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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Message |
Ubaldo
Inscrit le: 19 Aoû 2006
Messages: 3218
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 Posté le: Ven Nov 02, 2007 8:26 pm Sujet du message: Droit canon (ajouts, changements, etc...) |
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http://rome.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=44554
ajout d'un article 16 au chapitre 0.1 :
L'Eglise Aristotélicienne distingue deux natures différentes pour les charges, statuts et actions de ses membres. Ces différentes choses peuvent être In Gratebus (Dans les Grâces) ou Res Parendo (Choses qui Paraissent).
La nature In Gratebus regroupe les choses qui existent par la Grâce du Créateur. L'abréviation correcte employée dans le Droit Canon est IG
La nature Res Parendo regroupe les choses qui paraissent par elle-mêmes tout en découlant de la Création. L'abréviation correcte employée dans le Droit Canon est RP.
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Ubaldo
Inscrit le: 19 Aoû 2006
Messages: 3218
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| Posté le: Lun Nov 12, 2007 4:34 pm Sujet du message: |
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je ferme ce sujet et j'éditerai moi-même. ce n'est pas un lieu où l'on pose des questions...
http://rome.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=44554
changement de la note en bas de page (qui faisait référence au Vatican et non pas à Rome)
-->
| Citation: | | (1) Le livre des vertu disponible dans la Bibliothèque romaine n'est pas complet car il s'agit d'une traduction. Le texte original complet est rangé dans les archives secrètes de Rome, les théologues du Saint Office travaillent à finir sa traduction. |
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Ubaldo
Inscrit le: 19 Aoû 2006
Messages: 3218
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Ubaldo
Inscrit le: 19 Aoû 2006
Messages: 3218
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Ingeburge
Inscrit le: 30 Déc 2006
Messages: 9794
Localisation: L'alta città delle città reina
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| Posté le: Jeu Juin 05, 2008 9:14 pm Sujet du message: |
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Amendement du droit canon portant sur les dissolutions et les annulations de mariage
* Texte désormais obsolète :
| Citation: | Procédure d’annulation et de dissolution.
Un dossier doit être présenté au curé qui a célébré le mariage ou a son remplaçant ou à son supérieur hiérarchique ou à un Cardinal.
Il devra contenir, le plus d’informations possibles quant au profil des personnes concernées. C’est à dire les coordonnées des deux époux, des éventuels enfants, et du prêtre ayant officié.
Une copie du certificat de mariage ou au minimum, le lieu et la date où il a eu lieu ainsi que le nom et coordonnée des éventuels témoins.
Il faudra une explication la plus claire et complète possible des raisons de la demande.
L’Evêque ayant autorité sur la paroisse ou domaine, où la cérémonie a eu lieu a pleins pouvoirs d’enquête et utilise les moyens qu’il juge appropriés pour prendre sa décision. Il devra dans tous les cas faire valider sa décision par un cardinal, et il est donc préférable qu’il communique ses conclusions à la curie avant de les officialiser. La curie se gardant le droit de donner d’autres recommandations pour la clôture des dossiers et même de recommencer la procédure si elle le juge nécessaire.
En cas d'appel à l'inquisition, les litiges seront traité par les officialités épiscopales.
Le certificat d'annulation, ou de dissolution doit comprendre :
- le nom et le domicile des deux époux,
- la raison de l’annulation de façon simple et claire (adultère de xxxx, disparition de xxx, etc... ),
- les pénitences éventuelles liées à la raison de l’annulation,
- l’autorisation éventuelle de remariage précisée séparément pour chaque époux,
- la date d’émission de la sentence d’annulation,
- le sceau et la signature du Cardinal ayant validé l'annulation,
- le nom et signature (sceau facultatif) du gestionnaire du dossier. |
* Nouveau texte :
| Citation: | Procédure d’annulation et de dissolution
Toute demande de dissolution ou d'annulation (simple ou procédurière) de mariage devra être déposée devant l'Officialité Episcopale dont le conjoint demandeur dépend.
Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande. Cet avis devra ensuite être déposé auprès du Consistoire pontifical correspondant afin d'être validé.
L'avis produit par l'Officialité Episcopale devra respecter la forme suivante :
| Citation: | AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE
Officialité épiscopale de
Nom IG des conjoints :
Date du mariage :
Demande :
Enfants : oui - non
Pièces annexes :
Certificats de baptême
Certificat de mariage
Témoignages
Réponse de l'officialité épiscopale :
Avis
Texte de DC
Type d'annulation
Conséquences (remariage ou non)
Recommandations (pénitence) |
Toute demande incomplète se verra donc rejetée.
L'annulation (ou la dissolution) deviendra effective à la promulgation d'un décret scellé par le Consistoire Pontifical auprès duquel aura été déposé l'avis. |
 http://rome.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=55367
_________________
 Morte deux fois en trois jours, vise le triplé |
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Ingeburge
Inscrit le: 30 Déc 2006
Messages: 9794
Localisation: L'alta città delle città reina
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| Posté le: Ven Juil 11, 2008 12:55 am Sujet du message: |
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Amendement du droit canon portant sur les Saintes Armées, EMSA
* Texte désormais obsolète :
| Citation: | II- Les différents Conseils de la Congrégation des Saintes Armées
[...]
Chapitre III : l'Etat Major des Saintes Armées
Article I : de sa composition
§1.1. L'Etat Major est composé du Cardinal en Charge des Saintes Armées,
du Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote,
des différents Grand Maîtres des Ordres Militaire attachés et reconnus par le Saint Siège,
du Préfet des Vidames,
des Primats des Assemblées Episcopales,
du Commandeur de la Garde Pontificale Romaine.
§1.2. Selon les circonstances, le Vidame de la Province Ecclésiastique concernée par les troubles peut être amené à participer à l'Etat Major à titre de conseiller.
§1.3. A la discrétion du Cardinal en charge des Saintes Armées, un ou plusieurs Chevaliers d'Isenduil pourront venir prendre part à l'Etat Major des Saintes Armées.
§1.4. En cas de conflit de grande intensité ou de mobilisation générale de l'Ordre Militaro Religieux, le Cardinal en charge des Saintes Armées peut autoriser un ou plusieurs Grand(s) Maître(s) à s'adjoindre un aide de camp provenant du Chapitre ou de l'Etat Major dudit Ordre.
§1.5. En cas de Croisade, sera nommé un Commandeur des Croisés Laïc par la Curie, il est chargé de commander les Croisés Laïcs et est membre de l’Etat Major uniquement le temps de la dite Croisade.
§1.6. De manière plus générale, le Haut Conseil des Saintes Armées ou le Connétable peuvent donner des accès supplémentaires à des experts ou conseillers particuliers ou retirer les accès aux membres non permanents et ce à titre discrétionnaire.
Article II : de son commandement
L'Etat Major des Saintes Armées est présidé par le cardinal en Charge des Saintes-Armées et à défaut par le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote.
Article III : de ses prérogatives
§3.1. L'Etat Major des Saintes Armées dirige les forces militaires combattant au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne en temps de guerre et décide des plans de batailles.
§3.2. En temps normal, il supervise l'activité de Conseil des Chevaliers d'Isenduil qui assure le suivi et les relations entre les différentes branches des Saintes Armées.
Article IV : des modalités décisionnelles
§4.1. Les décisions sont prises par le Cardinal en charge des Saintes Armées après audit de l'Etat Major ou à défaut par son second, le Chevalier Sénateur.
§4.2. En cas d'absence des deux, les décisions sont prises à la majorité absolue des votants sous deux jours. Seront comptabilisées toutes les voix exprimées durant ce laps de temps et validée la décision ayant eu la moitié des voix plus une. En cas de résultat infructueux, la décision sera à nouveau soumise au vote pour une durée d'un seul jour. La décision sera ratifiée à la majorité relative. |
* Nouveau texte :
| Citation: | II- Les différents Conseils de la Congrégation des Saintes Armées
[...]
Chapitre III : l'Etat Major des Saintes Armées
L'Etat-Major des Saintes Armées est présidé par le Cardinal connétable de Rome, secondé par le Chevalier Sénateur.
Il est également placé sous la vigilance du Haut Conseil.
Article I : De sa composition
§1.1. Siègent de droit à l'Etat-Major des Saintes Armées :
- le Cardinal connétable de Rome
- le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote
- les Hauts Dignitaires des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Episcopale
Grands Maîtres
Préfet des Vidames
Seconds des Grands Maîtres
Préfet-adjoint des Vidames
Commandeur de la Garde Pontificale
Responsables militaires
Responsables diplomatiques
Responsables d'intendance
Responsables du renseignement
- les Primats des Assemblées Episcopales
§1.2. Selon les circonstances, le Vidame de la Province Ecclésiastique concernée par les troubles peut être amené à participer à l'Etat Major à titre de conseiller.
§1.3. A la discrétion du Cardinal en charge des Saintes Armées, un ou plusieurs Chevaliers d'Isenduil pourront venir prendre part à l'Etat Major des Saintes Armées.
§1.4. En cas de conflit de grande intensité ou de mobilisation générale de l'Ordre Militaro Religieux, le Cardinal en charge des Saintes Armées peut autoriser un ou plusieurs Grand(s) Maître(s) à s'adjoindre un aide de camp provenant du Chapitre ou de l'Etat Major dudit Ordre.
§1.5. En cas de Croisade, sera nommé un Commandeur des Croisés Laïc par la Curie, il est chargé de commander les Croisés Laïcs et est membre de l’Etat Major uniquement le temps de la dite Croisade.
§1.6. De manière plus générale, le Haut Conseil des Saintes Armées ou le Connétable peuvent donner des accès supplémentaires à des experts ou conseillers particuliers ou retirer les accès aux membres non permanents et ce à titre discrétionnaire.
Article II : de son commandement
L'Etat Major des Saintes Armées est présidé par le cardinal en Charge des Saintes-Armées et à défaut par le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote.
Article III : de ses prérogatives
§3.1. L'Etat Major des Saintes Armées dirige les forces militaires combattant au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne en temps de guerre et décide des plans de batailles.
§3.2. En temps normal, il supervise l'activité de Conseil des Chevaliers d'Isenduil qui assure le suivi et les relations entre les différentes branches des Saintes Armées.
Article IV : Des modalités décisionnelles
§4.1. Les décisions sont prises par le Cardinal en charge des Saintes Armées après audit de l'Etat Major ou à défaut par son second, le Chevalier Sénateur.
§4.2. En cas d'absence des deux, les décisions sont prises à la majorité absolue des votants sous deux jours. Seront comptabilisées toutes les voix exprimées durant ce laps de temps et validée la décision ayant eu la moitié des voix plus une. En cas de résultat infructueux, la décision sera à nouveau soumise au vote pour une durée d'un seul jour. La décision sera ratifiée à la majorité relative. |
http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=137476#137476
http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=107967#107967
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