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[CONFEDERATION HELVETIQUE] Ordre Teutonique

 
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Ingeburge



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MessagePosté le: Jeu Mar 20, 2008 1:24 am    Sujet du message: [CONFEDERATION HELVETIQUE] Ordre Teutonique Répondre en citant

Citation:
CONCORDAT ENTRE LA CONFEDERATION HELVETIQUE ET L'ORDRE TEUTONIQUE

Préambule

L’Ordre teutonique rappelle qu’il ne relève que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape.
Il souhaite par le présent traité établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Confédération Helvétique.

Article I

Les Teutoniques ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans toute la Confédération Helvétique. Ces armes devront être portées fièrement et seront visibles de tous. Leur utilisation devra à la fois répondre aux lois de la Confédération Helvétique et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché de la Confédération helvétique et de la Justice Divine.

Article II

La Confédération Helvétique octroie les terres de La Chaux de Fonds à l'Ordre Teutonique pour y établir une commanderie. Cette commanderie sera construite aux frais des Teutoniques. Ils peuvent l'aménager à leur guise. Aucun titre de noblesse ne s'y trouve rattaché. Les terres de La Chaux de Fonds sont relatives au présent traité et pourront être reprises en cas de rupture dudit traité par l'une ou l'autre des deux parties.

Article III

L'Ordre Teutonique a le droit à la libre circulation dans toute la Confédération Helvétique. Il s’engage solennellement à informer les autorités de la Confédération Helvétique , à savoir le Chancelier, le Capitaine des Armées, le Prévost ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées de l’Ordre autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles et déplacements sur les terres de la Confédération.


Article IV


En cas d'attaque de la Confédération helvétique et si la Confédération Helvétique est attaquée, l’Ordre Teutonique exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit . Si conflit il y a, les Teutoniques s'engagent à protéger les faibles et les indigents au péril de leur vie si nécessaire, tels que le prescrit la sainte foi aristotélicienne. L'Ordre s’engage également à disposer de ses Frères et Sœurs comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article V

En cas d’action militaire ou d’acte criminel contre la Confédération Helvétque, les membres de l'Ordre Teutonique présents sur place s'engagent à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix.
Toutefois, si les ordres de la Congrégation des Saintes Armées sont contraires à cette intervention, les membres de l'Ordre Teutonique seront relevés de cet engagement.

Article VI

Les Teutoniques participeront activement et en fonction de leurs disponibilités aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des provinces et ce dans la mesure de leurs moyens. Ils seront rémunérés pour ces actes dans des proportions à déterminer si un madat spécifique leur en a été mandé. Cet argent sera destiné aux pauvres et aux nécessiteux.



Article VII

Nul Helvétique ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non appartenance ou affiliation à celui-ci. Les Teutoniques ne peuvent être inquiétés pour leur appartenance à l'Ordre.

Article VIII

Il est octroyé par la Confédération Helvétique à l'Ordre Teutonique une ambassade au Château de Berne, dont l'accès est réservé aux membres du Conseil et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Article IX

L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Confédération Helvétique au niveau des renseignements sur les criminels et s'engage à fournir, sur simple demande des autorités de la confédération Helvétique, toute information concernant la lutte contre le crime.

Article X

Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice Helvétique, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Helvète.

Article XI

Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre Helvéte est soumis au droit helvétique, et peut être jugé par la Justice de la Confédération Helvétique s'il y commet un crime ou un délit. L'Ordre teutonique s'engage à n'exercer aucune pression de quelque nature que ce soit pour faire accélérer ou annuler une plainte, ou faire pression sur la justice d'une quelconque manière.

Article XII

La Confédération Helvétique s'engage à mettre à disposition tous les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre Teutonique helvétique.


Dict et Fait en le château de Berne, ce premier jour de juillet de l'an 1455.

Dame Aurea, chancelière de la Confédération Helvétique,
Zoélie, présente et en portant témoignage,


Monseigneur MrGroar, Hochmeister de l'Ordre Teutonique
en présence de la Warterin Arakiriman, ambassadrice de l'Ordre.



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