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[OE Bordeaux] Dissolution Philorca et Smithy_de_segard

 
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p27kw



Inscrit le: 11 Avr 2008
Messages: 2747

MessagePosté le: Dim Mai 04, 2014 9:13 am    Sujet du message: [OE Bordeaux] Dissolution Philorca et Smithy_de_segard Répondre en citant

Citation:


Avis sur la demande de dissolution de mariage
de l'Officialité Épiscopale de Bordeaux
conditionné à validation du Consistoire pontifical francophone



Président : Monseigneur Lyonis d’Appérault
Missus : Sœur Marie Clarence

Nom des conjoints : Philorca et Smithy_de_segard
Date du mariage : 23 novembre 1456, célébré par Père Gordibach.
[spoiler][/spoiler]
Demande : Dissolution de mariage
Demandeur : Philorca
Motifs : Disparition des sentiments amoureux.
Enfant : non

minute de l'audience

Attendu les articles du Droit Canon :

Citation:


Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.



Suite aux délibérations, ont été décidées les choses suivantes dont nous demandons validation :


  • La dissolution du mariage contracté entre Philorca et Smithy_de_segard pour disparition des sentiments amoureux entre les époux



  • Rappelons la nature malgré tout indissoluble du mariage ;



Précisons au vu des éléments sus-cités :


  • Que Philorca et Smithy sont frappés chacun d'une interdiction de remariage.

      La durée de l'époux et de l’épouse est de 1 mois à partir de la décision des cardinaux;







  • Durant cette interdiction, le port d’une bannière de pénitent devra être respecté et sanctionné si elle n’est pas respectée ;



  • Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra, avec son conjoint, obligatoirement passer devant un prêtre avant un futur mariage pour rappeler les bases et les valeurs liées.



Au nom de la Cour complète de l'Officialité de Bordeaux,

Fait le 2 mai 1462, à l'officialité de Bordeaux


Mgr Lyonis d’Appérault


_________________

Monseigneur Lyonis D'Apperault,
Archevêque Metropolitan de Narbonne,
Eveque In Partibus de Cannope.

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MessagePosté le: Dim Mai 18, 2014 10:25 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Transmis au consistoire !
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Adso
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MessagePosté le: Jeu Juin 05, 2014 10:34 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Dissolution de mariage
    Philorca et Smithy_de_segard

    A l'attention de Monseigneur Lyonis d’Appérault et de l'Officialité Épiscopale de Bordeaux,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, prononçons la dissolution du mariage de Philorca et Smithy_de_segard, après avoir étudié le dossier transmis par l'Officialité Épiscopale de Bordeaux.


      • Le mariage contracté entre Philorca et Smithy_de_segard est dissous pour disparition des sentiments amoureux.
      • Ulyne et Lescar sont frappés d'une interdiction de remariage d'un mois, considérée comme écoulée au vu de la lenteur de la procédure.
      • Si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra, avec son conjoint, obligatoirement suivre une formation spécifique de préparation au mariage devant un prêtre pour rappeler les bases et les valeurs liées.



    Fait à Rome le troisième de juin de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.







Citation:

    Rappel à la procédure


    A l'attention de Monseigneur Lyonis d’Appérault et de l'Officialité Épiscopale de Bordeaux,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, vous rappelons qu'il existe une procédure pour mener des audiences d'Officialité, et vous prions, à l'avenir, de les respecter. Vous avez pu constater que nous avons prononcé certaines dissolutions de mariage que vous nous avez soumis, mais cela ne constituait en aucune façon une validation de la procédure que vous avez suivi, qui a été considérée comme nulle, le consistoire s'étant prononcé sur le dossier seul et non votre jugement.

    Veuillez tenir compte de ce rappel à l'ordre à l'avenir, et en particulier, du fait qu'un jugement d'Officialité "au complet" ne peut être considéré comme valide s'il n'y a pas un président, deux officiaux et un procureur ecclésiastique.


    Fait à Rome le cinquième de juin de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.



_________________
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Adso
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MessagePosté le: Dim Juin 08, 2014 7:58 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Après qu'on lui ai fait remarquer qu'il y avait une erreur dans certains noms, Adso sonna les cloches du scribe responsable et fit corriger le document :


Citation:

    Dissolution de mariage
    Philorca et Smithy_de_segard

    A l'attention de Monseigneur Lyonis d’Appérault et de l'Officialité Épiscopale de Bordeaux,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, prononçons la dissolution du mariage de Philorca et Smithy_de_segard, après avoir étudié le dossier transmis par l'Officialité Épiscopale de Bordeaux.


      • Le mariage contracté entre Philorca et Smithy_de_segard est dissous pour disparition des sentiments amoureux.
      • Philorca et Smithy_de_segard sont frappés d'une interdiction de remariage d'un mois, considérée comme écoulée au vu de la lenteur de la procédure.
      • Si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra, avec son conjoint, obligatoirement suivre une formation spécifique de préparation au mariage devant un prêtre pour rappeler les bases et les valeurs liées.



    Fait à Rome le troisième de juin de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.



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