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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
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Auteur |
Message |
Willy_II
Inscrit le: 26 Fév 2008 Messages: 190 Localisation: Bertincourt (Artois)
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Posté le: Jeu Juin 26, 2008 9:56 pm Sujet du message: Officialiser une adoption |
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Y a t-il des points importants, à respecter, pour officialiser une adoption ? Je vous pose cette question, car voici que j'ai reçu une demande pour officialiser une adoption. Merci de votre aider, mes chers frères et sœurs. _________________ Que Son Eminence Aaron se cramponne bien à son siège ! Tout mon soutien va vers lui, pour cette periode d'élection !
Siège de l'Evêché de Beauvais - Couvent Lescurien
En retraite, mourant... |
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Seriella Cardinal
Inscrit le: 02 Fév 2007 Messages: 1523
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Posté le: Ven Juin 27, 2008 8:30 pm Sujet du message: |
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Il n'y a rien de validé la dessus pour l'Eglise.
L'Eglise ne fait aucune reconnaissance d'adoption, il n'y a que l'hérauderie qui en fait pour les nobles et les héritages...
Donc si ce ne sont pas des nobles, il n'y a pour l'instant rien de particulier à faire il me semble... _________________
SE Aaron lui même l'a dit : "C’est à regretter de n’être Lescurien de naissance" alors rejoignez nous. |
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Kante
Inscrit le: 04 Déc 2006 Messages: 157 Localisation: Vannes
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Posté le: Ven Juin 27, 2008 11:36 pm Sujet du message: |
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Pas dans tous les Duchés !
En Bretagne les adoptions sont sous la surveillance de l'officialité qui est seule habilité à les officialiser, justement. _________________ Evêque et Franciscain |
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Willy_II
Inscrit le: 26 Fév 2008 Messages: 190 Localisation: Bertincourt (Artois)
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Posté le: Sam Juin 28, 2008 10:50 am Sujet du message: |
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frère roger a écrit: | l'église peut bénir ce genre d'acte et donc lui accorder une sorte de légitimité accrue |
J'ai trouvé ça... _________________ Que Son Eminence Aaron se cramponne bien à son siège ! Tout mon soutien va vers lui, pour cette periode d'élection !
Siège de l'Evêché de Beauvais - Couvent Lescurien
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Ingeburge
Inscrit le: 30 Déc 2006 Messages: 9794 Localisation: L'alta città delle città reina
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Posté le: Dim Juin 29, 2008 1:52 pm Sujet du message: |
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Kante a écrit: | Pas dans tous les Duchés !
En Bretagne les adoptions sont sous la surveillance de l'officialité qui est seule habilité à les officialiser, justement. |
Ah, c'est intéressant... Avez-vous un texte en traitant ou non? _________________ Morte deux fois en trois jours, vise le triplé |
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anguillerusee Cardinal
Inscrit le: 28 Mai 2006 Messages: 9786 Localisation: Archeveque IP de Carthage
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Posté le: Dim Juin 29, 2008 2:50 pm Sujet du message: |
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Code Civil de l’adoption
Article 1
Toute adoption en Bretagne est soumise, de fait et de droit, à la bienveillante approbation de l’Officialité.
Celle ci apprécie l'intérêt des parties éventuelles, les bonnes moeurs, la sincérité de la démarche et fonde son éventuel refus sur l'intime conviction des juges.
Article 2
L’intention d'adopter doit être annoncée par écrit au bureau de l'Officialité prévu à cet effet.
Article 3
Après vérification de la validité de l’acte de l’adoption, l'officialité ouvrira par annonce publique, la période de 15 jours dite des "bans d'adoption". Durant cette période, toute personne voulant s'opposer à l'adoption devra se manifester auprès de l'officialité, publiquement ou pas, en motivant sa demande. Faute de faire cette démarche pendant la période des bans d'adoption elle devra ensuite se taire à jamais.
Article 4
L’adoption est une union irréversible entre adoptant et adopté. Rien ni personne ne pourra la contester ou la remettre en cause une fois sa validité prononcé par l’Officialité.
L'adoption met fin de manière irrémédiable aux éventuels liens familiaux antérieurs, pour forger de nouveaux liens familiaux.
Article 5
Toute personne peut en adopter un orphelin dès lors qu'elles ne partagent pas d'ancêtre commun à 4 générations de distance. Quand l'adoption se fait dans le mariage, la démarche doit être partagée entre les époux.
Article 6
Un semi orphelin, de père ou de mère, ne peut être adopté que par son beau père ou sa belle mère.
Article 7
Ne peuvent prétendre à adopter en Bretagne que les individus, majeurs ou émancipés par leur mariage et d’âge supérieur à celui de l’adopté.
Article 8
L’adoption doit faire l'objet d’un consentement éclairé de l'adopté.
Article 9
L’adoption par un citoyen breton ne confère pas pour autant la citoyenneté bretonne à la personne adoptée.
Article 10
Le lien familial créée par l'adoption donne droit aux mêmes obligations matérielles, morales, d'éducation et de soutien que les liens cognatiques et agnatiques.
Article 11
L’enfant adopté plus âgé que les enfants naturels déjà nés ne peut prétendre au droit d’aînesse. La filiation se fait par ordre chronologique d’arrivée dans la famille. Ainsi, l’enfant adopté est l’aîné de la famille si son adoption est antérieure à la naissance du premier enfant naturel.
Article 12
Conformément au Droit Canon, les ecclésiastiques ne peuvent adopter, mais ils peuvent être adoptés.
Article 13
Les déclarations d’intention d’adoption à déposer à l’Officialité doivent au moins comporter les informations suivantes :
Pour chacun des adoptants :
Citation:
Moi, identité, âge, résidence, déclare par la présente publication déclare vouloir adopter : identité, âge, résidence, faire de lui/elle mon/ma fils/fille et un (des) membre(s) à part entière de ma famille.
Pour l’adopté :
Citation:
Moi, identité, âge, résidence, je déclare vouloir accepter la proposition d’adoption de : identité des adoptants. Je jure par le Saint Livre des Vertus ne vouloir que le bonheur de cette famille qui m’accueille si noblement, de les honorer, de les servir et de remplir tous les devoirs qui m’incomberont entant que fils/fille de identité. Je jure aussi respect, fidélité et loyauté à tous ses ascendants et descendants.
Tant pour les adoptants, que pour l'adopté ces déclarations doivent être motivées.
Article 14
Les orphelinats, publics ou privés, n'ont d'autre compétence que de mettre en relation les futurs parents avec leurs futurs enfants. Ils ne peuvent en aucun cas prononcer légalement une adoption. Il est par contre du devoir de leurs dirigeants d'informer les adoptants et les adoptés des termes de la loi concernant l’adoption et la filiation.
Article 15
L’agrément et le contrôle des activités des orphelinats privés et publics relève de l’Officialité.
Article 16
L'officialité tient le registre des adoptions en lien avec l'hérauderie.
Article 17
Les refus de l’Officialité en matière d’adoption peuvent faire l’objet d’un recours devant la Cour de Justice de Bretagne. _________________ Angus Cardinal Portzmoguer, Archeveque In partibus de Carthage
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Seriella Cardinal
Inscrit le: 02 Fév 2007 Messages: 1523
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Posté le: Lun Juin 30, 2008 8:22 pm Sujet du message: |
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Donner une bénédiction oui, mais il n'y a rien d'officiel. _________________
SE Aaron lui même l'a dit : "C’est à regretter de n’être Lescurien de naissance" alors rejoignez nous. |
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