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[OE Arles] Dissolution simplifiée Kylah/Calanthe

 
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Portalis



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MessagePosté le: Lun Aoû 13, 2018 3:52 pm    Sujet du message: [OE Arles] Dissolution simplifiée Kylah/Calanthe Répondre en citant

Et depuis sa chaise à roulette, le clerc d'Arles vint dans la grande curie, à son entrée tout du moins, pour la première fois de sa vie

Le bonjourn.
Je viens déposer une demande de dissolution au consistoire


Préparant le parchemin


Citation:




    ÆDICTVM - Avis de l'Archiofficialité de Provence, sis en Arles, sur une demande de dissolution de mariage simplifiée



    Nous, officiaux de l'Archiofficialité de la province ecclésiastique d’Arles, soumettons l'avis suivant à la confirmation du Consistoire Pontifical Francophone :


      Composition de l'Officialité
      Présidence : Monseigneur Portalis de Vandimion [IG Portalis]
      Procureur : Son Éminence Hull de Northshire [IG : Hull]
      Official : Soeur Diane de Lévignac Champlecy [IG : Diane…]
      Official : Frère Aclion [IG : Aclion]





    Demande simplifiée de dissolution à la requête de l'épouse

    • MOTIFS DE LA REQUÊTE:
      Abandon du domicile conjugal par l'époux depuis plus de 6 mois

    • MARIAGE
      - Date : 30 janvier 1460
      - Lieu : Provence
      - Officiant : Castelorazur [IG : Castelorazur]

    • DESCENDANCE
      - 3 enfants en commun : Célia, Aedan et Alix.

    • PROCÉDURE SUIVIE :
      Après réception de la requête, les conditions étant réunies, demande fut faite pour une procédure simplifiée, via un entretien avec la requérante. La rédaction du présent document, signé des mains de la présidence, contient les informations nécessaires et la proposition concernant les pénitences. À noter que les Officiaux ne furent pas utilisés, faute d'audience régulière.


    Avis de l'Officialité

    Recommandons la dissolution du mariage selon le motif suivant :
    Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.


    Recommandons les peines suivantes :

    • La garde des trois enfants par la mère, qui s'occupe de ceux ci seule depuis la disparition de l’époux, conformément à l'édit Consistorial du 21 avril 1466.
    • Une interdiction forfaitaire de remariage de 31 jours est infligée à l'épouse, pour lui assurer une période de réflexion sur un éventuel nouvel époux. Nous proposons que la peine soit applicable dès la date de transmission de cet avis.
    • Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile, base prise et appliquée selon l'édit consistorial du 21 avril 1466.




    Fait à Arles, le 11ème jour du mois d’aoust, à la sainte Clarisse, de l'An de Grâce MCDLXVI,



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MessagePosté le: Lun Aoû 13, 2018 9:43 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir, je transmets au Consistoire.
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MessagePosté le: Jeu Aoû 23, 2018 11:39 am    Sujet du message: Répondre en citant

Voici la réponse du Consistoire.

Citation:



Dissolution du mariage entre Calanthe_Tournier et Kylah

A l'attention de Monseigneur Portalis,


Suite au dossier que vous nous avez transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons

la dissolution du mariage entre Calanthe_Tournier/color] et [color=green]Kylah suite la disparition de plus de six mois de l'époux.


Conformément à l'Indult consistorial amendé du 21 avril 1466, a été décidé:

- La garde des trois enfants par la mère, qui s'occupe de ceux ci seule depuis la disparition de l’époux

- Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile.

Conformément à l'Indult consistorial, l'épouse est dispensée de pénitence car elle n'est pas responsable de l'absence prolongée de son époux.



Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal national électeur, le 18 août 1466, sous le pontificat de Sa Sainteté Innocent VIII.



SE Pie II de Valence,
Cardinal et Archevêque-honoraire de Lyon



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Portalis



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MessagePosté le: Ven Aoû 24, 2018 11:38 am    Sujet du message: Répondre en citant

Prenant le tout, il salua Pie

Mercé plan, eminence!
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