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[F] Livre 2 - Regimini secularis ecclesiae

 
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Sixtus
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MessagePosté le: Mer Mai 15, 2019 8:42 pm    Sujet du message: [F] Livre 2 - Regimini secularis ecclesiae Répondre en citant

Citation:

    ........

    Regimini secularis Ecclesiæ
    Constitution Apostolique « Pour le gouvernement de l’Église séculière ».



    Sixtus Episcopus, Servus Servorum Dei, Ad perpetuam rei memoriam





    Livre 2 : L'épiscopat, le sacerdoce et les circonscriptions religieuses


    2.1 : L'Apostolat


    Liminaires

    Au vu des nombreuses différences territoriales qui régissent la péninsule italique et les terres d'Irlande, certaines dispositions y sont appliquées différemment ou d'autres s'appliquent en plus. Ces dispositions sont incluses dans les canons indiquées par le terme « proprius loci » et ne s’appliquent que dans les territoires susmentionnés.


    Partie I: Les provinces et les diocèses


    Article 1: Le diocèse est une circonscription religieuse dont les fidèles sont confiés à un évêque, héritier de la tradition épiscopale en tant que successeur des apôtres, pour qu'il en soit le guide religieux avec l’aide et la coopération de ses clercs.

    Article 2: Le diocèse est subdivisé en paroisses dont le nombre varie selon les diocèses.

    Article 3: Les diocèses sont regroupés en province ecclésiastique sous l’autorité d’un archevêque métropolitain.

    Article 4: Les provinces ecclésiastiques voisines sont regroupées en primatie et placées sous l'autorité d'un primat afin d’améliorer leur gestion.

      Article 4.1: Une primatie est dirigée par une assemblée épiscopale reprenant au minimum les les évêques relevant de celle-ci, et a comme pouvoir la nomination et la révocation des evêques de son territoire.

      Article 4.1 proprius loci : Une primatie est dirigée par une assemblée épiscopale reprenant au minimum les archevêques métropolitains relevant de celle-ci, et a comme pouvoir la nomination et la révocation des archevêques métropolitains de son territoire.

      Article 4.2: Chaque primatie est dotée de statuts qui lui sont propres, approuvés par la Curie.

      Article 4.3: Les zones linguistiques ne pouvant prétendre au statut de primatie sont érigées en vice-primatie et rattachée à une primatie existante ou dirigée directement par la Curie.

      Article 4.4: La Curie peut également rattacher une province religieuse à une Primatie proche, ou réunir plusieurs provinces religieuses en une seule Primatie.

      Article 4.5: La Curie peut diviser une Primatie en plusieurs vice-primaties afin d'en faciliter le fonctionnement. Ces vice-primaties peuvent fonctionner comme des primaties selon les limites fixées par la Curie.



    Partie II: L’épiscopat

    Lorsqu’on emploie le terme « évêque », il évoque, sans distinctions, tout détenteur d’un pouvoir épiscopal, qu’il soit évêque ou archevêque.

    Article 1: Au sein de l’Église, après le Souverain Pontife et les cardinaux, viennent les évêques.

    Article 2: L’evêque est un clerc choisi par le Pape, ou par ses pairs avec le consentement du Pape, pour diriger un diocèse, et révocable discrétionnairement par ces mêmes personnes.

    Article 2 proprius loci : L’archevêque métropolitain est un clerc choisi par le Pape, ou par ses pairs avec le consentement du Pape, pour diriger un archidiocèse métropolitain, et révocable discrétionnairement par ces mêmes personnes.

      Article 2.1 proprius loci : L’evêque est un clerc choisi par le Pape, ou par son archevêque métropolitain avec le consentement du Pape, pour diriger un diocèse, et révocable discrétionnairement par ces mêmes personnes.


    Article 3: Il ne peut y avoir qu'un seul évêque en fonction à la tête d’un diocèse.

    Article 4: On distingue deux dignités épiscopales : les évêques en fonction et les évêques honoraires.

    Article 5: Un évêque en fonction est soit archevêque métropolitain, soit archevêque suffragant, soit évêque suffragant selon le statut du diocèse auquel il est lié. Ces distinctions ne sont pas des distinctions de nature mais d'honneur.

    Article 6: L’évêque gouverne son diocèse dans les limites édictées par son assemblée épiscopale, le Droit Canon de l’Église et les doctrines et prescriptions édictées par Elle.

      Article 6.1: L’évêque nomme et révoque les membres de son conseil diocésain.

      Article 6.2: L’évêque pourvoit Res Parendo à la vacance des cures, nomme et révoque les curés des paroisses et supervise l'administration In Gratebus des cures sous sa juridiction.

        Article 6.2.1 proprius loci : L’archevêque métropolitain pourvoit à la vacance des sièges apostoliques Res Parendo et In Gratebus, nomme et révoque les évêques des diocèses de sa province ecclésiastique sous sa juridiction.


      Article 6.3: L’évêque nomme et révoque les chapelains des chapelles nobiliaires sous sa juridiction à la demande de la noblesse ou à discrétion.

      Article 6.3 proprius loci : L’archevêque métropolitain nomme et révoque les chapelains des chapelles nobiliaires sous sa juridiction à la demande de la noblesse ou à discrétion.

      Article 6.4: L’évêque nomme et révoque les aumôniers des organisations laïques et militaires, excepté les Ordres militaires et religieux reconnus par Rome, enregistrées auprès de son diocèse.

      Article 6.4 proprius loci : L’archevêque métropolitain nomme et révoque les aumôniers des organisations laïques et militaires, excepté les Ordres militaires et religieux reconnus par Rome, enregistrées auprès de son diocèse.

      Article 6.5: L’évêque est en droit de proposer des avis d’excommunication, de défroquage, ou d’annulation de sacrement auprès du Consistoire Pontificale compétent.

      Article 6.5 proprius loci : L’archevêque métropolitain est en droit de proposer des avis d’excommunication, de défroquage, ou d’annulation de sacrement auprès du Consistoire Pontificale compétent.

      Article 6.6: L’évêque est en droit d’ajouter des règles restrictives à l’octrois des sacrements sous acceptation de la congrégation du Saint Office.

      Article 6.6 proprius loci : L’archevêque métropolitain est en droit d’ajouter des règles restrictives à l’octrois des sacrements sous acceptation de la Congrégation du Saint Office.

    Article 7: Les évêques émérites sont des évêques honoraires ayant assumé leur charge d’évêque de façon correcte et régulière pour 8 mois, ils portent ce titre de droit pour 8 mois. Ils intègrent l’assemblée épiscopale de la primatie en laquelle ils résident mais ils n’ont plus d’autorité au sein de leur diocèse.

    Article 8: Les évêques in partibus sont des évêques honoraires nommés par le Souverain Pontife ou par le Sacré Collège en son nom sur proposition éventuelle d’une l’assemblée épiscopale. Ils intègrent l’assemblée épiscopale de la primatie en laquelle ils résident.

    Article 9: Les évêques Sine Cura sont des évêques honoraires nommés directement par le Souverain Pontife pour l'assister. Ils intègrent l’assemblée épiscopale de la primatie en laquelle ils résident.

    Article 10: La dignité épiscopale est octroyée à certains clercs de statut élevé, comme les recteurs d'ordre religieux, les grand-maîtres d'ordres militaires et religieux, les abbés de monastère In Gratebus et les préfets de congrégations.



    Partie III: Les charges épiscopales et diocésaines


    Article 1: Archevêque métropolitain – le quadriptyque causal:

    La cause matérielle = Il doit être ordonné et être titulaire d'une licence en théologie reconnue.
    La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape ou élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.
    La cause formelle = Il est intronisé par deux de ses pairs avec l’accord du Pape.
    La cause finale = Il est membre à part entière des assemblées épiscopales dont une des paroisses au moins est sous sa juridiction. Il dirige une Province ecclésiastique et généralement un diocèse.

    Article 1 proprius loci : Archevêque métropolitain – le quadriptyque causal:

    La cause matérielle = Il doit être ordonné et être titulaire d'une licence en théologie reconnue.
    La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape ou élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.
    La cause formelle = Il est intronisé par deux de ses pairs avec l’accord du Pape.
    La cause finale = Il est membre à part entière des assemblées épiscopales dont une des paroisses au moins est sous sa juridiction. Il dirige une Province ecclésiastique et généralement un diocèse. Il nomme et révoque les évêques des diocèses de sa province ecclésiastique.

    Article 2: Evêque et archevêque suffragant – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être ordonné et être titulaire d'une licence en théologie reconnue.
    La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape ou élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.
    La cause formelle = Il est intronisé par deux de ses pairs avec l’accord du Pape.
    La cause finale = Il est membre à part entière des assemblées épiscopales dont une des paroisses au moins est sous sa juridiction, sauf si les statuts internes de ces assemblées en restreignent l'accès au seuls métropolitains. Il dirige un diocèse.

    Article 2 proprius loci : Evêque et archevêque suffragant – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être ordonné et être titulaire d'une licence en théologie reconnue.
    La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape ou par l’archevêque métropolitain dont le diocèse dépend.
    La cause formelle = Il est intronisé par deux de ses pairs avec l’accord du Pape.
    La cause finale = Il est membre à part entière des assemblées épiscopales dont une des paroisses au moins est sous sa juridiction, sauf si les statuts internes de ces assemblées en restreignent l'accès au seuls métropolitains. Il dirige un diocèse.

    Article 3: Évêque Primat – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit avoir été évêque de façon correcte et régulière plus de 3 mois.
    La cause efficiente = Il est élu par l’assemblée épiscopale qui dirige sa primatie pour un terme de 6 mois.
    La cause formelle = Il est intronisé par deux archevêques ou à défaut evêques de sa primatie.
    La cause finale = L’évêque Primat est, au nom de son assemblée, le supérieur hiérarchique direct de tous les évêques dépendant de sa primatie.

      Article 3.1: Dans l’hypothèse où le primat prend ses décisions seul, l’assemblée épiscopal a la faculté de le dénoncer a posteriori, et de substituer à la décrétale du primat la sienne propre, sur demande d’un de ses membres.

      Article 3.2: Le primat garde ses responsabilités au niveau de sa province ou de son diocèse.

    Article 4: Évêque Vice-Primat – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être évêque au moment de sa nomination
    La cause efficiente = Il est désigné par l'évêque primat selon les statuts de sa primatie.
    La cause formelle = Il est intronisé par le primat.
    La cause finale = Il seconde le Primat

      Article 4.1 : L’évêque vice-primat, en cas d'absence ou d'incapacité du Primat, le supplée avec tous les pouvoirs juridiques et de représentation, siège ou vote jusqu'à résolution de l'incapacité du Primat.

      Article 4.2: Le vice-primat garde ses responsabilités au niveau de sa province ou de son diocèse.

    Article 5: Évêque émérite – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être avoir été évêque (autre qu’émérite) de façon correcte et régulière pour 8 mois.
    La cause efficiente = Il l’est pour une période de 8 mois.
    La cause formelle = Il est confirmé par l’assemblée épiscopale dont il faisait partie.
    La cause finale = Il est membre de droit de l’assemblée épiscopale où se trouve sa résidence principale.

      Article 5.1: Le titre d’émérite est un titre transitoire et honorifique, il a pour but de permettre la transition lors d’une mutation ou d’un déménagement.

    Article 6: Évêque In Partibus – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être un prêtre particulièrement méritant et exemplaire, et avoir participé à l'édification de l’Église.
    La cause efficiente = Il est nommé par la Curie ou le pape, mais il peut être proposé par une assemblée épiscopale.
    La cause formelle = Il est intronisé par le primat de l'assemblée épiscopale dont il dépend.
    La cause finale = Il est membre à part entière de l’assemblée épiscopale où se trouve sa résidence principale.

      Article 6.1: Seule la mort ou la Curie peut retirer ou changer le titre d’In Partibus. Si l'évêque In Partibus prend la direction d’un diocèse ou un archidiocèse sur lequel son autorité épiscopale est effective le titre est automatiquement suspendu.

    Article 7: Évêque Sine Cura – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être ordonné et être titulaire d'une licence en théologie reconnue.
    La cause efficiente = Il est nommé directement par le Pape.
    La cause formelle = Il est intronisé par deux de ses pairs avec l’accord du Pape.
    La cause finale = Il est membre de droit de l’assemblée épiscopale où se trouve sa résidence principale.

      Article 7.1: Seule la mort ou la Curie peut retirer ou changer le titre Sine Cura. Le titre n'est affecté par la prise de la direction d’un diocèse ou un archidiocèse sur lequel son autorité épiscopale est effective.

    Article 8: Le Vicaire Général – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être prêtre. A défaut de Premier Archidiacre, il ne peut y avoir qu'un vicaire général par province ecclésiastique.
    La cause efficiente = Il est nommé par son archevêque métropolitain.
    La cause formelle = Il est intronisé par son archevêque métropolitain.
    La cause finale = Il a la charge d’aider et de suppléer son archevêque dans la gestion de la province.

      Article 8.1: Le médaillon d’Aristote est d’or et de sinople.

    Article 9: Le Premier Archidiacre – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être fidèle de l’église. A défaut de Vicaire Général, il ne peut y avoir qu’un Premier Archidiacre par province ecclésiastique.
    La cause efficiente = Il est nommé par son archevêque métropolitain.
    La cause formelle = Il est intronisé par son archevêque métropolitain.
    La cause finale = Il a la charge d’aider et de suppléer son archevêque dans la gestion de la province.

      Article 9.1: Le médaillon d’Aristote est d’argent et de sinople.

    Article 10: Le Vicaire diocésain – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être prêtre. A défaut d’Archidiacre, il ne peut y avoir qu'un vicaire diocésain par diocèse ou archidiocèse.
    La cause efficiente = Il est nommé par son évêque.
    La cause formelle = Il est intronisé par l'évêque qui le nomme.
    La cause finale = Il a la charge d’aider et suppléer son évêque dans la gestion du diocèse.

      Article 10.1: Le médaillon d’Aristote est d’or et de sinople.

    Article 11: L’Archidiacre – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être fidèle de l’Eglise. A défaut de Vicaire Diocésain, il ne peut y avoir qu'un archidiacre par diocèse ou archidiocèse.
    La cause efficiente = Il est nommé par son évêque.
    La cause formelle = Il est intronisé par l'évêque qui le nomme.
    La cause finale = Il a la charge d’aider et suppléer son évêque dans la gestion du diocèse.

      Article 11.1: Le médaillon d’Aristote est d’argent et de sinople.

    Article 12: L'Archiprêtre – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être ordonné.
    La cause efficiente = Il est nommé par l’assemblée épiscopale dont son diocèse dépend.
    La cause formelle = Il est intronisé par son archevêque métropolitain ou par son primat.
    La cause finale = Il a la charge d’aider à la gestion du diocèse en l'absence d'un évêque Res Parendo.

    Article 12 proprius loci : L'Archiprêtre – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être ordonné.
    La cause efficiente = Il est nommé par son archevêque métropolitain ou à défaut par l’assemblée épiscopale dont son diocèse dépend.
    La cause formelle = Il est intronisé par son archevêque métropolitain ou par son primat.
    La cause finale = Il a la charge d’aider à la gestion du diocèse en l'absence d'un évêque Res Parendo.

    Article 13: Le Chanoine – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être fidèle de l’Eglise.
    La cause efficiente = Il est nommé par l'évêque de son diocèse.
    La cause formelle = Il est intronisé par l'évêque de son diocèse.
    La cause finale = Il a la charge d’aider son évêque In Gratebus dans la gestion du diocèse ou de la province.

      Article 13.1: Les actions des Chanoines sont toujours soumises au Droit Canon et à l'autorité des institutions ecclésiastiques compétentes dans la matière qui leur est assignée.


    Article 14: L'Administrateur diocésain ou apostolique – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être fidèle et théologien de l’Église aristotélicienne [niveau VI voie de l’Église].
    La cause efficiente = Il est nommé par le Pape à la demande de l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.
    La cause formelle = Il est intronisé par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.
    La cause finale = Il a la mission principale d'assurer la gestion In Gratebus du diocèse et de servir de relais visible entre les fidèles et l'Eglise.

    Article 14 proprius loci : L'Administrateur diocésain ou apostolique – le quadriptyque causal :

    La cause matérielle = Il doit être fidèle et théologien de l’Église aristotélicienne [niveau VI voie de l’Église].
    La cause efficiente = Il est nommé par le Pape à la demande de l’archevêque métropolitain dont le diocèse dépend.
    La cause formelle = Il est intronisé par l’archevêque métropolitain dont le diocèse dépend.
    La cause finale = Il a la mission principale d'assurer la gestion In Gratebus du diocèse et de servir de relais visible entre les fidèles et l'Eglise.

      Article 14.1: L'Administrateur diocésain sede plena, c'est-à-dire en présence d'un évêque qui ne peut pas assurer la gestion In Gratebus du diocèse, est placé sous l'autorité de l’évêque Res Parendo responsable du diocèse.

      Article 14.2 : L'Administrateur diocésain sede vacante, c'est-à-dire en l'absence d'un évêque désigné, est placé sous l'autorité de de l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.

      Article 14.2 proprius loci : L'Administrateur diocésain sede vacante,c'est-à-dire en l'absence d'un évêque désigné, est placé sous l'autorité de l’archevêque métropolitain dont le diocèse dépend.

      Article 14.3: L'Administrateur diocésain n'est pas considéré comme un clerc et n'a pas charge d'âme. Il n'est donc investit d'aucune autorité religieuse ou spirituelle.

      n.b. : L'Administrateur diocésain peut administrer les sacrements seulement s'il est titulaire d'une autre charge qui lui permet.

      Article 14.4: L'Administrateur diocésain peut cumuler sa charge avec d'autres fonctions cléricales.




    Texte canonique sur le Clergé Séculier,
    Donné à Rome, sur la tombe vénérée de Saint Titus, l'onzième jour du mois de mai, le samedi, de l'an de grâce MCDLXVII, le premier de Notre Pontificat.




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