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Conformités vis à vis du Droit Canon

 
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Auteur Message
ArianaAnthea Del Casalièr
Mme pipi de Rome - Rome's Restroom Miss


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Messages: 4370

MessagePosté le: Dim Mai 01, 2016 6:39 pm    Sujet du message: Conformités vis à vis du Droit Canon Répondre en citant

Citation:






    Conformité des statuts de l'Iliz Breizh au Droit Canon



    Nous, les Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne réunis dans le Sacré-Collège, au nom du pape Innocent VIII et sous le regard d'Aristote,



    Avons statué et reconnu, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et reconnaissons la conformité des statuts de l'Iliz Breizh, règles régissant l'organisation de la primatie bretonne et de ses assemblées, avec le Dogme et le Droit Canon de l'Église Aristotélicienne.
    Ceux-ci sont donc considérés comme pleinement valides. Ils réglementent de fait l'organisation de l'Iliz Breizh à compter de ce jour.

    Citation:
    Statuts de l'Iliz Breizh
    Règles régissant l'organisation de la primatie bretonne et de ses assemblées

      Soucieux d'accorder le fonctionnement et la direction de la primatie de Betagne tant au Droit Canon de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine qu'à la coutume et aux spécificités de l’Église de Bretagne, nous, évêques et archevêques bretons, en collaboration avec l'ensemble du clergé breton, avons débattu et établi le règlement suivant.
      Depuis sa création, et si elle a toujours été dirigée par l'assemblée épiscopale de Bretagne, appelée « Kambre an Eskebed » ou Chambre des Évêques, l'Iliz Breizh s'est vue dotée d'une assemblée regroupant l'ensemble du clergé breton, appelée « Emovd ar c'hloareged » ou Chambre des Clercs, qui a pour but d'être une force de conseil et de proposition, en particulier dans le processus de nomination des évêques bretons.
      Les deux assemblées se réunissent Res Parendo au siège de la primatie de Bretagne, à Saint-Meleg.


    Partie I. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne - Kambre an Eskebed

    De sa composition

    Article 1. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne, ou Kambre an Eskebed (Chambre des Évêques), ou « AEB », est composée de membres de droit et de membres invités.

    Article 2. Les membres de droit sont :
    - les archevêques de Tours et de Rennes, l'évêque de Nantes ;
    - les évêques et archevêques In Partibus ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne ;
    - les cardinaux romains électeurs et les cardinaux membres du Consistoire Pontifical Francophone ;
    - les recteurs d'ordres religieux romains ayant reçu un fief du Grand Duché de Bretagne pour leurs ordres en Bretagne;
    - les grands maîtres d'ordres militaires religieux ayant reçu un fief du Grand Duché de Bretagne pour leurs ordres en Bretagne.

    Article 3. Les membres invités sont choisis par l'AEB sur proposition d'un membre de droit.

    Article 4. Les évêques et archevêques ayant assuré leurs fonctions de façon correcte et régulière plus de 3 mois restent membres émérites pendant deux mois après leur démission. Une révocation n'est pas une démission et ne donne pas droit à l'éméritat.

    Article 5. En cas de décès d'un évêque ou d'un archevêque breton, le siège qu'il occupait est déclaré vacant sitôt l'inhumation ordonnée par le Primat, ou par la Curie si le défunt est également cardinal.


    De son fonctionnement

    Article 6. Les décisions sont prises par vote à la majorité simple des votants.

    Article 7. Tous les membres de l'AEB peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques de Tours et de Rennes, l'évêque de Nantes et les évêques émérites ou In Partibus ayant leur résidence principale en Bretagne, peuvent lancer une consultation et voter.

    Article 8. Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de cinq jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de trois jours.

      Article 8.1 Le vote peut être lancé immédiatement en accord avec le primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d'urgence.

      Article 8.2. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.

      Article 8.3. Les cas suivants autorisent la procédure d'urgence :
      • Absence* non déclarée du Primat et du Vice-Primat pendant deux semaines ;
      • Conflit armé impliquant des paroisses bretonnes ;
      • Révocation d'un membre de l'AEB sur demande de l'Inquisition.

        *par absence est entendue la non-participation aux débats de l'AEB ou la retraite spirituelle


    De la primatie

    Article 9. Le primat de Bretagne est automatiquement l'archevêque de Rennes, le vice-primat est automatiquement l'évêque de Nantes.

    Article 10. Lorsque la charge d'archevêque de Rennes est vacante, l'évêque de Nantes devient primat par intérim, jusqu'à l'élection d'un nouvel archevêque de Rennes.

    Article 11. S'il n'y a ni archevêque de Rennes, ni évêque de Nantes, l'archevêque de Tours devient automatiquement primat par intérim de Bretagne jusqu'à l'élection de l'archevêque de Rennes ou de l'évêque de Nantes.

    Article 12. Lors de l'absence du primat, justifiée ou non, le primat est suppléé par le vice-primat qui obtient alors tous les pouvoirs dévolus au primat, jusqu'au retour de ce dernier.


    De la nomination et de la révocation des évêques bretons

    Article 13. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne, sur proposition de l'Assemblée du Clergé Breton, nomme et révoque les archevêques de Tours et de Rennes, ainsi l'évêque de Nantes.

    Article 14. Le primat annonce la vacance de la charge d'archevêque suffragant de Rennes, ou de celle d'évêque suffragant de Nantes, au sein de la Chambre des Clercs, en place d'Aristote et en gargote bretonne, et lance un appel à candidature de sept jours afin de pourvoir à ces charges.

      Article 14.1. Seul un évêque l'ayant été de façon régulière pendant au moins trois mois et ayant exercé pendant au moins six mois en Bretagne une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d'évêque suffragant de Rennes. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien ou apporter la preuve qu'il est en passe de l'obtenir dans un délai de 3 mois.

      Article 14.2. Seul un prêtre théologien ayant exercé pendant au moins trois mois en Bretagne une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d'évêque de Nantes. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien ou apporter la preuve qu'il est en passe de l'obtenir dans un délai de 3 mois.


    Article 15. La gestion des nominations, révocations et démissions à la tête de la cathèdre de Tours se fait en collaboration avec l'Assemblée Épiscopale de France.
    Article 15.1. Les modalités de l'organisation des annonces, débats et votes sont décrites en annexe dans un décret commun aux deux assemblées épiscopales.

    Article 16. Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un CV et une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées mais il doit le signaler à l'Assemblée du Clergé Breton.

    Article 17. Le primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l'élection se déroule dans de bonnes conditions au sein de l'Assemblée du Clergé Breton.

    Article 18. L'Assemblée Épiscopale de Bretagne nomme à la charge concernée le candidat élu par l'Assemblée du Clergé Breton. L'AEB peut néanmoins refuser de le faire, à condition de motiver son refus devant la Chambre des Clercs. Il revient alors à la Chambre des Évêques d'élire, seule et suivant le scrutin normal, à la charge concernée.

    Article 19. Un évêque ou archevêque n’est libéré de ses fonctions que suite à une révocation ou à une démission.

    Article 20. Les faits suivants sont des motifs de destitution :
    - Absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable ;
    - Plaintes des ouailles, des clercs après examens de la Chambres des Évêques ;
    - Incapacité à s’acquitter de sa charge, si cette incapacité est avérée.



    Partie II. L'Assemblée du Clergé de Bretagne - Emovd ar c'hloareged

    De sa composition

    Article 1. L'Assemblée du Clergé de Bretagne, ou Emovd ar c'hloareged (Chambre des Clercs), est composée de membres de droit et de membres invités.

    Article 2. Les membres de droit sont :
    - les clercs dépendant de l'Iliz Breizh, quels que soient leur statut ou leur charge, sans distinction ;

    Article 3. Les membres invités, qui ont seulement un avis consultatif, sont :
    - les clercs et laïcs choisis par la Chambre des Clercs sur proposition d'un membre de droit ;
    - les cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine ;
    - les recteurs et les membres d'ordres religieux romains ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne ;
    - les grands maîtres et les membres d'ordres militaires religieux ayant leur résidence principale (i.e. In Gratebus) en Bretagne.

    De son fonctionnement

    Article 4. La Chambre des Clercs débat des relations entre l’Église de Bretagne et les autorités temporelles bretonnes, en particulier :
    - elle veille aux relations avec les autres assemblées géo-dogmatiques ecclésiastiques, en restant pieuse fille de l'église romaine ;
    - elle veille à transmettre et proposer aux congrégations romaines toute initiative, action ou personne pouvant concourir à la réalisation de leur mission ;
    - elle jouit également des compétences établies par le Droit Canon de manière générale qui ne seraient prévues par ce texte.

    Article 5. Les décisions sont prises par vote à la majorité simple des votants.

    Article 6. Tous les membres de la Chambre des Clercs peuvent participer aux débats, mais seuls les membres de droit peuvent lancer une consultation et voter.

    Article 7. Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de cinq jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de huit jours.

      Article 7.1 Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en cas d'urgence et en accord avec le primat.

      Article 7.2. Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu'une possibilité de voter contre.





    Donné à Rome le XXIX d'avril de l’an de grâce MCDLXIV,




    Pour le collège des Cardinaux,
    Adso,
    Cardinal National Electeur.







Citation:






    Conformité des statuts de l'Assemblée Episcopale de France au Droit Canon



    Nous, les Cardinaux de la Sainte Église Aristotélicienne réunis dans le Sacré-Collège, au nom du pape Innocent VIII et sous le regard d'Aristote,



    Avons statué et reconnu, et par notre présent édit perpétuel et définitif, statuons et reconnaissons la conformité des modifications des Statut de l'Assemblée Episcopale de France avec le Dogme et le Droit Canon de l'Église Aristotélicienne.
    Ceux-ci sont donc considérés comme pleinement valides. Ils réglementent de fait l'organisation de l'Assemblée Episcopale de France à compter de ce jour.

    Citation:
    Modification 1

    Citation:
    Citation:
    III Fonctionnement
    Article 3.2 Tous les membres de l'AEF peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques et les évêques de France, ainsi que les évêques émérites ou In Partibus ayant leur résidence principale en France, peuvent lancer une consultation et voter.
    Article 3.2.1 En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.


    remplace

    Citation:
    III Fonctionnement
    Article 3.2 Tous les membres de l'AEF peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques et les évêques de France, ainsi que les évêques émérites ou In Partibus ayant leur résidence principale en France, peuvent lancer une consultation et voter.



    Modification 2

    Citation:
    Citation:
    V. Pouvoirs particuliers

    5.1 L'AEF nomme les évêques et archevêques
    Article 5.1.10 Si plusieurs candidats se présentent, celui qui obtient le plus de voix emporte l'élection, sauf si le vote contre l'emporte. Dans ce cas, un nouvel appel à candidature est lancé.
    En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.


    remplace

    Citation:
    V. Pouvoirs particuliers

    5.1 L'AEF nomme les évêques et archevêques
    Article 5.1.10 Si plusieurs candidats se présentent, celui qui obtient le plus de voix emporte l'élection, sauf si le vote contre l'emporte. Dans ce cas, un nouvel appel à candidature est lancé.


    Modification 3

    Citation:
    Citation:
    Article 5.1.1 Le Primat annonce les diocèses vacants en place d'Aristote. A charge pour les clercs de répercuter l'information dans leur région, au sein de leur ordre ou auprès des personnes qu'ils estiment digne de la charge.


    remplace

    Citation:
    Article 5.1.1 Le Primat annonce les diocèses vacants à l'AEF et (mots supprimés) en place d'Aristote. A charge pour les clercs de répercuter l'information dans leur région, au sein de leur ordre ou auprès des personnes qu'ils estiment digne de la charge.




    Donné à Rome le XXIX d'avril de l’an de grâce MCDLXIV,




    Pour le collège des Cardinaux,
    Adso,
    Cardinal National Electeur.






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