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[RP: AEF/CESE] Modalités de vote

 
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Yut



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Messages: 8076
Localisation: Lyon

MessagePosté le: Jeu Avr 19, 2012 12:53 pm    Sujet du message: [RP: AEF/CESE] Modalités de vote Répondre en citant

Citation:






    Modalités de vote pour les Évêchés ayant des paroisses dans les deux assemblées



    Nous, Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d’Embussy-Taschereau, Primat de France, ainsi que nous, David de Saint-Bertrand, Vice-Primat Francophone du Saint Empire Romain Germanique, en le nom de nos deux Assemblées Épiscopales,




    Faisons annonce de:

    La validation conjointe des modalités de vote en ce qui concerne les Évêchés ayant des paroisses en France et en Empire. Après consultation auprès des prélats des deux assemblées, il a été convenu que le vote tienne compte du nombre de paroisse que l’évêché a dans chacun des territoires, de façon proportionnelle. Après avoir voté afin de déterminer la pondération, celle-ci a été adoptée :


    Archevêché d’Arles : 1/5 AEF, 4/5 CESE
    Archevêché d’Avignon : 1/2 AEF, 1/2 CESE
    Archevêché de Lyon : 5/6 AEF, 1/6 CESE
    Archevêché de Vienne : 1/2 AEF, 1/2 CESE



    Fait à Rome, le IXXe jour du mois d’avril de l’an de grâce MCDLX.


    Pour l’AEF,
    Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d’Embussy-Taschereau.



    Pour le CESE,
    Monseigneur David de Saint-Bertrand.



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