidèles faisant partie d'un Conseil Ducal/Comtal sauf pour le poste de Porte-Parole

IV. De la continuité du traité

IV.1. Le présent traité n'a pas de limite de temps et peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.

IV.2. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit-Canon légiférant sur les Saintes Armées. Un avenant à cette convention devra être pris de manière formelle entre le Duc et le Nonce Apostolique.

Signé à Moustier-en-Tarentaise le 13 novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq

Au nom de la Savoie :

Evalea, Duchesse de Savoie

Au nom de l’Eglise :

Son Excellence Monseigneur Père Scarpia,
Archevêque Métropolitain de Moustier-en-Tarentaise


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