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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Nolivos
Inscrit le: 06 Mar 2006
Messages: 348
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 Posté le: Mer Sep 20, 2006 8:22 pm Sujet du message: Statuts de la Primatie de France |
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| Citation: | Statuts de la primatie de France.
Préambule
Vu le livre troisième du Corpus iuris canonici, est constitué un concile épiscopal permanent, dont le rôle sera de gouverner, conformément aux grandes orientations doctrinales et morales définies par la vénérable curie romaine, l’église nationale de France.
Le concile épiscopal se soumet au magistère spirituel exercé par sa Sainteté le Pape Eugène V sur toutes les âmes du monde connu. De même, le concile épiscopal reconnaît la juste et sancte autorité dogmatique du sacré collège.
Le concile épiscopal, en tant qu’organe institué par les dispositions du droit canon, est naturellement soumis à toutes ses dispositions, qui priment sur le présent décret.
Du concile épiscopal
Art. 1 - Le concile épiscopal se compose de tous les évêques et archevêques de l’église nationale de France, ou considérés comme tels en vertu du livre troisième du Corpus iuris canonici.
Art. 2 - Le concile épiscopal nomme et révoque librement les évêques et archevêques de l’église de France, ou considérés comme tels en vertu du livre troisième du Corpus iuris canonici.
Art. 3 - Le concile épiscopal définit les orientations que doit prendre l’église nationale de France. Il a compétence pleine et entière en ce qui concerne les rapports nécessaires devant exister entre pouvoir spirituel et pouvoir temporel. Il a en charge de faire respecter la bonne application du droit canon, ainsi que celle du concordat national sur l’étendue du territoire du royaume de France.
Art. 4 - Le concile épiscopal vote ses décisions à la majorité absolue de ses membres, sur proposition de l’un d’entre eux.
Du primat de l’église de France
Art. 5 - Le primat constitue l’autorité suprême de l’église aristotélicienne sur l’étendue du royaume de France. Il bénéficie d’un mandat tacite et permanent qui lui attribue de iure tous les pouvoirs dont dispose le concile épiscopal.
Art. 6 - Le primat est élu par le concile épiscopal parmi ses membres pour une durée de quatre mois. Son mandat est renouvelable.
Art. 7 - Le primat est révoqué sur motion de censure déposée par un membre du concile épiscopal.
Art. 8 - Le primat prend ses décisions seul ou en les soumettant au vote du concile épiscopal, selon son choix et l’urgence de la situation.
Art. 9 - Dans l’hypothèse où le primat prend ses décisions seul, le concile épiscopal a la faculté de le dénoncer a posteriori, et de substituer à la décrétale du primat la sienne propre, sur demande d’un de ses membres.
Art. 10 - Le concile épiscopal a à tout moment la faculté d’émettre des décisions qui lui sont propres sur proposition d’un de ses membres. Ces décrétales s’imposent au primat, qui doit en faire application immédiate. |
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