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CONCORDATS des provinces du SRING [MAJ 09/09/63]
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Tully
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MessagePosté le: Sam Avr 10, 2010 10:38 pm    Sujet du message: CONCORDATS des provinces du SRING [MAJ 09/09/63] Répondre en citant


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MessagePosté le: Sam Avr 10, 2010 10:49 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Abrogée - remplacé par le document à la page 2

Citation:
Concordat entre le Duché de Savoie et la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine.


C'est conscients de la nécessité d’une reconnaissance mutuelle entre le Duché de Savoie (nommé DS dans le texte) et l'Église Aristotélicienne (nommé EA dans le texte); afin d'établir des relations durables; afin de travailler ensemble au salut du peuple savoyard, qu'il puisse vivre en paix et en toute quiétude sur les terres savoyardes; que le Duché de Savoie et l'Église Aristotélicienne promulguent, sous les auspices du Très-Haut, des prophètes Aristote et Christos et de tout les saints, le présent concordat.


Partie I : Le rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle de Savoie

I.1. Le Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion d'État du Duché de Savoie.
Le statut de religion d'État définissant la couronne ducale comme légitimée par l'Église, la charge de conseiller ducal est considérée également comme aristotélicienne. et les ecclésiastiques savoyards doivent se revendiquer comme aristotéliciens.

I.2. Par la même, le DS reconnaît dans l'EA et dans son message, l'unique vérité officielle et unique gardien des âmes dans son duché. Par la même l'EA reconnais dans le duc(hesse) de Savoie et son conseil, l'unique représentant légitime et terrestre sur les terres du DS. Le Duc prend acte de l'accord de l'église aristotélicienne pour l'exercice des cultes nommés en annexe selon des conditions définies ci-après.

I.3. Le Duché lié à l'Eglise Aristotélicienne reconnaît au nombre des privilèges afférents au statut de religion officielle tous ceux découlant du prosélytisme religieux. Les cultes nommés en annexes seront les seuls à pouvoir édifier un temple et établir un cimetière dans les villes et villages où l'une de leur communauté sera présente. Les mariages célébrés dans leurs temples ne seront authentifiés et ne seront valides qu'à leurs yeux. En dehors de ce temple et de ce cimetière, seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public (Gargote, Halle, Taverne), et faire acte de prosélytisme sur le territoire Savoyard, sous le contrôle du Duc et des Maires, garants de la paix publique.

I.4. Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme faute grave, et poursuivie dans les conditions énumérées par le corpus des règles du droit canon. Si cette violation intervenait du fait des représentants de l'Eglise Aristotélicienne en Savoie, elle serait passible du tribunal civil et jugée selon les lois impériales et savoyardes

I.5. Le corpus des règles du droit canon a validité sur les populations administrées par le Duc, Duc par la Grâce de Dieu et la volonté du peuple. Ainsi, le Duc est béni en la cathédrale de Chambéry lors de son accession au pouvoir ducal. Ces règles ne concernent toutefois que la gestion du domaine spirituel ; la gestion du domaine temporel continue de ressortir uniquement au Duc et à son Conseil.
S'il advenait que les règles énoncées par le corpus iuris canonici soient modifiées significativement en tout ou partie, et que ces modifications entraînent des répercussions directes sur les relations entre Duché de Savoie et le clergé savoyard, un conseil restreint composé du Duc de Savoie, du juge de Savoie, de trois conseillers non ecclésiastiques nommés par le duc, des quatre évêques des diocèses savoyards, et du représentant de la Nonciature en Savoie, serait tenu de se réunir afin de les expliquer, les commenter et recevoir l'aval du duché pour leur application dedans, le corpus iuris canonici devra en plus être copier et apporter à Chambéry pour que tous puissent en prendre connaissance..

I.6. Afin de statuer sur l'abrogation, totale ou partielle, ou encore sur la modification du présent concordat, le pouvoir temporel et l'autorité spirituelle devront trouver un compromis satisfaisant les deux parties.

I.7. Le domaine spirituel est à la charge unique de l'Eglise Aristotélicienne. Par conséquent l'Eglise a une compétence juridique concernant les affaires spirituelles, qui sera relayée par l'Eglise Nationale de l’Empire à travers les différents diocèses du Duché de Savoie, et qui sera appuyée, autant que faire se peut, par les juridictions de l'ordre temporel. Par l'amitié profonde et sincère qui réunit chaque aristotélicien, l'EA reconnaît son devoir de prévenir le DS en cas d'enquête, de soupsons ou de risque hétérodoxe. Par l'amitié qui les réunit, la Savoie s'engage à prévenir l'EA de tout trouble lier à des problèmes religieux.
A ce titre, il est reconnu aux officialités des Diocèses de Savoie le pouvoir de juger les crimes et délits spirituels suivant le corpus iuris canonici en Savoie; puis de livrer les condamnés aux autorités temporelles afin que le châtiment leur soit appliqué.
Néanmoins, lorsqu'il s'agit d'un conseiller, la mise en procès sera effective mais le verdict ne sera appliqué qu'à la fin du mandat afin de laisser une gestion optimale du Conseil, mais cela reste à la seule appréciation du Duc et du Juge de Savoie.

I.8. L’Eglise s’engage à construire une cathédrale en Savoie dans un lieu de son choix et s’engage à y célébrer des offices régulièrement en échange de quoi, l'extraterritorialité de cette cathédrale est reconnue sans condition par le Duché de Savoie.


Partie II : Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle de Savoie.


II.1. Les membres du clergé aristotélicien sont admissibles à toutes fonctions de l'ordre temporel.

II.2. Le Duc de Savoie et son conseil, quelle que soit leur religion en privé, représentent en public le Duché de Savoie, à ce titre, ne peuvent se comporter contre l'Aristotélicisme en public et contre le présent concordat.
Les prélats disposent d'une liberté de parole totale dans leur domaine de compétence. Ils sont tenus de respecter le pouvoir en place. En aucun cas ils ne pourront lancer en public des discussions allant contre le pouvoir temporel sans avoir débattu en privé avec celui-ci. Pour les affaires relevant de leur domaine de compétence, si le pouvoir temporel ne répond pas et ne participe pas aux discussions, celles-ci pourront être lancées en public. Politesse, retenue et vertu doivent inspirer leurs discours. Si abus il y a, le conseil devra en référer à l'instance suprême de l'Eglise, à savoir la Curie.

II.3. l'Eglise Universelle s'engage en les personnes de ses archevêques, évêques et des prêtres à tout faire pour que la paix règne dans le duché de Savoie, elle s'engage par la à collaborer avec la justice Ducale et à condamner tous tentative de révolte ou de trouble.

II.4. La Nonciature Apostolique de Savoie est destinée à promouvoir et à assurer des liens et échanges qui unissent le duché de Savoie au Saint-Siège. Seules les personnes nées sur le territoire Savoyard peuvent intégrer la Nonciature Apostolique de Savoie.
De par sa mission diplomatique, toute demande officielle concernant les affaires religieuses de la Savoie, doit transiter par la Nonciature Apostolique qui en fera bonne copie aux évêques et archevêques de Savoie et la fera suivre à qui de droit. Le non-respect de cette chaîne protocolaire entraînerait une mise en suspens de la dite demande.

II.5. Par volonté de l'Empereur, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces du Saint Empire Germanique. Les attributs de la très Sainte Inquisition sont ceux édictés par la première bulle de Sa Sainteté notre Saint Père.
La très Sainte Inquisition en Savoie est menée par un inquisiteur de l'Eglise Universelle (il déclenche la procédure), un représentant de l’Eglise de Savoie choisi par le Duc (il mène la procédure avec le procureur) et le procureur de Savoie Ces trois personnes remettront leur conclusions au juge de Savoie qui aura pour charge, à la lumière de ce rapport, de statuer sur le cas.

II.6 L'annexe du concordat est à la charge entière de l'EA qui pourra la modifier toute ou partie selon son bon vouloir. Il lui est simplement demander de prévenir de façon clair de DS en cas de changement afin qu'il puisse s'adapter à celui-ci.


Partie III : Du rôle de l’Eglise dans la vie civile.

III.1. Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides. ("mariages" païens, cf. I.3)

III.2. L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales, ils devront aussi autant que faie ce peux, proposer des moyens et actions d'aide et d'assistance aux plus démunit.

III.3. L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation spirituelle du peuple.
Ainsi, l’église s’engage à expliquer en public son fonctionnement et son dogme de façon récurrente au peuple savoyard et pas uniquement par les pastorales, le duché assures d'aider au mieux l'EA a faire la promotion de celle-ci par des festes et autres évènements publiques.

III.4. L'Eglise se donne pour mission d'enterrer les corps des de cujus en leur donnant les derniers sacrements. Les membres des cultes averroïste ou spinoziste sont autorisés à enterrer leurs morts dans les lieux qui leurs ont été donnés (forum annexe). Cependant les personnes qui ont souhaité ne pas recevoir de rites religieux avant leur décès pourront partir comme bon leur semble.

III.5. L’Eglise se donne pour mission d’assurer les offices dans toutes les églises de Savoie. En cas d’absence d’officient, elle s’engage à mettre tout en œuvre pour trouver quelqu’un au plus vite.

III.6. Protection des réfugiés
Chaque fidèle pourra trouver asile et soutien dans les églises de Savoie, en respect du Droit Canon.
La personne ainsi réfugiée pourra s'en remettre à la protection de l'Eglise et préserver son âme.
Le curé chargé de la paroisse aura toute autorité sur le réfugié.
Aucune force ou autorité extérieure à l’Eglise ne pourra pénétrer dans
l'enceinte pour prendre possession du réfugié. Jusqu'à étude par Rome de la situation et de l'attitude à adopter. A noter que si un ecclésiastique demande asile, il sera sous la responsabilité directe son supérieur.
Si les autorités cherchant le réfugié et l'Eglise n'arrivent pas à un accord, l’Eglise s’engage à prendre en charge intégralement tout préjudice que le fidèle aurait commis. Une fois fait, il y aura extradition dudit réfugié dans un duché adjacent à la Savoie. Cette extradition sera à la charge de l'Eglise. De plus l’église prendra la pleine et entière responsabilité des conséquences diplomatiques d’une telle extradition, pendant toute cette procédure l'EA s'engage à avoir un dialogue réel et profond sur le sujet avec le DS afin que le dossier soit fini avec un sentiment pour les deux de justice accomplit.

Parce que le pardon est juste, mais l'erreur commise deux fois impardonnable, mais aussi parce que le Très Haut refuse que son monde soit décomposé par l'homme, les mulitirecidiviste, les traitres et les hauts traitres ne peuvent compter sur la protection de l'EA mais sur la justice du DS.


Partie IV : Du fonctionnement interne de l’Eglise en Savoie.



IV.1. L’Eglise aristotélicienne est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est, après le souverain pontife, l'autorité suprême de l'Eglise.

IV.2. L'Eglise est représentée en Savoie par le conseil de l’église aristotélicienne de Savoie qui est formé de l'Archevêque de Vienne, l'Archevêque de Lyon, l'Archevêque de la Tarentaise et l'évêque de Genève. Les négociations concordèrent seront laisser à la charge du Nonce qui agira au nom du dit conseil et lui fera rapport régulier. Dans un esprit de bonne entente, un lieu à déterminer sera ouvert, ce lieux permettra au duché de Savoie de poser sans intermédiaire toutes les questions qu'il désir et de déposer toute réclamation aux prélats de Savoie.

IV.3. L'archidiocèse de la Tarentaise dépend spirituellement de la Province de la Tarentaise, l'archidiocèse de Vienne et le diocèse de Genève dépendent spirituellement de la Province de Vienne et l'archidiocèse de Lyon dépend spirituellement de la Province de Lyon.

Fait à Chambéry, le 18 Novembre de l'an de Grâce MCDLVII

Pour la Savoie,
Pierre von Kospinne Rosenberg von Valendras
Duc de Savoie



Eddo Puègmirol
Chancelier de Savoie



Pour la Nonciature du SRING
Monseigneur Nufilen,
Secrétaire Apostolique,
Archevêque d'Avignon



Pour la Congrégation des Affaires du Siècle
Monseigneur Marves,
Protonotaire Apostolique



Pour la Nonciature de Savoie


Tully Farnèse
Nonce de Savoie





Citation:
Annexe au concordat de Savoie

Publication première,
Secrétariat Apostolique du Saint Empire Romain Germanique,
Du bureau de Monseigneur Nathanaël de la Biolle dit ‘Nufilen’,
Pour la zone dogmatique Savoyarde,

Le présent annexe, comme le stipule le concordat de Savoie, article I alinéa 3, définit les permissions et interdictions de célébrer et d’édifier des lieux de culte des différentes religions et ce en vertu du statut de religion d’Etat de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine établi par l’article I aliéna 1 du concordat susnommé.
Le secrétariat apostolique tient tout d’abord à rappeler que seule la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine a le droit de faire acte de prosélytisme sur le territoire se Savoie et que toute infraction sera punie par la justice temporelle de Savoie comme énoncé dans l’article I alinéa 3. A noter aussi que la charge ducale est Aristotélicienne comme précisé à l’article I aliéna 1, ainsi, le Duc de Savoie se doit d’être baptisé, les conseillers de Savoie non baptisés devront en faire la demande ou ne pas s’exprimer sur quelque sujet religieux que ce soit.
Toute religion désirant établir un lieu de culte doit en faire état à l’autorité de la nonciature de Savoie représentée par le nonce de Savoie ou à défaut, le secrétaire apostolique du SRING, après étude du dossier, un accord ou un refus sera transmit au demandeur et aux autorités temporelles de Savoie qui veilleront au respect de cette décision.
Le cas particulier de la réforme est touché d’une interdiction totale de prosélytisme, d’établissement de lieu de culte ou de cimetière sur la terre savoyarde. Le pouvoir de Savoie devra veiller particulièrement à ce point de l’annexe qui ne peut en aucun cas être transgressé.

A faire valoir à qui de droit et à porter à la connaissance des personnes concernées,

Scellé au mois de Novembre 1457, par la main et par l'anneau de Monseigneur Nufilen.



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MessagePosté le: Sam Avr 10, 2010 10:50 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Concordat entre La Lorraine, représentée par son duc Cesars de la Tour Saint-Arnault et l'Eglise aristotélicienne, représentée par Bouboule, primat du Saint-Empire


Article 1er : du préambule


§1. La Lorraine reconnaît l'officialité de ses rapports avec l'Eglise en tant que fondements de ses valeurs et de sa culture. Par le présent Concordat, la Lorraine, afin de sauvegarder et d'assurer sa souveraineté, tient à organiser ses rapports avec l'Eglise.


§2. L'Eglise Aristotélicienne est reconnue et établie comme seule religion autorisée en Lorraine. La Lorraine reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.


§3. Conscients du danger pour la société que représente le spectacle de l'hérésie mais afin de préserver la liberté de conscience les autres cultes, bien que païens, doivent être confinés à l'espace privé [HRP : Missives, forums annexes].


Article 2ème : de la Justice


§1. Le Tribunal de l'Inquisition est reconnu comme autorité spirituelle et disciplinaire sur la religion Aristotélicienne. Son rôle est défini à l'article deuxième – paragraphe 2 (Art. 2ème §2).


§2. Le Tribunal de l'Inquisition a pour mission d'enquêter sur les activités hérétiques, la sorcellerie et les dérives sectaires des lorrains.


§3. L'Inquisition peut rendre tout jugement. Toutefois, elle ne pourra
décider de la peine de la mort qu'avec l'accord du duc de Lorraine.

La justice civile Lorraine ne sera là que pour faire appliquer la sanction et veiller au bon déroulement du procès selon les voix habituelles d'un procès en Lorraine.


§4. Un acteur de la justice lorraine (procureur, juge, ou autre ...) ne
pourra s'opposer au jugement de l'Inquisition si ce jugement a été fait dans les règles définies par le présent texte.


§5. Un ecclésiastique de haut rang (pape, cardinal, archevêque ou
évêque) ne pourra être condamné par la justice civile pour des faits de trouble à l'ordre public, trahison et haute trahison que par une cour de justice spéciale composé d'un nombre indéterminé mais égal de religieux et de laïc. Pour les autres faits, telle l'escroquerie, la spéculation ou autre, la justice civile lorraine peut agir sur tout
religieux quelque soit son rang selon les voix habituelles de la
justice.


§6. Toute insulte à l'Eglise ou à un religieux ainsi que la dégradation
de lieu de culte Aristotélicien est passible d'un bannissement du duché de Lorraine pour une période choisit par le juge et d’une amende de cinquante pourcent de la richesse de la personne.


Article 3 : des croisades et des forces armées


§1. Participer à une croisade est le droit le plus strict de tout
Aristotélicien Lorrain, sauf s'il détient un poste à responsabilités :
dans ce cas, il devra impérativement démissionner. Sont dispensés d'une telle démission le duc de Lorraine et l'Archevêque de Trèves qui, de par leurs statuts, sont fondés à guider les fidèles Aristotéliciens lorrains dans une croisade lancée par le Saint Père.


§2. Toutefois L’archevêque de Trèves est autorisé à disposer d'une
garde épiscopale, dirigée par un vidame comme défini dans l'organisation des Saintes-Armées. Cette garde épiscopale ne peut avoir pour but que de protéger l'archevêque qui l'a sous sa direction.


§3. Si un archidiocèse n'a pas de garde épiscopale, l'archevêque de
l'archidiocèse peut demander à la Lorraine de lui mettre à disposition une troupe de deux ou trois hommes pour assurer sa sécurité mais uniquement lorsque l'archevêque va nommer un nouveau curé dans une paroisse lorraine. Ce service est rendu en échange du bien pour la communauté que cela apporte.


§4. Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie
peuvent installer, en accord avec le duc de Lorraine, des bastions ou
autres commanderies sur le sol Lorrain.

Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie sont
autorisés à entretenir des relations diplomatiques avec le duché de
Lorraine, notamment par la signature de convention.


Article 4 : des devoirs des religieux en Lorraine


§1. Le représentant de L'Eglise, l'Archevêque de Trèves a une place au Parlement. Aucun droit de vote ne lui est reconnu concernant les
nominations aux différents postes de conseillers du Comté, conséquence de son éternelle présence dont la nomination échappe au contrôle des élus du temporel.

L’Archevêque, représentant spirituel des Lorrains, aura à ce titre droit de vote sur tous les sujets.


L'Archevêque défendra les intérêts de l'Eglise.


§2. L'Archevêque qui participe à un conseil s’engage à ne pas révéler
d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à
cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison.
Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de
nature à mettre en danger le Vatican, les intérêts de l’Eglise ou sont
contraire aux valeurs de l’Eglise ou obtenues sous le secret de la
confession alors le Conseil ne pourra pas lui tenir rigueur de son
comportement. En cas de grave conflit entre le Conseil et le Vatican,
le Conseil pourra voter l'exclusion temporaire de l'Archevêque du
conseil.


Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches


§1. Le Comté assurera un dédommagement pour les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions.

Les villages assureront un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.

Ce dédommagement sera à hauteur de 35 écus par journée de déplacement.


§2. Seuls les mariages et enterrements réalisés par l'Eglise produisent des effets civils.


§3. Seul est autorisé à prêcher à la halle des villages et à la gargote
Lorraine l'Eglise Aristotélicienne. Elle peut elle avoir autant de
place qu'elle le souhaite sur les halles et à la gargote, en accord
avec les censeurs Lorrains.


§4. Seuls sont autorisés à prêcher près des tavernes, aux portes des
villages, près de l'église, près de la mairie et près du marché les
représentants de l'Eglise Aristotélicienne.


§5. Ne sont autorisées à être prêchées dans les paroisses lorraines que les idées choisies par l'archidiocèse dont ces paroisses dépendent.
Toute personne ne respectant pas cet article sera poursuivie par la
Justice du Duché pour trouble à l'ordre public.


Fait à Nancy le 20eme jour du mois de décembre 1454


Par leurs excellences :


Cesars de la Tour Saint-Arnault, représentant et duc de Lorraine.


Monseigneur Aymon de Saissac-Valendras dit Bouboule, Primat du
Saint-Empire, représentant de l’Assemblée Episcopal du Saint-Empire.

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MessagePosté le: Sam Avr 10, 2010 10:50 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
    Concordat entre la Franche-Comté et l'Église Aristotélicienne


Préambule

Par la présente, la Franche-Comté officialise ses rapports avec l’Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente l’Église reconnaît la Franche-Comté comme Aristotélicienne.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quels que soient les changements au sein du conseil de la Franche-Comté ou de la Papauté.
Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.


I - Du rôle de l’Église dans l'organisation spirituelle du Comté

Article I.1 : Le présent Concordat fait de l'Aristotélisme Universel et Romain, la religion officielle de la Franche-Comté.
La Franche-Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
La Franche-Comté reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions, dans leurs dimensions temporelles et spirituelles.
L’Église Aristotélicienne Romaine reconnaît l'autorité de la Franche-Comté sur les affaires temporelles liées au territoire comtois.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public, dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions de la Franche-Comté, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Elle sera la seule à pouvoir être prêchée en place publique.
Les tavernes, quels qu'en soient leurs propriétaires, sont des lieux publics, soumis aux règles du présent Concordat.
Il pourra cependant exister, dans les tavernes, des espaces privatifs, pour des bureaux ou des lieux de résidence, qui ne seront pas soumis aux règles du Concordat.

Article I.3 : La Franche-Comté reconnaît la pleine autorité de l’Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires franc-comtois.
Elle s’engage à défendre tous les clercs et les lieux de culte de l’Église Aristotélicienne.
Elle s’engage à ne jouer aucun rôle dans la nomination des clercs, à quelle que charge ecclésiastique que ce soit.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat par les autorités de Franche-Comté sera considérée comme un acte d'hérésie.
Tout clerc pourra être poursuivi par les autorités comtales en cas de violation des lois de Franche-Comté.


II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Comté

Article II.1 : L'archevêque de Besançon siège de plein droit au Parlement de Franche-Comté, comme un autre Parlementaire.
Il a le droit et le devoir de participer aux débats et de voter.
L’Archevêque a un droit de veto permanent au Parlement, uniquement sur tous les textes portant sur :
- la négation ou la remise en cause de l’absolue nature aristotélicienne de la Franche-Comté
- la négation ou la remise en cause d’une nomination ecclésiastique légale aux yeux de l’Église Aristotélicienne Romaine, de la sécurité, le statut et les droits des clercs comtois
- la négation ou la remise en cause de la possession pleine et entière des édifices religieux par l’Église Aristotélicienne Romaine et leur sécurité
- la négation ou la remise en cause des statuts et des compétences d’une institution ecclésiastique

Article II.2 : En cas de vacance du siège épiscopal de plus d’un mois, le Concile Épiscopal du St Empire (CESE) pourra nommer un clerc comtois, citoyen vivant depuis plus de 4 mois dans une ville comtoise, qui aura les mêmes droits et prérogatives parlementaires que l’Archevêque durant la vacance.
La nomination légale d’un nouvel Archevêque fait perdre tous les droits et prérogatives au remplaçant.

Article II.3 : L’Archevêque de Besançon, dans son rôle de parlementaire, s’engage à ne pas révéler publiquement d’informations pouvant compromettre la sûreté civile.
Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison.
Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

Article II.4 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confiée une mission d'ordre temporel ne pourra être obligé de s'en acquitter si cette tâche heurte les principes de la Vraie Foi, dont l’Église aristotélicienne est unique dépositaire.
Il devrait néanmoins s'en défaire ou démissionner du poste si tel est le cas.

Article II.5 : Le poste de Franc-Comte ne pourra être tenu par un hétérodoxe. Il devra être baptisé au moment du dépôt de la liste comtal ou avoir programmé le dit baptême avant l’élection.
La cérémonie de baptême devra obligatoirement être réalisée dans les 5 jours après l'élection du Comte.
Tout conseiller comtal ou maire se doit de se comporter en public en aristotélicien, même s'il est d'une autre confession ou athée.
Tout propos ou comportement discriminatoire envers le dogme aristotélicien de la part d'un membre du parlement sera jugé par le comté comme trouble à l'ordre public.

Article II.6 : Tout nouveau Franc-Comte pourra demander à être couronné par l'archevêque de Besançon.
Il pourra nommer un confesseur parmi les clercs de l'archidiocèse.

Article II.7 : Les membres du clergé aristotélicien sont admissibles à toutes charges temporelles.
Il ne peut exister aucune discrimination envers un clerc quant à l’accès à une charge temporelle.


III - Du rôle de l’Église dans la vie civile

Article III.1 : Les mariages et funérailles célébrés par l’Église produisent des effets civils.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Prohibitem, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit pour les fidèles de la Sainte Église.
L'officier en charge des unions civiles a l'obligation d'en avertir les demandeurs.

Article III.3 : L’Église se donne pour mission d’aider les plus démunis.
Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.

Article III.4 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son supérieur hiérarchique.

Article III.5 : Le comté fournira l'aide logistique nécessaire à la réalisation de toute manifestation ou collecte de fond organisée par l’Église Aristotélicienne : moyens de communication des maires et du porte-parole du comté, personnel logistique, mandats...
En particulier, le comté ouvrira un compte au diocèse dans sa banque comtale, et ce, sans restriction ni frais administratifs.


IV - La Justice d’Église et les Officialités Épiscopales

Article IV.1 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité Épiscopales) de Besançon sont institués sur le territoire de la Franche-Comté.
Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.
Les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé, non soumise à l’article IV.6.

Article IV.2 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Église sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements, de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

Article IV.3 : Les tribunaux religieux feront appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terre de Franche-Comté, via les services de la vidamie de Besançon.
Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, et en cas de peine d'emprisonnement ou de mort seulement, le condamné sera déféré devant le tribunal temporel local, et devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande du tribunal ecclésiastique.
Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, tels que les bûchers en place publique, seront soumises à l’autorisation comtale.

Article IV.4 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds pour les cas jugés de leur ressort où ils sont compétents.
L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.5 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.6 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Besançon, le juge de Franche-Comté et le Franc-Comte, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense.
Le Franc-Comte a le dernier mot, droit de veto, en cas de désaccord.

Article IV.7 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.


V - Des privilèges de clergie.

Article V.1 : L'Archevêque de Besançon peut lever une garde épiscopale au sein du comté, avec l’accord du Parlement.
Cette dernière ne doit pas porter atteinte aux intérêts des Comtois.
Les modalités de levée de cette Garde peuvent faire l’objet d’un traité spécifique.

Article V.2 : Les modalités de déplacements des corps d’armés, lances et armées de cette garde font l'objet d'un traité séparé avec la Congrégation des Sanctes Armées.

Article V.3 : L’Église Aristotélicienne est seule propriétaire des édifices religieux.
L’Archevêque de Besançon se voit reconnaître le titre de Prince-Archevêque de Besançon.
La Franche-Comté reconnait les titres de la noblesse pontificale.

Article V.4 : Sauf dérogation, il est interdit de pénétrer en armes dans les bâtiments qui sont propriété de l’Église aristotélicienne, tels que les lieux de culte et le palais épiscopal.

Article V.5 : Tout individu est admis à trouver refuge dans les lieux de culte aristotéliciens, selon le droit coutumier d'asile.

Article V.6 : Tout artisan sur le point d'entrer dans la Voie de l’Église pourra demander au comté un prêt sans intérêt d'un minimum de 500 écus.
Il sera de la responsabilité du Parlement de l’accepter, si les finances comtales le permettent.
Le refus pour absence de finances devra être justifié par le Franc-Comte.


Voté sous la Franc-Comtesse Enora de Réaumont-Kado'ch, le 1er septembre 1463.

    Pour la Congrégation des Affaires du Siècle,
    Son Eminence Aymé von Frayner-Embussy, Cardinal-Vice-Chancelier de la Congrégation



      - Ambassadeur Apostolique de Rome de Franche-Comté -






    Pour la Franche-Comté, Sa Grandeur





    Archevêque Métropolitain de Besançon, Monseigneur Alexandre Farnèse





_________________


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MessagePosté le: Sam Avr 10, 2010 10:51 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Concordat entre le Comté D'Hollande et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine.

C'est conscients de la nécessité d'un rapprochement entre le Comté d'Hollande et l'Eglise Aristotélicienne, afin d'établir une amitié durable, afin de travailler ensemble au salut du peuple Hollandais, qu'il puisse vivre en paix et en toute quiétude sur les terres Hollandaises, et afin que la Hollande soit un modèle de foi pour le reste des royaumes, que le Comté d'Hollande et l'Eglise Aristotélicienne promulguent, sous les auspices du Très-Haut, des prophètes Aristote et Christos et de tout les saints, le présent concordat.

Partie I : Le rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté d'Hollande.

I.1 :
Le Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion d'État du Comté d'Hollande. il reconnait l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule et unique église, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
La Hollande reconnait l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

I.2 :
Les autres cultes ou religions sont interdits sur le territoire Hollandais sans autorisation.

I.3 :
Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public (Gargote, Halle, Taverne), et faire acte de prosélytisme.

I.4 :
Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

I.5 :
La hiérarchie ecclésiastique, devra être respectée dans toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel.


Partie II. Le rôle de l'Eglise dans la vie civile

II.1 :
Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

II.2 :
L'Eglise se donne comme mission de donner les derniers sacrements et d'enterrer les corps des seuls Aristotéliciens baptisés, conformément au dogme.

II.3 :
L'Eglise Aristotélicienne s'engage à tout faire pour placer un curé dans chaque paroisse de Hollande afin que les messes dominicales puissent avoir lieu. Ainsi que les cérémonies: Baptêmes, Mariages, Funérailles en contrepartie, le Comté s'engage à soutenir financièrement le clergé Flamand, soit de lui même ,soit via la Mairie de la ville concernés
- A prêter la somme de 1200 écus à la personne résidant cette ville qui s'engage à prendre la voie de l'Église (donc l'aider à son passage niveau 3) cette personne devra par la suite se faire ordonné par l'archevêque. La demande de prêt se fera à L'archevêque qui transmettra celle -ci au Comté .Le prêtre ayant bénéficier de ce prêt devra officier au moins 3 mois en Hollande et devra repayer la totalitée de la somme prêtée, s'il quitte le Comté, ceci devra être avec des intérêts de 10 % .

- En allouant une aide financière aux Archevêchés pour leurs frais d'entretien et de déplacement. Un décret d'application stipulera le montant des aides accordées, préalablement votées par le Conseil.
- En s'assurant de pouvoir faire escorter tous clercs qui auraient le besoin de se déplacer pour le bien de l'Eglise. Cette demande d'escorte devra passer par l'archevêque qui transmettra au comté

II.4 :
Les grandes fêtes religieuses de l'Eglise Aristotélicienne seront fêtées avec la participation du conseil comtale dans la mesure des disponibilités des conseillers comtaux.

II.5 :
L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.

II.6 :
L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple. Ainsi toute personne le souhaitant pourra être aidée par ceux-ci.

II.7 :
L'Eglise propose, à tous ceux qui le désirent, l'entrée dans l'amitié aristotélicienne par le sacrement du baptême.

II.8 :
Le comte de Hollande doit être baptisé, s'il ne l'est pas au moment de son élection, il devra l'être sous deux semaines.
Ses conseillers, représentent en public le comté d'Hollande, il leur est fortement recommandé de se faire baptiser et doivent se comporter en Aristotéliciens

II.9 :
Une place au conseil municipal et Comtal pourra être proposée par les autorités civiles aux prêtres et à l'archevêque. Il pourra participer activement aux débats pour défendre les intérêts de l’Église.Cependant ,les autorités ecclésiastiques ne doivent intervenir que dans leur champ d'action, et respecter le secret de l'information .


Partie III : Du fonctionnement interne de l’Eglise en Hollande.

III.1:
L’Eglise Aristotélicienne est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est, après le souverain pontife, l'autorité suprême de l'Eglise.

III.2 :
L'Eglise est représentée en Hollande par l'Archevêché de Cologne. L’Archidiocèse métropolitain de Cologne (comprenant Utrecht) est dirigé par son Archevêque, choisit par l’Assemblée Episcopale du SERG et élevé au rang d’Archevêque. L’Archevêque à entière autorité et autonomie pour nommer les membres du Clergé d'Hollande, prêtres ou laïcs, dans leurs villes respectives et ainsi les autoriser à administrer les sacrements.

III.4 :
Le respect de La hiérarchie ecclésiastique devra être respecté pour toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel.


Partie IV : les lois spirituelles et la justice de l'Eglise


IV.1:
La Très Sainte Inquisition et les Officialités, sont instituées sur les Terres Hollandaises. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialité sont ceux définis par le Livre IV du Droit-Canon relatif à la la Justice d'Eglise.

IV.2 :
L'Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hérétiques, les blasphémateurs, les sorciers et les gourous sectaires, délinquants au regard de la justice Hollandaise, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra faire appel aux autorités judiciaires locales en cas de besoin.

IV.3 :
Le droit canonique de l'Église Aristotélicienne Universelle et Romaine a ses pleins effets tant qu'il ne viole pas le présent concordat. L'Église s'engage à mettre en place publique (Gargote Hollandaise) le droit canon qui la régente.


IV.4 : Des fautes :

- L’hérésie consiste en le rejet de tout ou partie du dogme aristotélicien.
- L’apostasie consiste en un ou plusieurs actes de reniement, chez le baptisé, de sa Foy aristotélicienne.
- Toute prêche d’idées religieuses autres que celles prônées par l'Archevêque ou de son responsable du dogme, est prohibée
- Toute insulte à la religion Aristotélicienne et propos blasphématoires sur la place publique (gargote, halle, taverne) sont strictement interdits.
-Tout outrage à prélat sur la place publique est prohibé. Plus le prélat occupe un rang élevé dans la hiérarchie ecclésiastique plus la peine sera lourde.
-Tout prosélytisme sur la place publique d'un culte autre que l'Aristotélisme ou déification d'un individu est prohibé.
-L'apologie de l'athéisme constitue une forme extrême de prosélytisme non-aristotélicien qui engendrera une peine majeure
-Toute dégradation de lieux saints voués au culte d'Aristote ou profanation de cimetières entrainera un procès devant l'officialité.
-La sorcellerie, qui se définit comme l’apprentissage et/ou la pratique de rituels magiques, sans intervention divine. Le fait de lire dans les pensées d’autrui est considéré comme de la sorcellerie.
- Du parjure : Est considéré comme parjure, toute personne ayant trahi un sacrement de l’Eglise Aristotélicienne et ayant menti alors qu’elle avait juré dire la vérité sur les Saintes Ecritures ou sur les reliques des saints.
- Se prendre pour le Pape, Aristote, le Messie ou même le Très Haut en personne est plus qu'un pêché d'orgueil, c'est un délit passible de poursuites et de sanctions

Pour le Comté d'Hollande; Comte Sjnoel de Gilraen


Pour la Chancellerie Apostolique; Eminence Aaron de Nagan, Cardinal-Archevêque de Reims, Archidiacre de Rome, Vicomte d'Ivry



Monseigneur Frère Roger ;Protonotaire de la Nonciature Apostolique ;Grand Prieur de l'Ordre Cistercien ;Etoile d'Or de l'Ordre d'Aristote



Citation:
Concordaat tussen het Graafschap Holland en de Zeer Heilige Rooms-Aristotelische Kerk.

We hebben ervoor gekozen om het Graafschap Holland en de Aristotelische en Roomse Kerk dichter bij elkaar te brengen, om een sterke vriendschappelijke relatie te kunnen opbouwen, zodat een goede samenwerking kan worden gegarandeerd tegenover het Hollandse volk, zodat deze in vrede kan leven op de Hollandse gronden, en zodat Holland een beter religieus bestaan kan opbouwen samen met alle gelovigen, en diegenen die twijfelen kunnen overtuigen van het geluk en de vriendschap die de aristotelische gemeenschap kan brengen.

Deel I :De rol van de Kerk in de spirituele organisatie van het Graafschap Holland.

Artikel I.1 :
Dit verdrag maakt van het Rooms-Aristotelische Geloof, Universeel en Ondeelbaar, het officiële staatsgeloof van het Graafschap Holland. Deze erkend de Rooms-Aristotelische Kerk, Universeel en Ondeelbaar, als enige kerk, en ook bezitter van het Ware Geloof.
Holland erkend het bestaan van de Heilige Stoel en al haar instituten.

Artikel I.2 :
Andere geloven of sekten zijn verboden op Hollandse grond, zonder toestemming.

Artikel I.3 :
Enkel het Aristotelische Geloof mag in het openbaar (hallen, herbergen etc...) verkondigt worden, en heeft het recht om te bekeren.

Artikel I.4 :
Iedere overtreding van een van de artikelen in dit verdrag zal gezien worden als ketterij.

Artikel I.5 :
De hiërarchie van de Kerk zal moeten gerespecteerd worden tijdens iedere relatie tussen de Kerk en de tijdelijke machten.

Deel II:De rol van de Kerk in het burgerlijke leven.

Artikel II.1 :
De aristotelische huwelijken zijn de enige geldige huwelijken.

Artikel II.2 :
De Kerk geeft als missie om de aristotelisch gedoopte mensen een laatste rustplaats te geven en ze te begraven volgens het Aristotelische Dogma.

Artikel II.3 :
De Aristotelische Kerk zal haar best doen om in iedere Hollandse parochie een pastoor te hebben zodat de missen kunnen doorgaan. Net als de ceremonieën: Dopen, Huwelijken, Begrafenissen, daar tegenover, zal het Graafschap Holland zich in zetten om de Hollandse toekomstige pastoren financieel te ondersteunen, via de banken van Holland.
- Zij zullen een bedrag van 1200 florijnen lenen aan een toekomstig klerk die er dan ook voor kiest om de weg van de Kerk te volgen zodra deze level 3 bereikt. Deze persoon zal vervolgens door de Aartsbisschop benoemd worden tot Patoor. De aanvraag van een lening zal aan de Aartsbisschop gedaan worden die het zelf zal doorgeven aan het Graafschap. De pastoor die een lening heeft afgesloten zal minstens 3 maanden moeten staan in zijn Parochie en de lening terug betalen, als hij het Graafschap verlaat dan zal hij de lening moeten terug betalen met een rente van 10 %.
- Zij zullen de Aartsbisschoppen financieel steunen in hun escortes, maar dan ook enkel met religieuse doeleinden.
- Zij zullen er voor moeten zorgen dat er altijd een escorte van het Hollandse Leger gereed is om de klerken te kunnen beschermen tijdens hun trektochten in het Graafschap.

Artikel I.4 :
De grote religieuze feesten zullen worden gevierd samen met de leden van de Graafschappelijke Raad, zolang dit mogelijk is voor de leden van deze laatste.

Artikel II.5 :
De Kerk heeft als missie het helpen de armen. Haar vertegenwoordigers zullen dus hun best moeten doen om actief present te zijn bij liefdadigheidsacties, en zolang het mogelijk blijft, hun krachten bundelen bij de stedelijke en graafschappelijke autoriteiten.

Artikel II.6 :
De Kerk heeft als missie het volk te onderwijzen. Het volk, als deze dat wil, kan naar een klerk stappen.

Artikel II.7 :
De Kerk laat iedereen die het wil toe, door middel van het sacrement van het doopsel, in de aristotelische famillie.

Artikel II.8 :
De Graaf van Holland zal gedoopt moeten zijn, als deze dat niet is zal hij het binnen twee weken na de verkiezingen moeten zijn. Zijn raadsleden, publieke vertegenwoordigers, zijn aangeraden zich te laten dopen en zich te gedragen naar de Aristotelische princiepes.

Artikel II.9 :
Een plaats is toegestaan voor klerken in de stads- en graafschappelijke raad. Zodat deze de rechten van de Kerk kunnen verdedigen, zij zullen zich dan ook enkel in dit domein moeten bezig houden.

Deel III: Van de interne werking van de Kerk in Holland.

Artikel III.1 :
De Aristotelische Kerk is vertegenwoordigt door Zijne Heiligheid de Paus. De Roomse Curie is, na de pontificale heer, de hoogste autoriteit van de Kerk.

Artikel III.2 :
De Kerk in Holland word vertegenwoordigt door het Aartsbisdom Keulen. Dit Metropolitaans Aartsbisdom (die Utrecht onder haar hoede neemt) word geleid door haar Aartsbisschop, gekozen door de leden van de Rooms Germaans Kerkelijk Assemblé. De Aartsbisschop heeft alle macht om wie dan ook te verheffen tot priester of andere post in de kerkelijke taken.

Artikel III.3 :
Het respect van de kerkelijke hiërarchie zal door ieder gerespecteerd moeten worden.

Deel IV: Spirituele wetten en de justitie van de Kerk.

Artikel IV.1 :
De Zeer Heilige Inquisitie en de Officialiteiten, geïnstalleerd op Hollands grondgebied. De attributen van de Zeer Heilige Inquisitie staan in het IVe Boek van het Kanon Recht (nog niet vertaald in het Hollands).

Artikel IV.2 :
De Inquisitie heeft als rol te enqueteren en te vervolgen: ketters, godslasteraars, heksen en sekteleden, bij het volgende verdrag. De Inquisitie zal het recht hebben om de lokale justitie om hulp te vragen indien dit nodig is.

Artikel IV.3 :
Het kanonisch recht van de Rooms-Aristotelische Kerk heeft zijn volle machten zolang de artikelen in dit verdrag niet worden overschreden of tegen spreken. De Kerk zal zich er aan houden een exemplaar van het kanonisch recht te plaatsen in de Kerkelijke bibliotheek.

Artikel IV.4 :
Van de fouten:

- Ketterij houd in het verwerpen van een deel of het gehele dogma.
- Afvalligheid houd een of meerdere verloocheningsdaden van het Aristotelische Geloof in; gepleegt door een gedoopte.
- Iedere preek van andere religieuze ideëen, verschillend dan de gesproken teksten van de Aartsbisschop zijn strafbaar.
- Iedere schelding tegenover het Aristotelische Geloof of godslasterend parool is verboden op publieke plaatsen (herbergen, stadshallen, etc.).
- Iedere belediging tegenover een Prelaat is strikt verboden. Hoe hoger de positie van de Prelaat in de kerkelijke hiërarchie, hoe strenger de straf.
- Iedere verspreiding van een ander geloof op publieke plaatsen is verboden.
- Atheïsme is een ergere vorm van apologie en is zwaar bestraft.
- Iedere degradatie van kerkelijke plaatsen en/of kerkhoven is strik verboden en zal zwaar bestraft worden door de Inquisitie.
- Hekserij dat de leer van magische kunsten of rituelen inhoud word bestraft, het gedachtenlezen eveneens.
- Meinheid wordt beschouwd als verraad tegenover God door een belofte van een sacrement te verbreken.
- Zich beschouwen als God, Aristoteles of Christos zal zwaar bestrafd worden.



Graaf van Holland Sjnoel de Gilraen; Comte d'Hollande Sjnoel de Gilraen


Voor de Apostolische Kanselarij; Eminentie Aaron de Nagan, Kardinaal-Aartsbisschop van Reims, Aartsdeken van Rome, Burggraaf van Ivry



Monseigneur Frère Roger ;Protonataris van de Apostolische Nuntiatuur; Groot Prior van de Cisterciënzer Orde; Gouden Ster in de Orde van Aristoteles


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MessagePosté le: Sam Avr 10, 2010 10:51 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
1 Concordat par Canton.

Citation:



    Concordat de Sion
    entre le Canton de Sion et la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine.



    Préambule

    Par la présente, le Canton de Sion officialise ses rapports avec l'Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
    Par la présente, l’Église reconnaît le Canton de Sion comme Aristotélicien.

    Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein de l’administration du Canton de Sion ou de la Papauté.




    I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Canton


    Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Canton de Sion. Le Canton reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que détentrice de la Vraie Foi.
    Le Canton de Sion reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

    Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans la halle, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
    Toutefois, il est toléré que les averroïstes et les spinozistes ouvrent chacun un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle, ceci avec l’accord des autorités temporelles et ecclésiastiques. Cette tolérance ne leur permette pas de faire acte de prosélytisme dehors de leur lieu de culte.

    Article I.3 : Le Canton de Sion reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur l’Archevêché de Moustier-en-Tarentaise couvrant le Canton.



    II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Canton


    Article II.1: Le diacre, le curé de Sion ou à défaut toute autorité spirituelle romaine résidant à Sion et participant un minimum à la vie Sedunoise peut, si il le souhaite joindre le conseil municipal. L'avoyer peut lui accorder le droit de vote si il le désire.

    Article II.2 : L’Archevêque et le Curé membres du conseil municipal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

    Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confiée une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

    Article II.4 : La religion Aristotélicienne étant religion officielle du Canton de Sion, les membres du Conseil ainsi que l'avoyer, en tant que représentant d'un canton Aristotélicien, ne doivent point s'exprimer au nom d'une autre religion quand ils prennent parole pour leur charge.

    Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

    Article II.6 : De la Justice :

    L'Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hérétiques, les blasphémateurs, les sorciers et les gourous sectaires, délinquants au regard de la justice sédunoise, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra faire appel aux autorités judiciaires locales en cas de besoin. Elles devront alors sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.

    Article II.7 De la Procédure :

    La justice d'Eglise, en son sens de justice ordinaire, est représentée dans le Canton par l’Officialité de Tarentaise. L’Archevêque de Moustier-en-Tarentaise pourra juger les fautes décrites ci après au sein de l’officialité épiscopale dont le verdict sera mit en application par le tribunal local.

    Rappel des fautes selon le Droit Canon :
    - L’hérésie consiste en le rejet de tout ou partie du dogme aristotélicien.
    - L’apostasie consiste en un ou plusieurs actes de reniement, chez le baptisé, de sa Foy aristotélicienne.
    - Toute prêche d’idées religieuses autres que celles prônées par l’Archevêque ou de son responsable du dogme, est prohibée. Tout prêche doit donc recevoir l’autorisation de l’Archevêque ou de son responsable du dogme avant de se déployer.
    - Du parjure : Est considéré comme parjure, toute personne ayant trahi un sacrement de l’Eglise Aristotélicienne et ayant menti alors qu’elle avait juré dire la vérité sur les Saintes Ecritures ou sur les reliques des saints.
    Tout jugement rendu par l'officialité sera appliqué In Greatibus par la justice temporelle.



    III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile


    Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

    Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit pour les fidèles de la Sainte Eglise sur les terres du Canton de Sion

    Article III.3 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités cantonales.

    Article III.4 : L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. L’Archidiocèse de Tarentaise se doit d’accueillir tous les demandeurs au Petit Séminaire Moustérien ou au presbytère de Sion.

    Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

    Article III.6 : L’Archevêque et le Curé se doivent de faire acte de présence aux manifestations organisées par le Maire et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le Maire en ait été informé.

    Article III.7 : Il est conseillé à l'avoyer et aux membres du conseil cantonal de se rendre aux offices religieux.



    IV. Des droits du Clergé dans le Canton de Sion


    Article IV. 1 : L'Archevêque de Moustier-en-Tarentaise, le Curé de Sion ou, à défaut, tout autre autorité religieuse résidant à Sion, peut lever une garde épiscopale au sein du canton à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier après en avoir informé les autorités compétentes.

    Article IV.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur le territoire du Canton de Sion.


    Fait le XVIIe jour du mois d'Avril de l'an de grâce MCDLX.

    Pour le Saint-Siège,

    Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
    Primat de France,
    Archevêque de Lyon,
    Protonotaire Apostolique.



    Son Excellence Monseigneur Maric-Geoffroy de Montbazon-Navailles,
    Sous-Secrétaire Apostolique d’Aachen
    Ambassadeur Apostolique de CH,
    Ritter de l'Ordre Teutonique,
    Archidiacre du Diocèse de Lausanne.



    Monseigneur Neocor de Bollengo,
    Archevêque de Moustier-en-Tarentaise.


    Pour le Canton,

    Waldemar,
    Avoyer de Sion.





Citation:
CONCORDAT ENTRE LE CANTON DE MURTEN ET L'EGLISE ARISTOTELICIENNE.

Préambule

Par la présente, le Canton de Murten officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Par la présente l'Eglise reconnaît le Canton de Murten comme Aristotélicien. Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Canton de Murten ou de la Papauté. Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.



I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Canton

Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Canton de Murten. Le Canton reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Canton de Murten reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans la halle, la taverne cantonale (municipale) et autres bâtiments et institutions du Canton, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Toutefois, il est toléré que les averroïstes et les spinozistes ouvrent chacun un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle, ceci avec l’accord des autorités temporelles et ecclésiastiques. Cette tolérance ne leur permette pas de faire acte de prosélytisme dehors de leur lieu de culte.

Article I.3 : Le Canton de Murten reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur l’Archevêché Métropolitain de Besançon et l’Evêché suffrageant de Lausanne couvrant le Canton.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Canton


Article II.1 : Le curé de Murten siège au Conseil cantonal (municipal), afin de l'aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens, il aura droit de vote. En cas d'absence de curé, le diacre prendra cette place. Si ce dernier est également absent, l'Evêque de Lausanne siègera au conseil cantonal, cependant le droit de vote ne lui sera accordé qu'après une autorisation de l'Avoyer/maire en place.

Article II.2 : L’Evêque et le Curé membres du conseil municipal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confiée une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.4 Le Maire de Murten doit être baptisé. S'il ne l'est pas au moment de son élection, il devra l'être sous deux semaines. Ses conseillers, quelque soit leur religion en privé, représentent en public le Canton, il doivent se comporter en aristotéliciens et il leur est fermement recommandé de se faire baptiser si tel n’était pas le cas.
Afin de ne point se retrouver en porte-à-faux avec le présent concordat, le conseil en place, en coopération avec le Nonce pour l’Helvétie, l’Evêque et le Curé moratois, vérifieront que tous ceux qui se présentent aux élections sur une liste, soient baptisés ou envisagent le baptême rapidement. Au même titre qu’il faille être moratois pour se présenter aux élections, il faut être fidèles de la Sainte Eglise pour prétendre à présider aux destinées du Canton.

Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.6 : Le Maire de Murten nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Murten.

Article II.7 : De la Justice.
L'Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hérétiques, les blasphémateurs, les sorciers et les gourous sectaires, délinquants au regard de la justice moratoise, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra faire appel aux autorités judiciaires locales en cas de besoin. Elles devront alors sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.
De la Procédure :
L’Inquisition est représentée dans le Canton par l’Officialité de Besançon. L’Archevêque de Besançon pourra soit juger les fautes décrites ci après au sein de l’officialité épiscopale, dont le verdict sera mit en application par le tribunal local, soit les faire juger par le tribunal de Murten. Cependant, le verdict sera rendu par une commission réunissant deux clercs de l’Archidiocèse désignés selon le droit canonique et le juge Murten.
Rappel des fautes selon le Droit Canon :
- L’hérésie consiste en le rejet de tout ou partie du dogme aristotélicien.
- L’apostasie consiste en un ou plusieurs actes de reniement, chez le baptisé, de sa Foy aristotélicienne.
- Toute prêche d’idées religieuses autres que celles prônées par l’Archevêque ou de son responsable du dogme, est prohibée. Tout prêche doit donc recevoir l’autorisation de l’Archevêque ou de son responsable du dogme avant de se déployer.
- Du parjure : Est considéré comme parjure, toute personne ayant trahi un sacrement de l’Eglise Aristotélicienne et ayant menti alors qu’elle avait juré dire la vérité sur les Saintes Ecritures ou sur les reliques des saints.

III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile


Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit pour les fidèles de la Sainte Eglise sur les terres du Canton de Murten.

Article III.3 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités cantonales.

Article III.4 : L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. Le diocèse de Lausanne se doit d’accueillir tous les demandeurs dans ses locaux et au presbytère de Murten.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 : L’Evêque de Lausanne et le Curé se doivent de faire acte de présence aux manifestations organisées par le Maire et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le Maire en ait été informé.

Article III.7 : Le Maire et ses conseillers se doivent d'assister aux offices religieux. Leurs absences éventuelles doivent être justifiées afin de ne pas encourager une désaffection publique pour les offices.

Article III.8 : Le Canton de Murten pourra aider, dans la mesure de ses moyens, les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par l’Evêque. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste à Murten après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 6 mois.

Pour le Canton de Murten


Promulgué le 3 juin 1456,
Par l'Avoyère Elwiyn et le peuple Moratois,



Pour l'Eglise Aristotélicienne:

Son Excellence Monseigneur Scarpia de Ventoux,
Nonce Apostolique honoraire,
Archevêque Métropolitain de Moustier-en-Tarentaise



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MessagePosté le: Sam Avr 10, 2010 10:51 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Reichsbulle du Royaume Allemand du Saint Empire Romain
--------------------------------------------------------------------------------------------

    I. Introduction


    II. Le Royaume Allemand


    III. Structure et Intendance

      1/ Le Roi Allemand
      2/ L'Eglise Établie
      3/ Les 3 états de l'Empire
      4/ Composition du Reichstag
      5/ Le Reichstag
      6/ Le Conseil Privé
      7/ Le Grand Chancellier
      8/ Les Institutions
      9/ La Curie Imperiale


    IV. Traité

      1/ L'unité du Royaume Allemand
      2/ Les provinces existantes et émergentes
      3/ Reconnaissance des Traités, des Lois et des Institutions
      4/ L'Assistance
      5/ La Haute trahison contre le Royaume Allemand


    V. Annotation - Règlements Supplémentaires

      1/ Les membres des organes impériaux
      2/ Roleplay
      3/ Lois
      4/ Procédure Législative


------------------------------------------------------------------------------------------


Citation:
    I. Introduction


Le Reichsbulle est la base du régime et de l'Intendance du Royaume Allemand. La Constitution a été écrite sur ordre de l'Empereur, LongJohnSilver I, et octroie un gouvernement souverain et une administration au Royaume Allemand du Saint Empire Romain de Nations Allemands. En outre, un développement commun et cohérent des villages et des provinces du Royaume Allemand doit être assuré. Par l'assistance mutuelle du Conseil Economique et de la puissance miltaire, la paix et l'unité seront consolidés dans l'Empire.
La constitution impériale a été mise au point par le premier couvent de Ravensburg, par les membres assignés de Baden et Württemberg Graufang : Hugbald, JayJay89, Lancaster, Meleen, RichardvonBranden, Starkimarm, Vampir_Shadar und XNight en 1455. Le Reichsbulle a été adapté par Comission Royal, nommée par la Reine Alane von Hohenmortenau le 12 aout 1455 et, plus tard, par le Roi Sirron von Hollenfels, afin de l'adapter aux nouveaux évènements du Royaume.
Le Reichbulle est la loi suprême du Saint Empire Romain et ne peut être changé que par la personne de l'Empereur ou parle Reixhstag. Les lois et les projets de lois votées par les organes impériaux prévalent sur celles des provinces.


    II. Le Royaume Allemand


Le royaume Allemand est la partie centrale géographique et culturelle de l'Empire. Le Reichbulle se limite au Royaume Allemand.
Le Royaume Allemand se compose de toutes les provinces ayant l'Allemand pour langue officielle et de toutes les provinces du Saint Empire Romain qui le rejoignent.
Les bases de l'Empire sont les trois états sociaux : le Clergé, la Noblesse et les Citoyens. Chacun de ces états possède des représentants au Reichstag. Le Reichstag est responsables du vote des loi, de l'approbation de la composition du Conseil Privé et de la nomination de la Curie Impériale. Le chef du Royaume est le Roi Allemand, il est élu par la Curie Impériale. Il est assisté par le Conseil Privé en matière consultative. Le Conseil Privé est choisi par le Roi et reconnu par le Reichstag. Il est responsable des Institutions. Le Grand Chancelier, assigné par le Roi, préside le Conseil Privé.
L'unité du royaume est assurée par un serment d'allégeance que les nobles des provinces jurent, devant une assemblée, au Roi.Les provinces du Saint Empire Rommain qui bordent le Royaume Allemand ont l'occasion de le rejoindre. Pour cela, ils doivent rendre hommage au Roi Allemand et prêter serment de fidélité sur le Reichsbulle.
Les provinces du Royaume Allemand ont le devoir de soutenir le Royaume et les autres provinces.


    III.Structure et Intendance


1) Le Roi Allemand

Le Roi est le plus haut régent du Royaume Allemand et le représentant de l'Empereur. Par procuration de l'Empereur, le Roi est le plus haut régent du Royaume. Il ne reçoit d'ordre que de l'Empereur et n'a de compte à rendre qu'à lui, mais agit en son âme et conscience. Le Roi est élu par la Curie Impériale et couronné par le Chef de l'Eglise Allemand. Il garde ses fonctions jusqu'à sa mort, son abdication, sa destitution par l'Empereur ou par la décision unanime du Reichstag. Une fois déchargé de ses fonctions par l'Empereur ou le Reichstag, il ne peut plus jamais être élu par la Curie Impériale.
Le Roi est le représentant de l'Empereur dans les affaires du Royaume, à moins de n'être lui-même impliqué. Le Roi est responsable de l'unité du pays, écoute les préoccupations de ses sujets et se soucis de leur bien-être. Le Roi représente l'autorité suprême de l'Empereur dans toutes les institutions de l'Empire et est le commandant suprême des armées. Il représente le Royaume Allemand à l'étranger et est son plus haut représentant.
Il est permit au Roi de faire appel des décisions et des promulgation du Parlement Allemand. Cela aura pour effet du lancement d'une révision de la loi votée. Aucune raison n'est nécessaire pour cela mais bienvenue. Le Grand Chancelier et quatre membre de la Curie Impériale sont nommé par le Roi. Les membres du Conseil Privé sont proposés par le Roi et doivent être accepté par le Reichstag, le Roi peut destituer le Grand Chancelier et les membres du Conseil Privé. Le renvoi doit être confirmé par une majorité des deux-tiers du Reichstag.
Quand de nouvelles provinces sont annexées, le Roi choisit les membres du conseil transitoire qui mènera les devoirs officiels jusqu'aux premières élections. Quand les châteaux on été conquis, le Roi décide de la contre-attaque. Après la contre-attaque, il nomme le nouveau régent et le nouveau conseil.
Après Notre Majesté Longjohnsilver, le Roi est le plus haut Seigneur de notre Royaume et est autorisé à anoblir ses vassaux et ce, à sa seule discrétion.

2) L'Eglise établie

L'Eglise établie du Royaume Allemand est la Sainte Eglise Aristotélicienne. Tout autre crédo est toléré tant qu'il ne menace pas l'ordre public.

3) Les 3 états de l'Empire

a/ Premier état : Le Clergé

Tous les dignitaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne et les Commandants des Ordres
Militaro-Religieux autorisés font partie du Clergé.

b/ Second état : La Noblesse

Tous les nobles avec un titre et un fief, tous les leaders des ordres de chevalerie autorisés (après le Codex Primorus) et les premiers magistrats des ordres de chavalerie du Royaume Allemand font partie de la Noblesse.
L'élu ou, après une contre-attaque, le nommé ou, dans le cas d'une nouvelle province, les membres du Conseil des Provinces du Royaume Allemand font partie, pendant la durée de leur mandat, de la Noblesse. Ceci ne concerne pas les membres d'un Conseil formé après la prise non autorisée d'un château.
La Noblesse achetée (IG) appartient à la Noblesse, et ce, à partir du second mois et pour la durée limitée de l'achat. Ces nobles non tout de même pas de franchise.

c/ Tiers état :Les citoyens.

Tous les citoyens du Royaume Allemand appartiennent à cet état. Ils sont représentés par le maire élu et légitime des villes et villages du Royaume Allemand mais également par les membres des guildes qui ont représenté, au moins pour une durée de deux mois, les intérêts de leur profession.

Le Tiers-état peut être partagé pour la considération entre une ville et le Conseil d'une guilde. L'élection du Reichstag a lieu pendant la congrégation du Tiers-état. Chaque Etat doit faire une loi qui est approuvée par une majorité simple du Reichstag. La présidence, l'adhésion, la procédure d'élection et le renvoi de membres du Reichstag doivent être régulés par la loi. Tout amendement formel des lois sur les trois états nécessite l'approbation du Reichstag.

4) Composition du Reichstag

a/ Délégation du Premier état :

Le Premier Etat possède 6 délégués au Reichstag

b/ Délégation du Second état :

Les Nobles titrés possédant un fief élisent quatre représentants au Reichstag parmi leurs rangs. Les Conseils de province élisent également quatre délégués parmi leurs rangs.Les régents auront droit de parler au Reichstag.

c/ Délégation du Tiers Etat :

Tous les membres du Tiers-Etat élisent 4 délégués provenant des guildes et 4 autre provenant des villages pour siéger au Reichstag.


d/ Délégation du Conseil privé

Le Conseil Privé envoie le Grand Chancelier, le Goring, le Chambellan, le Chancelier Impérial et, un des membres du Conseil Privé élu délégué,au Reichstag.


5) Le Reichstag

Le Reichstag est l'assemblée des membres des trois différents états. Les délégués sont envoyés au Reichstag après les élections qui ont lieux tous les deux mois. S'il n'y a pas d'élection à temps, les délégués perdent leur mandat. Ce n'est qu'après une élection ultérieure que les sièges sont assignés de nouveaux. L'exclusion d'un membre du Reichstag nécessite une majorité des deux tiers du Reichstag du moment.

Chaque membre nommé du Reichstag a droit de siéger et de voter. Tous les membres sont égaux indépendamment de leur rang. Les membres éliront parmi eux président pour une durée de trois mois. Le Président est élu au premier tour du scrutin s'il reçoit une majorité des deux tiers. Si cette majorité n'est pas atteinte et qu'il n'y a pas une majorité claire en faveur d'un candidat, alors a lieu un second tour où le président est élu par une majorité simple. Le Président est responsable du reichstag et préside ses conférences, il ou elle repérsente le Reichstag à l'extérieur. Il ou elle est aussi le lien entre le Conseil privé, les différentes institutions et le Roi. Si le Président se retire du Reichstag avant l'expiration des trois mois, le Reichstag élit immédiatement un successeur pour trois mois.

Le Reichstag se réunit généralement en public. Avec une motion majoritaire simple, le Roi peut permettre de traiter un sujet confidentiellement. Chaque membre du Parlement peut déposer un projet de loi approprié lors d'une réunion.

Les lois qui se heurtent directement à la lesgislation provinciale en place exigent d'être acceptées par une majorité des deux tiers, les autres lois ne requièrent qu'une majorité simple. Toutes les lois impériales sont équitablement valable dans toutes les provinces. Pour tout amendement à la constitution, une majorité des ¾ des membres est requise avec une présence de plus de la moitié des membres.

Le Juge en Chef, proposé par l'Officier de la Justice Impériale, est confirmé par le Reichstag par une majorité simple. Si la proposition de l'Officier de la Justice Impériale est refusée, le courant Juge en Chef est maintenu dans ces fonctions pour une durée maximale de 15 jours au delà de son mandat initial.

6) Le Conseil Privé

Le Conseil Privé sert de Conseiller au roi et au Reichstag. Les Conseillers Privés présidents, selon leurs qualifications, les différentes institutions. Le Représentant de l'Eglise fait exception : il n'est pas à la tête d'un institution royale mais est le Conseiller Ecclésiastique du Roi.

Le Roi propose la lsite des Conseillers Privés au Reichstag. Cette liste est approuvée pour une durée de trois mois par une majorité simple.

La liste suivante énumère les membres du Conseil Privé :
- L'Officier de la Justice Impériale (Cours d'Appel Impériale, Justice)
- Le Doyen Impériale (Université Royale, Enseignement)
- Le Goring (Armée Impériale)
- Le Chancelier de la Cour Impériale (Hérauderie)
- L'Officier Impériale de la Culture et de la Santé (Bureau de la Culture et de la Santé)
- Le Chambellan Impérial (Trésorerie, Finance, économie et Commerce)
- Le Chancelier (Chancellerie, Diplomatie)
- Le Représentant de l'Eglise (Église)

7) Le Grand Chancelier

Le Grand Chancelier est nommé par le Roi. Une majorité des deux tiers est nécessaire pour que le Reichstag puisse rejeter cette nomination. Le Grand Chancelier est nommé pour six mois.
Le Grand Chancelier dirige et préside le Conseil Privé. Il représente le Conseil Privé à l'extérieur et il est le lien avec le Roi et le Reichstag. Le Grand Chancelier régente le Royaume pendant les absence du Roi et n'a de compte à rendre qu'à ce dernier.

8 ) Les Institutions

Les Institutions administrent le Royaume Allemand. Les Institutions qui suivent font loi dans le Royaume :

La Cour d'Appel Impériale

L'Officier de Justice Impériale conseile le Roi et le Conseil Privé en matières légales. Il est responsable de la conception structurelle et du développement de la Chambre Impériale. Il décide également de toutes les question de personnel dans la Cour d'Appel Impériale.
La Cour d'Appel Impériale est l'organe de jugement le plus haut du Royaume Allemand. Ses responsabilités sont définies dans la loi du RKG. Le Président de la Cour Suprêm préside le RKG et est responsable de l'organisation de la Cour Suprême Impériale.

L'Université Royale

Elle est responsable de l'enseignement dan sle Royaume Allemand. Elle est la plus haute autorité du Royaume pour la coordination des doyens et professeurs et est le contact avec les universités étrangères.

L'Armée Impériale

Elle commande toutes les armées dans le royaume, et est responsable de la coordination des armées provinciales et des stratégies tactiques. De même, le meneur de l'armée est responsable de la création d'une Armée Impériale.

La Chancellerie de la Cour Impériale

Elle est responsable de tous les aspects de la noblesse, du système féodal et de la vassalité.

Le Bureau de la Santé et de la Culture

Il est chargé d'assurer l'ensemble des évènements culturels en coordonnant les évènements
inter-provinciaux. Il assure également des services médicaux complets.

La Chambre de la Trésorerie

Elle est responsable de la gestion des finances, du contrôle du commerc dans le royaume et avec l'étranger et de la coordination des cycles économiques.

La Chancellerie

Elle mène les opérations diplomatiques, négocie des accords internationaux, établit des contacts constants avec l'étranger.

L'Eglise

Elle n'est pas une Institution du Royaume Allemand. Le Représentant de l'Eglise dans le Conseil Privé sert de conseiller au Roi et au Reichstag en matière religieuse.

9) La Curie Impériale


La Curie Impériale élit le Roi Allemand. L'élection est secrète et exige une décision unanime.

Les membres de la Curie ne peuvent pas être élu Roi, mais chacun est libre de rejeter une décision de la Curie Impériale. La Curie Impériale est constituée de sept membres ayant le titre d'électeur. Le titre d'Electorat est acquis quand la Curie a été nommé et est retiré quand une nouvelle Curie prend ses fonctions.

La nouvelle Curie sera nommé aussitôt que le Roi aura déclaré son retrait ou aura démissioné de ses fonctions.

Si le Roi rejette ses fonctions, la Curie reste la même juqu'à l'élection d'un nouveau Roi. Les électeurs recevront un des sept électorats comme fief. Les Electorats de Cologne, de la Sace et de Trèves sont assignés par le Reichstag. Le Roi sortant accorde les Electorats de Bohême, de Brandeburg, de Mainz et le Palatinate du Rhin.
On attribuera la Bohême et le Palatinate du Rhin uniquement à des Régents ou d'anciens Régents. Mainz, Trèves et Cologne ne pourront être attribué qu'à des membres ordonnés de la Sainte Eglise Aristotélicienne.


    IV. Traité Impérial


1) L'unité du Royaume Allemand

La satisfaction, le sens de la solidarité et l'unité des provinces sont des exigences inconditionnelles pour un Royaume Allemand fort, indépendant et autonome. Pour cela, il est nécessaire d'empêcher les conflits, les désaccords et les querelles entre les provinces dans le Royaume ou, de les résoudre rapidement. Tous les habitants de l'Empire -vagabonds, fermiers, bourgeois, régents- doivent comprendre le but d'un Royaume Allemand Uni. Chacun doit répondre de ce but : un Royaume fort, indépendant et auto-suffisant, qui fournit à ses habitant la sécurité, la prospérité et un foyer.

2) Provinces existantes et émergentes

Pour unifier les provinces existantes et naissantes dans le Royaume Allemand, les régents correspondant (faisant office de représentant des Conseils et du Peuple) doivent prêter serment d'allégeance au Roi (faisant office de représentant de l'Empereur), acte qui les liera au Royaume Allemand. En cas de non respect du serment, un processus sera amorcé pour démettre le régent de ses fonctions.
Avec ce serment, la fidélité (obsequium) de la province au Royaume Allemand sera exprimée. La province accordera son aide à l'Empire (auxilium) et au Conseil (consilium).

3) Reconnaissance des traités, des lois et des Institutions

Toutes les lois votées par les instituions impériales, les règlements et les décrets et tous les contrats incluant des tiers personnes sont valables absolument partout dans le Royaume Allemand. Tous les résidents, tous les gouvernements, tous les officiers publics et tous les invités de passage dans le Royaume, tous doivent y adhérer. Ces lois sont au dessus des lois et décrets des provinces diverses, des villages ou d'autres associations. Toutes les provinces du Royaume Allemand reconnaissent les Institutions du Royaume Allemand et se soumettent à leurs décisions. Une non-reconnaissance sera perçut comme une déclaration de guerre.

4) L'Assistance

Toutes les provinces du Royaume Allemand sont alliées l'une à l'autre et au Royaume Allemand en temps de guerre et doivent apporter leur assistance si nécessaire. L'aide, qui peut être de nature économique, militaire ou autre, doit être maximum. L'assistance sera utilisée principalement pour éviter les dégâts (perte de territoire, famine, écroulement économique d'une province) au Royaume.

Dans une guerre déclenchée par le Royaume Allemand, seules les provinces impliquées dans la planification ont obligation de fournir leur assistance pour réussir l'opération. Si cette guerre engendre un risque supplémentaire pour le Royaume Allemand, alors toutes les provinces se verront obligées de participer.
En temps de paix, les provinces doivent aider économiquement, mais aucune ne se verra obliger de donner plus que ses capacités le lui permettent.

Le receveur de l'aide économique devra rembourser ses bienfaiteurs dès que sa situation le lui permettra. L'aide militaire devra seulement être (partiellement) financièrement remboursée si le succès de la guerre a enrichi la province recevant l'aide.

Le refus de porter assistance sera considéré comme une Haute Trahison contre le Royaume Allemand.

5) La Haute Trahison contre l'Empire.

La Haute Trahison est la tentative et l'effort de détruire ou saper l'ordre constitutionnel du Royaume. La Haute Trahison contre le Royaume Allemand peut être vengé par la mort, la proscription et l'exil.

La Haute Trahison ne prescrit pas. La Cour Impériale doit traiter tous les cas de Haute Trahison comme priorité absolue. Si un régent ou le Conseil d'une province se rende coupable de Haute Trahison, il doit immédiatement démissionner de ses fonctions. S'il ne démissionne pas, l'armée est libéré de son serment d'allégeance à ce conseil ou ce régent. Le Roi peut reprendre le commandement suprême direct de toutes les armées. L'armée a le devoir de démettre le conseil en attaquant le château, de le remettre à la Justice et d'organiser d'autres élections. Si l'armée n'observe pas ce devoir, elle sera reconnue coupable de Haute Trahison également.


Les ordres du conseil d'une province, qui désavoue une Institution Impériale, son affiliation à l'Empire, le Reichsbulle ou le Roi élu légalement, sont traités comme de la Haute Trahison contre l Royaume Allemand. La dégradation du Conseil d'une province par l'armée de la province devra être effectuée avant le début des procédure de la Cour Impériale. Une telle procédure doit être autorisée par le Roi et par le Reichstag avec une majorité des 2/3 de ceux qui votent. Si la Roi exige de la dégradation du Conseil d'une province, sa pétition peut être rejeté par le Reichstag avec une majorité des 2/3. Réciproquement, si le Reichstag exige la dégradation du Conseil d'une province, le Roi peut faire valoir son droit de véto contre la promulgation du Reichstag. La dégradation du Conseil d'une province n'exige pas de condamnation de la Cour Impériale.


    V. Annotations – Règlements supplémentaires


1) Les Membres des Organes Impériaux

Caque décision, nomination ou élection par les 3 états; le Reichstag, le Conseil Privé, les Institutions ou même le Roi peuvent être acceptés ou rejetées. La personne concerné devra, cependant, être consciente de la responsabilité qu'elle prend et qu'elle devra porter devant le peuple du Royaume Allemand. Par un accord, il s'engage à une collaboration active avec le conseil concerné. S'il arrivait qu'il soit impossible qu'elle continue à travailler efficacement, elle doit déposer sa démission et aider son remplaçant dans son entrée en fonctions.

Un tel abandon, cependant, est fait pour le bien général et ne peut être annulé que par le Reichstag.

2) Roleplay

Les Institutions Impériales ont, à cette heure, des fonctions In Game (IG). Cela fonctionne principalement à travers le Roleplay (RP). A cause de cale, les membres des Organes Impériaux agissent sur le monde extérieur sous forme de RP. Quiconque voulant s'adresser aux représentants des Organes Impériaux sera prier de perpétuer cette forme RP.

Nous pensons qu'un personnage ne peut exprimer qu'une seule opinion entre le RP et l'IG. Un personnage faisant preuve de différenciation entre le monde IG et le monde RP serait schizophrène. La seule différenciation légitime que l'on permet est entre le personnage RP et l'Utilisateur.

3) Lois

Les devoirs principaux des Organes Impériaux seront les lois Impériales. Les lois Impériales, qui auront un impact direct sur les droits des provinces, seront seulement votées dans des affaires suggestives, comme la loi de la noblesse, le règlement de la Cour d'Appel, etc. Dans tous les cas, il n'est pas pour but de défaire les provinces de leur souveraineté ou de réguler leurs actions négativement. Les Organes Impériaux mettront cependant au point et offriront des solutions et des propositions pour standardiser la situation légale.

4) Procédure Législative

Tous les membres du Reichstag, ceux du Conseil Privé et le Roi ont le droit de présenter des projets de loi. Tout d'abord, la Cour Impériale regarde la proposition législative et atteste de sa plausibilité. Si nécessaire, la Cour Impériale retravaille le texte avec l'accord de la personne ayant remis le texte. Les textes approuvés sont ensuite donnés au Reichstag pour la consultation et l'acclamation. Le Reichstag délibère sur le projet et vote. Pour qu'une loi influant sur les droits des provinces soit acceptée, elle doit recueillir une majorité des 2/3. Un majorité simple suffit pour les autres. Toutes les lois sont appliquées également dans toutes les provinces du Royaume Allemand. Le Roi peut exercer un droit de veto et réclamer la révision du texte. Les régents des provinces du Royaume Allemand peuvent faire opposition à une loi du Reichstag, qui a un impact directe sur les droits de la province, avant deux semaines après l'application.
L'antinomie doit être récitée au Roi et rendue public au Reichstag. L'antinomie devra être accompagnée d'un déclaration explicative et d'une version améliorée.
Si l'antinomie est rendu en bonne et due forme dans le temps voulu, la loi ne gagne sa validité et sera rendue au Reichstag pour l'adaptation.

Les lois votées par le Reichstag, qui n'ont pas d'influence sur les droits des provinces du Royaume Allemand, entrent en vigueur après la promulgation du Grand Chancelier.

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MessagePosté le: Sam Avr 10, 2010 10:51 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
Concordato con la Repubblica di Genova

* Preambolo

Con la presente la Repubblica di Genova ufficializza i suoi rapporti con la Chiesa Aristotelica Romana e Universale e riconosce l'aristotelismo come pietra fondante dei suoi valori e della sua cultura.
Con la presente la Chiesa Aristotelica Romana e Universale riconosce la Repubblica di Genova come Repubblica di Confessione Aristotelica.
Questo concordato non può essere modificato o annullato che in seguito ad un accordo tra le due parti, quali che siano i cambiamenti che avvengano in seno al Consiglio della Repubblica di Genova o della Chiesa.
Inoltre il presente concordato potrà essere emendato solo con il consenso di entrambe le parti.

Precisazioni:
IG = In Gratibus = In Game
RP = Res Parendo = RolePlay (Forum etc)

Citation:
I - Del ruolo della Chiesa nell'organizzazione spirituale della Repubblica

Articolo I.1 : Il presente Concordato fa della Chiesa Aristotelica Universale e Romana la religione ufficiale della Repubblica di Genova. La Repubblica riconosce la Chiesa Aristotelica Universale e Romana come sola, unica e legittima Istituzione dell'Onnipotente, oltre che sola detentrice della Vera Fede.
La Repubblica di Genova riconosce l'esistenza della Santa Sede e di tutte le sue istituzioni.

I.2 : Solo il culto Aristotelico potrà essere esercitato o diffuso mediante proselitismo in pubblico nelle taverne, nei municipi e negli altri edifici ed istituzioni della Repubblica di Genova.

  • I.2 bis: Tuttavia, è consentito che Averroisti o Spinozisti aprano un ed un solo luogo di culto che sarà loro nel municipio di una città a propria scelta, eccetto la capitale della Repubblica o la Sede Episcopale, ma dovranno essere autorizzati dalle autorità ecclesiastiche e temporali. Tale tolleranza non consente loro di diffondere la miscredenza mediante proselitismo al di fuori del loro luogo di culto.


I.3 - Per ricevere il permesso di pratica e predicazione del culto (In Gratibus , Res Parendo) dovrà comunque essere riconosciuta la Chiesa Aristotelica come istituzione ed esser consapevoli dell’esistenza di questo concordato.

I.4 : La Repubblica di Genova riconosce la piena autorità della Chiesa Aristotelica e Romana nel dominio spirituale e sui vescovi delle terre genovesi.

I.5 : Tutte le violazioni alle disposizioni di questo corpo di leggi parte I saranno considerate come un atto di eresia.


Citation:
II - Il Ruolo della Chiesa nell'organizzazione temporale della Repubblica

II.1 - L'Arcivescovo della Repubblica, se risiede al suo interno da almeno quattro mesi, siederà al Consiglio Repubblicano, al fine di aiutarlo a conformare la propria politica ai principi aristotelici. L'Arcivescovo si impegna a non far parte di altri consigli all'infuori di quello della Repubblica di Genova ed avrà diritto di voto per quanto riguarda materie di tipo ecclesiastico e spirituale. L'Arcivescovo può, se lo ritiene necessario, delegare un membro della Nunziatura Apostolica (che ha risieduto per almeno quattro mesi all'interno della Repubblica) a tale compito.

II.2 : L'Arcivescovo o il delegato che, a seguito di questa collaborazione, viene a conoscenza di informazioni confidenziali che possono compromettere la sicurezza della Repubblica s'impegna a non rivelarle, pena l'accusa di alto tradimento. D'altra parte se tali informazioni sono di natura tale da mettere in pericolo la Chiesa stessa o la Santa Sede, in questo caso L'Arcivescovo è tenuto a informare la Curia e l'Assemblea Episcopale dopo averlo comunicato al Doge ed al Consiglio.

II.3 : Un membro del clero Aristotelico che voglia assumersi una missione di natura temporale ne ha facoltà, ma non potrà violare in tale missione i principi della vera fede della quale la Chiesa Aristotelica è unica depositaria.

II.4 : Il Doge di Genova, che sarà intronizzato dall'Arcivescovo, i consiglieri ed i funzionari della repubblica devono essere battezzati, e se non lo sono al momento dell'elezione, dovranno esserlo entro due settimane. Ovviamente la Chiesa si impegna a garantirgli l'amministrazione del sacramento in tempi rapidissimi.

II.5 : Il Doge di Genova deve nominare al principio del suo mandato un confessore personale tra il clero della Repubblica.

II.6 : La Repubblica di Genova non proporrà patenti di nobiltà per chi non sia stato battezzato.


Citation:
III - Il ruolo della Chiesa nella vita civile

III.1 : I matrimoni aristotelici sono gli unici riconosciuti come validi.

III.2 : Conformemente al decreto Matrimonium Prohibiti, il "matrimonio civile", o tutte le altre forme d'unione di questo tipo con lo scopo di legare l'uomo alla donna e la donna a l'uomo, sono severamente vietate nelle terre della Repubblica di Genova, sia per i fedeli che per i non fedeli.

III.3 : La Chiesa fa propria la missione d'aiutare i più miserabili. I suoi rappresentanti cercheranno dunque di partecipare in maniera attiva alle azioni di carità coordinando, per quanto possibile, i loro sforzi con le autorità municipali e repubblicane.

III.4 : La Chiesa fa propria la missione di educare il popolo ai giusti valori Aristotelici ed al rispetto delle istituzioni repubblicane. Per questo essa ha il diritto di veto sulla scelta dei professori ottenenti una cattedra all'università genovese per tutti i corsi relativi alla via della Chiesa.

III.5 : Ogni ecclesiastico non deve rendere conto a nessuno dei suoi atti spirituali tranne che al suo vescovo. A nessun chierico può essere chiesto di rivelare ciò che è venuto a conoscenza a seguito del sacramento della confessione.

III.6 : Almeno un rappresentante della Diocesi deve essere presente alle manifestazioni organizzate dal Doge e dal suo Consiglio per le quali ha ricevuto preventivo invito. L'assenza di un rappresentante può essere tollerata, qualora il Doge o il Consiglio ne sono stati informati per tempo.

III.7 - Il Doge e i suoi Consiglieri dovranno assistere alle manifestazioni e celebrazioni religiose.

III.8 - I vescovi avranno completa autonomia e autorità nella nomina del clero della loro diocesi, sacerdoti o laici, e di autorizzarli ad amministrare i sacramenti. Qualsiasi tentativo di occupazione di un incarico religioso al di fuori delle procedure canoniche verrà punito dalla giustizia ordinaria della Repubblica come disturbo dell'ordine pubblico.


Citation:
IV - La Giustizia della Chiesa

IV.1 - Per la promessa canonica di intronizzazione nella Cattedrale di Genova, il Doge, come i suoi successori, si impegnano a perseguire le eresie sotto tutte le forme che esse potrebbero prendere. Il crimine di eresia è riconosciuto come disturbo dell'ordine pubblico dal momento che costituisce una attacco alle fondamenta dell'autorità repubblicana e religiosa.

IV.2 - La Santissima Inquisizione ed il Tribunale Inquisitoriale di Genova sono istituiti sul territorio della Repubblica. I poteri e le prerogative della Santissima Inquisizione e del Tribunale sono quelli definiti nel Diritto Canonico della Santa Chiesa Aristotelica e Romana.

IV.3 - Il Tribunale Inquisitoriale e la Giustizia della Chiesa sono competenti nei casi di eresia, scisma, apostasia, insulto, blasfemia o diffamazione verso la Chiesa, le sue istituzioni, i suoi membri o i suoi insegnamenti ; di prevaricazione o di violazione di giuramento fatto sulle Sante Scritture.

IV.4 - Il tribunale religioso farà applicare le differenti punizioni decise e previste dal Diritto Canonico attraverso la Vidamia di Genova.

  • IV.4 bis - Le sanzioni pesanti, conformi alla Carta dei Giudici, come i roghi pubblici saranno oggetto di approvazione della Repubblica.

  • IV.4 ter - Nel caso il tribunale ecclesiastico non sia in grado di fare applicare la sentenza, il tribunale temporale locale dovrà occuparsene, ed il condannato dovrà adeguarsi alla sentenza pronunciata dal giudice laico, conformemente alla domanda della procura ecclesiastica.


IV.5 - I condannati potranno fare appello sulle sentenze del tribunale inquisitoriale al Tribunale della Rota Apostolica e della Cassazione, a Roma.

IV.5 - Qualora la sentenza sia contestata dall'autorità civile, verrà istituita una commissione composta dall'Arcivescovo genovese, da un funzionario della Santissima Inquisizione, dal giudice della Repubblica e da un membro della CSMAO. Questa commissione esaminerà nuovamente il caso, ed il suo verdetto, scaturito dai tre quarti dei membri, sarà insindacabile.




Citation:
V - I privilegi del clero

V.1 - L'Arcivescovi della Repubblica potrà disporre di un corpo armato speciale, detto Guardia Episcopale, che non agirà mai contro gli interessi della Repubblica stessa. La Guardia Episcopale è regolata dalle norme del Diritto Canonico.

V.2 - I chierici aristotelici possono richiedere alla Repubblica una scorta, qualora la loro missione di emissari di Dio renda necessario uno spostamento all'interno della Repubblica.

V.3 - La Repubblica di Genova aiuterà i chierici a divenire parroci IG mediante un prestito/dono (non oltre i 1000 dct) su richiesta dell'Arcivescovo di Genova. Questo prestito/dono sarà concesso esclusivamente nel caso il futuro parroco IG rimarrà nella Repubblica di Genova dopo l'ordinazione per uno spazio temporale minimo di quattro mesi.

V.4 - I membri della Nunziatura Apostolica, quali Ambasciatori della Santa Sede, godono dell'immunità diplomatica. Per immunità diplomatica si intende una situazione giuridica soggettiva privilegiata riconosciuta e garantita a taluni soggetti, in considerazione della loro posizione e funzione istituzionale. Gli effetti delle immunità sono riconducibili alla non processabilità per tutti i reati esclusi quelli previsti dall'articolo seguente.

V.5 - Per i reati quali la compravendita di ingenti merci sul territorio della Repubblica senza previa autorizzazione, il brigantaggio, l’assalto ai municipi o l’assalto al castello di una capitale, i funzionari apostolici rimangono processabili, ma potranno essere giudicati esclusivamente da un tribunale composto da un membro della Santissima Inquisizione, l'Arcivescovo della Repubblica ed il Giudice di Genova. La pena sarà decisamente più severa ed esemplare. Altrettanto, verrà vagliata l'ipotesi di espellerli dalla Congregazione degli Affari del Secolo.



Firmato a Genova il -- / ottobre 1457

A nome della Repubblica di Genova:

Ferdinando d'Angiò, Barone di Sarzana, Doge della Repubblica di Genova



Guglielmo VIII degli Aleramici detto "Weissmatten", Conte di Rocca Barbena,Gran Ciambellano della Repubblica di Genova



A nome della Santa Chiesa Aristotelica locale:

S.E. Monsignor Alessandro III de Montemayor detto "Giarru"
Vice Primate del Santo Impero
Arcivescovo di Genova



S.E. Monsignor Ennio "Kemnos" Borromeo Pelagio
Vicario Reggente dell'Arcidiocesi di Milano



A nome della Congregazione degli Affari del Secolo:

S.E. Monsignor Giacomo Borgia detto "Marves",
Protonotario Apostolico,
Arcivescovo di Pisa,
Docente Seminariale




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Citation:
CONCORDATO TRA LA SANTA CHIESA ARISTOTELICA ROMANA ED UNIVERSALE E LA REPUBBLICA DI SIENA

* Preambolo

Con la presente la Repubblica di Siena ufficializza i suoi rapporti con la Chiesa Aristotelica Romana e Universale e riconosce l'aristotelismo come pietra fondante dei suoi valori e della sua cultura.
Con la presente la Chiesa Aristotelica Romana e Universale riconosce la Repubblica di Siena come Repubblica di Confessione Aristotelica.
Questo concordato non può essere modificato o annullato che in seguito ad un accordo tra le due parti, quali che siano i cambiamenti che avvengano in seno al Consiglio della Repubblica di Siena o della Chiesa.
Inoltre il presente concordato potrà essere emendato solo con il consenso di entrambe le parti.

Precisazioni:
IG = In Gratibus = In Game
RP = Res Parendo = RolePlay (Forum etc)

Citation:
I - Del ruolo della Chiesa nell'organizzazione spirituale della Repubblica

I.1 : Il presente Concordato fa della Chiesa Aristotelica Universale e Romana la religione ufficiale della Repubblica di Siena. La Repubblica riconosce la Chiesa Aristotelica Universale e Romana come sola ed unica Istituzione dell'Onnipotente, oltre che sola detentrice della Vera Fede.
La Repubblica di Siena riconosce l'esistenza della Santa Sede e di tutte le sue istituzioni.

I.2 : Il solo culto Aristotelico potrà essere esercitato o diffuso mediante proselitismo in pubblico nelle taverne, nei municipi e negli altri edifici ed istituzioni della Repubblica di Siena.

I.3 - La religione spinozista e i discepoli di Averroè interpretano erroneamente l'Aristotelismo, perciò hanno una visione errata di Dio. Nonostante questo, la Santa Chiesa Aristotelica, nella sua grande bontà, e la Repubblica di Siena, nel rispetto dei suoi sudditi, tollera questi soli due culti secondo le seguenti condizioni:

  • I.3 bis - Le comunità di questi culti si possono installare nel territorio della Repubblica solo con il permesso del Principe, previo consulto dell'Arcivescovo di Siena.

  • I.3 ter - Le comunità di questi culti potranno praticare, predicare e fare proselitismo solo secondo le indicazioni dell'Arcivescovo, previo consulto del Principe. In ogni caso, per ricevere il permesso di pratica, predicazione e proselitismo del culto (In Gratibus , Res Parendo) dovrà comunque essere riconosciuta la Chiesa Aristotelica come istituzione ed esser consapevoli dell’esistenza di questo concordato.


I.4 : La Repubblica Siena riconosce la piena autorità della Chiesa Aristotelica e Romana nel dominio spirituale e sui vescovi delle terre senesi.

I.5 : La Santa Chiesa Aristotelica riconosce la piena autorità della Repubblica di Siena nel dominio temporale, in accordo con i dogmi aristotelici.

I.6 : Tutte le violazioni alle disposizioni di questo corpo di leggi parte I saranno considerate come un atto di eresia.


Citation:
II - Il Ruolo della Chiesa nell'organizzazione temporale della Repubblica

II.1 - L'Arcivescovo della Repubblica, se risiede al suo interno da almeno quattro mesi, potrà sedere, su concessione del Principe, al Consiglio Repubblicano, al fine di aiutarlo a conformare la propria politica ai principi aristotelici. L'Arcivescovo si impegna a non far parte di altri consigli all'infuori di quello della Repubblica di Siena ed il Consiglio senese avrà facoltà di accordargli il diritto di voto. L'Arcivescovo può delegare un membro della Nunziatura a tale compito.

II.2 - L'Arcivescovo o il delegato che, a seguito di questa collaborazione, viene a conoscenza di informazioni confidenziali che possono compromettere la sicurezza della Repubblica s'impegna a non rivelarle, pena l'accusa di alto tradimento. D'altra parte se tali informazioni sono di natura tale da mettere in pericolo la Chiesa stessa o la Santa Sede, in questo caso l'Arcivescovo è tenuto a informare la Curia e l'Assemblea Episcopale dello SRING, dopo averlo comunicato al Principe ed al Consiglio.

II.3 - Un membro del clero Aristotelico che voglia assumersi una missione di natura temporale ne ha facoltà, ma non potrà violare in tale missione i principi della vera fede della quale la Chiesa Aristotelica è unica depositaria.

II.4 - Il Principe di Siena, che sarà intronizzato dall'Arcivescovo, ed i consiglieri della Repubblica devono essere battezzati, e, se non lo sono al momento dell'elezione, dovranno esserlo entro una settimana, poichè rappresentano in pubblico la Repubblica di Siena, incarnando i valori ed i precetti Aristotelici.

II.5 - Il Principe di Siena nomina al principio del suo mandato un confessore personale scelto tra il Clero della Repubblica di Siena.

II.6 - Il Principe non proporrà patenti di nobiltà per chi non sia stato battezzato.

II.7 - L'Assemblea Episcopale dello SRING terrà un elenco aere perennius della nobiltà elevata nella Repubblica di Siena ed in quanti ducati abbiano lo stesso accordo.


Citation:
III - Il ruolo della Chiesa nella vita civile

III.1 : I matrimoni Aristotelici sono gli unici riconosciuti come validi.

III.2 : Conformemente al decreto Matrimonium Prohibiti, il "matrimonio civile", o tutte le altre forme d'unione di questo tipo con lo scopo di legare l'uomo alla donna e la donna a l'uomo, per i fedeli della Santa Chiesa Aristotelica è severamente vietato sulle terre della Repubblica di Siena.

III.3 : La Chiesa fa propria la missione d'aiutare i più miserabili. I suoi rappresentanti cercheranno dunque di partecipare in maniera attiva alle azioni di carità coordinando, per quanto possibile, i loro sforzi con le autorità municipali e repubblicane.

III.4 : La Chiesa fa propria la missione di educare il popolo ai giusti valori Aristotelici ed al rispetto delle istituzioni repubblicane. Per questo essa ha il diritto di veto sulla scelta dei professori ottenenti una cattedra all'università senese per tutti i corsi relativi alla via della Chiesa.

III.5 : Ogni ecclesiastico non deve rendere conto a nessuno dei suoi atti spirituali tranne che al suo vescovo. A nessun chierico può essere chiesto di rivelare ciò che è venuto a conoscenza a seguito del sacramento della confessione.

III.6 I Vescovi avranno completa autonomia e autorità nella nomina del Clero della loro Diocesi, sacerdoti o laici, e nell'autorizzarli ad amministrare i sacramenti.
Qualsiasi tentativo di occupazione di un incarico religioso al di fuori delle procedure canoniche verrà punito dalla giustizia ordinaria della Repubblica come disturbo dell'ordine pubblico.

III.7 : Almeno un rappresentante della diocesi deve essere presente alle manifestazioni organizzate dal Principe e dal suo Consiglio per le quali ha ricevuto preventivo invito. L'assenza di un rappresentante può essere tollerata, qualora il Principe o il Consiglio ne sono stati informati per tempo.

III.8 - Il Principe e i suoi Consiglieri dovranno assistere alle manifestazioni e celebrazioni religiose per le quali hanno ricevuto preventivo invito. L'assenza di un rappresentante può essere tollerata, qualora l'Arcivescovo o il Vicario Generale ne sia stato informato per tempo.


Citation:
IV - La Giustizia della Chiesa

IV.1 - Per la promessa canonica di intronizzazione nella Cattedrale di Siena, il Principe, come i suoi successori, si impegnano a perseguire le eresie sotto tutte le forme che esse potrebbero prendere. Il crimine di eresia è riconosciuto come disturbo dell'ordine pubblico.

IV.2 - La Santissima Inquisizione ed il Tribunale Inquisitoriale di Siena sono istituiti sul territorio della Repubblica. I poteri e le prerogative della Santissima Inquisizione e del Tribunale sono quelli definiti nel Diritto Canonico della Santa Chiesa Aristotelica e Romana.

IV.3 - Il Tribunale Inquisitoriale e la Giustizia della Chiesa sono competenti nei casi di eresia, scisma, apostasia, insulto, blasfemia o diffamazione verso la Chiesa, le sue istituzioni, i suoi membri o i suoi insegnamenti ; di prevaricazione o di violazione di giuramento fatto sulle Sante Scritture.

IV.4 - L'Inquisizione, gli Arcivescovi e l'Assemblea Episcopale dello SRING collaboreranno con la giustizia della Repubblica al fine di ottenere la concordia e l'armonia tra i cittadini fedeli aristotelici, combattere le minacce alla società civile e provvedere alla salvezza delle anime.

IV.5 - Il tribunale religioso farà applicare le differenti punizioni decise e previste dal Diritto Canonico attraverso la Vidamia di Siena.

  • IV.4 bis - Le sanzioni pesanti, conformi alla Carta dei Giudici, come i roghi pubblici saranno oggetto di approvazione della Repubblica.

  • IV.4 ter - Nel caso il tribunale ecclesiastico non sia in grado di fare applicare la sentenza, il tribunale temporale locale dovrà occuparsene, ed il condannato dovrà adeguarsi alla sentenza pronunciata dal giudice laico, conformemente alla domanda della procura ecclesiastica.


IV.5 - I tribunali ecclesiastici hanno precedenza su quelli temporali, i primi possono dissentire dai secondi per i casi di loro competenza.

IV.6 - I condannati potranno fare appello sulle sentenze del tribunale inquisitoriale al Tribunale della Rota Apostolica e della Cassazione, a Roma.

IV.7 - Qualora la sentenza sia contestata dall'autorità civile, verrà istituita una commissione composta dall'Arcivescovo senese, da un funzionario della Santissima Inquisizione, dal giudice della Repubblica e da un membro della CAI. Questa commissione esaminerà nuovamente il caso, ed il suo verdetto, scaturito dai tre quarti dei membri, sarà insindacabile.

IV.8 - I giudizi della Chiesa in materia matrimoniale hanno effetto civile.

IV.9 - Le pene dispensate dal Tribunale Religioso sono quelle previste dal Diritto Canonico, riportate qui di seguito:.
Dei reati:
- L'Apostasia consiste in uno o più atti di rigetto o rifiuto, da parte del battezzato, della Fede Aristotelica.
- Gli scismatici ingannano con false parole gli uomini conducendoli su sentieri distanti da quelli originari della Chiesa Aristotelica e ratificato dalla Curia, dal Santo Ufficio o dal Collegio Teologale Italiano.
- La stregoneria, che è definita come l'apprendistato e/o la pratica di riti magici e diabolici, ovvero senza l'intervento divino, è un gravissimo crimine. Il fatto di leggere nei pensieri degli altri Res Parendo o In Gratibus è considerato come stregoneria.
- Dello spergiuro: E' considerato come spergiuro una persona che menta dopo aver giurato di dire il vero dinnanzi alle Sante Scritture o alle reliquie dei santi, anche in ambito civile.
- Della bestemmia: E' fatta proibizione di bestemmiare il Dio che tutto governa, Aristotele e Christos, i santi ed in particolare il santo protettore del Provincia o di una delle sue città o ingiuriare membri della Chiesa Aristotelica Res Parendo o In Gratibus.

IV.11 - La procedura tradizionale:
L'Arcivescovo, dopo aver avvertito l'autorità giudiziaria ed il Principe, può istituire un procuratore ecclesiastico.
Il procuratore ecclesiastico ha in carico l'istruzione del processo, che conduce in segreto.
Raccoglie le prove, interroga le parti ed i testimoni, e raccoglie le confessioni.
Giudica l'opportunità di incriminare, redige e fa lettura dell'atto d'accusa.
Le autorità del tribunale della Provincia, ricevute le prove, procederanno ad allestire il processo civile il cui verdetto sarà pronunciato e ratificato In Gretibus da una commissione che riunisca un Arcivescovo ed il Giudice della Repubblica.
Tale commissione, Res Parendo, è detta Tribunale religioso.
Se un imputato durante un processo civile si dimostrasse uno spergiuro il giudice civile sarebbe tenuto a segnalare all'Arcivescovo la cosa in modo che questi possa indire il Tribunale Religioso.
Qualora la Curia Romana in persona dovesse pronunciare una accusa di stregoneria, apostasia, scismatismo o bestemmia dopo indagine della Santissima Inquisizione Romana, allora la pena inflitta dal Tribunale Religioso dovrebbe essere esemplare.


Citation:
V - I privilegi del clero

V.1 - L'Arcivescovo della Repubblica potrà disporre di un corpo armato speciale, detto Guardia Episcopale, che non agirà mai contro gli interessi della Repubblica stessa. La Guardia Episcopale è regolata dalle norme del Diritto Canonico.

V.2 - I chierici aristotelici possono richiedere alla Repubblica una scorta, qualora la loro missione di emissari di Dio renda necessario uno spostamento all'interno della Repubblica.

V.3 - La Repubblica di Siena si impegna ad aiutare i chierici a divenire parroci IG mediante un prestito o dono (non oltre i 1000 ducati) su richiesta dell'Arcivescovo di Siena. Questo prestito o dono sarà concesso esclusivamente nel caso il futuro parroco IG rimarrà nella Repubblica di Siena l'ordinazione per uno spazio temporale minimo di quattro mesi. Questi dovrà altresì non essersi macchiato di alcun crimine grave nei confronti della Repubblica.

V.4 - I chierici aristotelici non potranno essere trascinati in tribunale se non con il patrocinio di un altro chierico.

V.5 - La Repubblica si impegna a cercare di velocizzare la vendita di beni immobili di sacerdoti che debbano prendere in carica la direzione di una parrocchia ricadente entro la repubblica tramite affissioni nei municipi di avvisi pubblici all'acquisto dei suddetti beni.

V.6 - I membri della Nunziatura Apostolica, quali Ambasciatori della Santa Sede, godono dell'immunità diplomatica. Per immunità diplomatica si intende una situazione giuridica soggettiva privilegiata riconosciuta e garantita a taluni soggetti, in considerazione della loro posizione e funzione istituzionale. Gli effetti delle immunità sono riconducibili alla non processabilità per tutti i reati esclusi quelli previsti dall'articolo seguente.

V.7 - Per i reati quali la compravendita di ingenti merci sul territorio della Repubblica senza previa autorizzazione, il brigantaggio, l’assalto ai municipi o l’assalto al castello di una capitale, i funzionari apostolici rimangono processabili, ma potranno essere giudicati esclusivamente da un tribunale composto da un membro della Santissima Inquisizione, un Arcivescovo del Regno ed il Giudice della provincia ove è compiuto il misfatto. La pena sarà decisamente più severa ed esemplare. Altrettanto, verrà vagliata l'ipotesi di espellerli dalla Congregazione degli Affari del Secolo.

V.8 - Un ecclesiastico avente un titolo nobiliare dovrà essere trattato come un nobile laico, con un'unica differenza. Egli dovrà sì giurare fedeltà alle autorità temporali, ma nel qual caso vi sia necessità, dovrà obbedire alle leggi divine ed alla Santa Chiesa, senza ovviamente danneggiare ingiustamente la Repubblica.


Firmato a Siena il primo giorno del decimo mese dell'Anno Domini MCDLVII

A nome della Repubblica di Siena:

Isabella II Myah Carroz, Principessa della Repubblica di Siena
Sophie De Polignac detta Sophy, Ciambellano della Repubblica di Siena



A nome della Santa Chiesa Aristotelica locale:

Monsignor Enea Silvio Piccolomini Asburgo d'Argovia,
Arcivescovo Metropolitano di Siena,
Missus Inquisitionis



A nome della Congregazione degli Affari del Secolo:

Massimo Valerio Stibbert detto "Tormax", Ambasciatore Apostolico



Monsignor Giacomo Borgia detto "Marves",
Protonotario Apostolico,
Vicario Generale della Serenissima,
Docente Seminariale


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Pascal



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MessagePosté le: Jeu Juin 23, 2011 8:36 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Pascal a écrit:
Citation:
Concordato tra la Santa Chiesa Aristotelica Romana e la Repubblica di Firenze

Con la presente la Repubblica di Firenze ufficializza i suoi rapporti con la Chiesa Aristotelica Romana e Universale e riconosce l'aristotelismo come pietra fondante dei suoi valori e della sua cultura.

Con la presente la Chiesa Aristotelica Romana e Universale riconosce la Repubblica di Firenze come Repubblica di Confessione Aristotelica.

Questo concordato non può essere modificato o annullato che in seguito ad un accordo tra le due parti, quali che siano i cambiamenti che avvengano in seno al Consiglio della Repubblica di Firenze o della Chiesa.

Inoltre il presente concordato potrà essere emendato solo con il consenso di entrambe le parti.

Nel caso in cui le condizioni indicate dalle cinque sezioni del Concordato vengano a mancare, e che pertanto lo spirito e la normativa del Concordato vengano contraddetti, si dovrà indire al più presto una riunione amichevole a cui parteciperanno le rappresentative della Repubblica di Firenze e della Chiesa, per discutere del problema e trovare un compromesso amichevole.

Tutti i Laici ed i Chierici che hanno contribuito, attivamente e palesemente, con parole, opere, atti ed omissioni, a non soddisfare le condizioni delle cinque sezioni del Concordato, devono essere consapevoli che l'Inquisizione o un Tribunale Episcopale, può decidere di aprire un'istruttoria, al fine di giudicare le loro azioni.

Citation:

Precisazioni:

Siano considerati eterodossi tutti coloro che:

  • Palesano in pubblico la propria appartenenza ad una Eresia non-Tollerata od ad uno Scisma non-Tollerato.
  • Sono Scomunicati o Interdetti dalla Santa Chiesa Aristotelica Romana o dalle Santissima Inqisizione.
  • Celebrano culti Pagani o professano in pubblico di credere a più di una divinità.
  • Affermano in pubblico la non-esistenza di alcuna divinità.



IG = In Gratibus = In Game
RP = Res Parendo = RolePlay (Forum etc)



Tale Concordato entra in vigore alla sua ratifica, e tale entrata in vigore annulla ogni precedente Concordato tra la Repubblica di Firenze e la Santa Chiesa Aristotelica.

Citation:
I - Il ruolo della Chiesa nella Repubblica di Firenze.

I.1 - Il presente Concordato fa della Chiesa Aristotelica Universale e Romana la religione ufficiale della Repubblica di Firenze. La Repubblica di Firenze riconosce la Chiesa Aristotelica Universale e Romana come sola, unica e legittima Istituzione dell'Onnipotente, oltre che sola detentrice della Vera Fede.
La Repubblica di Firenze riconosce l'esistenza della Santa Sede e di tutte le sue istituzioni.

I.2
- Solo il culto Aristotelico potrà essere esercitato o diffuso mediante proselitismo in pubblico nelle taverne, nei municipi e negli altri edifici ed istituzioni della Repubblica di Firenze.


  • I.2 bis: Tuttavia, è consentito che Averroisti o Spinozisti aprano un ed un solo luogo di culto che sarà loro nel municipio di una città a propria scelta, eccetto la capitale della Repubblica o la Sede Episcopale, ma dovranno essere autorizzati dalle autorità ecclesiastiche e temporali. Tale tolleranza non consente loro di diffondere la miscredenza mediante proselitismo al di fuori del loro luogo di culto.


  • I.2 ter: Per ricevere il permesso di pratica e predicazione del culto (In Gratibus , Res Parendo) dovrà comunque essere riconosciuta la Chiesa Aristotelica come istituzione e si dovrà essere consapevoli dell’esistenza di questo concordato.



I.3 - Tutte le violazioni alle disposizioni della Sezione I sono Eresie perseguibili dai Tribunali Ecclesiastici, secondo Diritto Canonico Romano.




Citation:
II - Il Ruolo della Chiesa nell'organizzazione temporale della Repubblica.

II.1 - Il Principe di Firenze, che sarà incoronato Signore di Firenze da un Arcivescovo o un Cardinale che è cittadino di Firenze, dovrà essere non-eterodosso, e compiere un giuramento sui Profeti e suoi Santi al fine di ricevere la benedizione spirituale della Santa Chiesa Aristotelica Romana.
Tutti i nobili di Firenze parteciperanno di persona o per rappresentanza a tale cerimonia, e giureranno fedeltà al Signore di Firenze, a Dio, ai Profeti ed ai Santi.

II.2
- Ogni ruolo istituzionale nella Repubblica di Firenze, sia esso In Gratebus, o Res Parendo, sarà ricoperto da non-eterodossi.(compresi i non battezzati che non incorrono nei punti della Precisazione*)

II.3 - Il Principe di Firenze deve nominare al principio del suo mandato un confessore personale, scegliandolo tra il clero secolare ordinato o tra il clero regolare non oblato della Repubblica. Il Principe, entro i suoi primi venti giorni come Signore di Firenze, deve confessarsi almeno una volta.

II.4 - La Repubblica di Firenze non proporrà patenti di nobiltà per chi non sia battezzato.

II.5 - Un membro del clero Aristotelico può assumersi una missione di natura temporale, ma non potrà violare in tale missione i princìpi della vera fede della quale la Chiesa Aristotelica è unica depositaria.



Citation:
III - Il ruolo della Chiesa nella vita civile

III.1 - I matrimoni Aristotelici sono gli unici ad esser riconosciuti come validi e ad avere effetto civile.

III.2 - Non siano concesse adozioni a cittadini della Repubblica di Firenze che non siano battezzati, meno che l'adottato non sia preventivamente battezzato e capace di intendere e di volere.

III.3 - Conformemente al decreto Matrimonium Prohibiti, il "matrimonio civile", o tutte le altre forme d'unione di questo tipo con lo scopo di legare l'uomo alla donna e la donna a l'uomo, sono severamente vietate nelle terre della Repubblica di Firenze, sia per i fedeli che per i non fedeli.

III.4 - La Chiesa fa propria la missione d'aiutare i più miserabili. I suoi rappresentanti cerchino dunque di partecipare in maniera attiva alle azioni di carità coordinando, per quanto possibile, i loro sforzi con le autorità municipali e provinciali.

III.5 - La Chiesa fa propria la missione di educare il popolo ai giusti valori Aristotelici ed al rispetto delle istituzioni provinciali.

III.6 - I vescovi avranno completa autonomia e autorità nella nomina del clero delle loro diocesi, sacerdoti o laici, e nell'autorizzarli ad amministrare i sacramenti.

III.7 - La nomina e la rimozione di ogni Vescovo discende dalla volontà del relativo Arcivescovo. Ogni ecclesiastico non deve rendere conto a nessuno dei suoi atti spirituali tranne che al suo (Arci)Vescovo. A nessun chierico può essere chiesto di rivelare ciò che è venuto a conoscenza a seguito del sacramento della confessione.

III.8 - L'Arcivescovo di Pisa nominerà un Decano Universitario, e costui ridistribuirà le ore concesse dal Rettore dell'università di Firenze, per lo studio delle lingue o della Via della Chiesa secondo le esigenze degli studenti della Repubblica di Firenze.
Il Decano Universitario sceglie gli inseganti e gli insegnamenti che questi terranno durante le le lezioni concesse dal Rettore dell'Università di Firenze.
Almeno sedici lezioni universitarie dell'Università della Repubblica di Firenze ogni mese saranno destinate allo studio delle lingue o della Via della Chiesa.
Viene concessa facoltà inoltre, previo accordo tra Rettore e Decano, di diminuire il numero di ore concesse alla facoltà di teologia, in casi di pericoli imminenti per la Repubblica fiorentina (stato di allarme per guerra) per l'intensificazione di materie militari.




Citation:
IV - La Giustizia della Chiesa

IV.1 - Il Signore di Firenze si impegna a contrastare l'eterodossia ed ogni forma di reato nei confronti della Santa Chiesa Aristotelica Romana, laddove questa agisca in maniera non conforme al al Diritto Canonico od al suddetto Concordato di Firenze.
Per tale motivo s'instaura una collaborazione giudiziaria tra la Congregazione della Santissima Inquisizione e la Repubblica di Firenze.
Le sentenze dei tribunali religiosi saranno applicate In Gratebus dal Tribunale In Gratebus della Repubblica di Firenze.

IV.2
- I tribunali religiosi sono:

    I Tribunali Episcopali.
    I Tribunali Inquisitori.



La Repubblica di Firenze riconosce che i poteri e le prerogative della Santissima Inquisizione e dei Tribunali Episcopali sono quelli definiti nel Diritto Canonico della Santa Chiesa Aristotelica e Romana e dalla Carta dei Giudici.
Tutte le sentenze dei Tribunali religiosi dovranno attenersi alla Carta dei Giudici.

IV.3 - La Repubblia di Firenze riconosce i suddetti reati spirituali come Disturbo dell'Ordine Pubblico; come Tradimento; e come Alto Tradimento:


  • L'Eresia Intollerata: consiste nel pubblico rifiuto, in tutto o in parte, del Dogma Aristotelico, con le eccezioni dell'articolo I.3 e delle Eresie munite di Concordato con la Chiesa Aristotelica, con validità nella Repubblica di Firenze.
    È un disturbo all'Ordine Pubblico.

  • L'Apostasia: consiste in uno o più atti di rigetto o rifiuto, da parte di un fedele battezzato o di un credente non-battezzato, della Fede in un Unico Dio, rivelato attraverso i Profeti Aristotele e Christos.
    È un Alto Tradimento.

  • Lo Scisma: consiste in uno o più atti di rigetto o rifiuto, da parte di un fedele battezzato o di un credente non-battezzato, nei confronti dell'autorità Spirituale della Santa Chiesa Aristotelica Romana nel campo della somministrazione dei sacramenti e nella Dottrina Romana, riconosciuta dalla Santa Chiesa Aristotelica Romana e ratificata dalla Curia, dal Santo Ufficio o dal Cenacolo Episcopale Imperiale.
    È un Tradimento.

  • La Stregoneria: consiste nell'apprendistato e/o la pratica di riti ed espedienti magici, innaturali e blasfemi. La levitazione, la lettura del pensiero, i sacrifizi di animali, i feticci blasfemi e quantaltro possa essere identificato dalla Santissima Inquisizione, dai Teologhi del Cenacolo di Roma e dai Vescovi del Cenacolo Imperiale come una forma di contratto con forze ultraterrene nemiche della Religione Aristotelica, tutto ciò è ulteriormente considerato come un potenziale atto di stregoneria.
    È un disturbo all'Ordine Pubblico.

  • La Blasfemia: consiste nel disturbare veementemente l'officiarsi delle funzioni religise, o la somministrazione dei sacramenti.
    È un disturbo all'Ordine Pubblico.

  • La Menzogna Blasfema: Consiste nel mentire o protrarre falsa testimonianza, o atti indegni ed indecorosi, a seguito di un giuramento, istituzionale o privato, in nome di Dio, dei Profeti, dei Santi, delle Sacre Scritture.
    È un Alto Tradimento.

  • La Bestemmia: Consiste nell'offesa diretta a Dio, ai Profeti, ai i Santi alle Sacre Scritture. Consiste altresì nell'ingiuriare veementemente i membri della Chiesa Aristotelica nel compiersi della loro funzione spirituale.
    È un Disturbo all'Ordine Pubblico.


Chiunque può accusare chiunque al Procuratore Ecclesiastico di una Diocesi nel territorio della Repubblica di Firenze per uno di questi reati.

Nessuna sentenza In Gratebus per questi reati sarà comprensiva di pena pecuniaria.

IV.4 - I giudizi della Chiesa in materia matrimoniale hanno effetto civile.

IV.5 - Qualora la sentenza sia contestata dall'autorità civile, verrà istituita una commissione composta dall'Arcivescovo di Firenze o di Pisa(a seconda del fatto che la contestazione avvenga nei confronti di una sentenza emanata all'interno di una o dell'altra Provincia Ecclesiastica), da un funzionario della Santissima Inquisizione, dal Signore della Repubblica, dal Giudice della Repubblica e da un membro della Nobilta' fiorentina scelto in una rosa di 3 candidati, non appartenenti alla medesima famiglia, presenti fisicamente sul territorio fiorentino, voluti dall'Arcivescovo di Firenze o Pisa e indicato dal Signore di Firenze. Ogni nobile potrà partecipare ad un massimo di 3 processi. Questa commissione esaminerà nuovamente il caso ed il suo verdetto, scaturito dai tre quinti dei membri, sarà insindacabile.
Si precisa che la richiesta potrà riguardare solo le pene fisiche in gratibus da infliggere all'imputato mentre per ricorsi alle pene spirituali si dovrà ricorrere alla sacra rota.



Citation:
V - I Diritti e Doveri del Clero

V.1 - I Vescovi cittadini della Repubblica di Firenze potranno disporre di un qualsiasi corpo armato scelto, se e solo se ufficialmente riconosciuto dalla Congregazione delle Sante Armate, che non agirà mai contro gli interessi della Repubblica stessa e difenderà l'incolumità fisica e spirituale dei fedeli della Repubblica di Firenze.
La Guardia Episcopale e le Sante Armate sono regolate dalle norme dal Diritto Canonico e da un apposito Trattato con la Repubblica di Firenze.

V.2 - Il Signore di Firenze deciderà se concedere alle Sante Armate di costituirsi come Esercito IG.

V.3 - La Repubblica di Firenze aiuterà i chierici a divenire parroci IG mediante un prestito (non oltre i 1000 dct) su richiesta di un Arcivescovo o di un membro della Nunziatura Apostolica.

V.4 - I membri della Nunziatura Apostolica, quali Ambasciatori della Santa Sede, godono dell'immunità diplomatica. Per immunità diplomatica si intende una situazione giuridica soggettiva privilegiata riconosciuta e garantita a taluni soggetti, in considerazione della loro posizione e funzione istituzionale. Gli effetti delle immunità sono riconducibili alla non processabilità per tutti i reati esclusi i seguenti:


  • Frode

  • Brigantaggio

  • Compravendita di ingenti merci sul territorio della Repubblica senza previa autorizzazione

  • L’assalto ai municipi, l’assalto al castello della capitale, istigazione alla ribellione e tutti i reati che vengono a configurarsi come tradimento secondo l'ordinamento fiorentino

    Per i quali potranno essere giudicati esclusivamente da un tribunale composto da un membro della Santissima Inquisizione, l'Arcivescovo di Pisa o Firenze (a seconda del fatto che il reato avvenga all'interno di una o dell'altra Provincia Ecclesiastica) ed il Giudice di Firenze.



V.5 - I rapporti tra la Repubblica di Firenze e l'Ufficio del Gran Cameriere saranno regolati da un apposito Trattato.



Firenze , 16 Giugno 1459

Per la Repubblica di Firenze:

Anna Beatrice Merisi
Signora di Firenze




Giovanni de Medici Ridolfi
Gran Ciambellano della Repubblica fiorentina




Per la Chiesa Secolare:

L'Arcivescovo Metropolita di Firenze
Sua Eccellenza Reverendissima
Bassiano Eliogabalo Emesio Borgia



L'Arcivescovo Metropolita di Pisa
Sua Eccellenza Reverendissima
Tacuma de' Giustiniani Borgia



L'Arcivescovo Metropolita di Siena
S.E.R.SSMA Astuzia


L'Arcivescovo Vicario di Roma



Per il Consiglio Superiore della Nunziatura Apostolica

Sua Eminenza Tully Farnese
Cardinale Vice Cancelliere della Nunziatura Apostolica




Il Protonotario Apostolico




L'Arcinunzio Apostolico Onorario
Sua Eminenza Reverendissima Raniero Borgia detto "Quarion"

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Pascal



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MessagePosté le: Ven Juin 24, 2011 1:15 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Kemnos a écrit:
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Concordato tra la Santa Chiesa Aristotelica ed il Ducato di Modena

Preambolo

Con la presente il Ducato di Modena ufficializza i suoi rapporti con la Santa Chiesa Aristotelica Romana e Universale e riconosce l'Aristotelismo come pietra fondante dei suoi valori e della sua cultura.
Con la presente la Chiesa Aristotelica Romana e Universale riconosce il Ducato di Modena come Provincia di Confessione Aristotelica.

Questo Concordato non può essere modificato o annullato che in seguito ad un accordo tra le due parti, quali che siano i cambiamenti che avvengano in seno al Consiglio Ducale di Modena o della Chiesa.
Il presente Concordato potrà essere emendato solo con il consenso di entrambe le parti.
Tale Concordato annulla ogni precedente trattato tra il Ducato di Modena e la Santa Chiesa Aristotelica.

Precisazioni lessicali:
IG = In Gratibus = In Game
RP = Res Parendo = RolePlay (Forum etc)

I - Del ruolo della Chiesa nell'organizzazione spirituale della Repubblica

I.1- Il presente Concordato fa della Chiesa Aristotelica Universale e Romana la religione ufficiale del Ducato di Modena.
Il Ducato riconosce la Chiesa Aristotelica Universale e Romana come sola, unica e legittima Istituzione dell'Onnipotente, oltre che sola detentrice della Vera Fede.
Il Ducato di Modena riconosce l'esistenza della Santa Sede e di tutte le sue istituzioni.

I.2 - Solo il culto Aristotelico potrà essere esercitato o diffuso mediante proselitismo in pubblico nelle taverne, nei Municipi e negli altri edifici ed Istituzioni del Ducato di Modena.

I.3 - La religione spinozista e i discepoli di Averroè interpretano erroneamente l'Aristotelismo, perciò hanno una visione errata di Dio. Nonostante questo, la Santa Chiesa Aristotelica, nella sua grande bontà, ed il Ducato di Modena, nel rispetto dei suoi sudditi, tollera questi soli due culti secondo le seguenti condizioni:
• Le comunità di questi culti si possono installare nel territorio del Ducato solo con il permesso congiunto dell’Arcivescovo di Ravenna e del Duca di Modena.
• È consentito che i fedeli di tali religioni tollerate aprano uno ed un solo luogo di culto che sarà loro nel municipio di una città a propria scelta, eccetto la capitale del Ducato e la sede Arciepiscopale, ma dovranno essere autorizzati dalle autorità ecclesiastiche e temporali. Tale tolleranza non consente loro di diffondere la miscredenza mediante proselitismo al di fuori del loro luogo di culto.
• Per ricevere il permesso di pratica e predicazione del culto (In Gratibus, Res Parendo) dovrà comunque essere riconosciuta la Chiesa Aristotelica come istituzione ed esser consapevoli dell’esistenza di questo concordato.

I.4 – Il Ducato di Modena riconosce la piena autorità della Chiesa Aristotelica e Romana nel dominio spirituale e sui Vescovi delle terre modenesi.
Con la presente la Chiesa Aristotelica Romana e Universale riconosce al Ducato di Modena il diritto esclusivo di esercitare, entro i confini del territorio modenese, la potestà e di guida temporale degli uomini.

I.5 - Tutte le violazioni alle disposizioni di questo corpo di leggi parte I saranno considerate come un atto di eresia.

II - Il Ruolo della Chiesa nell'organizzazione temporale del Ducato

II.1 - Il Ducato e la Chiesa modenesi, nel desiderio di instaurare rapporti di collaborazione, si impegnano nel creare modi e luoghi atti al continuo e proficuo confronto, in particolare nel binomio Duca/Arcivescovo, all'assistenza e alla consultazione per conformare la politica ai principi di giustizia ed equità Aristotelica.
L'Arcivescovo può, se lo ritiene necessario, delegare nel dialogo con il Ducato un membro della Nunziatura Apostolica in sua sostituzione.
Il Duca può, se lo ritiene necessario, delegare nel dialogo con la Chiesa ravennate un membro dell’ambasciata del Ducato di Modena in sua sostituzione.

II.2 – L’Arcivescovo di Ravenna, se il Consiglio del Ducato di Modena lo ritiene opportuno, potrà sedere in Consiglio senza avere diritto di voto per aiutare quest’ultimo a legiferare e ad agire secondo i dettami dell’Unica Vera Fede.

II.3 - L'Arcivescovo o il Nunzio che, in seguito alla collaborazione con le autorità temporali, venga a conoscenza di informazioni confidenziali che possano compromettere la sicurezza del Ducato s'impegna a non rivelarle, pena l'accusa di alto tradimento. D'altra parte se tali informazioni sono di natura tale da mettere in pericolo la Chiesa stessa o la Santa Sede, in questo caso L'Arcivescovo è tenuto a informare la Curia ed il Cenacolum Episcoporum Italiae, dopo averlo comunicato al Duca ed al Consiglio.

II.4 - Un membro del clero Aristotelico che voglia assumersi una missione di natura temporale ne ha facoltà, ma non potrà violare in tale missione i principi della vera fede della quale la Chiesa Aristotelica è unica depositaria.

II.5 - Il Duca di Modena dovrà essere intronizzato dall’Arcivescovo.
Egli dovrà essere battezzato.
Se il Duca non fosse battezzato al momento della elezione dovrà esserlo entro quattordici giorni con cerimonia pubblica, mentre i consiglieri che non fossero battezzati, dovranno fare esplicita dichiarazione di esercitare il proprio ruolo esclusivamente per le vicende riguardanti il Ducato, esimendosi dal partecipare ad eventuali discussioni o trattazioni riguardanti la fede o su quanto previsto dal presente Concordato.
I fedeli spinozisti ed averroisti non saranno ritenuti nemici della Santa Chiesa Aristotelica se non violano le norme di questo Concordato e del Diritto Canonico.

II.6 - Il Duca di Modena deve nominare al principio del suo mandato un confessore personale tra il clero del Ducato.

II.7 - Il Duca di Modena non proporrà patenti di nobiltà per chi non sia stato battezzato o per chi non sia in possesso di attestato dell’Arcivescovo di Ravenna che lo dichiari comunque meritevole.

II.8 – I nobili del Ducato di Modena non peroreranno patenti di nobiltà per chi non sia stato battezzato o per chi non sia in possesso di attestato dell’Arcivescovo di Ravenna che lo dichiari comunque meritevole.

II.9 - L'Assemblea Episcopale dello SRING terrà un elenco Aere Perennius della nobiltà elevata nel Ducato di Modena.

III - Il ruolo della Chiesa nella vita civile

III.1 - I matrimoni aristotelici sono gli unici riconosciuti come validi.

III.2 - Conformemente al decreto Matrimonium Prohibiti, il "matrimonio civile", o tutte le altre forme d'unione di questo tipo con lo scopo di legare l'uomo alla donna e la donna a l'uomo sono severamente vietate nelle terre del Ducato di Modena, sia per i fedeli aristotelici che per i non fedeli.

III.3 - Un'unione more uxorio (convivenza senza matrimonio) è considerata peccaminosa e non benedetta dall'Altissimo. I figli che nasceranno da tale unione, come quelli che avverranno all'interno di matrimoni non Aristotelici di qualsivoglia tipo, sono considerati figli naturali non legittimi, ossia bastardi. Se un'unione more uxorio viene successivamente regolarizzata tramite il matrimonio, i figli verranno quindi riconosciuti come legittimi.

III.4 - Il Ducato riconosce che l'educazione della prole debba avvenire all'interno di un nucleo familiare timorato dell'Altissimo e della Santa Chiesa. Per questo motivo le coppie sposate hanno la priorità in caso di adozione. L'adozione da parte di persone non sposate è consentita, ma deve essere seguita la "Procedura di adozione per cittadini non sposati" presentata al termine di questa sezione come appendice.
In caso di annullamento di matrimonio l'adozione decade poichè il matrimonio risulta come mai celebrato. Se c'è il desiderio, da parte di un membro della coppia, di mantenere un figlio adottivo, la "Procedura di adozione per cittadini non sposati" dovrà essere applicata.
La Santa Chiesa Aristotelica è l'unica istituzione che possa rendere un'adozione valida a livello civile.

III.5 - La Chiesa fa propria la missione d'aiutare i più miserabili. I suoi rappresentanti cercheranno dunque di partecipare in maniera attiva alle azioni di carità coordinando, per quanto possibile, i loro sforzi con le autorità municipali e ducali.
Il Diritto Canonico regola i doveri dei parroci e di ogni altra carica ecclesiastica verso la comunità.

III.6 - La Chiesa fa propria la missione di educare il popolo ai giusti valori Aristotelici ed al rispetto delle istituzioni ducali.
Per questo motivo il Rettore assegnerà le cattedre dei corsi relativi alla via della Chiesa dando precedenza a coloro che hanno seguito la Via della Chiesa, in collaborazione con l'Arcivescovo.
Inoltre, l'Arcivescovo od un suo rappresentante avrà il ruolo di Consigliere per le Materie Ecclesiastiche all'interno dell'Università.

III.7 - Ogni ecclesiastico non deve rendere conto a nessuno dei suoi atti spirituali tranne che al suo Vescovo. A nessun chierico può essere chiesto di rivelare ciò che è venuto a conoscenza a seguito del sacramento della confessione.

III.8 - Almeno un rappresentante della diocesi deve essere presente alle manifestazioni organizzate dal Duca e dal suo Consiglio per le quali ha ricevuto preventivo invito. L'assenza di un rappresentante può essere tollerata, qualora il Duca o il Consiglio ne siano stati informati per tempo.

III.9 - Il Duca o un rappresentante del Consiglio deve essere presente alle manifestazioni e celebrazioni religiose per le quali ha ricevuto preventivo invito.
L'assenza di un rappresentante può essere tollerata, qualora l'Arcivescovo o il Vicario Generale ne sia stato informato per tempo.

III.10 - I vescovi avranno completa autonomia e autorità nella nomina del clero della loro diocesi, sacerdoti o laici, e di autorizzarli ad amministrare i sacramenti. Qualsiasi tentativo di occupazione di un incarico religioso al di fuori delle procedure canoniche verrà punito dalla giustizia ordinaria del Ducato come disturbo dell'ordine pubblico.

III.11 - La Chiesa riconosce l'importanza della diffusione della conoscenza, e ritiene che solo persone dalla irreprensibile condotta morale possano trasmettere nei luoghi del sapere le competenze ad essa riconducibili. Per questo essa ha il diritto di veto sulla scelta dei professori ottenenti una cattedra all'università modenese per tutti i corsi relativi alla via della Chiesa.

III.12 – Il Ducato di Modena aiuterà i chierici a divenire parroci IG mediante un prestito (non oltre i 1000 ducati) su richiesta dell'Arcivescovo di Ravenna.
Questo prestito sarà concesso esclusivamente nel caso il futuro parroco IG rimarrà nel Ducato di Modena dopo l'ordinazione per uno spazio temporale minimo di quattro mesi.
Tale prestito assumerà la caratteristica di dono se il Duca ed il Consiglio di Modena voteranno all’unanimità, la non restituzione della somma assegnata.
Questa votazione avverrà prima dell’erogazione della somma.

III.13 – Gli Arcivescovi di Ravenna, Aquileia e Pisa si impegnano ad assegnare un membro del Clero modenese all’Esercito Ducale in qualità di Cappellano Militare, affinché possa portare conforto spirituale ai soldati. Per svolgere al meglio tale missione, egli avrà accesso alle sale alle quali hanno accesso i soldati, in modo da essere più presente tra di loro ed avere la possibilità di accompagnarli nelle loro missioni. E' fatto divieto, se il Cappellano è un Sacerdote, di prendere le armi contro un fratello aristotelico, mentre è concesso ad un Fratello Cappellano, laico, di combattere al fianco di coloro dei quali ha la cura spirituale.


Citation:
Appendice: Procedura di adozione per cittadini non sposati

I
Nel caso un cittadino di Modena non regolarmente sposato, mosso da misericordia e pietà verso un'infante ancora in fasce o verso un orfano, decidesse di prenderlo seco ed ammetterlo al proprio casato o famiglia, può farlo ma deve descrivere [in RP] nella Taverna del Ducato di Modena o in Piazza Italica:

• l'incontro con il figlio che intende adottare, in che occasione, condizioni, luogo, ecc.;
• compiere l'azione di prendere il pargolo e portarlo ad un monastero o ad una chiesa, affinchè i monaci oppure il parroco ne possano aver cura (al massimo specificare il nome del curato a cui si intende affidarlo);
• trascorso un periodo indicativo di 15/20 giorni dalla consegna del piccolo all'autorità ecclesiastica, se si è ancora intenzionati ad adottare, si dovrà fare richiesta [sempre nel RP] al parroco o al monaco che ha in custodia il piccolo, che a sua discrezione potrà richiedere da voi una prova della vostra buona fede (una donazione alla chiesa oppure ad un municipio, un pellegrinaggio verso una destinazione designata, non più distante di 3 giorni di marcia, ecc.). Il richiedente dovrà provvedere a fornire una prova dell'avvenuta missione all'autorità ecclesiastica che ha la custodia del pargolo.

II
Nel caso il richiedente sia non battezzato, una volta che avrà consegnato il pargolo al monastero/parrocchia, prima di presentare la richiesta definitiva di adozione egli dovrà procedere a seguire un corso sulla pastorale aristotelica presso un luogo che gli verrà indicato e dopo riceverà il battesimo.

III
L'adozione verrà negata a persone dichiarate eretiche dalla Santa Chiesa.

IV
Nel caso il richiedente, entro il periodo di custodia del pargolo presso l'autorità ecclesiastica, convoli a giuste nozze, potrà non attendere il termine prestabilito per la richiesta di adozione e ricevere la patria podestà sul pargolo, sempre previa attestazione del certificato di matrimonio e dopo verifica da parte del curato.



IV - La Giustizia della Chiesa

IV.1 - Per la promessa canonica di intronizzazione nella Cattedrale di Modena, il Duca, come i suoi successori, si impegnano a perseguire le eresie sotto tutte le forme che esse potrebbero prendere. Il crimine di eresia è riconosciuto come disturbo dell'ordine pubblico dal momento che costituisce una attacco alle fondamenta dell'autorità ducale e religiosa.

IV.2 - La Santissima Inquisizione ed il Tribunale Inquisitoriale di Ravenna sono istituiti sul territorio del Ducato. I poteri e le prerogative della Santissima Inquisizione e del Tribunale sono quelli definiti nel Diritto Canonico della Santa Chiesa Aristotelica e Romana.

IV.3 – I reati giudicati dal Tribunale Religioso sono quelli previsti dal Diritto Canonico, riportati qui di seguito:.
Dei reati:
- Dell'Apostasia: consiste in uno o più atti di rigetto o rifiuto, da parte del battezzato, della Fede Aristotelica.
- Dello Scisma: inganno degli uomini attraverso false parole, conducendoli su sentieri distanti da quelli originari della Chiesa Aristotelica e ratificato dalla Curia, dal Santo Ufficio o dal Collegio Teologale Italiano.
- Della Stregoneria: è definita come l'apprendistato e/o la pratica di riti magici e diabolici, ovvero senza l'intervento divino, è un gravissimo crimine. Il fatto di leggere nei pensieri degli altri Res Parendo o In Gratibus è considerato come stregoneria. Il reato di condivisione dell’anima (multi account) In Gratibus, per la sua particolare esecrabilità e ripugnanza, ed il bisogno di punirne i colpevoli velocemente, sarà giudicato direttamente dal Tribunale del Ducato, senza il bisogno di alcun consulto presso le autorità religiose.
- Dello spergiuro: E' considerato come spergiuro una persona che menta dopo aver giurato di dire il vero dinnanzi alle Sante Scritture o alle reliquie dei santi, anche in ambito civile.
- Della bestemmia: E' fatta proibizione di bestemmiare il Dio che tutto governa, Aristotele e Christos, i santi ed in particolare il santo protettore del Provincia o di una delle sue città o ingiuriare membri della Chiesa Aristotelica Res Parendo (RP) o In Gratibus (IG).

IV.4 - Il tribunale religioso farà applicare le differenti punizioni decise e previste dal Diritto Canonico trasmettendo, attraverso la Vidamia di Ravenna, la sentenza. In seguito, il tribunale temporale locale emetterà la propria sentenza, conforme a quella pronunciata della procura ecclesiastica.
IV. 4 bis - Le sanzioni pesanti, conformi alla Carta del Giudice, come i roghi pubblici e le condanne alla prigionia superiore ai tre giorni, saranno oggetto di approvazione da parte del Ducato.
IV.4 ter - Nel caso il tribunale ecclesiastico non sia in grado di fare applicare la sentenza, il tribunale temporale locale dovrà occuparsene, conformemente alla domanda della procura ecclesiastica ed in rispetto della Carta del Giudice.

IV.5 - I tribunali ecclesiastici hanno precedenza su quelli temporali, i primi possono dissentire dai secondi per i casi di loro competenza specificati nel punto IV.3.

IV.6 - I condannati potranno fare appello sulle sentenze del tribunale inquisitoriale al Tribunale della Rota Apostolica e della Cassazione, a Roma.

IV.7 - Qualora la sentenza sia contestata dall'autorità civile, verrà istituita una commissione composta dall'Arcivescovo ravennate, da un funzionario della Santissima Inquisizione, dal giudice del Ducato e da un membro della CAI. Questa commissione esaminerà nuovamente il caso, ed il suo verdetto, scaturito dai tre quarti dei membri, sarà insindacabile.

IV.8 - I giudizi della Chiesa in materia matrimoniale hanno effetto civile.

V - I privilegi del clero

V.1 – Gli Arcivescovi di Ravenna, Aquileia e Pisa potranno disporre di un corpo armato speciale, detto Guardia Episcopale, che non agirà mai contro gli interessi del Ducato stesso. La Guardia Episcopale è regolata dalle norme del Diritto Canonico.
I rapporti tra il Ducato di Modena e la Guardia Episcopale sono regolati da specifico Trattato.

V.2 - I chierici aristotelici possono richiedere al Ducato una scorta, qualora la loro missione di emissari di Dio renda necessario uno spostamento all'interno od all'esterno del Ducato.

V.3 - I chierici non potranno essere trascinati in tribunale se non con il patrocinio di un altro chierico.

V.4 - I membri della Nunziatura Apostolica, quali Ambasciatori della Santa Sede, gli Arcivescovi di Ravenna, di Venezia e di Pisa e i Vescovi delle Diocesi presenti nel Ducato, godono dell'immunità diplomatica. Per immunità diplomatica si intende una situazione giuridica soggettiva privilegiata riconosciuta e garantita a taluni soggetti, in considerazione della loro posizione e funzione istituzionale. Gli effetti delle immunità sono riconducibili alla non processabilità per tutti i reati esclusi quelli previsti dall'articolo seguente.
V.4 bis - Il Ducato di Modena, solo ed esclusivamente dopo aver consultato il Consiglio Superiore della Nunziatura, può dichiarare un membro della Congregazione "persona non gradita". Ciò comporta il decadimento per tale membro dell’immunità diplomatica nel Ducato di Modena.

V.5 - Per i reati quali la compravendita di ingenti merci sul territorio del Ducato senza previa autorizzazione (speculazione), il brigantaggio, l’assalto ai municipi o l’assalto al castello della capitale, i funzionari apostolici, i Vescovi e l'Arcivescovo rimangono processabili e saranno giudicati secondo le leggi in vigore nel Ducato di Modena.

V.6 – I membri del clero saranno giudicati dal tribunale episcopale anche per crimini commessi non riguardanti la loro missione; in seguito potranno essere giudicati anche dalla giustizia civile.

V.7 - Coloro a cui viene concesso asilo presso una struttura religiosa da parte del responsabile della detta struttura sono sotto la protezione della Santa Chiesa.

V. 8 - Colui il quale sia ricercato poiché accusato di aver infranto una o più leggi modenesi, potrà ottenere asilo presso una struttura religiosa solo nel caso in cui non sia recidivo nel reato e nei reati che gli vengono contestati. In ogni caso il responsabile della struttura è tenuto, trascorsi 59 giorni, a consegnare il rifugiato alle autorità ducali.
V.8 bis - Nel caso in cui tale rifugiato, durante la sua permanenza nella struttura, venga attratto dalla vita sacerdotale, verrà personalmente esaminato dall’Arcivescovo di competenza e se la sua richiesta sarà ritenuta sincera, basata sul desiderio di servire Dio anziché sul desiderio di fuggire dalla giustizia ducale, verrà ordinato sacerdote dopo un’eventuale penitenza e sarà graziato dalla giustizia temporale.
V.8 ter - Il ricercato che abbia ottenuto asilo presso una struttura religiosa si vedrà immediatamente al di fuori della protezione della Chiesa nel momento in cui esce dalla struttura, in particolare se viene sorpreso a lasciare la città o a frequentare le Taverne In Gratibus o se viene sorpreso mentre discute con altre persone nelle Pubbliche Piazze Ducali o Cittadine, e in generale in tutti i cosiddetti Fori Res Parendo ed In Gratibus.

V.9 - L’Arcivescovo può concordare con un nobile del Ducato di Modena la donazione di un feudo con la seguente formula: le terra della signoria di XXX sono donate al Vescovo di XXX che ne diviene signore a partire dalla sua nomina all'episcopato.
Tale donazione ha valore perpetuo, a meno di diversa decisione dell'Arcivescovo, e rende autonome le terre donate dal Nobile donatario a tutti gli effetti.
Il Ducato di Modena si impegnerà a verificare che tale accordo avvenga nel pieno rispetto delle regole stabilite e darà pieno riconoscimento alla nomina.

V.10 - Il Ducato di Modena riconosce le Taverne aristoteliche quali luoghi di culto della fede aristotelica.
Per tale motivo, si impegna (attraverso le singole Municipalità) a sostenere economicamente i costi settimanali di tali taverne, almeno nelle città di Modena, Mirandola e Guastalla.
Se la taverna aristotelica non avrà fondi a sufficienza per pagare la tassa settimanale, richiederà un contributo al Sindaco, il quale dovrà fornirli (tramite mandato ovvero tramite scambio di merce) entro 48 ore dalla richiesta.
Nel caso il Sindaco sia impossibilitato al pagamento, verrà sostituito dallo Sceriffo.
L'aiuto economico non potrà eccedere l'importo della tassa settimanale.

V.11 - Per qualsiasi dubbio interpretativo del presente Concordato fanno fede, quali fonti, il Diritto Canonico, il Dogma Aristotelico, La Carta dei Giudici e le Leggi Ducali in vigore.



Firmato a Modena il giorno 05 del mese di dicembre dell’anno di grazia MCDLVIII

Per il Ducato di Modena

Giovanni Marcolando Borromeo
Duca di Modena





Per la Santa Chiesa Aristotelica:

S.E. Rev.ma Mons. Ennio "Kemnos" Borromeo Pelagio
Arcivescovo Primate del Concilio Episcopale del Santo Impero
Arcivescovo Metropolita di Ravenna




S.Beat. Emin.ma Frà Tebaldo Foscari detto Heldor il randello
Cardinale Elettore ed Inquisitore Italico
Patriarca Metropolita di Aquileia
Arcivescovo delle Venezie
Padre Generale dell'Ordine di San Domenico




Arcivescovo di Pisa
S.E.Monsignor Tacuma de' Giustiniani
vice primate imperiale
sottosegretario apostolico italico
arcivescovo metropolita di Pisa



Protonotario Apostolico
S.E. Rev.ma Cardinal Raniero Borgia detto "Quarion
Cardinal-Primate degli Stati Pontifici e del Mezzogiorno D'italia
Vicarius Urbis
Protonotario Apostolico
Missus Inquisitionis



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MessagePosté le: Ven Juin 24, 2011 1:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Kemnos a écrit:
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Concordato tra la Santa Chiesa Aristotelica ed il Ducato di Milano

Preambolo

Con la presente il Ducato di Milano ufficializza i suoi rapporti con la Chiesa Aristotelica Romana e Universale e riconosce l'Aristotelismo come pietra fondante dei suoi valori e della sua cultura.
Con la presente la Chiesa Aristotelica Romana e Universale riconosce il Ducato di Milano come Provincia di Confessione Aristotelica.

Questo Concordato non può essere modificato o annullato che in seguito ad un accordo tra le due parti, quali che siano i cambiamenti che avvengano in seno al Consiglio Ducale di Milano o della Chiesa.
Il presente Concordato potrà essere emendato solo con il consenso di entrambe le parti.
Tale Concordato annulla ogni precedente trattato tra il Ducato di Milano e la Santa Chiesa Aristotelica.

Precisazioni lessicali:
IG = In Gratibus = In Game
RP = Res Parendo = RolePlay (Forum etc)

I - Del ruolo della Chiesa nell'organizzazione spirituale del Ducato

I.1 - Il presente Concordato fa della Chiesa Aristotelica Universale e Romana la religione ufficiale del Ducato di Milano. Il Ducato riconosce la Chiesa Aristotelica Universale e Romana come sola, unica e legittima Istituzione dell'Onnipotente, oltre che sola detentrice della Vera Fede.
Il Ducato di Milano riconosce l'esistenza della Santa Sede e di tutte le sue istituzioni.

I.2 - Solo il culto Aristotelico potrà essere esercitato o diffuso mediante proselitismo in pubblico nelle taverne, nei municipi e negli altri edifici ed istituzioni del Ducato di Milano.

I.3 - La religione spinozista e i discepoli di Averroè interpretano erroneamente l'Aristotelismo, perciò hanno una visione errata di Dio. Nonostante questo, la Santa Chiesa Aristotelica, nella sua grande bontà, ed il Ducato di Milano, nel rispetto dei suoi sudditi, tollera questi soli due culti secondo le seguenti condizioni:
• Le comunità di questi culti si possono installare nel territorio del Ducato solo con il permesso degli Arcivescovi di Milano e Ravenna, previo consulto del Duca di Milano.
• È consentito che i fedeli di tali religioni tollerate aprano uno ed un solo luogo di culto che sarà loro nel municipio di una città a propria scelta, eccetto la capitale del Ducato e sede Arcivescovile, ma dovranno essere autorizzati dalle autorità ecclesiastiche e temporali. Tale tolleranza non consente loro di diffondere la miscredenza mediante proselitismo al di fuori del loro luogo di culto.
• Per ricevere il permesso di pratica e predicazione del culto (In Gratibus, Res Parendo) dovrà comunque essere riconosciuta la Chiesa Aristotelica come istituzione ed esser consapevoli dell’esistenza di questo concordato.

I.4 - Il Ducato di Milano riconosce la piena autorità della Chiesa Aristotelica e Romana nel dominio spirituale e sui vescovi delle terre milanesi.

I.5 - Tutte le violazioni alle disposizioni di questo corpo di leggi parte I saranno considerate come un atto di eresia.


II - Del ruolo della Chiesa nell'organizzazione temporale del Ducato

II.1 - dell'Aristotelismo del Duca eletto

II.1.1
Il Credo Aristotelico, in quanto unica Vera Via alla salvezza, dev'essere la stella guida nella gestione del Ducato di Milano. Non esiste infatti benessere materiale se quello spirituale non è presente.
Il Duca di Milano, come massimo rappresentante del Ducato che governa, ne è il primo garante. Per questo motivo il Duca di Milano deve appartenere alla comunità dei fedeli (essere battezzato) oppure deve possedere un attestato ufficiale, firmato dagli Arcivescovi di Milano e Ravenna e da lui medesimo, in cui egli riconosce l'autorità della Chiesa Aristotelica come religione ufficiale dello Stato e giura di combattere eresia e blasfemia, e gli Arcivescovi lo dichiarano idoneo a governare il Ducato.

II.1.2
Nel caso in cui le condizioni indicate dal precedente paragrafo vengano a mancare, il presente Concordato verrà immediatamente rimesso in discussione. Si dovrà indire al più presto una riunione a cui parteciperanno il Duca, l'Arcivescovo, e chiunque essi desiderino, per discutere del problema e trovare una soluzione.

I Consiglieri di Fede Aristotelica che hanno contribuito all'elezione di un Duca non soddisfacente le condizioni del precedente paragrafo devono essere consapevoli che la Chiesa può decidere di aprire un'istruttoria per giudicare le loro azioni.

II.1.3
I Consiglieri ducali non battezzati dovranno possedere un attestato arcivescovile di stima (nulla osta) altrimenti non potranno assumere alcun incarico in Consiglio, a meno che non vi sia penuria (permanente o temporanea) di Consiglieri ducali battezzati.


II.2 - della compatibilità tra uomini di Chiesa ed incarichi temporali

Come indicato dall'Enciclica "De Politeïa et Ecclesia", un membro del clero che voglia assumersi una missione di natura temporale ne ha facoltà. In questi casi è consigliabile chiedere sempre l'esplicito permesso dell’Arcivescovo.
Egli non potrà violare in tale missione i princìpi della Vera Fede della quale la Chiesa Aristotelica è unica depositaria, ossia compiere degli atti che vanno contro i dettami descritti dal dogma e dal diritto canonico.

Questo articolo si integra con le indicazioni date dal Primo Concilio della Santa Chiesa Aristotelica Italiana, che stabilisce che un parroco e un Vescovo non si devono candidare a sindaco, a meno di situazioni di eccezionale gravità stabilite dall’Arcivescovo, e un Arcivescovo non si deve candidare al Consiglio ducale.


II.3 - del rappresentante della Chiesa Aristotelica nel Consiglio ducale

II.3.1
In caso il Duca non sia un fedele aristotelico, egli si impegna a chiamare l'Arcivescovo di Milano a sedere in Consiglio ducale, per consigliarlo in merito a questioni religiose e morali.
Nel caso il Duca sia battezzato, l'Arcivescovo di Milano siederà nel Consiglio ducale se il Duca lo riterrà opportuno.

II.3.2
L'Arcivescovo si impegna a non far parte di altri Consigli all'infuori di quello del Ducato di Milano.
L'Arcivescovo può, se lo ritiene necessario, delegare un membro della Nunziatura Apostolica che ha risieduto per almeno quattro mesi all'interno del Ducato in sua sostituzione. Tale delegato dovrà avere l'approvazione del Duca.


II.4 - dei diritti e doveri degli uomini di Chiesa in Consiglio ducale

Persone appartenenti alla gerarchia ecclesiale possono accedere alle sale del Consiglio ducale in due modi: come rappresentante ecclesiastico ufficiale, secondo le modalità descritte dall'articolo II.3 del presente Concordato, o come Consiglieri in liste di partito regolarmente eletti, secondo l’articolo II.2 del presente Concordato.

Esse sono nella situazione speciale di avere dei doveri verso due istituzioni distinte: la Santa Chiesa Aristotelica e il Ducato di Milano. Per evitare conflitti di interesse e di coscienza si definiscono qui di seguito i rispettivi diritti e doveri.

II.4.1
L'eventuale rappresentante ecclesiastico nel Consiglio ducale dovrà giurare secondo il testo riportato qui di seguito. Egli si impegna pertanto a non rivelare mai informazioni che possano compromettere la sicurezza del Ducato, pena l'accusa di Alto Tradimento.

Nel caso in cui apprenda in Consiglio informazioni di natura tale da mettere in pericolo la Chiesa stessa o la Santa Sede, dovrà indicare la natura del problema al Duca ed ai Consiglieri e cercare di trovare una soluzione in accordo con essi. Se i problemi persistono, è tenuto a informare la Curia ed il Cenacolum Episcoporum Italiae dopo averlo comunicato al Duca ed al Consiglio, ed eventualmente informare la popolazione milanese della presenza di atteggiamenti antiaristotelici in Consiglio ducale, spiegando la situazione nelle sue linee generali.

Se il Duca ritiene che il rappresentante aristotelico abbia abusato della sua posizione per diffondere dati sensibili, potrà chiedere l'apertura di un procedimento civile, presso il Tribunale ducale, ed ecclesiale, chiedendo una verifica del caso presso il Viceprimate Italico dello SRING.

Citation:
Giuramento per il rappresentante ecclesiastico
Io, ..., come rappresentante ufficiale della Santa Chiesa Aristotelica nel Consiglio del Ducato di Milano, giuro che mi adopererò al massimo delle mie facoltà per il Bene del popolo di Milano, nel rispetto delle sue istituzioni e dei dettami di Santa Chiesa, seguendo le indicazioni contenute nel Concordato.


II.4.2
Un membro della Chiesa che, tramite regolari elezioni ducali, arrivi a sedere in Consiglio, deve giurare fedeltà al Duca e al Ducato e manterrà la segretezza sui temi discussi nelle sale del Consiglio secondo i termini stabiliti dalla legislazione ducale per i consiglieri eletti.

Nel caso in cui apprenda in Consiglio informazioni di natura tale da mettere in pericolo la Chiesa stessa o la Santa Sede, egli seguirà le indicazioni del rappresentante ecclesiastico, e non potrà comunicare in prima persona al di fuori del Consiglio.

Se non vi è alcun rappresentante ecclesiastico in Consiglio, egli potrà svolgerne le funzioni come indicato nel paragrafo precedente.
Nel caso vi siano più membri della Chiesa eletti, in questo particolare frangente è necessario che parlino con una voce sola in difesa della Chiesa, e pertanto occorre che si consultino tra loro prima di ogni intervento. In caso di contrasti potranno chiedere al Duca di parlarne con una figura imparziale e di comprovata autorità (si consiglia il confessore personale del Duca) per un parere di terzi. Questi non potrà parlare di tale discussione ad alcuno, come sotto il segreto della confessione.


II.5 - della presenza di ecclesiastici nei Consigli cittadini

È fortemente auspicabile che il Vescovo (o, se la città non è sede vescovile, il parroco) sieda nel Consiglio Comunale della sua città, se esiste, in modo da aiutare il sindaco a conformare la politica cittadina ai principi aristotelici. Costui può, se lo ritiene necessario, delegare un chierico che ha risieduto almeno per quattro mesi nella città in sua sostituzione.


II.6 – del confessore personale del Duca

Se il Duca è Aristotelico, dovrà nominare al principio del suo mandato un confessore personale tra il clero del Ducato, con cui confidarsi e chiedere consiglio quando lo ritiene opportuno.
Il confessore ducale non siederà in Consiglio Ducale, a meno che non lo voglia il Duca.


II.7 - delle perorazioni araldiche dei nobili milanesi

II.7.1
Al momento di proporre patenti di nobiltà, il Duca è tenuto a ricordare che la Fede non è un valore secondario. Per tale motivo è fortemente auspicabile che egli si informi della condotta morale dei candidati che intende proporre, presso i Vescovi delle Diocesi di residenza dei candidati (o, in loro mancanza, ai parroci).

Nel caso il Duca proponga un nome che ha avuto parere negativo, l'Arcivescovo di Milano o Ravenna ha la possibilità di informare il Collegio di Araldica della situazione.

II.7.2
I nobili del ducato di Milano sono consapevoli dell’importanza che ha l’Aristotelismo, religione ufficiale, agli occhi dell’Imperatore. Per questo motivo essi, prima di perorare ufficialmente una causa di nobilato presso il Collegio Araldico Imperiale Italofono, sono tenuti a chiedere il parere del Vescovo (o, in sua mancanza, del parroco) della diocesi in cui risiede il loro candidato.

Come nel caso del paragrafo precedente, tale parere non sarà vincolante ma l'Arcivescovo può informare il Collegio di Araldica della contrarietà del clero verso tale nome.

III - Del ruolo della Chiesa nella vita civile

III.1 - I matrimoni Aristotelici sono gli unici riconosciuti come validi a livello civile.
Conformemente al decreto Matrimonium Prohibiti, il "matrimonio civile", o tutte le altre forme d'unione di questo tipo con lo scopo di legare l'uomo alla donna e la donna a l'uomo, sono severamente vietate nelle terre del Ducato di Milano, sia per i fedeli Aristotelici che per i non fedeli.

III.2 - Un'unione more uxorio (convivenza senza matrimonio) è considerata peccaminosa e non benedetta dall'Altissimo. I figli che nasceranno da tale unione, come quelli che avverranno all'interno di matrimoni non Aristotelici di qualsivoglia tipo, sono considerati figli naturali non legittimi, ossia bastardi. Se un'unione more uxorio viene successivamente regolarizzata tramite il matrimonio, i figli verranno quindi riconosciuti come legittimi.

III.3 - Il Ducato riconosce che l'educazione della prole debba avvenire all'interno di un nucleo familiare timorato dell'Altissimo e della Santa Chiesa. Per questo motivo le coppie sposate hanno la priorità in caso di adozione. L'adozione da parte di persone non sposate è consentita, ma deve essere seguita la "Procedura di adozione per cittadini non sposati" presentata al termine di questa sezione come appendice.
In caso di annullamento di matrimonio l'adozione decade poichè il matrimonio risulta come mai celebrato. Se c'è il desiderio, da parte di un membro della coppia, di mantenere un figlio adottivo, la "Procedura di adozione per cittadini non sposati" dovrà essere applicata.
La Santa Chiesa Aristotelica è l'unica istituzione che possa rendere un'adozione valida a livello civile.

III.4 - La Chiesa fa propria la missione d'aiutare i più miserabili. I suoi rappresentanti cercheranno dunque di partecipare in maniera attiva alle azioni di carità coordinando, per quanto possibile, i loro sforzi con le autorità municipali e ducali.
Il Diritto Canonico regola i doveri dei parroci e di ogni altra carica ecclesiastica verso la comunità.

III.5 - Ogni ecclesiastico non deve rendere conto a nessuno dei suoi atti spirituali tranne che al suo vescovo. A nessun chierico può essere chiesto di rivelare ciò di cui è venuto a conoscenza a seguito del Sacramento della Confessione.

III.6 - I vescovi avranno completa autonomia e autorità nella nomina del clero della loro diocesi, sacerdoti o laici, e nell'autorizzarli ad amministrare i sacramenti. Qualsiasi tentativo di occupazione di un incarico religioso al di fuori delle procedure canoniche verrà punito dalla giustizia ecclesiastica.

III.7 - La Chiesa riconosce l'importanza della diffusione della conoscenza, e ritiene che solo persone dalla irreprensibile condotta morale possano trasmettere nei luoghi del sapere le competenze ad essa riconducibili. Per questo essa ha il diritto di veto sulla scelta dei professori ottenenti una cattedra all'università milanese per tutti i corsi relativi alla via della Chiesa.

III.8 - Almeno un rappresentante dell’alto clero milanese dovrà assistere alle manifestazioni organizzate dal Duca e dal suo Consiglio per le quali ha ricevuto preventivo invito. L'assenza di un rappresentante può essere tollerata, qualora il Duca ne sia stato informato per tempo.
Parimenti, il Duca e i suoi Consiglieri, se battezzati, dovranno assistere alle manifestazioni e celebrazioni religiose per le quali hanno ricevuto preventivo invito. L'assenza di un rappresentante può essere tollerata, qualora l’Arcivescovo o il Vicario Generale ne sia stato informato per tempo.

III.9 – Gli Arcivescovi di Milano e Ravenna si impegnano ad assegnare un membro del Clero milanese, se richiesto, ad ogni Compagnia Militare Milanese riconosciuta dal Ducato di Milano in qualità di Cappellano Militare, affinché possa portare conforto spirituale ai soldati.

III.10 - In caso di conflitti (scontri dell'esercito con briganti o guerre ufficialmente dichiarate) la Chiesa Aristotelica Romana garantisce che i membri del clero daranno supporto allo Stato nella maniera che gli stessi ed i loro Arcivescovi riterranno più opportuna, dalla cura delle anime sul campo di battaglia alla partecipazione diretta agli scontri, in accordo alle disposizioni concordate col Duca stesso o, in sua vece, con il Capitano delle armate ducali.

Citation:
Appendice: procedura di adozione per cittadini non sposati

I
Nel caso un cittadino di Milano non regolarmente sposato, mosso da misericordia e pietà verso un'infante ancora in fasce, decidesse di prenderlo seco ed ammetterlo al proprio casato o famiglia, può farlo ma deve descrivere [in RP] nella Taverna del Ducato di Milano o in Piazza Italica, che contenga i seguenti passi:

• l'incontro con il figlio che intende adottare, in che occasione, condizioni, luogo, ecc.;
• compiere l'azione di prendere il pargolo e portarlo ad un monastero o ad una chiesa, affinchè i monaci oppure il parroco ne possano aver cura (al massimo specificare il nome del curato a cui si intende affidarlo);
• trascorso un periodo indicativo di 15/20 giorni dalla consegna del piccolo all'autorità ecclesiastica, se si è ancora intenzionati ad adottare, si dovrà fare richiesta [sempre nel RP] al parroco o al monaco che ha in custodia il piccolo, che a sua discrezione potrà richiedere da voi una prova della vostra buona fede (una donazione alla chiesa oppure ad un municipio, un pellegringgio verso una destinazione designata, non più distante di 3 giorni di marcia, ecc.). Il richiedente dovrà provvedere a fornire una prova dell'avvenuta missione all'autorità ecclesiastica che ha la custodia del pargolo.

II
Nel caso il richiedente sia non battezzato o apostata, una volta che avrà consegnato il pargolo al monastero/parrocchia, prima di presentare la richiesta definitiva di adozione egli dovrà procedere a seguire un corso sulla pastorale aristotelica presso un luogo che gli verrà indicato e dopo riceverà il battesimo.

III
L'adozione è proibita a persone dichiarate eretiche dalla Santa Chiesa.

IV
Nel caso il richiedente, entro il periodo di custodia del pargolo presso l'autorità ecclesiastica, convoli a giuste nozze, potrà non attendere il termine prestabilito per la richiesta di adozione e ricevere la patria podestà sul pargolo, sempre previa attestazione del certificato di matrimonio e dopo verifica da parte del curato.



IV - Della giustizia della Chiesa

IV.1 - La Santissima Inquisizione ed il Tribunale Inquisitoriale di Milano sono istituiti sul territorio del Ducato. I poteri e le prerogative della Santissima Inquisizione e del Tribunale sono quelli definiti nel Diritto Canonico della Santa Chiesa Aristotelica e Romana.

IV.2 - Il Tribunale Inquisitoriale è competente nei casi di: eresia, scisma, apostasia, insulto, blasfemia o diffamazione verso la Chiesa, le sue istituzioni, i suoi membri o i suoi insegnamenti; di prevaricazione o di violazione di giuramento fatto sulle Sante Scritture o sulle reliquie dei Santi Aristotelici.

IV.3 - Il tribunale religioso farà applicare le differenti punizioni decise e previste dal Diritto Canonico attraverso la Vidamia di Milano.
Nel caso il tribunale ecclesiastico non sia in grado di fare applicare la sentenza, oppure questa preveda delle pene IG, il Duca e i suoi Consiglieri si impegnano a prestare ausilio alla procura ecclesiastica aprendo un processo con capo di accusa di "Disturbo all'Ordine pubblico", se richiesto dalla Chiesa.

IV.4 - I condannati potranno fare appello sulle sentenze del tribunale inquisitoriale al Tribunale della Rota Apostolica e della Cassazione, a Roma. Si specifica che la CAI non ha alcuna voce per quanto riguarda procedimenti giudiziari religiosi.

IV.5 - Qualora la sentenza sia contestata dall'autorità civile, verrà istituita una commissione composta dall’Arcivescovo di residenza dell'imputato, dal Duca, da un funzionario della Santissima Inquisizione e dal giudice del Ducato. Questa commissione esaminerà nuovamente il caso, ed il suo verdetto, scaturito dall’unanimità dei membri, sarà insindacabile.


V - Dei privilegi del clero

V.1 – Gli Arcivescovi di Milano e Ravenna potranno disporre di un corpo armato speciale, detto Guardia Episcopale, che non agirà mai contro gli interessi del Ducato stesso. La Guardia Episcopale è regolata dalle norme del Diritto Canonico.

V.2 - I chierici aristotelici potranno richiedere al Ducato una scorta, qualora la loro missione di emissari di Dio renda necessario uno spostamento all'interno del Ducato.

V.3 – Il Ducato di Milano potrà aiutare i fedeli che vogliono diventare teologi [passare al livello 3 Via della Chiesa], con lo scopo successivo di assumere un ruolo ufficiale all'interno della Santa Chiesa, mediante un prestito oppure un dono (non oltre i 1000 dct) su richiesta dell'Arcivescovo di Milano o di quello di Ravenna, se fatta per parrocchie ricadenti sotto l’autorità del Ducato di Milano.
Questo prestito/dono sarà concesso esclusivamente nel caso il futuro teologo rimarrà nel Ducato di Milano dopo l'ordinazione per uno spazio temporale minimo di quattro mesi.

V.4 - I membri della Nunziatura Apostolica sono riconosciuti come Ambasciatori della Santa Sede.

V.5 – I membri del Clero Aristotelico e i funzionari della Nunziatura Apostolica non saranno processabili dal Tribunale temporale per reati commessi riguardanti la propria missione. Sarà competente in questo caso solo il Tribunale Ecclesiastico dell’Arcidiocesi.
V.5.1 – Nel caso in cui il reato nulla abbia a che fare con lo svolgimento del proprio ministero, dunque nei casi di speculazione, schiavismo, brigantaggio, assalto ai municipi o assalto al castello della capitale, i membri dell'alto clero ed i funzionari della Nunziatura Apostolica saranno giudicati da un Tribunale composto dal giudice del Ducato e da un funzionario della Santissima Inquisizione; il verdetto di tale Tribunale, scaturito dall’unanimità dei membri, sarà insindacabile.
Per i membri del basso clero la giustizia civile seguirà il suo corso consueto. È comunque consigliabile, particolarmente in caso di dubbio sulle motivazioni dell'atto, che venga sentita l'opinione dei superiori dell'ecclesiastico incriminato per un consulto.


Fatto in Milano, il vigesimoquarto giorno del quinto mese dell'anno MCDLVIII

Per il Ducato di Milano
Maria Jolanda Stibbert
Duchessa di Milano
Baronessa di Bellusco


Per il Ducato di Milano
Perlesvaus della Groana del Grillo
Ministro dei rapporti con la Chiesa
Barone di Castelcorniglio



Per la Santa Chiesa Aristotelica Universale Romana

S.E. Mons. Ennio "Kemnos" Borromeo Pelagio
Arcivescovo Metropolitano di Milano


S.E. Saintgermain degli Ordelaffi
Arcivescovo di Ravenna


Per il Consiglio Superiore della Nunziatura Apostolica

Tully de Nivellus de Sparte
Protonotaire Apostolique
Seigneur d'Arborio et de Sonnaz


Segretariato Apostolico Italico
S.E. Mons. Raniero Borgia detto "Quarion"
Vice Primate del CESE
Arcivescovo Metropolita di Pisa
Segretario Apostolico per le terre Italiche
Missus Inquisitionis


Per gli Uffici locali della Nunziatura Apostolica

S.E. Mons. Edoardo "Egal" Borromeo Galli
Nunzio Apostolico presso il Ducato di Milano
Vicario Generale dell'Arcidiocesi Metropolita di Milano



_________________
(Wilgeforte=n00b-roler) PM me if you know what language is a écrit:
Unni s'amputtusau u Fulippo ro Chingosbrigghiu?


DECANUS DOMINICANUS


Je suis le "Episcopus Placens"...
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