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[OE] Moustiers-en-Tarentaise

 
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hull
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Messages: 8235
Localisation: Dans les Cantons

MessagePosté le: Lun Avr 30, 2018 8:19 pm    Sujet du message: [OE] Moustiers-en-Tarentaise Répondre en citant

"Veuillez adresser mes excuses, je croyais avoir déposé ce dossier avant mon retrait du 1 avril de cette année, mais cela ne fut pas le cas."

Citation:



    ÆDICTVM - Avis de l'Archiofficialité de Moustiers-en-Tarentaise sur une demande de dissolution de mariage simplifiée

    Nous, officiaux de l'Archiofficialité de la province ecclésiastique de Moustiers-en-Tarentaise, soumettons l'avis suivant à la confirmation du Consistoire Pontifical Francophone :

      Composition de l'Officialité
      Présidence : Son Éminence Hull de Northshire [IG : Hull]
      Procureur : Missus Boguslaw [IG : Boguslav]
      Official : Frère Michalak [IG : Michalak]
      Official : Soeur Mdeesse [IG : Mdeesse]



    Demande simplifiée de dissolution à la requête de l'épouse

    • MOTIFS DE LA REQUÊTE:
      Abandon du domicile conjugal par l'époux depuis plus de 3 mois

    • MARIAGE
      - Date : 22/12/1461
      - Lieu : Église de La Teste de Buch, Guyenne
      - Officiant : Aurélien Maledent de Feytiat [IG : Aurélien87]

    • DESCENDANCE
      - 2 enfants en commun : les jumelles Constance et Méline.

    • PROCÉDURE SUIVIE :
      Après réception de la requête, les conditions étant réunies, la lancé une procédure simplifiée, via un entretien avec la requérante. La rédactio ndu présent document, signé des mains de la présidence, contient les informations nécessaires et la proposition concernant les pénitences. À noter que les Officiaux ne furent pas utilisés, faute d'audience régulière, et le Missus, accordé par la Sainte Inquisition, fut retourné suite à la rédaction du présent document.


    Avis de l'Officialité

    Recommandons la dissolution du mariage selon le motif suivant :
    Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.


    Recommandons les peines suivantes :

    • La garde des jumelles à la mère, qui s'occupe de celles-ci seules depuis quelques années, conformément à l'édit Consistorial du 21 avril 1466.
    • Une interdiction forfaitaire de remariage de 31 jours est infligée à l'épouse, pour lui assurer une période de réflexion sur un éventuel nouvel époux. Nous proposons que la peine soit applicable dès la date de transmission de cet avis.
    • Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile.



    Fait à Moustiers-en-Tarentaise, le 30e jour du mois de mars, de l'An de Grâce MCDLXVI,



_________________
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Pie de Valence
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Messages: 4705
Localisation: Mâcon/Lyon

MessagePosté le: Lun Mai 14, 2018 3:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,
voici la réponse du Consistoire.


Citation:



Dissolution du mariage entre Jacques.rogy et Aureanne.de.belloy

A l'attention de Son Eminence Hull, président de l'Archiofficialité de Moustiers-en-Tarentaise, ,


Suite au dossier que vous nous avez transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons vos propositions tout en les amendant des dispositions de l'Indult du 21 avril 1466 qui libère l'épouse de toute pénitence.
Sont donc confirmés:


. la dissolution du mariage entre Jacques.rogy et Aureanne.de.belloy

. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois pour l'époux disparu, à compter de la date où il réapparaîtra.

En outre,

. la garde et l'éducation des jumelles nées de cette union son confiés exclusivement à leur mère.



Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal national électeur, le 11 mai 1466, sous le pontificat de Sa Sainteté Innocent VIII.



SE Pie II de Valence,
Cardinal-Archevêque de Lyon



_________________
"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
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