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[RP] Reconnaissance d'extinction Azilize/Maric_

 
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Auteur Message
Merlin..



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Messages: 503
Localisation: Pau

MessagePosté le: Sam Mar 27, 2021 7:05 am    Sujet du message: [RP] Reconnaissance d'extinction Azilize/Maric_ Répondre en citant

Citation:
[center]


Diocèse de Tarbes

Extinction de Mariage de Azilize / Maric_[/center]

[hr=50]
Nom (RP et IG) des conjoints :
- [MARI] Maric [Maric_]
- [FEMME] Azilize d'Herbauge [Azilize]

Date et lieu du mariage :
- Azilize ( Azilize d'Herbauge) et Maric, par Estevan de Mortelane, le 5 Mai 1467 à [ la Cathédrale de Tarbes]

Décès de l'époux :
- Constaté par Monseigneur Merlin de Caelus, évêque de Tarbes le 25 mars 1469.


Demande de la veuve :
Citation:
De nous Azilize d'Herbauge, comtesse de Lescun, Baronne de Mirepeix

Salutation,

Le 5 mai 1467, j'ai épousée en la cathédrale de Tarbes, Maric Seigneur d'Orelle.

Il y a un an j'ai appris sa disparition. Je souhaite donc que soit reconnu l'extinction de mon mariage.

Merci de bien vouloir prendre en compte ma demande.

Azilize d'Herbauge




En vertu de la Bulle pontificale « Vers le Salut du monde par la Sanctification »
dont voici l'extrait :


Citation:
Section B : de l'annulation du sacrement

Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

Extinction du sacrement du mariage.

Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.


Nous déposons cette requête au consistoire :
- Extinction du mariage pour disparition de l'époux

[hr=50][center]Rédigé en les locaux de l'évêché de Tarbes
le 25 mars MCDLXIX
Transmis à la Curie Romaine à la même date.
    Père Merlin.. de Caelus

[/center]

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Tymothé de Nivellus
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MessagePosté le: Mer Juin 02, 2021 10:49 am    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour Merlin,

je viens de faire remonter le dossier.
Désolé pour le contre temps Wink

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MessagePosté le: Mer Juin 02, 2021 11:16 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Article 1 – Du principe d’une procédure simplifiée.
I. Après réception de la requête, si les conditions sont réunies, le président de l’officialité épiscopale concernée peut lancer une procédure simplifiée consistant en un entretien avec le ou les requérants, suivi de la rédaction d’un procès-verbal, contresigné par le ou les requérants complété par les recommandations de pénitence et de sa transmission au Consistoire qui établira un arrêt après examen.
II. Dans le cas des extinctions, l’arrêt est rédigé directement par le président de l’officialité.

Article 2 – Extinction simplifiée de mariage (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-3).
I. Mort.
En cas de décès avéré d’un des époux, le président de l’officialité du lieu de résidence du membre survivant constate les faits et rédige un arrêt d’extinction. Ce dernier peut notamment être rédigé à l’occasion de la cérémonie de funérailles, la demande de cérémonie ayant alors la valeur d’une requête d’extinction.



Monseigneur,
Vous êtes le président de l'officialité?
Sinon je peux en rédigez un au nom du tribunal national francophone.

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Merlin..



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MessagePosté le: Mer Juin 02, 2021 11:39 am    Sujet du message: Répondre en citant

Je souhaite que vous rédigiez l'arrêt au nom de l'officialité nationale.
Merci

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MessagePosté le: Mer Juin 02, 2021 11:45 am    Sujet du message: Répondre en citant

J'ai voulu faire remonter plusieurs dossiers d'un coup pour avancer.
mais en fait, il y a déjà eu une réponse pour ce dossier:


http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=962626#962626
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