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[AUCH] Dissolution simplifiée Lily-Domitil

 
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Auteur Message
Toutenstein
Invité
MessagePosté le: Lun Nov 21, 2016 9:40 pm    Sujet du message: [AUCH] Dissolution simplifiée Lily-Domitil Répondre en citant
Voici le procès verbal définitif

Citation:






    Procès Verbal de Dissolution Simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien
    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone


    Informations

    Epoux :

    Nom de l'époux (IG & RP) : Domitil_de_hauterive

    Nom de l’épouse (IG & RP) : Lily.es_de_hauterive

    Mariage :
    http://www.casimages.com/i/1610200512489304214569336.png.html
    Mariage célébré le 25 juillet 1463 par Sœur Rozenn à la Capère Saint Georges de Lydda du domaine d’Aincille

    Enfants : [si oui, nombre et prénoms]

    Katerina (PNJ uniquement) âgée de 3 ans

    Motifs de la requête : Disparition du sentiment amoureux entre les époux.



    Recommandations

    * En vertu de l'article 6.1 du Droit Canon portant sur le mariage aristotélicien, les époux demandent la dissolution de ladite union, avec l'aval de l’évêque de Bazas.

    * L’enfant issu du couple n'ayant point atteint l'âge de raison sera confié à la garde exclusive de la mère. Le père pourra cependant rendre visite à son enfant aussi souvent qu'il lui plaira, pour peu que la mère soit prévenue desdites visites.

    * Pour les deux époux, l'évêque recommande, et avant toute nouvelle union, la confession auprès d'un clerc de leur choix concernant l'échec du présent hymen.

    * Je, Bravy de Couchey, Evêque de Bazas de Bazas atteste avoir reçu en entretien Dame Lily.es_de_hauterive et Messire Domitil_de_hauterive suite à leur demande de dissolution de mariage. Lors de l’entretien les époux ont décidé du partage de leurs biens et ce sont mis d’accord sur la garde de leur fille Katerina et recommande en conséquence la dissolution de ce mariage, conformément à l'annonce du consistoire pontifical en date du vingt-cinq juillet quatorze cent soixante-deux, relative à la procédure de dissolution simplifiée




    Rédigé et scellé à Bazas , le 19 novembre 1464.
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Père Vauvout



Inscrit le: 13 Jan 2015
Messages: 1325
MessagePosté le: Lun Nov 21, 2016 9:50 pm    Sujet du message: Répondre en citant
« Merci Monseigneur. Je transmets. Je puis déjà vous dire qu'il y aura une modification concernant la pénitence. »
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Sébastien-Louis Vauvout, cardinal national suffragant, archevêque d'Auch, scripteur du Saint-Office

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Childebert de Bearn
Cardinal
Cardinal


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Messages: 3755
Localisation: Tours avant Avignon
MessagePosté le: Mar Déc 06, 2016 12:07 am    Sujet du message: Répondre en citant
Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage Domitil_de_hauterive & Lily.es_de_hauterive

    A l'attention de Mgr Bravy de Couchey, Evêque de Bazas,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage simplifiée de Domitil_de_hauterive & Lily.es_de_hauterive proposée par l’évèque de Bazas pour disparition des sentiments amoureux entre les époux, en date du 15 novembre 1464.

    Cette annulation est assortie des pénitences suivantes:

    - Pour chacun des époux, une interdiction de se remarier de quatre mois ainsi qu'une confession auprès du clerc de son choix.

    - L’enfant issu du couple n'ayant point atteint l'âge de raison sera confié à la garde exclusive de la mère. Le père pourra cependant rendre visite à son enfant aussi souvent qu'il lui plaira, pour peu que la mère soit prévenue desdites visites.







    Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Childebert de Béarn, cardinal national électeur, le vingt neuvième de novembre MCDLXIV, sous le pontificat de Sa Sainteté Innocent VIII.




_________________
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