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[OE Bordeaux] Dissolution Arnaud/Leanore

 
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Eloin
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Inscrit le: 22 Nov 2007
Messages: 3814
Localisation: Agen, Guyenne

MessagePosté le: Mer Juin 13, 2018 6:36 pm    Sujet du message: [OE Bordeaux] Dissolution Arnaud/Leanore Répondre en citant

Et l'abbesse de venir déposer une nouvelle demande.

Citation:

    Procès Verbal de Dissolution Simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien
    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone


    Informations

    Epoux :

    Nom IG : Arnaud_giboint
    Nom RP : Arnaud Giboint de la maurinière

    Epouse :

    Nom IG : Leanore
    Nom RP : Leanore giboint f de Dampyerre

    Mariage : 29 aout 1463 en l'Abbatiale Sainct Bernard de l'Abbaye Sainct Arnvald de Noirlac, par Eloin Bellecour


    Enfants : non


    Motifs de la requête : Abandon du domicile conjugal par l'épouse depuys plus de trois moys & disparition de l'épouse depuys plus de trois mois.



    Recommandations


    * En vertu des articles 6.3 & 6.4 du Droit Canon portant sur le mariage aristotélicien, l'époux demande la dissolution de ladite union.

    * Pour l'époux, il est recommandé, conformément à l'annonce relative aux dissolutions anticipées de mariages en date du vingt-cinq juillet quatorze cent soixante deux, une interdiction "forfaitaire" de remariage de deux moys, ainsi que l'obligation de se confesser à un clerc de son choix sur l'échec de cette union.

    *Item, pour l'épouse, est recommandée la mesme pénitence, si la Providence fait qu'elle réapparaisse, ladite pénitence débutant à la date où elle se sera confessée auprès d'un clerc.

    * Rappelons la nature malgré tout indissoluble du mariage.


    * Paraphe de l'époux demandeur (signature et/ou scel)



    * Je, Eloin Bellecour, Cardinal-Evesque d'Agen & Rectrice de l'ordre cistercien, certifie avoir reçu la demande de dissolution par l'époux ; item, de l'accord d'iceluy sur les déclarations ci-haut. En foy de quoi, appose ci-dessous ma signature et mon scel.




    Fait à Agen, le treizième jour de juin de l'an mil quatre cent soixante six.

_________________

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Pie de Valence
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MessagePosté le: Mer Juin 13, 2018 7:48 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir, je transmets au Consistoire.
_________________
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Pie de Valence
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Messages: 4924
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MessagePosté le: Mer Juin 20, 2018 8:39 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:



Dissolution du mariage entre Arnaud_giboint et Leanore

A l'attention de Son Eminence Eloin Bellecourt,


Suite au dossier que vous nous avez transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons

la dissolution du mariage entre Arnaud_giboint et Leanore suite à l'abandon du du domicile conjugal et disparition de l'épouse depuis 3 mois.


Conformément à l'Indult consistorial amendé du 21 avril 1466,

Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l'épouse disparue si elle vient à réapparaître avec effet à la date de sa réapparition.

NB: l'indult du 21 avril 1466 a supprimé la peine forfaitaire imposée à l'époux restant.



Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal national électeur, le 17 juin 1466, sous le pontificat de Sa Sainteté Innocent VIII.



SE Pie II de Valence,
Cardinal et Archevêque- honoraire de Lyon



_________________
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