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(OE Tours) Dissolution de mariage Meltreize. et Cherif45

 
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nono18



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MessagePosté le: Mer Mar 19, 2014 9:36 pm    Sujet du message: (OE Tours) Dissolution de mariage Meltreize. et Cherif45 Répondre en citant

Nono arriva avec le sourire devant Son Eminence.

Bien le bonjour Votre Eminence,
Voici une nouvelle dissolution... Tours fait le ménage de printemps visiblement : l'hiver fut rude!


Citation:



Avis sur la demande de dissolution de mariage
de l'Officialité Épiscopale de Tours
conditionné à validation du Consistoire pontifical francophone



Président : Monseigneur Nono
Procureur : Monseigneur Rhiana
Officiaux exceptionnels : Père PadréManuel et Père Péris



Nom des conjoints : Meltreize et Cherif (Meltreize. et Cherif45 )
Date du mariage : 9 septembre 1461, célébré par Vicomte Dimaro à l'église de Mayenne (Maine)
certificat de mariage
Demande : Dissolution de mariage
Demandeur : le couple
Motifs : Incompatibilité et divergences sur la vision de l'avenir de leur couple.
Enfant : non

minute de l'audience

Attendu les articles du Droit Canon :

Citation:


Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.



Suite aux délibérations, ont été décidées les choses suivantes dont nous demandons validation :


  • La dissolution du mariage contracté entre Meltreize et Cherif pour disparition des sentiments amoureux entre les époux et abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois;



  • Rappelons la nature malgré tout indissoluble du mariage ;



Précisons au vu des éléments sus-cités :


  • Que Meltreize et Cherif sont frappés chacun d'une interdiction de remariage.

      La durée de l'époux est de six mois à partir de la décision de l'Officialité; soit jusqu'au 17 septembre 1462 ;


      La durée de l'épouse est de six mois à partir de la décision de l'Officialité; soit jusqu'au 17 septembre 1462 ;





  • Durant cette interdiction, le port d’une bannière de pénitent devra être respecté et sanctionné si elle n’est pas respectée ;



  • Suite à leur comportement durant l'audience, Meltreize et Cherif devront se faire confesser une fois le jugement définitif annoncé, et ce, dans un délai d'un mois par un clerc de leur diocèse. Si cette confession n'est pas respecté, le remariage ne pourra avoir lieu.



  • Enfin, si l'un des deux souhaite se remarier un jour, il/elle devra, avec son conjoint, obligatoirement passer devant un prêtre avant un futur mariage pour rappeler les bases et les valeurs liées.



Au nom de la Cour complète de l'Officialité de Tours,

Fait le 17 février 1462, à l'officialité de Tours


Monseigneur Nono
Archevêque métropolitain de Tours, président de l'Officialité archiépiscopale de Tours.


Père PadréManuel
Curé de Vendôme
Official exceptionnel de l'Officialité archiépiscopale de Tours



Père Péris
Archidiacre du diocèse du Mans
Official exceptionnel de l'Officialité archiépiscopale de Tours


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Aaron
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MessagePosté le: Mer Mar 19, 2014 10:09 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Passant par là...

Monseigneur, pourriez-vous dire que l'archidiacre du Mans ne peut pas utiliser le sceau qui figure sur ce document... J'ai interdit les sceaux de fonction en 1460 avec l'ordonnance de la Saint-Jérôme...
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nono18



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MessagePosté le: Mer Mar 19, 2014 11:57 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Il n'y a pas de souci, je n'avais pas eu vent de cette information. Mes excuses...

Quel seau peut il utilisé s'il n'a pas de seaux personnels?
Le document n'est donc pas valable je présume?

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Adso
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MessagePosté le: Jeu Mar 20, 2014 12:01 am    Sujet du message: Répondre en citant

Salua le cardinal de Nagan, puis, regardant Nono d'un air sévère :

Je ne vois pas ce qui vous fait sourire ainsi, et prendre cet air si enjoué. Tout cela est bien trop sérieux pour en plaisanter Evil or Very Mad
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nono18



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MessagePosté le: Jeu Mar 20, 2014 12:05 am    Sujet du message: Répondre en citant

Le simple fait de vous revoir.
Et puis, c'est un sourire jaune... Je ne pensais pas venir aussi souvent ici en si peu de temps. Je crois encore au mariage, ce qui me désole en revenant continuellement ici.

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MessagePosté le: Jeu Mar 20, 2014 12:13 am    Sujet du message: Répondre en citant

"croire au mariage"... les mots qu'il ne fallait pas prononcer devant Adso...

Peut-être que si on expliquait aux fidèles tout ce que cela implique, on en verrait moins dans les officialités... Evil or Very Mad

Quoi qu'il en soit, j'ai transmis votre document à l'étude du consistoire. Pour le sceau, je vous laisse vous débrouiller avec S.E. Aaron. A priori, il suffit de le remplacer par une simple signature.

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MessagePosté le: Mar Mar 25, 2014 11:37 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Adso revint :

Mgr Nono ? Vous êtes toujours là ? Le consistoire souhaiterait une copie des minutes du procès !

[Elles ne sont pas accessibles sans inscription au forum...]
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nono18



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MessagePosté le: Mer Mar 26, 2014 9:57 am    Sujet du message: Répondre en citant

Nono était toujours présent.

Ha? Nous n'avions pas eu cette demande la première fois.
Je vous les fais parvenir dans l'heure.


(L'ensemble des salles sont maintenant visible en invité)
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MessagePosté le: Sam Mar 29, 2014 11:30 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Et bien parfois, le consistoire souhaite pouvoir les consulter. C'est de toute façon demandé dans le mode d'emploi du dépôt de dossier. Bien, je retourne en salle de délibération.
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MessagePosté le: Jeu Avr 03, 2014 10:51 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Adso revint avec l'avis du consistoire.

Voilà !


Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Meltreize. et Cherif45

    A l'attention de Monseigneur Nono et de l'Officialité Archiépiscopale de Tours,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Meltreize. et Cherif45, émis par l'Officialité Épiscopale de Narbonne en date du dix-sept février 1462.


    Fait à Rome le troisième d'avril de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.



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MessagePosté le: Jeu Avr 03, 2014 11:02 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Nono lut le parchemin et émis un doute.

Nous pourrions avoir l'acceptation de l'avis proposé par l'officialité de Tours au lieu de celui de Narbonne?
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MessagePosté le: Jeu Avr 03, 2014 11:12 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Oups, oui... Que voulez-vous, c'est le problème lorsqu'on traite autant de dossiers en même temps, on finit par s'emmêler...

[J'étais justement en train de corriger après m'être relu^^]

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Meltreize. et Cherif45

    A l'attention de Monseigneur Nono et de l'Officialité Archiépiscopale de Tours,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage de Meltreize. et Cherif45, émis par l'Officialité Épiscopale de Tours en date du dix-sept février 1462.


    Fait à Rome le troisième d'avril de l'an de grâce MCDLXII,
    Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
    Son Éminence Adso, Cardinal National Électeur.



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