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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
Aegon
Inscrit le: 26 Fév 2012
Messages: 901
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 Posté le: Mar Jan 28, 2014 1:32 am Sujet du message: [OE de Lyon] Édit d'extinction de mariage |
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| Citation: | 
Édit d'extinction de mariage
de l'officialité provinciale de Lyon
A qui de droit,
Nous, Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Archevêque de Lyon,
Et Monseigneur Aegon de Valyria, évêque d'Autun et missus inquisitionis,
Attendu le mariage valide et licite des époux PXF et Effelissianor de la Vosne-Romanée, dame des Doreaux, célébré le 22 de novembre 1456 par feu Monseigneur Guiguil alors évêque de Langres en la paroisse de Joinville, sur la foy des registres paroissiaux de Joinville.
Attendu le trépas du sieur PXF.
Attendu les prévisions du droit canon à la section B du Livre II de la bulle Ad mundi salutem per sanctificationem:
| Citation: | Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.
Extinction du sacrement du mariage.
Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.
Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :
- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.
- Article 3.2 : L’entrée dans les ordres d’un des deux conjoints.
- Article 3.3 :Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué, l’extinction du sacrement du mariage implique une suspension définitive des devoirs conjugaux.
- Article 3.4 : Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué et qu’il y a eut procréation, l’extinction du sacrement du mariage n’implique pas une suspension des devoirs parentaux.
Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité. |
Constatons ensemble au nom de l'officialité provinciale de Lyon, respectivement en tant que président de l'officialité provinciale de Lyon, et en tant que missus inquisitionis, l'extinction du mariage des époux PXF et Effelissianor de la Vosne-Romanée, paroissienne excommuniée de Joinville, désormais veuve.
Dominus Vobiscum
Fait à Lyon, ce XXVIIème jour de l'An de grasce MCDLXII,
Sous la direction du Merveilleux Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Archevêque de Lyon,
Et de Monseigneur Aegon de Valyria, évêque d'Autun, vice-préfet de l'Inquisition francophone, missus inquisitionis et légiste pontifical
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 Mort le 20 février 1462. Resquiscat in pace |
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Adso
Cardinal
Inscrit le: 16 Jan 2009
Messages: 6549
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| Posté le: Mer Fév 05, 2014 10:30 pm Sujet du message: |
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Adso regarda le dossier que tendait Aegon :
Et donc ? Vous pensez que nous devons valider cette décision ?
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 Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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Aegon
Inscrit le: 26 Fév 2012
Messages: 901
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| Posté le: Mer Fév 05, 2014 11:12 pm Sujet du message: |
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Non. J'étais fatigué. Je ne sais pas pourquoi je vous apporte cela.
Baille et s'en retourne.
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Mort le 20 février 1462. Resquiscat in pace |
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Adso
Cardinal
Inscrit le: 16 Jan 2009
Messages: 6549
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| Posté le: Mer Fév 05, 2014 11:29 pm Sujet du message: |
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Bien, disons que cela était pour les archives, n'est-ce-pas ?
Non, parce que s'il faut aussi valider des trucs qui ne demandent qu'une constatation de l'OE, on ne s'en sortira pas...
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Cardinal émérite - Archevêque de Cambrai |
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Aegon
Inscrit le: 26 Fév 2012
Messages: 901
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| Posté le: Mer Fév 05, 2014 11:34 pm Sujet du message: |
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Les archives ouida!
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Mort le 20 février 1462. Resquiscat in pace |
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