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Droit Canon : Collège Héraldique Romain

 
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Aaron
Cardinal
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MessagePosté le: Dim Aoû 16, 2009 3:47 pm    Sujet du message: Droit Canon : Collège Héraldique Romain Répondre en citant

Citation:




    Droit Canon de la Chancellerie Pontificale
    Le Collège Héraldique du Clergé de l'Eglise Aristotélicienne




    Le Collège Héraldique du Clergé et des Saintes-Armées de l'Eglise Aristotélicienne est un dicastère romain en charge de l'héraldique au service de la Sainte Église Aristotélicienne.
    Il est sous la tutelle de la Chancellerie Pontificale, sous responsabilité conjointe de cette dernière et de la Congrégation des Saintes-Armées.
    Il est reconnu et établi comme "Collège Héraldique du Clergé".



    Article 1 : De sa composition :

      - Article 1.1 : Siègent au Collège Héraldique du Clergé (Palazzo San Benedetto) :
      • Les Cardinaux Grand-Officier, Chancelier et Connétable.
      • L’Officier Héraut du Collège Héraldique de l’Eglise.
      • Les Hérauts en charge des Clergés nationaux.
      • Les Hérauts en charge des Ordre Militaro-Religieux reconnus par la Sainte-Église.
      • Le Chevalier Sénateur de l'Office Militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote.
      • Les personnes préalablement accréditées auprès de l'Office du Collège Héraldique du Clergé par le Préfet de l'Office ou les Cardinaux tutélaires, et autorisés par eux à siéger.

      - Article 1.2 :Sont accrédités auprès de l’office de la Hérauderie du Clergé :
      • Les Poursuivants d'Arme des Hérauts en charge des Clergés nationaux et des Ordre Militaro-Religieux reconnus.
      • Des experts en héraldique.


    Article 2 : De sa direction :

      - Article 2.1 :L'Office du Collège Héraldique du Clergé est placé sous l'autorité directe de l’Officier Héraut qui en est le Préfet. Il chapeaute les différents ateliers et veille à leur fonctionnement dans les règles du présent droit.

      - Article 2.2 :Les décisions du Collège en matière d’organisation et de fonctionnement sont entérinées par le préfet seul ; en matière de règles héraldiques par le préfet après avoir été avalisées par le Cardinal Grand-Officier.

      - Article 2.3 :Le Préfet nomme, en accord avec les cardinaux tutélaires, un vice-préfet éventuel. L'acte de nomination précise les prérogatives de ce dernier. Le Préfet révoque publiquement le vice-préfet discrétionnairement.


    Article 3 : De ses fonctions et compétences :

      - Article 3.1 : Le Collège Héraldique du Clergé a pour fonction d’être un lieu d'échanges et de discussions entre les Hérauts au service de l'Eglise au sein des collèges nationaux. Ils y organisent leurs travaux.

      - Article 3.2 :Le Collège Héraldique du Clergé a pour fonction de recenser et de conserver les travaux, savoirs, nobiliaires, traités et archives héraldiques de l'Eglise Aristotélicienne, de ses Congrégations ou de ses composantes.

      - Article 3.3 : Le Collège Héraldique du Clergé est compétent pour juger de la qualité d'un blasonnement – en respect des législations nationales cohérentes – et pour aider à l’amélioration de la qualité de celui-ci.

      - Article 3.4 : Le Collège Héraldique du Clergé est compétent pour créer armoiries et blasonnements à tout clerc, noble et membre armé dépendant de l'Eglise Aristotélicienne.

      - Article 3.5 : Le Collège Héraldique du Clergé est seul compétent pour créer les meubles, ornements et objets héraldiques nécessaires à la distinction des armes des clercs.

      - Article 3.6 : Le Collège Héraldique du Clergé est compétent pour proposer aux Hérauderies Nationales des candidats hérauts afin de pourvoir les places de héraut national du clergé vacantes.

      - Article 3.7 : Les blasons et sceaux réalisés au sein du Collège Héraldique du Clergé sont validés par ses membres au moment de leur publication.

      - Article 3.8 : Les bannières, étendards et uniformes de la Congrégation des Saintes Armées seront validés par le Cardinal Connétable sur avis du Collège Héraldique.


    Article 4 : De son siège et de l'enregistrement :

      - Article 4.1 : Le Collège Héraldique du Clergé siège à la Chancellerie de Romaine dans le Palazzo San Benedetto.

      - Article 4.2 :Les "Registres généraux" du Clergé recensent et présentent officiellement et sous le contrôle exclusif du Collège Héraldique :
      • Une liste des ornements réservés au Clergé et à l'Eglise Aristotélicienne.
      • Une liste des meubles réservés au Clergé et aux seuls Ordres Militaro-Religieux.
      • Une liste des bannières et gonfanons officiels des Saintes Armées.
      • Un armorial à jour par Ordre Militaro-Religieux.
      • Les colliers officiels des Chevaliers d'Isenduil et autres ornements et règlements relatifs à la Chevalerie des Ordres Militaro-Religieux.
      • Les insignes et Grandes Armes des Congrégations et composantes de l'Eglise.
      • La liste des Chevaliers d'Isenduil et autre personnalités distinguées par une décoration de l'Eglise.
      • Tout autre liste ou registre que le Collège Héraldique jugerait utile de consistuer.

      - Article 4.3 :Les décisions concernant l'enregistrement des ornements héraldiques relatifs à l'Eglise Aristotélicienne sont prises exclusivement par le Cardinal Grand-Officier après consultation du Collège.

      - Article 4.4 :Toute nouvelle attribution de blason relatif à l'Eglise Aristotélicienne devra figurer dans le Grand Armorial et y être archivé.



    Texte canonique sur le Collège Héraldique du Clergé, Dicastère romain relevant de la Chancellerie Pontificale.
    Donné et entériné à Rome par le cardinaux tutélaires sous le pontificat du Très Saint Père Eugène V, le seizième du mois d'août, le dimanche, de l'an de grâce MCDLVII.

    Publié et cacheté par Son Eminence Aaron de Nagan, Cardinal-Camerlingue, le même jour du même mois de la même année.




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