L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR
Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
 
Lien fonctionnel : Le DogmeLien fonctionnel : Le Droit Canon
 FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des MembresListe des Membres   Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Officialiser une adoption

 
Ce forum est verrouillé; vous ne pouvez pas poster, ni répondre, ni éditer les sujets.   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> HRP - OOC Archives -> Cercle d'entraide du clergé Aristotélicien [Aspects IG, Registre et RP ]
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
Willy_II



Inscrit le: 26 Fév 2008
Messages: 190
Localisation: Bertincourt (Artois)

MessagePosté le: Jeu Juin 26, 2008 9:56 pm    Sujet du message: Officialiser une adoption Répondre en citant

Y a t-il des points importants, à respecter, pour officialiser une adoption ? Je vous pose cette question, car voici que j'ai reçu une demande pour officialiser une adoption. Merci de votre aider, mes chers frères et sœurs.
_________________
Que Son Eminence Aaron se cramponne bien à son siège ! Tout mon soutien va vers lui, pour cette periode d'élection !

Siège de l'Evêché de Beauvais - Couvent Lescurien

En retraite, mourant...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail Visiter le site web de l'utilisateur MSN Messenger
Seriella
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 02 Fév 2007
Messages: 1523

MessagePosté le: Ven Juin 27, 2008 8:30 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Il n'y a rien de validé la dessus pour l'Eglise.
L'Eglise ne fait aucune reconnaissance d'adoption, il n'y a que l'hérauderie qui en fait pour les nobles et les héritages...

Donc si ce ne sont pas des nobles, il n'y a pour l'instant rien de particulier à faire il me semble...
_________________

SE Aaron lui même l'a dit : "C’est à regretter de n’être Lescurien de naissance" alors rejoignez nous.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Kante



Inscrit le: 04 Déc 2006
Messages: 157
Localisation: Vannes

MessagePosté le: Ven Juin 27, 2008 11:36 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Pas dans tous les Duchés !

En Bretagne les adoptions sont sous la surveillance de l'officialité qui est seule habilité à les officialiser, justement.
_________________
Evêque et Franciscain
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Willy_II



Inscrit le: 26 Fév 2008
Messages: 190
Localisation: Bertincourt (Artois)

MessagePosté le: Sam Juin 28, 2008 10:50 am    Sujet du message: Répondre en citant

frère roger a écrit:
l'église peut bénir ce genre d'acte et donc lui accorder une sorte de légitimité accrue Wink


J'ai trouvé ça...
_________________
Que Son Eminence Aaron se cramponne bien à son siège ! Tout mon soutien va vers lui, pour cette periode d'élection !

Siège de l'Evêché de Beauvais - Couvent Lescurien

En retraite, mourant...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer un e-mail Visiter le site web de l'utilisateur MSN Messenger
Ingeburge



Inscrit le: 30 Déc 2006
Messages: 9794
Localisation: L'alta città delle città reina

MessagePosté le: Dim Juin 29, 2008 1:52 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Kante a écrit:
Pas dans tous les Duchés !

En Bretagne les adoptions sont sous la surveillance de l'officialité qui est seule habilité à les officialiser, justement.

Ah, c'est intéressant... Avez-vous un texte en traitant ou non?
_________________
Morte deux fois en trois jours, vise le triplé
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
anguillerusee
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 28 Mai 2006
Messages: 9786
Localisation: Archeveque IP de Carthage

MessagePosté le: Dim Juin 29, 2008 2:50 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Code Civil de l’adoption

Article 1
Toute adoption en Bretagne est soumise, de fait et de droit, à la bienveillante approbation de l’Officialité.
Celle ci apprécie l'intérêt des parties éventuelles, les bonnes moeurs, la sincérité de la démarche et fonde son éventuel refus sur l'intime conviction des juges.

Article 2
L’intention d'adopter doit être annoncée par écrit au bureau de l'Officialité prévu à cet effet.

Article 3
Après vérification de la validité de l’acte de l’adoption, l'officialité ouvrira par annonce publique, la période de 15 jours dite des "bans d'adoption". Durant cette période, toute personne voulant s'opposer à l'adoption devra se manifester auprès de l'officialité, publiquement ou pas, en motivant sa demande. Faute de faire cette démarche pendant la période des bans d'adoption elle devra ensuite se taire à jamais.

Article 4
L’adoption est une union irréversible entre adoptant et adopté. Rien ni personne ne pourra la contester ou la remettre en cause une fois sa validité prononcé par l’Officialité.
L'adoption met fin de manière irrémédiable aux éventuels liens familiaux antérieurs, pour forger de nouveaux liens familiaux.

Article 5
Toute personne peut en adopter un orphelin dès lors qu'elles ne partagent pas d'ancêtre commun à 4 générations de distance. Quand l'adoption se fait dans le mariage, la démarche doit être partagée entre les époux.

Article 6
Un semi orphelin, de père ou de mère, ne peut être adopté que par son beau père ou sa belle mère.

Article 7
Ne peuvent prétendre à adopter en Bretagne que les individus, majeurs ou émancipés par leur mariage et d’âge supérieur à celui de l’adopté.

Article 8
L’adoption doit faire l'objet d’un consentement éclairé de l'adopté.

Article 9
L’adoption par un citoyen breton ne confère pas pour autant la citoyenneté bretonne à la personne adoptée.

Article 10
Le lien familial créée par l'adoption donne droit aux mêmes obligations matérielles, morales, d'éducation et de soutien que les liens cognatiques et agnatiques.

Article 11
L’enfant adopté plus âgé que les enfants naturels déjà nés ne peut prétendre au droit d’aînesse. La filiation se fait par ordre chronologique d’arrivée dans la famille. Ainsi, l’enfant adopté est l’aîné de la famille si son adoption est antérieure à la naissance du premier enfant naturel.

Article 12
Conformément au Droit Canon, les ecclésiastiques ne peuvent adopter, mais ils peuvent être adoptés.

Article 13
Les déclarations d’intention d’adoption à déposer à l’Officialité doivent au moins comporter les informations suivantes :

Pour chacun des adoptants :
Citation:
Moi, identité, âge, résidence, déclare par la présente publication déclare vouloir adopter : identité, âge, résidence, faire de lui/elle mon/ma fils/fille et un (des) membre(s) à part entière de ma famille.


Pour l’adopté :
Citation:
Moi, identité, âge, résidence, je déclare vouloir accepter la proposition d’adoption de : identité des adoptants. Je jure par le Saint Livre des Vertus ne vouloir que le bonheur de cette famille qui m’accueille si noblement, de les honorer, de les servir et de remplir tous les devoirs qui m’incomberont entant que fils/fille de identité. Je jure aussi respect, fidélité et loyauté à tous ses ascendants et descendants.


Tant pour les adoptants, que pour l'adopté ces déclarations doivent être motivées.

Article 14
Les orphelinats, publics ou privés, n'ont d'autre compétence que de mettre en relation les futurs parents avec leurs futurs enfants. Ils ne peuvent en aucun cas prononcer légalement une adoption. Il est par contre du devoir de leurs dirigeants d'informer les adoptants et les adoptés des termes de la loi concernant l’adoption et la filiation.

Article 15
L’agrément et le contrôle des activités des orphelinats privés et publics relève de l’Officialité.

Article 16
L'officialité tient le registre des adoptions en lien avec l'hérauderie.

Article 17
Les refus de l’Officialité en matière d’adoption peuvent faire l’objet d’un recours devant la Cour de Justice de Bretagne.
_________________
Angus Cardinal Portzmoguer, Archeveque In partibus de Carthage
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Seriella
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 02 Fév 2007
Messages: 1523

MessagePosté le: Lun Juin 30, 2008 8:22 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Donner une bénédiction oui, mais il n'y a rien d'officiel.
_________________

SE Aaron lui même l'a dit : "C’est à regretter de n’être Lescurien de naissance" alors rejoignez nous.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Ce forum est verrouillé; vous ne pouvez pas poster, ni répondre, ni éditer les sujets.   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> HRP - OOC Archives -> Cercle d'entraide du clergé Aristotélicien [Aspects IG, Registre et RP ] Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum


Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com