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1.3 sacrement : Mariage

 
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jeandalf



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MessagePosté le: Mer Mar 28, 2007 10:07 am    Sujet du message: 1.3 sacrement : Mariage Répondre en citant



    Droit canon obsolète.


    Le Droit Canon sur le sacrement du mariage a été amendé par la bulle pontificale "Ad mundi salutem per sanctificationem" (Partie II). Vous trouverez toutes les règles canoniques en vigueurs > ici <



_________________________________________________








la cause matérielle = deux fidèles de sexes opposés.
la cause efficiente = tous les clercs peuvent s'occuper du mariage.
la cause formelle = la messe et l’échange de vœux et des alliances.
la cause finale = union devant Dieu dans le but de fonder une famille.

Ce texte sera effectif, sans effet rétroactif, à partir du lundi de Pâques 9 avril 1455. (il peut être appliqué dés publication dans le diocèse)


Cause matérielle

- le couple doit être formé de deux fidèles non soumis à interdiction et faire leur demande de fiançailles en publiant les bans au minimum 15 jours avant la date du mariage.

Les bans doivent être publiés par les deux parties, dans l’église de la paroisse de résidence des fiancés. Cette publication doit se faire à la paroisse des deux parties, ou de chacune d’elles si elles n’ont pas le même domicile. Les publications des bans énoncent les noms et prénoms, les professions, le domicile des futurs conjoints et le lieu où se déroulera le mariage. Le clerc qui célébrera le mariage doit être prévenu et bénira le couple lors de l'annonce en déclarant que la période de fiançailles est officielle.

Il est à noter qu'en cas de remariage, il faut vérifier que l'annulation du précédent mariage est valide et permet le remariage.
Il faut également qu'un délais raisonnable ( 1 à 3 mois ), entre la séparation effective et le remariage.


- Le clerc qui prépare le sacrement doit veiller à ce que les point suivant soit vérifié :

1) que les deux demandeurs ont rempli les conditions de publication des bans et sont donc officiellement fiancés. Si le couple est déjà fécond le mariage pourra être avancé pour se faire avant la naissance.

2) Que les fiancés sont de fidèles aristotéliciens et que leurs fiches ainsi que leurs certificats de baptême sont à jour aux registres de Rome avant la cérémonie.

3) Que les fiancés ne sont pas sujets à interdiction de mariage, entre autres que les fiancés ne sont pas déjà liés par une ordination ou un précédent mariage.

4) Que les fiancés n’ont pas de lien de consanguinité au quatrième degré ou moins.

Dans les cas d’empêchement signalés, le responsable de la cérémonie devra introduire un dossier pour une demande de dérogation à son supérieur hiérarchique directe ou directement à la curie.

Cause efficiente.

Sont seul habilités à célébrer un mariage, les prêtres ayant une charge de clerc ainsi que les diacres et assimilés.

Tout mariage devra se faire avec l’autorisation du curé de la paroisse des fidèles, ils devront donc résider dans la même paroisse. Si il n’y a pas de curé c’est à l’autorité religieuse locale de donner l’autorisation pour la cérémonie. Le mariage pourra être organisé n’importe où mais toujours avec l’autorisation de responsable religieux de la paroisse de résidence, ou à défaut par la curie. Seuls les mariages célébrés à Rome par un cardinal ou le Saint Père sont exemptés de cette obligation.

La présence de deux témoins, minimum, choisis parmi les fidèles est obligatoire. Il faudra donc au moins un témoin représentant la mariée et d’un témoin représentant le marié. Il sont les garants que le mariage respecte le droit au libre arbitre des fiancés.

La cause formelle.

Voir le dogme sur le mariage pour plus de détail.
Pour être valide un mariage doit remplir les conditions suivantes.

La cause matériel est correcte.
La cause efficiente est respectée.
Les époux étaient librement consentants et non contraints.
Les époux ont échangé leurs vœux de mariage, et les alliances.

Cas particulier, le droit coutumier.

Le droit canon encadre le Mariage pour garder une certaine uniformité du à l’unicité de l’Eglise. Toute fois pour raison culturelle les diocèses ou les provinces peuvent ajouter des restrictions pour l’organisation des mariages et devront faire connaître de façon claire et non ambiguë ces ajouts. Elles devront être validées par le Saint office qui ne devra que veiller à ce que les ajouts ne vont pas à l’encontre du dogme.

La cause finale

Etant donné que le mariage est fondé sur la création d'une communauté de vie et d'une union profonde des époux, il ne peut être considéré comme une simple formalité qui serait révocable à souhait. L'union spirituelle des époux n'est jamais une chose acquise et définitive, il convient de lutter pour la construire et la maintenir. Ainsi un simple désaccord des époux ne saurait en aucun cas justifier une séparation. La voie qui mène au paradis est étroite, et demande bien des sacrifices.
Toutefois un mariage peut-être annulé dans certaines circonstances, quand l'amitié des époux est rendue impossible par des actes graves et définitifs. Si les deux buts du mariage ont été atteints pendant une certaine période l'annulation de ce mariage ne donne toutefois pas licence de se remarier, sauf jugement contraire pour raisons exceptionnelles.
Le remariage n’est donc autorisé que si la séparation se fait sur une reconnaissance mutuelle de l’échec et qu’il n’y a pas eu de naissance suite à ce sacrement. En cas de séparation conflictuelle, si l’un des deux époux a visiblement été trompé et est donc une victime, il pourra être autorisée à se remarier après avoir été entendu en confession si il obtient l’absolution des ses péchés, car même si il est victime il doit purifier son âme avant de songer à un remariage.

Empêchements et causes d'annulation rétroactive, pour vice de procédure

Si malgré ces empêchements, le mariage à lieu il sera annulé et le ou les fautifs poursuivis par un tribunal de l’Inquisition pour blasphème. Si l’un des deux est reconnu innocent et ignorants des faits, il sera autorisé à se remarier après avoir été entendu en confession et avoir reçu l’absolution.

- Si au moins un des deux conjoints n'a pas reçu le baptême Aristotélicien ou a été sujet à une excommunication.
- Un des deux est déjà marié ou ne peut se remarier.
- Les deux sont liés par consanguinité au quatrième degré ou moins.
- Sauf dispense spéciale accordée par le Saint père, les prêtres ne peuvent être mariés, cacher son ordination pour se marier est donc cause directe d’excommunication.

Dissolution simplifiée du sacrement du mariage.

La dissolution n’est pas une annulation, le mariage reste considéré valide, mais les obligations entre époux sont levées. Pour les nobles, si la règle de L’Hérauderie nationale le permet : port conjoint du titre, et enfants gardant droit à leur héritage.


Si le conjoint meurt, le remariage est possible après une période de deuil.
Si l’un des deux conjoints décide de se faire ordonner avec l’accord de l’autre et qu’il n’y a pas eu de progéniture suite à ce mariage. Le mariage est annulé et l’époux restant laïc pourra se remarier. Si les deux époux décident de se faire ordonner, le mariage est simplement dissout.

Note: il est conseillé de faire constater le décès par le conjoint dés que possible et de demander un certificat au clerc qui officiera les funérailles, ou à l'autorité religieuse locale.

Annulation simple du sacrement du mariage.

L’annulation fait que le mariage est inexistant de façon rétroactive et donc les titres nobiliaires ne sont plus communs et les enfants sont considérés comme bâtards.

- Si le conjoint est excommunié ou apostasie , il est considéré comme mort pour l’église, le mariage est donc dissout et le remariage possible après une période de pénitence.
- Si un des conjoints est condamné à l'éradication pour hérésie ou sorcellerie, son mariage avec l'autre conjoint resté aristotélicien est annulé si ce dernier en fait la demande.
- Si le couple n’a pas eu d’enfant, et n’a pas réussi à développer son amour dans une amitié vraie, les époux peuvent demander l’annulation de leur mariage en introduisant une demande en commun et en toute amitié. Ils pourront se remarier après s’être faits confesser, et avoir reçu l’absolution et fait pénitence.


Annulation procédurière du sacrement.

- Tous les cas d’annulation ou de dissolution deviennent des cas d’annulations procédurières dès qu’il y a contestation d’un des époux ou d’un tiers. Cette contestation devra être faite dans les 15 jours suivant l’annonce de la décision d’annulation ou de dissolution.
- Si un des conjoints commet un adultère, le mariage peut-être annulé. Mais le remariage est impossible pour celui qui a été reconnu coupable d’adultère.
- En cas de disparition, éloignement, retraite spirituelle du conjoint pendant un temps supérieur à deux mois, et qu’il refuse tout contact, le mariage peut-être annulé, mais le remariage interdit pour celui qui a été reconnu coupable d’abandon conjugal.


Procédure d’annulation et de dissolution
Toute demande de dissolution ou d'annulation (simple ou procédurière) de mariage devra être déposée devant l'Officialité Episcopale dont le conjoint demandeur dépend.

Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande. Cet avis devra ensuite être déposé auprès du Consistoire pontifical correspondant afin d'être validé.

L'avis produit par l'Officialité Episcopale devra respecter la forme suivante :

Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE

Officialité épiscopale de


Nom IG des conjoints :

Date du mariage :

Demande :
    Demandeur
    Motifs


Enfants : oui - non

Pièces annexes :
    Certificats de baptême
    Certificat de mariage
    Témoignages



Réponse de l'officialité épiscopale :
    Avis
    Texte de DC
    Type d'annulation
    Conséquences (remariage ou non)
    Recommandations (pénitence)

Toute demande incomplète se verra donc rejetée.


L'annulation (ou la dissolution) deviendra effective à la promulgation d'un décret scellé par le Consistoire Pontifical auprès duquel aura été déposé l'avis.


Dernière édition par jeandalf le Dim Mai 13, 2007 9:18 am; édité 2 fois
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jeandalf



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MessagePosté le: Dim Mai 13, 2007 9:12 am    Sujet du message: Répondre en citant

errata :

Citation:
- Si le conjoint est excommunié ou apostasie, il est considéré comme mort pour l’église, le mariage est donc dissout et le remariage possible après une période de pénitence.
- Si un des conjoints apostasie et devient hérétique, son mariage avec l'autre conjoint resté aristotélicien est annulé si ce dernier en fait la demande.


devient

Citation:
- Si le conjoint est excommunié ou apostasie , il est considéré comme mort pour l’église, le mariage est donc dissout et le remariage possible après une période de pénitence.
- Si un des conjoints est condamné à l'éradication pour hérésie ou sorcellerie, son mariage avec l'autre conjoint resté aristotélicien est annulé si ce dernier en fait la demande.

_________________
Mort à Tastevin le 16 décembre 1455
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Ubaldo



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MessagePosté le: Dim Juin 10, 2007 11:10 am    Sujet du message: Répondre en citant

La causa material = dos fieles de sexos opuestos.
La causa eficiente = todos los clerigos pueden ocuparse del matrimonio.
La causa formal = la misa y el cambio de votos y de las alianzas.
La causa final = unión delante de Dios con el fin de fundar a una familia.

Este texto será efectivo, pero no retroactivo, a partir del lunes de Pascua el 9 de abril de 1455. (Puede ser aplicado a partir de la publicación en la diócesis)

Causa material

- La pareja debe estar formada por dos fieles no sometidos a interdicción y hacer su petición de esponsales publicando las bandos por lo menos 15 días anteriores la fecha del matrimonio.

Los bandos tienen que ser publicados por ambas partes, en la iglesia de la parroquia de residencia de los novios. Esta publicación tiene que hacerse en la parroquia de ambas partes, o de cada una de ellas si no tienen el mismo domicilio. Las publicaciones de los bandos enuncian los nombres y los apodos, las profesiones, el domicilio de los futuros esposos y el lugar donde se celebrará el matrimonio. El clérigo que celebrará el matrimonio tiene que ser prevenido y bendecirá a la pareja en el momento del anuncio declarando que el periodo de esponsales es oficial.

Es necesario anotar que en caso de nuevo casamiento, hay que verificar que la anulación del matrimonio precedente es válida y permite el nuevo casamiento.
También hace falta el cumplimiento de los plazos razonable (1 a 3 meses), entre la separación efectiva y el nuevo casamiento.

- El clérigo que prepara el sacramento tiene que preocuparse de que los puntos siguientes sean verificados:

1) Que ambos solicitantes satisficieron las condiciones de publicación de los bandos, siendo oficialmente desposados. Si la pareja es ya fecunda el matrimonio podrá ser adelantado para hacerse antes del nacimiento.

2) Que los novios son fieles aristotélicos y que sus fichas y sus certificados de bautismo están al día en los registros de Roma antes la ceremonia.

3) Que los novios no son sujetos a interdicción de matrimonio, entre otras cosas que los novios ya no están comprometidos por una ordenación o un matrimonio precedente.

4) Que los novios no tienen lazo de consanguinidad al cuarto grado o menos.

En los casos señalados de impedimiento, el responsable de la ceremonia deberá enviar un expediente para una petición de derogación a su superior jerárquico directo o directamente a la Curia.


Causa eficiente

Son sólo habilitados para celebrar un matrimonio, los sacerdotes que tienen un cargo de clerigo y los diáconos y similares.

Todo matrimonio deberá hacerse con la autorización del cura de la parroquia de los fieles, deberán pues residir en la misma parroquia. Si no hay cura es a la autoridad religiosa local de dar la autorización para la ceremonia. El matrimonio podrá ser organizado donde se quiera pero siempre con la autorización del responsable religioso de la parroquia de residencia, o en su defecto, por la Curia. Sólo los matrimonios celebrados en Roma por un cardenal o el Papa son eximidos de esta obligación.


La presencia de dos testigos, mínimo, escogidos entre los fieles es obligatoria. Será necesario por lo menos un testigo que representará a la novia y un testigo que representará al novio. Ellos son los responsables de que el matrimonio respeta el derecho al arbitrio libre de los novios.

La causa formal

Ver el dogma sobre el matrimonio para más detalles.
Para ser válido un matrimonio tienen que satisfacer las condiciones siguientes:

La causa material es correcta.
La causa eficiente es respetada.
Los contrayentes fueron libremente consentidores y no forzados.
Los contrayentes dieron sus votos de matrimonio, y las alianzas.

El derecho canónico encuadra el Matrimonio para guardar una cierta uniformidad a la unidad de la Iglesia. No obstante, por razón cultural las diócesis o las provincias pueden añadir restricciones para la organización de los matrimonios y tendrán que hacer saber de modo claro y no ambiguo estos añadidos. Ellos tendrán que ser validados por el Santo Oficio, que deberá solamente preocuparse de que los añadidos no van en contra de el dogma.

La causa final

Dado que el matrimonio es fundado sobre la creación de una comunidad de vida y de una unión profunda de los contrayentes, no puede estar considerado como una simple formalidad que sería revocable a medida del deseo. La unión espiritual de los contrayentes jamás es una cosa adquirida y definitiva, conviene luchar para construirla y mantenerla. Así un desacuerdo simple de los contrayentes no podría en ningún caso justificar una separación.
La vía que va al paraíso es estrecha, y pide muchos sacrificios.
No obstante un matrimonio puede ser anulado en ciertas circunstancias, cuando la amistad de los contrayentes es hecha imposible por actos graves y definitivos. Si ambos fines del matrimonio fueron violados durante un cierto período, la anulación de este matrimonio no da licencia a casarse de nuevo, salvo juicio contrario por razones excepcionales.
El nuevo casamiento es autorizado sólo si la separación se hace sobre un reconocimiento mutuo del fracaso y que no hubo nacimiento en respuesta a este sacramento. En caso de separación conflictiva, si uno de ambos contrayentes visiblemente ha sido engañado y es una víctima, podrá ser autorizado a casarse de nuevo, después de haber sido oído en confesión, si obtiene la absolución de sus pecados, porque aunque es víctima, debe purificar su alma antes de pensar en un nuevo casamiento.

Impedimientos y causas de anulación retroactiva, por vicio del procedimiento

Si a pesar de estos impedimientos, el matrimonio es celebrado, será anulado y uno o varios culpables serán perseguidos por un tribunal de la Inquisición por blasfemia. Si uno de los dos es reconocido inocente e ignorante de los hechos, será autorizado a casarse de nuevo después de haber sido oído en confesión y haber recibido la absolución.

- Si por lo menos uno de ambos esposos no recibió el bautismo Aristotélico o fue sujeto a una excomunión.
- Uno de los dos está ya casado o no puede casarse de nuevo.
- Los dos tienen un lazo de consanguinidad al cuarto grado o menos.
- Salvo dispensa especial concedida por el Papa, los sacerdotes no pueden estar casados, esconder su ordenación para casarse es causa directa de excomunión.

Disolución simplificada del sacramento del matrimonio.

La disolución no es una anulación, el matrimonio queda considerado como válido, pero las obligaciones entre contrayentes son levantadas. Para las personas nobles, si la regla de Heráldica nacional lo permite: porte conjunto del título, e hijos que mantienen derecho a su herencia.


Si un esposo muere, un nuevo casamiento es posible después de un período de reflexión.

Si uno de los dos esposos decide hacerse ordenar con acuerdo del otro y sin haber progenitura en este matrimonio el matrimonio es anulado y el marido o mujer que quedara laico podría casarse de nuevo. Si ambos maridos deciden hacerse ordenar, el matrimonio simplemente es disuelto.

Nota: es aconsejable hacer comprobar la defunción por el esposo lo mas rápidamente posible y pedirle un certificado al clérigo, quien oficiará los funerales, o a la autoridad religiosa local.

Anulación simple del sacramento del matrimonio.

La anulación hace que el matrimonio sea inexistente de modo retroactivo, los títulos nobiliarios no sean comúnes más y los hijos son considerados como bastardos.

- Si el esposo es excomulgado o apostata, está considerado como muerto para la Iglesia, el matrimonio es pues disuelto y el nuevo casamiento posible después de un período de penitencia.
- Si uno de los esposos es condenado a la erradicación para herejía o brujería, su matrimonio es anulado si el esposo aristotélico le pide.
- Si la pareja no tuvo progenie, y no consiguió desarrollar su amor en una amistad verdadera, los contrayentes pueden pedir la anulación de su matrimonio introduciendo una petición en común y en toda amistad. Podrán casarse de nuevo después de una confesion, y haber recibido la absolución y hecho penitencia.


Anulación pleitista del sacramento

- Todos los casos de anulación o de disolución son casos de anulaciones pleitistas tan pronto como haya contestación de uno de los maridos o de un tercero. Esta contestación tendrá que ser hecha en los 15 días siguientes el anuncio de la decisión de anulación o de disolución.
- Si uno de los esposos comete adulterio, el matrimonio puede ser anulado. Pero el nuevo casamiento es imposible para el que ha sido reconocido culpable de adulterio.
- En caso de desaparición, alejamiento, retiro espiritual del esposo durante un tiempo superior a dos meses, y si niega todo contacto, el matrimonio sería posiblemente anulado, pero el nuevo casamiento queda prohibido para el que ha sido reconocido culpable de abandono conyugal.

Procedimiento de anulación y de disolución.

Un expediente tiene que ser presentado al cura que celebró el matrimonio o a su sustituto o a su superior jerárquico o a un Cardenal.
Tendrá que contener la máxima información posible en cuanto al perfil de las personas concernidas. Es decir, las señas de ambos maridos, de los hijos eventuales, y del sacerdote que ofició el matrimonio.
Una copia del certificado de matrimonio o por lo menos, el lugar y la fecha cuando se efectuó y el nombre y señas de los testigos eventuales.
Se necesitará la explicación más clara y completa posible de las razones de la petición.

El Obispo que tiene autoridad sobre la parroquia o el dominio donde la ceremonia se efectuó tiene plenos poderes de encuesta y puede utilizar los medios que considera apropiados para tomar su decisión. Tendrá en todos los casos hacer validar su decisión por un cardenal, y es pues preferible que comunique sus conclusiones a la Curia antes de oficializarlos. La Curia mantiene el derecho a dar otras recomendaciones para el cierre de los expedientes y hasta a empezar de nuevo el procedimiento si lo considera necesario.
En caso de llamamiento a la inquisición, los litigios serán tratados por la sede del juez episcopal.

El certificado de anulación debe comprender:

- El nombre y el domicilio de ambos maridos,
- La razón de la anulación de modo simple y claro (adulterio de xxxx, desaparición de xxx, etc)
- las penitencias eventuales por la razón de la anulación
- la autorización eventual de nuevo casamiento precisada para cada marido,
- la fecha de emisión de la sentencia de anulación
- el sello y la firma del Cardenal que ha validado la anulación
- el nombre y la firma (sello facultativo) del gerente del expediente.
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Aaron
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MessagePosté le: Lun Nov 26, 2007 6:43 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:




    Matrimonium Prohibitem


    Nous, cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne réunis en sacré collège par la grâce de Dieu, et nous, théologues de la congrégation du Saint Office, devant le Très Haut, et sous le regard d’Aristote, au nom du Souverain Pontife de Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine,


    Rendons officiel notre décision quant à la nature de ce que certains nomment déjà « mariage laïc ». L’union sacrée de l’homme et de la femme est exclusivement dévolue à la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine. Procéder à une union de ce genre – ou d’un autre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme – alors que l’on est fidèle de Notre Sainte Mère l’Eglise est strictement interdit. De même, les fidèles de la Sainte Eglise ne peuvent demander cette bénédiction, fut-elle non sacrée.

    Tout qui contreviendrait à cette règle se mettrait en porte à faux avec notre dogme, son action serait alors considérée comme blasphème. Dès lors, le fidèle contrevenant s’exposerait à la justice d’Eglise et aux punitions qui suivraient son jugement, définies dans notre Droit Canon.

    D’aucun ignorait le caractère blasphématoire de cette pratique. Aussi, cette règle n’a pas de valeur rétroactive. Il est cependant conseillé aux fidèles concernés de faire acte de contrition auprès des autorités ecclésiastiques de leur province ou diocèse.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le XXV novembre de l’an de grâce MCDLV de Notre Seigneur




    Droit Canon : Livre I, section 1.3, appendice 1




_________________

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Ingeburge



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MessagePosté le: Jeu Juin 05, 2008 9:15 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Amendement du droit canon portant sur les dissolutions et les annulations de mariage

* Texte désormais obsolète :
Citation:
Procédure d’annulation et de dissolution.

Un dossier doit être présenté au curé qui a célébré le mariage ou a son remplaçant ou à son supérieur hiérarchique ou à un Cardinal.

Il devra contenir, le plus d’informations possibles quant au profil des personnes concernées. C’est à dire les coordonnées des deux époux, des éventuels enfants, et du prêtre ayant officié.
Une copie du certificat de mariage ou au minimum, le lieu et la date où il a eu lieu ainsi que le nom et coordonnée des éventuels témoins.
Il faudra une explication la plus claire et complète possible des raisons de la demande.

L’Evêque ayant autorité sur la paroisse ou domaine, où la cérémonie a eu lieu a pleins pouvoirs d’enquête et utilise les moyens qu’il juge appropriés pour prendre sa décision. Il devra dans tous les cas faire valider sa décision par un cardinal, et il est donc préférable qu’il communique ses conclusions à la curie avant de les officialiser. La curie se gardant le droit de donner d’autres recommandations pour la clôture des dossiers et même de recommencer la procédure si elle le juge nécessaire.
En cas d'appel à l'inquisition, les litiges seront traité par les officialités épiscopales.

Le certificat d'annulation, ou de dissolution doit comprendre :

- le nom et le domicile des deux époux,
- la raison de l’annulation de façon simple et claire (adultère de xxxx, disparition de xxx, etc... ),
- les pénitences éventuelles liées à la raison de l’annulation,
- l’autorisation éventuelle de remariage précisée séparément pour chaque époux,
- la date d’émission de la sentence d’annulation,
- le sceau et la signature du Cardinal ayant validé l'annulation,
- le nom et signature (sceau facultatif) du gestionnaire du dossier.


* Nouveau texte :
Citation:
Procédure d’annulation et de dissolution
Toute demande de dissolution ou d'annulation (simple ou procédurière) de mariage devra être déposée devant l'Officialité Episcopale dont le conjoint demandeur dépend.

Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande. Cet avis devra ensuite être déposé auprès du Consistoire pontifical correspondant afin d'être validé.

L'avis produit par l'Officialité Episcopale devra respecter la forme suivante :

Citation:
AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE

Officialité épiscopale de


Nom IG des conjoints :

Date du mariage :

Demande :
    Demandeur
    Motifs


Enfants : oui - non

Pièces annexes :
    Certificats de baptême
    Certificat de mariage
    Témoignages



Réponse de l'officialité épiscopale :
    Avis
    Texte de DC
    Type d'annulation
    Conséquences (remariage ou non)
    Recommandations (pénitence)

Toute demande incomplète se verra donc rejetée.


L'annulation (ou la dissolution) deviendra effective à la promulgation d'un décret scellé par le Consistoire Pontifical auprès duquel aura été déposé l'avis.

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