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[OE National] Dissolution Davyxiv & Isaiis

 
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estevan
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Inscrit le: 01 Oct 2016
Messages: 5625
Localisation: Cardinal Chancelier de la Sainte Inquisition / Janitor of Curia / Concierge de la curie

MessagePosté le: Sam Avr 13, 2019 3:14 pm    Sujet du message: [OE National] Dissolution Davyxiv & Isaiis Répondre en citant

Citation:
Citation:
[list]


Fiat justicia pereat mundus
Dissolution de Mariage Isaiis et Davy  



*ÉPOUX
- nom IG : Davyxiv
- résidence IG : Avranches
- baptême : voir certificat

* ÉPOUSE
- nom ig : Isaiis
- résidence IG : Avranches
- baptême : voir certificat

* MARIAGE : voir certificat

b]Pièces annexes
:
[list]
Certificats de baptême :


[spoiler]
Citation:



    CERTIFICAT DE BAPTEME D'ISAIIS


    Nous, Monseigneur Richard de Cetzes, Prêtre de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine, confirmons devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote ;



      Le baptême d'Isaiis, célébré par Monseigneur Richard de Cetzes le trente-et-unième jour du mois de juillet de l'an d'Horace MCDLXIV en la présence de sa marraine [char]Maltea[/char] ainsi que de son parrain [char]Richard.De.Cetzes[/char] au sein de la Cathédrale de Reims.








[/spoiler]


Certificat de mariage :

[spoiler]
Citation:
[center]
Province de Rouen[/center]
[center]Certificat de mariage[/center]




    Nous, Florentin de Muids, Archevêque Métropolitain de Rouen,

      Certifions que DavyXIV de la Roche Tourbière et Isaiis d'Asceline de la roche tourbiere, ont été unis par les liens sacrés du mariage le 15 octobre 1464 en la Cathédrale de Rouen.
      Leurs témoins respectifs sont Adeline de Courcy et Elsa d'Asceline



    Rédigé le 3 novembre 1464,
    à l'Archevêché de Rouen


[/spoiler]


Motif de la dissolution du mariage : Abandon du domicile conjugal e

Citation:
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.



II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


Citation:



[b]De Nous, Davy de la Roche Tourbière dict Le Dévoué, Duc de Beaumont le Roger, Baron de Le Neubourg, Chevalier et Sénéchal de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem





Par la présente, nous demandons la dissolution de notre mariage par procédure simplifiée au motif d'abandon du domicile de notre épouse. En effet, icelle à quittée le domicile depuis bien des mois ...

cordialement,


Rédigé, Scellé, et enfin Signé, le 12 avril de l'an de grâce 1467





[spoiler][/spoiler]

Afin que ce soit chose stable et ferme , nous avons fait mettre et apposer notre sceau à cette présente décision par nous faite et passée et donnée à Rome 12 avril de l'an d'Horace MCDLXVII, sous le pontificat de SS Innocent VIII.



Procureur Général de l'officialité National Francophone

Cardinal Chancelier de la Sainte inquisition Romaine





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Pie de Valence
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MessagePosté le: Lun Avr 15, 2019 8:11 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Voici la décision du Consistoire

Citation:



Dissolution du mariage entre Davyxiv et Isaiis



Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons


la dissolution du mariage entre Davyxiv et Isaiis par suite de disparition des sentiments amoureux entre les époux


et l'interdiction de remariage de 3 mois pour l'épouse disparue, à partir de la date où elle se sera confessée auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile.




Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal-prêtre (nouvelle titulature du Cardinal National Electeur), le 15 avril 1467.



SE Pie II de Valence,
Cardinal et Archevêque-honoraire de Lyon



_________________
"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
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