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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
Thimoté
Inscrit le: 19 Fév 2013
Messages: 262
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 Posté le: Lun Oct 20, 2014 11:32 am Sujet du message: [OE - SENS] Dissolution de mariage de Ghost et Xalta |
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L'Archevêque arrivait avec un dossier, c'était une première pour lui.
Bonjour, pouvez vous me dire si ce dossier est conforme? étant donné ma nocivité...
| Citation: |
AVIS PORTANT SUR UNE REQUÊTE EN DISSOLUTION DE MARIAGE DE MARIAGE
- Parties
- Nom IG des conjoints : Ghost et Xalta
- Date du mariage : cinquième jour du mois de Novembre mil quatre-cent soixante-et-un
| Citation: | Certificat de mariage :
À tous ceux qui liront ce document,
Nous, Mc Legrand, vicomte de Montgommery, diacre de Patay,
attestons qu'en ce cinquième jour du mois de Novembre mil quatre-cent soixante-et-un,
nous avons unis devant le Très Haut
Sa grâce Exaltation Lablanche d'Abancourt et Sa grâce Ghost d'Izard,
en la paroisse de Montargis, avec pour témoins Sa grâce Maltea di Favara, Iloa Lablanche d'Abancourt et Isabella Lablanche d'Abancourt.
Mc Legrand
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- Demandeurs: Gost et Xalta
Motifs : Disparition du sentiment amoureux
- Enfants : oui (1) Florentin
- Minutes du procès
- Compostions de l'Officialité : Monseigneur Thimoté-Lovian, Archevêque de Sens (Président), Mgr Kaherdin, Evêque d'Orléans (Officiaux)
- Réponse de l'officialité épiscopale
- Avis : positif
- Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=613473#613473[/url] »
| Citation: | Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
[...]
Partie II : Le sacrement du mariage.
[...]
Section B : de l'annulation du sacrement
Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.
Dissolution du sacrement du mariage. .
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
[...]
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Épiscopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 6.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.
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- Annonçons et concluons:
| Citation: |
- La dissolution du mariage contracté entre Ghost et Xalta pour disparition réciproque du sentiment amoureux;
-Le mariage est dissous suite à cette demande par consentement mutuel est réelle. Qu'il n'y a plus aucun sentiment amoureux entre les deux individus.
- Rappelons que les obligations parentales ne sont nullement levées du fait de la dissolution et souhaitons que soit assuré l'éducation aristotélicienne de l'enfant;[/b]
-Une interdiction de remariage pendant plus de 6 mois pour que chacun des époux puissent donner le temps à la méditation pour l'échec de leur mariage:
- Que Gost est interdite de remariage,
- Que Xalta est interdit de remariage,
Qu'une demande de levée de la double interdiction de remariage pourra être déposée devant l'Officialité de Sens quand un délai de 6 mois se sera écoulé dès la validation par le Consistoire Pontifical Francophone du présent avis;
-Ils seront dans l'obligation de fournir des preuves annuellement que l'enfant n'a pas été délaissé suite à cette dissolution de mariage après de l'officialité épiscopal de Sens.
-Les deux devront se confesser auprès du ou des clercs de leur choix au sujet de l'échec de leur mariage, et les clercs fixeront eux même la pénitences adaptées. Aller à l'église au minimum une semaine sur deux pendants 4 mois est d'application une fois cet actes validé par le Consistoire. |
Auquel cas le présent avis pourra et sera dénoncé devant la juridiction compétente.
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Thimoté Lovian-Méléagant de Saxo-Coburg
Archevêque a.i de Sens
Maire de Troyes |
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Adso
Inscrit le: 16 Jan 2009
Messages: 6549
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| Posté le: Mar Oct 21, 2014 10:16 pm Sujet du message: |
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Votre "nocivité", dites-vous ? 
Parcours rapidement la demande :
Oui, cela m'a l'air correcte. Je vais transmettre au reste du consistoire et nous allons l'étudier avec toute l'attention qu'elle mérite.
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 Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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Thimoté
Inscrit le: 19 Fév 2013
Messages: 262
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| Posté le: Mer Oct 22, 2014 3:06 pm Sujet du message: |
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J'en ai tout l'air d'être nocif! 
Merci d'avoir regardé.
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Thimoté Lovian-Méléagant de Saxo-Coburg
Archevêque a.i de Sens
Maire de Troyes |
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Adso
Inscrit le: 16 Jan 2009
Messages: 6549
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| Posté le: Jeu Oct 30, 2014 11:04 pm Sujet du message: |
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Revient avec la réponse du consistoire :
Alors, Mgr Thimoté, en fait, il y avait un problème. Ce que vous avez fait, c'est une procédure simplifiée. Vous n'avez pas fait réellement de procès en Officialité, c'était plutôt un entretien avec consentement mutuel des deux époux. Certes, vous aviez un autre official avec vous lors de l'entretien, mais le fait est qu'il n'y avait pas de procureur, etc, etc...
Bref, tout cela pour dire que nous validons parce qu'il n'y pas de problème majeur, mais la prochaine fois, veillez à bien mettre en évidence le fait que vous utilisez une procédure simplifiée. Et je vous rappelle que dans ce cas, il y a un délai forfaitaire d'interdiction de remariage. Et que toute modification de cette durée doit faire l'objet d'une motivation bien argumentée, donc la recevabilité est laissée à l'appréciation du consistoire.
| Citation: | 
Validation de demande de dissolution de mariage en procédure simplifiée
Ghost & Xalta
A l'attention de Mgr Thimoté, archevêque de Sens,
Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Ghost et Xalta , rédigé par Mgr Thimoté dans le cadre d'une procédure simplifiée pour disparition des sentiments amoureux.
Rappelons que, comme le précise l'annonce du 25 juillet 1462, la durée forfaitaire d'interdiction de remariage en cas de disparition des sentiments amoureux s'élève à quatre (4) mois pour chacun des deux époux à partir de la date d'établissement de l'avis, c'est-à-dire le 30 août 1462, en l'occurrence. Il n'a pas été retenu de raison valide de modifier ce délai.
Fait à Rome le trentième d'octobre de l'an de grâce MCDLXII,
Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.
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Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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Thimoté
Inscrit le: 19 Fév 2013
Messages: 262
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| Posté le: Ven Oct 31, 2014 4:41 pm Sujet du message: |
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Vostre Eminence, merci pour les renseignements je tâcherai à l'avenir de gérer cela correctement.
C'est surtout pour le manque de respect que j'avais échelonné l'interdiction à 6 mois. On dira que j'ai été orgeuilleux et que je n'aurai pas du l'être.
En tout les cas merci.
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Thimoté Lovian-Méléagant de Saxo-Coburg
Archevêque a.i de Sens
Maire de Troyes |
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Adso
Inscrit le: 16 Jan 2009
Messages: 6549
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| Posté le: Sam Nov 01, 2014 9:31 pm Sujet du message: |
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Et bien pour le manque de respect, il aurait fallu spécifier que c'était-là la motivation correspondant à votre changement par rapport à la durée forfaitaire.
Mais de toute façon, on ne vous aurait probablement pas accordé cela. Il faut éviter de mélanger les affaires. S'il vous a manqué de respect, soit vous l'envoyez en confession et il recevra une pénitence, soit vous le mettez en procès devant l'Officialité. Mais on ne fait pas d’amalgame de peines pour des raisons différentes, c'est très malsain.
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Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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Thimoté
Inscrit le: 19 Fév 2013
Messages: 262
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| Posté le: Dim Nov 02, 2014 3:18 pm Sujet du message: |
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Oui, pardonnez moi, finalement je vais me confesser... Dit-il avec respect
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Thimoté Lovian-Méléagant de Saxo-Coburg
Archevêque a.i de Sens
Maire de Troyes |
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