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Annonces de l'église sur la situation Ponant/France

 
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angelo de montemayor



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MessagePosté le: Dim Aoû 14, 2011 1:46 am    Sujet du message: Annonces de l'église sur la situation Ponant/France Répondre en citant

Yut a écrit:
Citation:




    A l'université des Fidèles de la Très Sainte-Église,
    À tout ceux qui liront où se feront lire,
    Salutations,



    Nous, membres de la Nonciature Apostolique, prenons aujourd'hui la plume le cœur empli de tristesse et d'inquiétude alors que le Royaume de France semble s'embraser à nouveau et que le fer tend à se dresser entre frères et sœurs. Menaçant d'innombrables vies et la stabilité des Fidèles de nos Royaumes.

    Qu'il soit su que la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine désapprouve l'escalade de ce conflit et enjoint les diverses parties à se remémorer leurs obligations envers le Très-Haut et leurs frères et sœurs dans la foy, tous unis par le baptême et leur appartenance à la religion Aristotélicienne. Nous prions instamment toutes les parties impliqués de prendre conscience de l’enjeu que cela pourrait avoir et de se rendre à l’évidence qu’une telle guerre serait assurément funeste pour la bonne population du Royaume de France. La raison de ce conflit mérite-t-il de créer d'innombrables orphelins et d'apporter la mort en nos cités ? Mérite-t-elle de noircir vos âmes en semant la mort et la désolation autour de vous ? Seul le Très-Haut peut décider de la date et de l'heure où chacun de nous Le rejoindra. La Noblesse de ces contrées ne ferait-elle pas meilleur usage de son énergie à réaliser les desseins que le Très-Haut a pour Son peuple ?

    Nous invitons par le fait même les diverses parties impliquées dans ce conflit à entreprendre des pourparlers de paix, leur rappelant que la guerre ne sert point à régler des doléances et des inimités mais seulement à en créer de nouvelles. Nous offrons pour cela la bienveillante médiation de notre Sainte Mère Église à toutes les parties. Nous avons la vive espérance de pouvoir régler ce conflit par la diplomatie, afin qu’aucune goutte de sang ne soit, encore une fois, versée inutilement.

    Nous rappelons à titre informatif que le Dimanche est jour consacré au Très-Haut, et enjoignons les diverses parties en ce conflit à observer avec piété cette journée de paix. (La trêve dominicale couvre les actions entamées le dimanche et résolues le lundi matin). Toute violation de la trêve dominicale constitue un lourd péché qui ne saurait demeurer impuni et serait porté devant la Sainte-Inquisition sans détour.

    Rappelons finalement que le Très-Haut est témoin de toute chose et mettons en garde les fils et filles du Très-Haut contre la mise en danger de leur âme et contre le péché.


    Soyez bénis par la grâce du Créateur.






_________________


Dernière édition par angelo de montemayor le Sam Déc 31, 2011 3:17 am; édité 1 fois
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angelo de montemayor



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MessagePosté le: Jeu Sep 08, 2011 11:04 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:




    Réaction commune des Primaties française et bretonne aux récents troubles.



    Aristote disait : « Le but de toute action doit être le bien. » et disant cela, il parlait de l'action politique, science qu'il plaçait au dessus de toutes les autres.

    A cela, le le Très Haut répondit à Oane :
    "Humain, puisque tu es le seul à avoir compris ce qu’était l’amour, Je fais de tes semblables Mes enfants. Ainsi, tu sais que le talent de ton espèce est sa capacité à M’aimer et à aimer ses semblables. Les autres espèces ne savent aimer qu’elles-mêmes."




    A l'universalité des fidèles,
    Aux régnants de ce monde,
    A tous les hommes de bonne volonté,


    Aujourd'hui, à l'heure où le Royaume de France menace de se déchirer.
    Où nous assistons à une montée de violence, jamais encore atteinte.
    A l'heure où les roys, princes, ducs et comtes songent à envoyer leurs peuples l'un contre l'autre dans un affrontement sanguinaire.
    A l'heure où les régnants de ce monde ne sont plus capables de s'écouter.
    A l'heure où le serment de baptême semblent passer derrière les serments de vassalité.
    A l'heure où les vassaux préfèrent respecter le serment fait à un homme pour garder une illusoire propriété terrestre, plutôt que de respecter un serment fait à Dieu pour gagner une éternité de félicité.

    La Sainte Eglise constate avec frayeur et une infinie tristesse que des aristotéliciens sont prêts à faire couler le sang d'autres aristotéliciens.

    Aussi, c'est officiellement que les Eglises de France et de Bretagne lancent aux régnants de ce monde un appel à la raison, à l’intelligence, au calme, et à l'humanité.
    L'Eglise demande à toute personne responsable et douée de raison de surseoir aux actions guerrières pour une durée de quinze jours.
    Durant cette trêve, les Eglises de France et de Bretagne proposent leur médiation aux belligérants, afin que ceux-ci puissent s'asseoir à une table commune, comme jadis lors de la signature du Traité du Mont Saint-Michel.

    Qu'il soit su que l'Eglise, pour sa part, ne peut choisir qu'un camp : celui de la Paix, celui de l'amitié et de l'amour entre les hommes, créatures du Très-Haut.
    Rappellons-nous que Dieu n'a jamais demandé de soutenir un prince ou une terre, il a demandé d'aimer ses semblables.
    Tout acte fait contre un homme est donc fait contre Dieu lui même.

    Pace e bene.



    Faict à Rome, le XXVIII août de l'an de grâce MCDLVIX de notre Seigneur


    Pour la Primatie de France

    Tibère de Plantagenêt, dict Rehael,
    Archidiacre de Rome, Ancien Camerlingue, Cardinal Connétable suppléant, Vice-Chancelier de la Congrégation des Saintes Armées, Archevêque de Rouen, Seigneur de Sénas et Chevalier d'Isenduil, par la grâce de Dieu,




    Pour le Consistoire Pontifical Francophone

    Verty de Montfort-Toxandrie, cardinale archevêque de Bourges, cardinale électeur du consistoire pontifical francophone, Baronne de Bréal-Montfort, par la grace de Dieu



    Pour la Primatie de Bretagne

    Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue, cardinal-archevêque de Tours, Cardinal Chancelier de la Congrégation de la Saincte Inquisition, duc de Montforzh, par la grace de Dieu



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angelo de montemayor



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MessagePosté le: Jeu Sep 08, 2011 11:05 pm    Sujet du message: Répondre en citant

quote]



    A l'Universalité des fidèles
    Au Royaume de France,
    Aux autorités belligérantes,




    Alors qu’un deuil prend fin et qu’un nouveau monarque vient d’être élu à la tête du Royaume
    de France, les composantes de ce dernier s’entre-déchirent pour de vaines questions de
    pouvoir et d’honneur, déguisées sous les oripeaux de l’égoïsme. Elles se livrent une guerre
    fratricide et cruelle dont l’issue ne saurait être que tragique.

    Notre longue expérience à la tête de la Congrégation des Affaires du Siècle nous a donné
    l’occasion de voir de nombreux conflits s’ériger en guerre juste, en quête de la Liberté, et
    finir en un massacre dramatique, en un marasme géopolitique. De surcroît, ces guerres
    auxquelles nous avons assisté n’ont fait qu’affaiblir les provinces, alors que, tout récemment
    encore, nous apprenions les déficits abyssaux de certains comtés du continent. Toutes ces
    guerres pour des causes fallacieuses qui ne trouvèrent finalement ni écho ni réponse dans
    l’épée brandie et le sang versé. Que de vies brisées, que d’énergie dépensée pour qu’il n’en
    soit retiré que désolation, appauvrissement et destruction.

    Le cœur du royaume n’en n’est malheureusement pas à son premier conflit, et nous nous
    rappelons encore ceux qui le secouèrent en l’an 1455 et où s’opposaient déjà la Touraine et
    le Berry, et auquel vint se joindre l’Alliance du Centre : la marche infernale et irréfléchie des
    alliances avait là aussi fait son œuvre. En 1456, une nouvelle guerre opposait le Poitou à
    l’Anjou, et un an plus tard encore, la Touraine, le Limousin, le Périgord et le Bourbonnais au
    duché de Berry. Sans oublier les conflits plus anciens, comme ceux qui déchirèrent l’Artois et
    la Champagne à propos de la cité de Compiègne, la France et la Bretagne quant à la
    souveraineté de cette dernière, et tant d’autres encore. En relisant nos propres lignes, nous
    nous rendons compte que jamais le Royaume de France ne fut en paix durant une année
    entière…

    Les historiographes auront bien du mal, dans les années futures, à remonter aux sources du
    conflit qui secoue aujourd’hui le Royaume des Lys pour en graver l’histoire sur le mur de la
    mémoire. Pour une sombre affaire privée, l’ensemble du Royaume de France se retrouve
    aujourd’hui mêlé à une guerre et prêt à sombrer dans l’anarchie à cause de la vilenie de
    quelques uns qui entendent dicter à tous la volonté de leurs humeurs. La diplomatie actuelle
    doit se demander aujourd’hui si les alliances ont encore un avenir quand on voit quelle
    proportion prend ce conflit, à cause justement d’accords passés qui obligent en cascade, l’un
    puis l’autre, à prendre part au conflit. L’affaire se révélant de plus en plus comme un
    véritable nœud gordien, nul ne peut plus aujourd’hui trouver de solutions qui satisfassent
    toutes les parties… Tous estiment légitime leur entrée en guerre, tous estiment justes leurs
    griefs, et tous jouent encore aujourd’hui à exciter les belligérants par leurs revendications et
    déclaration palinodiques, bellicistes, immorales autant que rédhibitoires.

    Devant la vacuité des discours et des dépêches diplomatiques malhonnêtes qui ne font
    qu’attiser un peu plus la haine et la rancœur, tous les acteurs de ce lamentable conflit ont
    prouvé par leurs déclarations pyrrhoniennes qu’ils ne croyaient plus en la parole de leur
    adversaire, et à juste titre. L’entregent semble dicter la conduite de tous et chacun cherche
    son propre intérêt sans se soucier des conséquences, aggravant d’avantage encore le conflit
    qui atteint aujourd’hui une situation inextricable.

    D’aucuns ne respectent plus l’autorité suprême, ni la morale, ni l’éthique… Aujourd’hui, on
    abreuve le sol de France du sang de ses fils en en faisant des « héros ». Rien pourtant dans ce
    conflit ne revêt un caractère héroïque ! Tout n’est qu’égoïsme et cruauté.

    Comment pouvons-nous décemment envisager une sortie honorable pour tous ? Qui oserait
    déposer les armes après les nombreux affronts, après les nombreux morts ? D’aucuns
    verraient ce geste comme une humiliation. Pourtant, avec du recul, tous s’aperçoivent que
    cette guerre est une humiliation à elle seule quand ont remonte aux raisons premières qui ont
    engendré ce conflit… L’ordre du monde semble renversé… Et aujourd’hui, au nom de la
    liberté, certains estiment juste de rompre toute morale et toute éthique en choisissant comme
    solution légitime, celle de renier tout devoir, tout serment ainsi que l’œuvre de leurs aïeux.
    Jusqu’où l’escalade de la violence qui a amené l’homme à renier son passé, le travail et la
    mort de ses ancêtres ira-t-elle ? Quelle époque bien tragique vivons-nous !

    L’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine appelle l’ensemble des belligérants à la
    paix, à la raison et à la trêve, comme l'ont suggéré avec sagesse et tempérance les assemblées
    épiscopales de France et de Bretagne. Cette pacification permettra à toutes les populations,
    où qu’elles se trouvent dans le royaume, de vivre enfin une époque de paix, où le vil honneur
    de quelques-uns ne jette l’opprobre sur l’ensemble des actions d’un comté et n’entraîne dans
    sa course infernale l’innocent qui se trouve bien malgré lui même à cette triste mascarade.


    Bénédiction Apostolique.



    Vicomte Aaron de Nagan,
    Cardinal & Archevêque de Césarée,
    Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle.



    Rome, le XXX août de l'an de grâce MCDLIX, le mardi.



[/quote]
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angelo de montemayor



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MessagePosté le: Sam Déc 31, 2011 3:17 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    À l’universalité des fidèles de la Très Sainte Église,
    À tous ceux qui liront ou se feront lire,
    Au Lion de Judas, suppôts du Diable,



    Salutations,


    Nous, membres de la Nonciature Apostolique, prenons la plume en ce jour pour faire part de notre profonde colère suite à la sauvage attaque menée contre la ville de Mende et à la mise en procès de notre Très Saint Père Innocent le Huitième par ces vils brigands sans morale que sont le Lion de Judas. En effet, il y a quelques temps, ces barbares sanguinaires ont attaqué la cité languedocienne et ont réussis à s’en emparer. Ces dépravés malfrats en ont donc profité pour mettre en procès Sa Sainteté le Pape, qui se trouvait apparemment en la ville.

    Comment le Saint-Père, empli de pureté et de vertu, premier représentant du Très-Haut sur terre, peut-il être mis en procès? Il n’y avait nulle raison pour mettre en procès ce Saint Homme, si ce n’est la vengeance personnelle de ces Serviteurs du Sans-Nom. Le crime, odieux en lui-même, est d’une ignominie incomparable lorsqu’il est commis à l’encontre de cet homme de bien, choisi par le Très Haut pour diriger Son Église et guider l’ensemble des fidèles dans la Foy Aristotélicienne.

    Nous faisons donc savoir, par monts et vallées que nous condamnons avec la plus grande fermeté et la plus rigide détermination la mise en procès, pour absolument aucune raison, du Saint Père Innocent VIII. L’infamie de ce crime dépasse l’entendement, et nous démontre encore une fois la noirceur de ce groupuscule composé de barbares hérétiques, serviteurs du Malin. Cela nous prouve, pour une énième fois, que ces personnages inqualifiables, plus vils les uns que les autres, ne sont qu’emplis de péchés et de vices.

    Nous ne pouvons qu’être soulagé d’avoir pu lire la missive du Comte du Languedoc, nous confirmant qu’il considérait ce procès n’ayant ni queue ni tête comme nul et non avenu. Nous assurons que nous sommes avec le Comté du Languedoc, et nous espérons vivement qu’ils réussiront à chasser au plus vite cette gangrène ordurière de leur terre. Ils peuvent contacter les Évêques et Archevêques locaux, ainsi que Son Excellence Arthurcano, Ambassadeur Apostolique, pour qu’ils puissent les aider à prendre les mesures nécessaires correctement.

    Nous prions également pour les habitants de Mendes, afin qu’ils puissent trouver la lumière du Très Haut à travers les mensonges de ces hérétiques. Nous prions pour qu’ils soient libérés sous peu du joug de ces abjects scélérats. Qu'ils sachent que le Très Haut est au côté de tous les fidèles.


    Que le Très Haut protège le Très Saint Père, le Languedoc et Mendes de la folie des hérétiques,




    Fait à Rome le XVe jour du mois décembre de l'an de grâce MCDLIX.




Citation:


    To the universality of the Holy Church'es faithful,
    To every person who will read or be read,
    To Judas' Lions, Beast-With-No-Name's henchman,



    Salutation,


    We, members of the Apostolic Nunciature, put quill to paper on this day to share our immense anger as a result of the wild attack leaded against the city of Mende, and of the Holy Father Innocent the Eighth's trial, by these base brigands with no morality who are the Judas' Lions. Indeed, a few days ago, these bloodthirsty barbarians attacked the city of Mende and managed to take possession of it. These depraved thugs made the most of it to sue His Holiness the Pope, who was in town.

    How can the Holy Father, filled with purity and virtue, first God's representative on earth, be sued? There was no reason to sue this Holy Man, other than the servants of the Beast-With-No-Name's personal revenge. The crime, odious in itself, is of an incomparable ignominy when it is committed against this man of good, chosen by God to lead His Church and guide all the faithful in the Aristotelician Faith.

    We signify thus, by mounts and valleys, that we condemn with the greatest firmness and the most rigid determination the Holy Father Innocent VIII's trial, whereas there was no reason for that trial. The infamy of this crime is beyond belief, and demonstrates us once again the evilness of this group made up of heretical barbarians, servants of the Devil. That proves us, for the umpteenth time, that these unspeakable characters, the ones viler than the others, are just filled with sins and vices.

    We are relieved to see that the County of Languedoc considers the process as null and void. We assure that we are with the County of Languedoc, and we strongly hope that they will succeed as soon as possible in chasing away this filthy gangrene off their land. They can contact the local Bishops and Archbishops, and His Excellency Arthurcano, Apostolic Ambassador, so they can help the County to regularize the situation correctly.

    We pray for the inhabitants of Mendes so that they find God's light despite and through these heretics' lies. We also pray for the quick release from the despicable villains’ yoke. Let them know that God is beside every faithful.


    May God protect the Holy Father, the Languedoc and Mendes from the heretics' madness.




    Given at Rome, on the XXV day of decembre in the year MCDLIX


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angelo de montemayor



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MessagePosté le: Lun Jan 09, 2012 1:46 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:




    De nous Monseigneur Lyonis d'Appérault, Primat de France,

    A Sa Majesté Nebisa de Malemort, Reyne de France,
    Au Comté de Flandres,
    A tous ceux qui liront cette annonce,


    Nous souhaitons revenir sur l'affaire flamande et précisément sur l'appuie de l'Archevêque de Malines au Comté de Flandres à se détacher juridiquement de la Couronne.

    Tout d'abord, il faut énoncer que cette publication ne reflète en rien la vision de l'Eglise de France et de ses Clercs. En effet, comment pourrions-nous imputer la vision d'un homme à l'ensemble de ses frères ? Nostre conviction est de voir régner la paix et la stabilité dans le Royaume entre l’ensemble des fidèles.

    Quoi qu'il en soit nous pouvons comprendre jusqu'à un certain point l'acte de l'Archevêque de Malines, il est fervant défenseur de la foy et nous le sommes tous à nostre niveau et voyant l'hérésie progresser, il a cru prendre la meilleure solution. Mais nous ne souhaitons pas voir le Royaume de France se détruire en plusieurs Provinces. Cette situation ne serait souhaitable ni pour le Temporel, ni pour le spirituel qui verrait un risque croissant de montée des actes hérétiques.

    Nous invitons les parties concernées à reconsidérer leurs positions afin que la paix puisse s’installer dans le Royaume dans ce contexte de conflit entre le Ponant et le Royaume de France.


    Faict à Rome le 8 Janvier 1460,


    Monseigneur Lyonis d’Appérault,
    Primat de France.




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angelo de montemayor



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MessagePosté le: Sam Mai 17, 2014 3:18 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    Traité de l'Aventin


    Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.

    A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.


    Partie 1 - De la fin des hostilités

    Article 1 : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.

    Article 2 : La démobilisation est proclamée.

    Article 3 : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.


    Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant

    Article 1 : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.

    Article 2 : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.

    Article 3 : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
    - l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
    - une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
    - l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
    - aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé

    Article 4 : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.

    Article 5 : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.

    Article 6 : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.

    Article 7 : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.

    Article 8 : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.

    Article 9 : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.

    Article 10 : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.

    Article 11 : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.


    Partie 3 - De la concorde nationale

    Article 1 : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.

    Article 2 : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.

    Article 3 : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.

    Article 4 : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.

    Article 5 : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.

    Article 6 : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.


    Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne

    Article 1 : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.

    Article 2 : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.


    Partie 5 - De la garantie du présent traité

    Article1 : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.

    Article 2 : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.


    Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage

    Article 1 : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.

    Article 2 : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.

    Article 3 : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.

    Article 4 : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.

    Article 5 : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.

    Article 6 : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.

    Article 7 : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.


    Annexe : Définitions

    Etat : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.

    Intervention militaire : est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.

    Jour franc : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.

    Publicité : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.



    Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.


    Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,

    Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael
    Archidiacre de Rome,
    Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
    Connétable de Rome,
    Archevêque de Rouen.



    Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
    Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.



    Pour la Couronne de France :







    Pour l'Alliance du Ponant :

    Pour la Bretagne: Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France


    Conte de Balmora, Duc de Bretagne


    Pour le Poitou : Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :



    Pour l'Anjou : Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou


    Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou



    Pour l'Artois : Chriss43 , Comte d'Artois






    Pour le Berry :






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