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[ALL] lessons inquisition's semi [F,DE,I,P]
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Auteur Message
Arnault d'Azayes



Inscrit le: 08 Mar 2011
Messages: 16126

MessagePosté le: Mar Juin 21, 2016 3:18 pm    Sujet du message: [ALL] lessons inquisition's semi [F,DE,I,P] Répondre en citant

Greetings dear translators,

After months of hard work, my congregation has released brand new lessons for the seminar, according to the new canonical law. We would like to open a central international seminar for the Inquisition, here in Rome, but for this we need this lessons to be translated into, at least, English and Italien. I hope it'll be possible!

Code:
[quote][color=darkred]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[list]
[size=18][b]1. La justice d'Église : introduction et compétences[/b][/size][/list][/color]

[list][list][i]La congrégation de l'Inquisition tient à exprimer sa profonde reconnaissance envers ceux qui sont les véritables bâtisseurs de ces cours en particulier et de l'enseignement inquisitorial en général : feu SE Jeanne "Quelfalas" Lefebvre, Mgr Yrh Grialaltro, Mgr Ariana Anthea Del Casalièr et SE Arnault d'Azayes. Que leur contribution aux leçons que vous allez suivre soient pour vous un modèle d'engagement sans repos pour le combat contre l'hérésie et le triomphe de la vraie foi.[/i][/list][/list]

[list][b]Commençons par le commencement. Nous allons lire ensemble les premiers articles du Droit Canon relatif à la Justice d'Eglise.[/b]


[list][i][b]Partie I : Des généralités et des compétences [/b]

[b]Généralités [/b]

[b]Article 1 : [/b]La Justice d’Église est administrée par la Congrégation de la Sainte Inquisition, dicastère romain administré par un Cardinal-Chancelier Grand Inquisiteur.

[b]Article 2 :[/b] La Justice d’Église est une composante générale de la justice des royaumes et répond donc également aux impératifs moraux de celle-ci, [« La Charte du Juge »], en tenant compte toutefois de sa place et de sa mission.

[b]Compétences [/b]

[b]Article 3 :[/b] La Justice d’Église est compétente dans toutes les violations du Dogme, des doctrines et du Droit Canon de l’Église Aristotélicienne, Universelle et Romaine. Elle se prononce sur l’orthodoxie des actes qu’elle est amenée à juger.

[b]Article 4 :[/b] La compétence de la Justice d’Église s’étend aussi loin que porte l’ombre d’Aristote et peut s’exercer sur l’ensemble des paroisses des Terres connues.

[b]Article 5 :[/b] Tout individu peut, sauf dispositions contraires approuvées par les autorités compétentes, être plaignant, prévenu ou témoin.

[b]Article 6 :[/b] Dans l’articulation des sources du droit, la Justice d'Église puise ses sources, dans l'ordre, chaque source citée prévalant sur la suivante :
- Du Dogme Aristotélicien,
- Des Doctrines,
- Du Droit Canon,
- Des accords, traités ou concordats validés par les autorités compétentes de l’Église,
- De la coutume jurisprudentielle,
- De l’usage. [/i][/list]



[b]Il est important de bien différencier la Justice d'Eglise, composée de deux pans distincts que nous verrons dans le paragraphe suivant, de la Justice temporelle.

La première traite des infractions aux lois de l'Eglise, dite justice d'Eglise séculière, et des crimes de foy, dite justice d'Eglise de Foi, là où la justice des hommes juge des brigandages, des prises illégales de mairies, du vol des miches de pain ou d'autres infractions que chaque Duché ou Comté condamne dans son droit local. La différence entre les deux types de Justice tient essentiellement dans les sources de droit et les juridictions (tribunaux) compétentes. Un acte pourrait être condamnable en justice temporelle mais pas forcément en justice d'église... et ce n'est pas parce que nos tribunaux ne sanctionnent pas une infraction dans le domaine civil -ou se déclarent incompétents pour traiter une plainte- que pour autant l'Eglise cautionne cette action. Ainsi, il ne faut pas hésiter à renvoyer vers le Tribunal du Duché ou du Comté lorsque le cas qui vous est soumis ne concerne pas l'Eglise.


L'article 6 fixe ce qu'on appelle communément la [color=darkblue]hiérarchie des normes[/color]. Les textes sont très nombreux... il arrive parfois qu'il y ait des contradictions entre les uns et les autres. Dans ce cas, il faut toujours considérer la source de droit qui est supérieure. En Justice d'Eglise, il s'agit du Dogme, qui est supérieur aux Doctrines, elles-mêmes supérieures au Droit Canon, etc... Dans la pratique, si le Droit Canon prévoit beaucoup de dispositions, il est recommandé de consulter la Doctrine et d'avoir quelques connaissances en Dogme lorsque les cas sont plus complexes.



Pour commencer, je vous propose quelques petits exercices de recherche... je vous laisse fouiller dans la bibliothèque juste là.*[/b]

[list][b]- Pourriez-vous me trouver un texte de la Doctrine ?

- Pourriez-vous me trouver le Livre du Droit Canon relatif à la Congrégation des Saintes Armées ? Les textes du Droit Canon concernant le sacrement du mariage ?

- Enfin, pourriez-vous me trouver un exemple de Concordat en vigueur ?[/b][/list]


[size=7]* HRP : Il s'agit d'un exercice de recherche sur le forum de Rome - vous pouvez répondre en donnant les liens.[/size]
[/list] [/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]2. Les tribunaux[/b][/size][/list][/color]

[list][b]Nous allons poursuivre notre lecture de cette partie du Droit Canon de la Justice d'Eglise.[/b]


[list][i][b]Partie I : Des généralités et des compétences [/b]
[...]

[b]Juridictions et ressort [/b]

[b]Article 7 : [/b]La Justice d’Église comprend une Justice Ordinaire et une Justice d’Exception, dite aussi « Extraordinaire ».

[b]Article 8 :[/b] La Justice d’Église compte six tribunaux :
- L’Officialité Épiscopale,
- La Pénitencerie Apostolique,
- Le Tribunal d'Inquisition,
- Le Tribunal de la Rote Romaine,
- Le Tribunal de la Signature Apostolique,
- Le Tribunal Pontifical.

[b]Article 9 : [/b]La Justice Ordinaire est rendue en premier ressort, pour le fidèle, par l’Officialité Épiscopale ; pour les clercs, par la Pénitencerie Apostolique. La Justice Ordinaire est rendue en deuxième ressort pour les fidèles et les clercs par la Rote Romaine.

[b]Article 10 :[/b] La Justice d'Exception est rendue en premier ressort par le Tribunal d’Inquisition et en deuxième ressort par le Tribunal Suprême de la Signature Apostolique.

[b]Article 11 :[/b] Les cardinaux, quels que soient leur nature ou statut, dépendent exclusivement, pour la Justice Ordinaire en première et unique instance, du Tribunal Pontifical ; pour la Justice d'Exception, en première et unique instance, du Tribunal Suprême de la Signature Apostolique. [/i][/list]


[b]La Justice d'Eglise est divisée en deux composantes, la [color=darkblue]Justice Ordinaire[/color] et la [color=darkblue]Justice Extraordinaire[/color]. Cette dernière est parfois communément appelée "inquisition" même s'il ne faut pas la confondre avec la [i]Congrégation de la Sainte Inquisition[/i] (CSI), qui inclut tous les Clercs rattachés au dicastère. Elle est régie par un statut [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=712928#712928] spécifique.[/url]


La justice extraordinaire s'occupe des crimes de foy, que vous connaissez sans doute sous le nom d'hérésie - en réalité, on parle plutôt d'hétérodoxie, mais nous reviendrons là-dessus un peu plus tard. La justice ordinaire s'occupe du reste, des cas de droit et de tout ce qui est disciplinaire. Comme le précise l'extrait du Droit Canon que nous venons de lire ensemble, chaque branche de la justice est divisée en plusieurs tribunaux en fonction des personnes visées et comporte des tribunaux de première et seconde instance. Il est important de savoir qu'on ne peut juger quelqu'un deux fois pour les mêmes faits*. Toutefois, lorsqu'un jugement rendu par un tribunal est contesté... que ce soit pour des vices de forme ou sur le fond, les Tribunaux dits [i]de seconde instance[/i] peuvent éventuellement rejuger les affaires.


Pour plus de clarté, nous avons tout repris dans le tableau suivant : [/b]


[img]http://i39.servimg.com/u/f39/17/77/55/80/captur14.png[/img]



[b]Quelques questions, maintenant, pour voir si vous avez bien compris tout cela. Dîtes, selon vous, quel tribunal est compétent -en première et seconde instance- pour traiter des cas suivants :[/b]

[list][b]- Un diacre ayant insulté son évêque

- Un fidèle accusé de s'être converti à une autre religion

- Un cardinal ayant rompu ses vœux de confidentialité[/b][/list]



[size=7]* HRP : Charte du Juge (HRP) : "Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré. " - la Charte au complet est accessible ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20472[/size][/list]
[/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]3. Les heterodoxies et les peines[/b][/size][/list][/color]

[list][b]Après ces généralités sur la Justice d'Eglise, nous allons voir -ou revoir- ensemble quelques notions essentielles pour toute personne ayant vocation à occuper des responsabilités au sein de la Congrégation de la Sainte Inquisition : en premier lieu, les hétérodoxies, puis, la notion de peine.


Le Droit Canon -et plus particulièrement la bulle pontificale [i][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=11246&_ga=1.102846084.504110131.1406215153]« De Ecclesiae Dei fondis »[/url][/i]- indique que chaque être humain dispose d'un statut et qu'il n'en existe que quatre : croyant, fidèle, prêtre ou hétérodoxe. Nous avons vu un peu plus tôt qu'il est notamment du rôle de la Justice Extraordinaire -des inquisiteurs- de traquer ces [color=darkblue]hétérodoxies[/color]. Les voici en détail :[/b]

[list][b]Le [color=darkblue]Schisme[/color] est une séparation d'avec l'autorité de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine. Avec le schisme, il y a normalement la conservation intégrale du Dogme Aristotélicien, mais une non reconnaissance de l'autorité souveraine de la hiérarchie de l’Église. L'initiateur du Schisme, revendique sa nouvelle Église comme seule Église légitime et officielle, successeur dans la droite ligne de celle de laquelle il se détache et dénie à cette dernière le statut d’Église légitime.

L'[color=darkblue]Hérésie[/color] est une corruption, ou une interprétation erronée, volontaire ou involontaire, du Dogme Aristotélicien dont la Sainte Église Aristotélicienne Romaine est gardienne.

Le [color=darkblue]Paganisme[/color] est la pratique de tous ces cultes existant avant les prédications d'Aristote et donc avant la révélation de la Vérité Aristotélicienne.

L'[color=darkblue]Athéisme[/color], est pratiqué par celui qui nie l'existence du Très Haut, Omnipotent, le Dieu qui s'est révélé à Aristote et qu'il a fait connaitre à l'humanité.[/b][/list]


[b]Dans la pratique, beaucoup d'hétérodoxes ne doivent pas nécessairement être traqués : si le culte hétérodoxe est privé, le traquer serait une erreur. Il faut combattre les hétérodoxes uniquement lorsqu'ils font acte de prosélytisme, c'est-à-dire quand ils cherchent à convertir des aristotéliciens. De plus, toute intervention d'un inquisiteur doit respecter le Concordat de la province si celle-ci en possède un ; et beaucoup de Concordats imposent une certaine souplesse -notamment pour les deux grandes hérésies que sont les Spinozistes et les Averroïstes- à condition qu'il n'y ait pas de prosélytisme.




Les [color=darkblue]peines[/color] infligées à la personne reconnue coupable peuvent être très variées. Il faut tout d'abord déterminer si la personne reconnaît son erreur et souhaite s'en repentir. Si oui, il convient de prononcer une [color=darkblue]pénitence[/color] à la hauteur des fautes commises ; une fois réalisée, la personne sera pardonné aux yeux du Très-Haut. Si la personne refuse d'abjurer, elle doit être placée [color=darkblue]sous interdit[/color]. Dans les cas extrêmes, une [color=darkblue]excommunication[/color] peut être prononcée. L'interdit est distinct de l'excommunication en trois points. Premièrement, le premier est une peine infligée par l'autorité ecclésiastique tandis que la seconde est un état dans lequel un fidèle tombe lui-même, que l'Église ne fera que constater. Deuxièmement, le premier peut être prononcé par n'importe quel prêtre aristotélicien sous certaines conditions alors que la seconde est constatée par les cardinaux réunis dans le sacré-collège. Enfin, le premier peut frapper toute personne ou organisation, baptisée ou non, qui sera alors interdite de tout sacrement ; tandis que la seconde ne peut s'appliquer qu'à des fidèles, autrement dit à des croyants ayant reçu le sacrement du baptême.



Enfin, la Congrégation de la Sainte Inquisition peut être amenée à jouer un rôle de [color=darkblue]police interne[/color] voire arbitrer un conflit entre deux Clercs. C'est notamment le rôle de la Justice Ordinaire, à travers la Pénitencerie (ou le Tribunal Pontifical pour les Cardinaux). Lorsqu'il nous est demandé de traiter une affaire, il convient dans tous les cas de [color=darkblue]vérifier qu'on n'a aucun conflit d'intérêt[/color]. Une trop grande proximité avec l'une des parties -un plaignant ou un accusé- pourrait nuire au bon déroulement de l'enquête et plus généralement au sérieux de la Congrégation.



Afin de voir si tout cela est bien compris, voici quelques questions.[/b]


[list][b]- Pouvez-vous donner un exemple de chaque type d'hétérodoxie ?

- Vous rappelez-vous quels tribunaux sont habilités à juger ces hétérodoxies ?

- Au terme d'un procès en bonne et due forme, un accusé reconnaît son erreur et souhaite être pardonné. Quelle pénitence (corporelles, prières, dons pécuniaires, pèlerinage,mise à disposition de son officiant, service aux pauvres etc...) lui infligez-vous dans les cas suivants : insulte d'un fidèle à son curé, insulte d'un diacre à son évêque, collaboration politique avec des athées convaincus, participation active à une hérésie s'adonnant au prosélytisme.

- Pour tous les cas pré-cités, pouvez-vous nous redire quels tribunaux sont compétents ?

- Un inquisiteur est-il habilité à prononcer une excommunication ? Un interdit ?[/b][/list][/list] [/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]4. La réception des peines et quelques cas pratiques[/b][/size][/list][/color]

[list][b]Afin de terminer cette partie généraliste, nous allons voir comment traiter les plaintes. Elles peuvent être formulées auprès des [color=darkblue]Officialités[/color] - relevant du diocèse dont elle dépend- notamment pour ce qui concerne les infractions mineures et pouvant être gérées au niveau local. Cela comprend notamment les demandes d'annulation ou de dissolution de mariage -qui se révèle être l'immense majorité des cas traités en Justice d'Eglise- mais aussi les délits mineurs tels que les insultes à un prêtre. Les plaintes peuvent aussi être formulées auprès de Rome, à l'[color=darkblue]Aula Jarkov[/color], grande salle d'accueil de la Congrégation de la Sainte Inquisition. C'est là que sont désormais reçues les plaintes auprès de la Pénitencerie et tout ce qui concerne la Justice d'Exception ou encore les interjections en appel. Là, des formulaires de dépôt de plainte sont laissés à disposition des visiteurs et le personnel de la Congrégation peut être amené à ré-orienter les plaignants en fonction de leur demande.[/b]


[list][b]- Pouvez m'indiquer où trouver l'Aula Jarkov ?*

- Pouvez-vous, enfin, m'indiquer où se trouve les locaux de l'Officialité épiscopale dont vous dépendez ?

- Un paroissien souhaite porter plainte et vous écrit pour vous demander à qui s'adresser, que répondez-vous aux différents cas suivants : il souhaite demander la dissolution de son mariage, il a été détroussé sur les routes par des hérétiques notoires, il souhaite dénoncer l'attitude d'un prêtre appelant publiquement à la rupture avec Rome.[/b][/list]


* HRP : le lien précis sur le forum[/list]

[list][b]Avez-vous des questions sur cette première partie de l'enseignement ?[/b][/list][/quote]

[quote]
[list]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]5. L'officialité épiscopale : les normes[/b][/size][/list][/color]


[b]Vous avez choisi d'étudier la Justice Ordinaire. Pour rappel, voici les liminaires du Droit Canon relatif concernant cette branche de la Justice d'Eglise.[/b]


[list][i][b]Livre 4 : La Justice d’Église

Partie II : De la Justice Ordinaire [/b]

[list]La Justice Ordinaire est l'une des deux composantes de la Justice d'Eglise. Elle se connait pour les cas, délits et infractions administratifs, canoniques et disciplinaires. La Justice Ordinaire est rendues par quatre Cours différentes selon la nature et la charge de la personne incriminée. Ainsi, la Justice Ordinaire est rendue en premier ressort, pour le fidèle, par l’Officialité Épiscopale, et pour les clercs par la Pénitencerie Apostolique. La Justice Ordinaire est rendue en deuxième ressort pour les fidèles et les clercs par la Rote Romaine (Can 4-I-9). La Justice Ordinaire est rendue en unique ressort pour les cardinaux par le Tribunal Pontifical (Can 4-I-11).[/list][/i][/list]


[b]Nous allons d'abord regarder le fonctionnement des Officialités épiscopales. Lisons et analysons ensemble le Droit Canon s'y reportant.[/b]


[list][i][b][u]Section A : Des Officialités Épiscopales [/u]

Généralités [/b]

[b]Article 1 :[/b] Il existe une Officialité Épiscopale par diocèse. La mise en place de l’Officialité relève du pouvoir discrétionnaire de l’évêque du diocèse nonobstant tout concordat ou accords particuliers validés par le Sacré-Collège des Cardinaux. L’Officialité du diocèse où se trouve l’archevêché est dite Officialité Archiépiscopale. Elle supplée à tout défaut d’officialité épiscopale suffragante. [/i][/list]


[b]En théorie, chaque diocèse peut posséder sa propre Officialité épiscopale. Il n’est donc pas nécessaire à l’évêque de demander une autorisation à quiconque et il n’est pas obligatoire d’avoir un Concordat.Dans la pratique, on y reviendra un peu plus tard, mais la tendance est à l'Officialité unique par Province ecclésiastique (Officialité archiépiscopale). Pour rappel, voici une carte des diocèses francophones.[/b] [url=http://i39.servimg.com/u/f39/17/77/55/80/france10.jpg][i]Tend un vélin.[/i][/url]

[list][i][b]Composition[/b]

[b]Article 2 :[/b] Les Officialités Épiscopales sont composées :
- de l'Évêque du diocèse et de deux Officiaux. Par exception, un official peut être suppléé par un clerc de la province si les circonstances l’exigent, notamment s’il est partie du procès.
- du Procureur Épiscopal assisté par le Vidame de la province ecclésiastique dont dépend l'Officialité Épiscopale.

[b]Article 3 :[/b] La présidence de l'Officialité est assurée par l’évêque du diocèse. Si l’évêque est partie du procès l’affaire doit être renvoyée devant l’officialité archiépiscopale ou être dépaysée.

[b]Article 4 :[/b] Le Procureur Ecclésiastique est nommé à titre viager par l’évêque du diocèse dont dépend l’Officialité avec l'aval de la Congrégation de la Sainte Inquisition, dont les conditions prévues sont définies dans le règlement interne de la Congrégation. Il peut être révoqué par un cardinal inquisiteur sur lettre circonstanciée de l’évêque, présidant l’officialité.

[b]Article 5 :[/b] Le Vidame est chargé de veiller à l’application de la peine, sauf dispositions contraires du jugement.

[b]Article 6 : [/b]L'Official est nommé par l'Évêque dont l’Officialité relève pour ses connaissances du Droit Canon. Il est nécessairement un clerc. Il assiste l'Évêque, délibère avec lui et se voit chargé, avec le Procureur Épiscopal, de la tenue des archives et de l'acheminement des copies à la Congrégation de la Sainte Inquisition ainsi qu'au Consistoire Pontifical concerné.

[b]Article 7 :[/b] Dans le cas où l’Officialité ne pourrait siéger au complet, il appartient à l’évêque du diocèse, soit de renvoyer l’affaire devant l’Officialité archiépiscopale, soit dans le cas d’une absence de procureur épiscopal, de faire mandater un procureur général ecclésiastique, ou un missus inquisitionis agissant comme tel, par la Congrégation de la Sainte Inquisition, afin de le suppléer.[/i][/list]


[b]L'évêque (archevêque) préside l'Officialité et doit donc nommer ses Officiaux. Il nomme aussi à titre viager -sans limite de durée- un Procureur épiscopal, avec accord de la Congrégation. Selon les [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=712928#712928][color=darkblue]statuts internes[/color][/url] de la congrégation, pour être nommé, il faut avoir le diplôme de ce Séminaire. Une fois nommé, un Procureur ne peut être révoqué que par un Cardinal Inquisiteur. Enfin, le Vidame est chargé de faire appliquer la peine, s'il n'y en a pas -ce qui est fréquent- il revient à l'évêque (archevêque) de surveiller la bonne application des peines.


Pour dire les choses franchement, [color=darkblue]il est parfois compliqué d'avoir partout des Officialités au complet[/color]. Afin de palier à ces difficultés, le Droit Canon permet une certaine souplesse pour le remplacement des Procureurs -un inquisiteur envoyé par la Congrégation peut assurer des affaires, à la demande de l'évêque- ou encore pour les Officiaux, qui peuvent être de simples clercs. Enfin, lorsqu'il n'y a plus d'évêque dans le Diocèse métropolitain ou qu'il y a un conflit d'intérêt impliquant l'évêque, l'affaire peut être dépaysée et renvoyée au sein d'une Officialité Nationale, lorsqu'il en existe une (nous y reviendrons), ou alors confiée à la Justice Extraordinaire. En cas de doute, il ne faut pas hésiter à solliciter la Congrégation.[/b]


[list][i][b]Compétence territoriale[/b]

[b]Article 8 :[/b] L’Officialité Épiscopale est compétente pour les actes commis dans les paroisses du diocèse sur lequel elle a autorité, ou par des paroissiens résidant dans le dit diocèse. En cas de litige, la Congrégation de la Sainte Inquisition ou par défaut le Consistoire Pontifical compétent attribue la procédure au tribunal le plus apte.

[b]Saisine [/b]

[b]Article 9 :[/b] Toute plainte ou demande auprès de l’Officialité épiscopale doit être déposée entre les mains du procureur épiscopal ou de ses services.

[b]Article 10 :[/b] La saisine de l’Officialité est assurée par le procureur épiscopal, celui-ci peut saisir l’officialité de son propre chef, mandaté par un responsable de la Congrégation de la Sainte Inquisition, par le Consistoire Pontifical ou par un Cardinal.[/i] [/list]


[b]Comme pour une affaire en Justice temporelle, il y a une personne qui instruit et une personne qui juge. Là, c'est au procureur de recevoir la plainte et de voir s'il souhaite instruire puis lancer le procès... il peut aussi être saisi par la Congrégation, des Cardinaux ou s'auto-saisir. Nous verrons plus tard les détails concernant le bon déroulement d'une enquête et d'une audience.



Quelques questions, afin de m'assurer que tout cela a été bien compris. Nous verrons ensuite le détail du traitement d'une affaire.[/b]

[list][b]- Quelle est la composition d'une Officialité ? Qui nomme le Procureur et selon quelles conditions ?

- Vous êtes évêque d'un diocèse suffragant, vous réceptionnez une plainte dans les locaux de l'Officialité mais n'avez pas de Procureur, comment gérez-vous la situation ?

- Une Officialité peut elle être saisie par l’évêque d’un diocèse différent ?[/b][/list][/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]6. L'officialité épiscopale : plainte, enquête, procès[/b][/size][/list][/color]



[b]Dans cette leçon, nous verrons les différentes étapes concernant le traitement d'une affaire relevant d'une Officialité épiscopale.


[color=darkred]La plainte et l'enquête.[/color]

Comme nous l'avons vu précédemment, au sein d'une Officialité, le Procureur occupe une place centrale. C'est lui qui réceptionne les plaintes et juge des suites à donner. Avant de lancer une audience, il peut enquêter, récupérer des témoignages et différentes preuves afin de constituer un dossier qui pourra lui servir s'il était amené à lancer un procès. [color=darkblue]Une plainte ne débouche pas nécessairement sur un procès. [/color]En effet, l'enquête peut révéler que la plainte n'était pas fondée ou alors il se peut qu'un règlement à l'amiable soit trouvé entre le plaignant et l'accusé, ne nécessitant pas d'autres poursuites. En cas de doutes sur les suites à donner à une plainte, un Procureur peut demander conseil à la Congrégation.



[color=darkred]L'ouverture d'une audience[/color]


Lorsque le Procureur a terminé son enquête et s'il juge qu'il y a matière à ouvrir une audience, il convoque alors les différentes parties au sein du Tribunal de l'Officialité. Au préalable, il convient de vérifier avec l'évêque (l'archevêque) qui présidera l'audience que l'Officialité est bien au complet. Pour chacune des parties -le plaignant et l'accusé, ou les deux époux dans le cadre d'une dissolution ou annulation de mariage- il conviendra de demander si chacun souhaite convoquer des témoins à ses côtés. Une fois la date fixée, la salle préparée[/b] (hrp : ouverture d'un topic) [b]et les convocations envoyées par le Procureur... c'est le Président qui prend le relais.



[color=darkred]Le déroulement d'une audience :[/color]


Durant toute l'audience, c'est le Président (évêque ou archevêque) qui distribue la parole et s'assure du bon déroulement de la séance. Le schéma traditionnel d'une audience est le suivant :[/b]

[list][b]- Ouverture de la séance par le président
- Parole donnée au procureur pour l'acte d'accusation
- Parole donnée à l'accusé pour première défense
- Questions du président, du procureur et des officiaux (dans cet ordre) à l'accusé
- Même schéma pour les questions aux témoins des deux parties
- Réquisitoire du procureur
- Dernière défense de l'accusé

- Retrait du Jury pour délibérations
- Prononcé du verdict[/b][/list]



[b][color=darkred]Cas d'une audience pour dissolution ou annulation de mariage[/color]


Il s'agit en fait de la majorité des cas qui se présenteront en Officialité. Le déroulé peut être adapté de la manière suivante :[/b]

[list][b]- Ouverture par le président ;
- Parole donnée au procureur pour l'exposé des motifs de dissolution/annulation
- Parole donnée à l'époux requérant
- Questions du président, du procureur et des officiaux (dans cet ordre) à l'accusé ;
- Même schéma pour les questions à l'autre époux puis aux témoins des deux parties ;
- Réquisitoire du procureur
- Dernière défense des époux

- Retrait du Jury pour délibérations
- Prononcé de l'avis (et non du verdict)[/b][/list]


[b]En effet, [color=darkblue]dans le cadre d'une dissolution ou annulation de mariage, il est à noter que seule le Sacré-Collège peut prendre la décision finale. Le Jury ne peut donc que formuler un avis[/color], qui sera envoyé au Consistoire Pontifical de la zone géodogmatique concernée. Il pourra confirmer, réformer ou infirmer l'avis, ce dernier fera alors force de jugement et sera transmis aux époux.


Dans tous les cas, les délibérations du Jury se mènent à huis clos et doivent durer le temps nécessaire pour qu'il y ait un accord entre les différents membres sur l'avis ou la peine à prononcer.




[color=darkred]Focus sur l'acte d'accusation, ou "exposé des motifs"[/color]


Formulé par le Procureur, il doit reprendre uniquement les faits avérés lors de l'enquête. Il faut absolument éviter :[/b]

[list][b]- Les jugements de valeur : « je pense que l’accusé est un mauvais aristotélicien car… » 
- Les suppositions
- Les « on dit » : « L’accusée a été vue par plusieurs personnes en tavernes qui auraient pensé, qu’il avait dit que… »
- Tout ce qui n’est pas vérifié, car il est facile à la défense de prouver que le procureur n'a pas d'éléments solides[/b][/list]

[b]Il vaut mieux donc prendre un ton impersonnel et parler à la troisième personne en faisant la liste des choses dont on a une bonne certitude. « L’époux est absent du domicile depuis quatre mois, il habite dans un comté différent depuis le… » [color=darkblue]Il est également très important d'indiquer quel article du Droit Canon a été violé par l'accusé[/color]  de par les actions qu'on vient de décrire. Enfin, énoncer les témoins que l'on souhaite faire intervenir et dans quel but.


Il est plus réaliste de parler "d'exposé des motifs" pour les cas de dissolution ou annulation de mariage, l'Eglise n'ayant à la base aucun intérêt à ce que le sacrement soit rompu. Pour ce type d'affaire, il faut citer les articles du Droit Canon et les motifs évoqués par le requérant pour la dissolution ou l'annulation du mariage.[/b]


Exemples d'actes d'accusation / exposé des motifs :
[list]- [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=17879245#17879245]OE Bourges, affaire Filsix/Thyxia[/url]
- [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=19764172#19764172]OE Nationale, affaire Esmée Black / Rackam Frost[/url]
- [url=http://archidioceselyon-rr.lightbb.com/t6680-rp-dissolution-de-mariage-ayelle-de-chenot-et-leg-di-cesarini#50579]OE Lyon - affaire Ayelle du Chenot / Leg DiCesarini[/url][/list]



[b][color=darkred]Le réquisitoire et l'échelle des peines[/color][/b]


[b]Là encore, si vous êtes Procureur, lors de votre dernière prise de parole, il conviendra de reprendre une par une les accusations et/ou les motifs énoncés dans votre intervention liminaire et d'énoncer s'ils ont été confirmés ou non durant l'audience. Ensuite, émettre un avis de culpabilité ou d'innocence et le cas échéant la suggestion d'une peine en fonction des articles de Droit Canon enfreints. [color=darkblue]Pour les cas de dissolution ou annulation de mariage, vous pouvez suggérer une interdiction de remariage qui doit toujours être assortie d'un délai.[/color] Dans tous les cas, une pénitence doit toujours être prononcée, même symbolique : port d'une pancarte, jeûne, don de pains aux pauvres, pèlerinage... selon la gravité des faits. Une confession est souvent recommandée aussi.[/b]

Exemples de réquisitoires :
[list]- [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=19757835#19757835]OE Nationale, affaire Constance d'Orsenac / Maximilian de la Louveterie[/url]
- [url=http://abbaye-saint-antoine.actifforum.com/t2890-rp-dissolution-cecilia-samthebeast#26516]OE Vienne, affaire Cecilia VF / Samuel Rossal[/url][/list]




[b]Avant de passer à des cas pratiques, voici de nouvelles questions pour vérifier que vous avez bien saisi ce que nous venons de voir :[/b]


[list][b]- Qui décide de l'ouverture d'une audience ?

- Vous êtes Procureur. Un accusé prend la parole sans y avoir été autorisé et vous accuse de vendu, que faites-vous ?

- Qui participe aux délibérations pour le verdict, et qui prononce la peine ?[/b][/list][/quote]

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[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]7. L'officialité épiscopale : cas pratiques[/b][/size][/list][/color]



[b]Passons aux cas pratiques maintenant. Vous êtes Procureur, pour chacune des plaintes ci-dessous, expliquez nous comment vous traitez l'affaire. [/b]

[list][b]- Réception de la plainte et comment pensez-vous mener l'enquête
- Si vous jugez opportun d'ouvrir un procès, rédigez un acte d'accusation et un réquisitoire en vous mettant dans la situation où vos accusations seraient confirmées par l'audience[/b][/list]


Cas 1 :

[list][color=darkblue][b]« Bonjour, je viens vous voir car je souhaite me séparer de mon époux. Voilà des mois qu’il me trompe avec une autre femme, j’ai des preuves permettant de l’attester. Son amante n’est autre que le maire du village où nous habitons. Ils se sont affichés ensemble, lors de la dernière fête du village, alors que j’étais en voyage pour une affaire importante... depuis, j’ai appris par plusieurs villageois qu’ils s’étaient embrassés en taverne, qu’ils avaient évoqué leurs ébats amoureux. Me sentant trahie, j’ai quitté le domicile conjugal et je suis allée me réfugier chez ma sœur. Elle pourra témoigner de mon grand désarroi. Je sais que lorsqu’on se marie, c’est pour la vie. Mais je sais que je n’aurai pas la force de lui pardonner cela. Ainsi, je viens vers vous pour vous demander que faire… et s’il est possible de mettre fin à mon calvaire. »[/b][/color][/list]




Cas 2 :

[list][color=darkblue][b]« Bonjour. Je suis diacre au sein de votre diocèse et, l’autre jour, en taverne, j’ai été insulté par messire Tartenpion. Il a notamment dit que je n’effectuais pas mon office avec sérieux, il a remis en cause, devant plusieurs témoins, le fait que j’étais un bon diacre, dévoué pour mes paroissiens. Je lui ai demandé de retirer ses propos, mais il n’en a rien été. Depuis, il a posé des affiches un peu partout en Halle et Gargote de notre belle région pour me ridiculiser. J’aurais pu porter plainte au Tribunal civil, mais j’ai vu dans notre droit local que les insultes envers les hommes d’église étaient traitées par les tribunaux religieux… ainsi, je m’en remets à vous. »[/b][/color][/list][/quote]


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[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img]

[color=darkred][list]
[size=18][b]8. La dissolution simplifiée[/b][/size][/list][/color]



[b]Dans certaines zones géodogmatiques, il existe une procédure simplifiée de dissolution de mariage. Dans certains cas, listés au sein de l'annonce du Consistoire Pontifical Francophone, la réunion de l'Officialité en audience ne sera pas nécessaire. Dans tous les cas, l'évêque ou l'archevêque devra récupérer l'ensemble des éléments nécessaires au dossier à remettre pour l'avis et ne pas hésiter à procéder à une audition des deux époux, dans le cadre d'une demande de dissolution pour disparition des sentiments amoureux.


Voici l'annonce en question :[/b] [i]tend un [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=613473#613473]  vélin.[/i][/url]

[b]Ainsi... après l'avoir lue, pourriez vous nous dire avec vos mots quels sont les cas concernés par la dissolution simplifiée ? Quelles pièces sont nécessaires selon vous pour qu'un dossier soit considéré complet et soit accepté par le Consistoire ?[/b][/quote]

[quote]
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[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]9. La pénitencerie[/b][/size][/list][/color]


[b]Nous allons étudier ensemble le fonctionnement d'une autre composante de la Justice Ordinaire, la Pénitencerie Apostolique. Comme nous l'avons vu en introduction, elle traite avant tout des fautes des Clercs.[/b]


[list][i][b][u]Section B : De la Pénitencerie Apostolique[/u] [/b]

[b]Généralités

Article 1 :[/b] La Pénitencerie Apostolique est le tribunal ecclésiastique de première instance compétent dans le jugement des clercs de l’Église Aristotélicienne et Romaine. Elle dépend de la Congrégation de la Sainte Inquisition.

[b]Article 2 :[/b] Les appels des jugements de la Pénitencerie Apostolique sont traités par la Rote Romaine.

[b]Composition [/b]

[b]Article 3 :[/b] Le Tribunal de la Pénitencerie Apostolique est composé
- de trois juges, dits « Pénitenciers », parmi lesquels le Grand Pénitencier.
- du Commissionnaire qui mène l’accusation.

[b]Article 4 :[/b] La présidence du Tribunal de la Pénitencerie Apostolique est assurée par le Grand Pénitencier, nommé et révoqué par le Grand Inquisiteur. Si le Grand Pénitencier est partie du procès, il est récusé et remplacé par la Grand Inquisiteur. En cas d'obstacle linguistique, le Grand Pénitencier est remplacé par un Pénitencier.

[b]Article 5 :[/b] Les Pénitenciers assistent le président du Tribunal, délibèrent avec lui et se voient chargés, avec le Commissionnaire, de la tenue des archives et de l'acheminement des copies à la Congrégation de la Sainte Inquisition ainsi qu'au Consistoire Pontifical concerné. Ils sont nommés par le Grand Inquisiteur sur proposition éventuelle du Grand Pénitencier. Ils forment le Collège des Juges-Pénitenciers. Ils sont récusés et remplacés s’ils sont parties du procès.

[size=9]n.b. : le Grand Inquisiteur nomme autant de Pénitenciers au sein du Collège des Juges-Pénitenciers qu'il juge nécessaire au bon fonctionnement de la Pénitencerie Apostolique. Cependant, considérant que deux Pénitenciers assistent systématiquement le Grand Pénitencier lors de la tenue d'un tribunal, un nombre minimum de deux Pénitenciers s'avère indispensable à la bonne tenue du tribunal de la Pénitencerie Apostolique. [/size]

[b]Article 6 :[/b] Le Commissionnaire est nommé à titre viager par le Grand Pénitencier selon les modalités du règlement interne de la Pénitencerie Apostolique et révoqué par lui. Il est nécessairement prêtre. Il mène l’accusation sur base des preuves et témoignages qui lui ont été fournis contre le clerc incriminé.

[b]Compétences

Article 7 :[/b] La Pénitencerie Apostolique est compétente pour les actes délictueux ou illicites commis dans les diocèses de l’aristotélisme par les clercs de l’Église.

[b]Saisine

Article 8 : [/b]Toute plainte ou demande auprès de la Pénitencerie Apostolique doit être déposée au bureau du Commissionnaire de la Pénitencerie Apostolique.

[b]Article 9 :[/b] La saisine de la Pénitencerie Apostolique est assurée par le Commissionnaire chargé du dossier, celui-ci pouvant saisir le tribunal par mandat d’un responsable de la Congrégation de la Sainte Inquisition, par le Consistoire Pontifical ou par un Cardinal. [/i][/list]



[b]Le fonctionnement est assez similaire aux Officialités. Le Commissionnaire fait office de "super Procureur épiscopal" et le Jury est présidé par le Grand Pénitencier, assisté de deux Pénitenciers qu'il désigne parmi le collège des Juges-Pénitenciers. C'est le Commissionnaire qui mène donc les enquêtes et juge de l'opportunité des poursuites. Enfin, comme vous l'aurez compris, il n'y a donc qu'une seule Pénitencerie, qui gère toutes les plaintes quelle que soit la zone géodogmatique et le diocèse concerné. Le Collège des Juges-Pénitenciers est donc large afin de pouvoir dépasser les obstacles linguistiques le cas échéant.


Enfin, une audience devra se dérouler selon le schéma traditionnel que vous avez vu lorsque nous avons parlé des Officialités. Traditionnellement, dans toutes les composantes de la Justice des Royaumes, l'accusé a droit à un débat contradictoire et -de fait- au moins deux plaidoiries de défense : après l'acte d'accusation et après le réquisitoire.


Selon vous et après avoir bien relu le Droit Canon :[/b]

[list][b]- Qui mène l'accusation ? Par qui et comment est-il nommé ?

- Qui rend le verdict et participe aux délibérations ?

- Citez trois exemples de cas qui relèveraient de la Pénitencerie. Pour chacun d'entre eux, imaginez des pénitences dans le cas où l'accusé serait reconnu coupable des faits reprochés, et expliquez pourquoi vous proposeriez cette pénitence.[/b][/list][/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]10. La rote et le tribunal pontifical[/b][/size][/list][/color]



[b]Nous arrivons bientôt à la fin de notre formation. Nous allons voir ensemble les dernières composantes de la Justice Ordinaire. Il s'agit de la Rote Romaine, juridiction de seconde instance pour les Officialités et la Pénitencerie, ainsi que le Tribunal Pontifical, qui juge uniquement les Cardinaux.[/b]

[list][i][u][b]Section C : De la Rote Romaine [/b][/u]

[b]Généralités[/b]

[b]Article 1 : [/b]La Rote Romaine est le tribunal ecclésiastique de seconde et dernière instance pour les Officialités épiscopales et la Pénitencerie Apostolique. Elle est donc compétente dans le jugement des fidèles et des clercs de l’Église Aristotélicienne et Romaine. Elle dépend de la Congrégation de la Sainte Inquisition.

[b]Composition [/b]

[b]Article 3 :[/b] Le Tribunal de la Rote Romaine est composé :
- de trois juges, dits « Auditeurs », parmi lesquels le Doyen du Tribunal de la Rote Romaine.
- du Rapporteur qui mène l’accusation.

[b]Article 4 :[/b] La présidence du Tribunal de la Rote Romaine est assurée par le Doyen de la Rote Romaine, nommé et révoqué par le Grand Inquisiteur. Si le Doyen est partie du procès, il est récusé et remplacé par le Grand Inquisiteur ou le Premier Auditeur.

[size=9]n.b. : Le "Premier Auditeur" est le primus inter pares du collège des auditeurs nommé par le Grand Inquisiteur. Il fait office de "vice-doyen" de la Rote Romaine et pallie aux éventuelles absences du Doyen. [/size]

[b]Article 5 :[/b] Les Auditeurs assistent le président du Tribunal, délibèrent avec lui et sont chargés, avec le Rapporteur, de la tenue des archives et de l'acheminement des copies à la Congrégation de la Sainte Inquisition ainsi qu'au Consistoire Pontifical concerné. Les Auditeurs sont nommés par le Grand Inquisiteur sur proposition éventuelle du Doyen de la Rote Romaine. Ils forment le Collège des Auditeurs. Si l’un des Auditeurs est partie du procès, il est récusé et remplacé par un autre.

[size=9]n.b. : le Grand Inquisiteur nomme autant d'Auditeurs au sein du Collège des Auditeurs qu'il juge nécessaire au bon fonctionnement de la Rote Romaine. Cependant, considérant que deux Auditeurs assistent systématiquement le Doyen de la Rote Romaine lors de la tenue d'un tribunal, un nombre minimum de deux auditeurs s'avère indispensable à la bonne tenue du tribunal de la Rote Romaine. [/size]

[b]Article 6 :[/b] Le Rapporteur est nommé à titre viager par le Doyen de la Rote Romaine et révoqué par lui. Il est nécessairement prêtre. Il mène l’accusation sur la base des preuves et témoignages qui lui ont été fournis contre le fidèle ou le clerc incriminé.

[b]Compétences [/b]

[b]Article 7 :[/b] La Rote Romaine possède une compétence universelle. Elle se connaît en deuxième instance pour les cas jugés en première instance par les Officialités Épiscopales et la Pénitencerie Apostolique.

[b]Article 8 :[/b] La Rote Romaine possède le droit de confirmer, modifier ou annuler les sentences prononcées pour les cas jugés en première instance par les Officialités Épiscopales et la Pénitencerie Apostolique.

[b]Saisine [/b]

[b]Article 9 :[/b] Toute interjection d’appel auprès du Tribunal de la Rote Romaine doit être déposée au bureau principal de la Rote Romaine.

[b]Article 10 :[/b] La saisine du Tribunal de la Rote Romaine est assurée par le Rapporteur chargé du dossier.

[b]Dispositions particulières [/b]

[b]Article 11 :[/b] La confirmation du jugement et de la sentence prononcés en première instance entraîne une peine de surcroît laissée à l’appréciation des Auditeurs du Tribunal.

[b]Article 12 : [/b]Afin d'assurer l'entière impartialité des tribunaux de la Justice d’Église, les membres de la Rote Romaine (Doyen, Auditeurs et Rapporteur) ou des Officialités ne peuvent être également membre de la Pénitencerie Apostolique ou occuper une charge au sein de celle-ci.


[u][b]Section D : Du Tribunal Pontifical [/b][/u]

[b]Généralités [/b]

[b]Article 1 :[/b] Le Tribunal Pontifical est le tribunal ecclésiastique de première et unique instance pour des causes impliquant, en qualité d'accusé, un ou plusieurs cardinaux Elle dépend de la Congrégation de la Sainte Inquisition.

[b]Composition [/b]

[b]Article 2 :[/b] Le Tribunal Pontifical est présidé par le Souverain Pontife, ou en son absence par le cardinal camerlingue, assisté de quatre cardinaux choisis par leurs pairs.
[list][b]Article 2.1 :[/b] Si le Camerlingue est partie du procès, il est récusé et remplacé par l’Archidiacre ou le Grand Inquisiteur.[/list]

[b]Article 3 : [/b]L’instruction du procès est assurée par un des membres du tribunal pontifical désigné à cet effet par le Souverain Pontife, ou en l’absence de celui-ci, par le cardinal camerlingue. Ce cardinal instructeur réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, recueille les aveux.

[b]Article 4 :[/b] L’accusation est menée collégialement par le tribunal pontifical. Il entend, à huis clos, la plaidoirie de la défense.

[b]Article 5 : [/b]L’intégralité du dossier d’instruction doit être communiquée à la défense dès lors qu’elle en fait la demande.

[b]Article 6 :[/b] Les jugements sont rendus, après délibération, par le Souverain Pontife, ou en l’absence de celui-ci par le cardinal camerlingue. Les délibérations sont soumises au principe de la majorité.

[b]Article 7 : [/b]Les jugements du tribunal pontifical ne sont pas susceptibles d’appel.

[b]Saisine [/b]

[b]Article 8 :[/b] La saisine du Tribunal Pontifical est assurée par le Souverain Pontife ou un cardinal exclusivement. [/i][/list]



[b]Pour rappel, une juridiction de seconde instance "rejuge" sur le fond et en droit une affaire qui aurait été mal instruite en première instance. Ainsi, chaque partie (plaignant, membre du Jury) peut se retrouver à faire appel d'un jugement si elle estime que l'affaire a été bâclée ou que le jugement n'est pas correctement motivé. En Justice d'Eglise, cela reste très rare. Les statuts de la Rote sont relativement similaires avec ceux de la Pénitencerie, avec une personne qui instruit et décide des poursuites, puis un Jury collégial qui délibère et rend le verdict.


Enfin, le Tribunal Pontifical juge uniquement les Cardinaux pour tout ce qui relève de la Justice Ordinaire (c'est le Tribunal de la Signature qui gère les crimes de foi pour les Cardinaux), ce dernier se substitue donc à la Pénitencerie.



Afin de voir si vous avez bien compris tout cela, quelques dernières questions.[/b]

[list][b]- Qui sont les différents acteurs d'une audience instruite par la Rote, et quels sont leurs rôles dans le Procès ? Par qui sont-ils nommés et comment ?

- Pouvez-vous, avec vos mots, expliquer ce qui signifie "faire appel" d'une décision de justice ?

- Dans quel lieu peut-on déposer les dossiers et demandes d'appel ?

- Qui sont les différents acteurs d'une audience instruite par le Tribunal Pontifical, et quels sont leurs rôles dans le Procès ?[/b][/list][/quote]

[quote]
[list]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]11. La justice extraordinaire[/b][/size][/list][/color]


La justice extraordinaire de l'Église est compétente pour les crimes de foi, c'est-à-dire les hétérodoxies telles que définies à l'article 14 de [b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=173208#173208][color=darkred]la bulle [i]De Ecclesiae Dei fondis[/color][/i][/url][/b].

La justice extraordinaire est régie par le [b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=321824#321824][color=darkred]droit canon[/color][/url][/b] que nous vous invitons naturellement à lire ou à relire.

Vous vous en souvenez sûrement : la justice extraordinaire est composée de [color=darkred][b]deux tribunaux[/b][/color], le Tribunal de l'Inquisition et le Tribunal Suprême de la Signature Apostolique, le second étant la cour de seconde instance du premier et ne connaissant pas de cour de seconde instance pour les cas traités en première instance. Le mot « inquisition » recouvre donc à la fois la congrégation administrant tous les tribunaux et un de ces tribunaux. Le [color=darkred][b]risque de confusion[/b][/color] étant particulièrement présent, il convient de veiller à très bien distinguer les deux emplois du terme et de faire preuve de pédagogie envers ceux qui ne maîtrisent pas ces subtilités.

Quant au [color=darkred][b]tribunal de la Signature[/b][/color], il ne concerne que la curie et quelques membres triés sur le volet ; il ne sera donc pas l'objet de ce séminaire, même si nous pouvons bien sûr répondre à vos différentes questions à son propos.

L'inquisiteur, comme le pénitencier ou le membre de la rote, est membre de la [color=darkred][b]congrégation de l'Inquisition[/b][/color] : il est donc un fonctionnaire romain, nommé par une institution romaine ; à la différence du procureur qui dépend plus de son évêque local. Il est donc important de très bien connaître les [b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=712928#712928][color=darkred]statuts internes[/color][/url][/b] de la congrégation dont vous allez peut-être faire partie dans quelques temps.

L'Inquisition est une des cinq congrégations romaines. Elle est dirigée par deux cardinaux romains électeurs : le chancelier et le vice-chancelier, qui gèrent l'ensemble de la congrégation. La congrégation est divisée en trois offices : l'inquisition francophone, l'inquisition italophone et l'inquisition internationale regroupant les zones ne possédant que peu de membres. Chaque inquisition possède son cardinal-inquisiteur qui ne s'occupe que de l'Inquisition de sa zone. Il est assisté par un préfet et éventuellement un vice-préfet.

La partie concernant la [color=darkred][b]procédure[/b][/color] a volontairement été retirée du nouveau droit canon. L'ancien canon imposait une procédure très stricte et rigoureuse que personne n'appliquait dans la réalité. Il nous semble hautement impossible de vous proposer un exemple-type d'enquête car chaque cas est vraiment différent. Dès lors que vous serez nommé inquisiteur, vous serez envoyé enquêter sur un cas en compagnie d'un inquisiteur expérimenté, et ainsi vous apprendrez petit à petit le fonctionnement concret de ce tribunal spécial.


[size=14][color=darkred][b]Questions[/b][/color][/size]


[list=1][*]Si vous devenez missus, quels seront vos supérieurs, en partant de votre supérieur direct et en continuant vers le sommet de la hiérarchie ? Donnez les fonctions grâce au cours que vous venez de suivre puis tentez de donner les noms des personnes occupant ces fonctions en faisant une recherche personnelle à Rome.
[*]Quelles sont les conditions pour devenir Missus, qui les nomme et quels sont les devoirs qu'ils doivent respecter ?
[*]Un simple diacre peut-il devenir inquisiteur ? Et un simple fidèle qui ne serait pas diplômé d'un séminaire primaire ?
[*]Comment l'inquisiteur reçoit-il la charge d'une affaire ?
[*]L'inquisiteur peut-il s'autosaisir ?
[*]L'inquisiteur est donc le juge de son affaire. Qui fait office de procureur ?
[*]Quel rôle joue l'évêque du diocèse de l'accusé ?
[*]L'inquisiteur doit-il automatiquement communiquer l'ensemble du dossier à l'accusé ?
[*]Est-il correct de dire que l'inquisiteur, une fois commissionné, a les pleins pouvoirs pour mener son enquête, rendre sa décision et fixer une pénitence ?
[*]La congrégation de l'Inquisition est-elle habilitée à procéder à des reconnaissances d'identité ? Si non, de qui est-ce la prérogative ?
[*]Quelle est la seconde instance du Tribunal de la Signature apostolique ?
[*]Combien de missions possède l'Inquisition ? Choisissez-en une et détaillez quelles peuvent être les applications concrètes de cette mission.[/list][/quote]

[quote]
[list]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]12. Fin du cursus[/b][/size][/list][/color]



[b]Voilà, nous en avons terminé pour votre formation sur la Justice Ordinaire. Avez-vous des questions particulières ?[/b]


Cas 1 : l'élève n'a pas bien réussi ses cas pratiques - redonner un cas pratique sur ses faiblesses

Cas 2 : délivrer le diplôme


[b]Avec ce diplôme vous pourrez prétendre à une charge au sein de la Justice Ordinaire. N'hésitez pas à solliciter votre évêque ou votre archevêque afin de voir avec qui le fonctionnement de l'Officialité et proposer vos services, comme Procureur ou Official s'il en manque. Vous pouvez aussi solliciter la Congrégation si vous souhaitez rejoindre le collège des Juges-Pénitenciers. Enfin, vous pouvez aussi poursuivre vos études avec les cours dédiés à la Justice Extraordinaire.[/b][/quote]

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Mort des cardinaux von Frayner et d'Azayes
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Sophia_elisabeth



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MessagePosté le: Dim Oct 23, 2016 4:39 pm    Sujet du message: Répondre en citant



Code:
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[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[list]
[color=darkred][size=18][b]1. Die Justiz der Kirche : Einleitung und Zuständigkeit[/b][/size][/color][/list]

[list][list][i] Die Kongregation der Inquisition möchte ihre tiefe Dankbarkeit gegenüber denen ausdrücken, welche die wahren Erbauer dieser Kurse im Besonderen und der inquisitorischen Bildung im Allgemeinen sind: Ihre Eminenz Jeanne "Quelfalas" Lefebvre, Hochwürden Yrh Grialaltro, Hochwürden Ariana Anthea Del Casalièr und seine Eminenz Arnault d'Azayes. Auf dass ihr Beitrag der Lektionen, denen ihr folgen werdet, für euch ein Vorbild des rastlosen Engagements sei für den Kampf gegen die Häresie und ein Triumph des wahren Glaubens.[/i][/list][/list]

[list][b]Beginnen wir am Anfang. Wir werden zusammen die ersten Artikel des kanonischen Rechts bezüglich der Rechtsprechung der Kirche lesen.[/b]


[list][i][b]Teil I: Allgemeines und Zuständigkeiten/Befugnisse [/b]

[b]Allgemeines [/b]

[b]Artikel 1: [/b] Die Justiz der Kirche wird durch die Kongregation der heiligen Inquisition, einem römischen Dikasterium, verwaltet, welches von einem Kardinal-Großinquistor geführt wird.

[b]Artikel 2:[/b] Die Justiz der Kirche ist ein allgemeiner Bestandteil der Justiz der Königreiche und unterliegt daher gleicherweise deren moralischen Geboten/Imperativen, niedergeschrieben im „Richtervertrag“, wobei sie an ihrer Stellung und Aufgabe festhält.

[b]Zuständigkeiten und Befugnisse [/b]

[b]Artikel 3: Die Justiz der Kirche ist zuständig für alle Verletzungen des Dogmas, der Doktrinen und des Kanonischen Rechts der Aristotelischen, Universalen und Römischen Kirche. Sie äußert sich zur Rechtgläubigkeit der Taten, die man an sie herangetragen hat, um sie zu beurteilen.[/b]

[b]Artikel 4:[/b] Die Zuständigkeit der Justiz der Kirche erstreckt sich ebenso weit wie der Schatten von Aristoteles und kann auf die Gesamtheit der Pfarrgemeinden der bekannten Welt ausgeübt werden.

[b]Artikel 5:[/b] Ein Jeder kann, sofern nicht anders von den zuständigen Behörden bestimmt, Kläger, Beschuldigter oder Zeuge sein.

[b]Artikel 6:[/b] Bei der Gliederung ihrer Rechtsquellen zieht die Justiz der Kirche die Quellen in der folgenden, nach ihrer Gewichtung geordneten Reihenfolge heran:
- Die aristotelischen Dogmen
- Die Doktrinen
- Das Kanonische Recht
- Abkommen, Verträge oder Konkordate, die durch die zuständigen Autoritäten der Kirche für rechtsgültig erklärt wurden
- Das Gewohnheitsrecht
- Rechtsbräuche [/i][/list]

[b]Es ist wichtig die Kirchenjustiz, bestehend aus zwei verschiedenen Teilen, die wir im nächsten Abschnitt [color=orange][i][Anmerkung der Übersetzer: Lektion 2][/i][/color] betrachten werden, von der weltlichen Justiz gut zu unterscheiden.

Die erste Abhandlung befasst sich mit den Vergehen gegen die Gesetze der Kirche, genannt die Justiz der säkularen Kirche und den Verbrechen gegen den Glauben, genannt die Glaubensjustiz der Kirche. Dort, wo die menschliche Rechtsprechung über Wegelagerei, gesetzwidrige Rathausstürme, dem Diebstahl von Brotlaiben oder anderen Vergehen richtet, urteilt jedes Herzogtum oder jede Grafschaft mit ihrem lokalen, weltlichen, Recht. Der Unterschied zwischen den zwei Typen der Rechtsprechung [color=orange][i][Anmerkung der Übersetzer: Mit zwei Typen ist hier weltlich und kirchlich gemeint][/i][/color] liegt im wesentlichen in den Rechtsquellen und den zuständigen Gerichtsbarkeiten (Gerichte). Eine Tat kann in der weltlichen Rechtsprechung strafbar sein, aber nicht zwangsweise im Kirchenrecht… und das ist nicht so, weil unsere Gerichte keine Verstöße auf zivilem Gebiet ahnden - oder sich auch nicht selbst für inkompetent bezüglich einer Klage erklären – sondern weil insofern die Kirche in solch einer Sache bürgen kann. Folglich, muss nicht gezögert werden den Fall, der euch übertragen wurde, an das Provinzgericht zurückzuverweisen, wenn dieser die Kirche nicht betrifft.

Artikel 6 hält das fest, was man gewöhnlich als die [color=darkblue]Hierarchie der Normen[/color] bezeichnet. Die Gesetzestexte sind sehr zahlreich... manchmal kommt es vor, dass zwischen dem einen und dem anderen Widersprüche auftreten. In diesem Falle, muss stets die Rechtsquelle berücksichtigt werden, die höhergestellt ist. In der kirchlichen Rechtsprechung, gilt das Dogma, das den Doktrinen übergeordnet ist, welche wiederum dem Kanonischen Recht übergeordnet sind, usw... In der Praxis bedeutet das, dass wenn das Kanonische Recht viele Bestimmungen enthält, ist es angeraten die Doktrinen zu Rate zu ziehen und einige Kenntnisse des Dogmas zu haben, wenn die Fälle vielschichtiger sind.




Für den Anfang schlage ich euch einige kleine Nachforschungsaufgaben vor, dafür lasse ich Euch in der Bibliothek herumstöbern.*[/b]


[list][b]- Könnt ihr mir einen Text aus den Doktrinen, sowie die Quelle dazu nennen?

- Könnt ihr mir das Buch des Kanonischen Rechtes nennen, das sich auf die Kongregation der Heiligen Armeen bezieht und die Texte des Kanonischen Rechtes, die das Sakrament der Ehe betreffen?

- Schließlich, könnt ihr mir ein Beispiel für ein gültiges Konkordat nennen?[/b][/list]


[size=7]* OOC: Es handelt sich um eine Suchübung im römischen Forum – Die kannst du beantworten, indem du die entsprechenden Links angibst.[/size][/list][/quote]   

[quote][list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]2. Die Gerichte[/b][/size][/list][/color]

[list][b]Wir werden unsere Lektüre dieses Teils des kanonischen Rechtes der Kirchenrechtsprechung weiterverfolgen.[/b]


[list][b][i]Teil I : Allgemeines und Zuständigkeiten/Befugnisse
    [...]

    Rechtsprechung und Zuständigkeitsbereich[/i][/b]

[b]Artikel 7:[/b] Die kirchliche Justiz besteht aus einer ordentlichen Rechtsprechung und einer Sonderrechtsprechung.

[b]Artikel 8:[/b] Die Kirchliche Justiz kennt sechs verschiedene Gerichte:
- Das Bischöfliche Offizialat,
- Die Apostolische Pönitentiarie,
- Das Inquisitionsgericht,
- Das Gericht der Römischen Rota,
- Das Hochgericht der Apostolischen Signatur,
- Das Päpstliche Gericht.

[b]Artikel 9:[/b] Die Ordentliche Gerichtsbarkeit wird in erster Instanz, für die Gläubigen durch das Bischöfliche Offizialat und für die Kleriker durch die Apostolische Pönitentiarie ausgeübt. Die Ordentliche Gerichtsbarkeit wird in zweiter Instanz für die Gläubigen und für die Kleriker durch die Römische Rota ausgeübt.

[b]Artikel 10: [/b]Die Sonderrechtsprechung wird in erster Instanz durch das Inquisitionsgericht und in zweiter Instanz durch das Hochgericht der Apostolischen Signatur ausgeübt.

[b]Artikel 11:[/b] Über die Kardinäle wird, unabhängig von ihrem Status, die ordentliche Rechtsprechung in erster und einziger Instanz immer durch das Päpstliche Gericht; die Sonderrechtsprechung in erster und einziger Instanz immer durch das Hochgericht der Apostolischen Signatur verübt. [/list]

[b]Die Rechtsprechung der Kirche ist in zwei Komponenten aufgeteilt, die [color=darkblue]ordentliche Rechtsprechung[/color] und die [color=darkblue]Sonderrechtsprechung[/color]. Letztere wird häufig allgemein als Inquisition bezeichnet, auch wenn sie nicht mit der [i]Kongregation der heiligen Inquisition[/i] (CSI) verwechselt werden darf, die alle Kleriker mit Bindung an das Dikastorium umfasst. Welches durch ein [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=712927#712927]spezifisches[/url] Statut geregelt wird.



Die Sonderrechtsprechung befasst sich mit Glaubensverbrechen, die ihr zweifellos unter dem Namen der Häresie (Ketzerei) kennt – in Wahrheit spricht man hier eher von Heterodoxie (Irrlehre), aber darauf werden wir ein wenig später zurückkommen. Die ordentliche Rechtsprechung befasst sich mit dem Rest, mit Rechtsfällen und allen disziplinarischen Fällen. Wie im Auszug des Kanonischen Rechtes, das wir zusammen gelesen haben, geschildert wird, ist jeder Zweig der Justiz in mehrere Gerichte unterteilt, welche auf die betroffenen Personen abzielen und aus Gerichten der ersten und zweiten Instanz bestehen. Es ist wichtig zu wissen, dass man über niemanden zweimal für dieselben Taten urteilen kann*. Allerdings können, wenn ein gerichtliches Urteil in Frage gestellt wird, sei es durch einen Formfehler oder durch den Bestand der Sache, die sogenannten Gerichte zweiter Instanz die Angelegenheiten möglicherweise noch einmal beurteilen.


Aus Gründen der Übersichtlichkeit haben wir alles in der folgenden Tabelle aufgeführt: [/b]


[img]http://fs5.directupload.net/images/160702/m55s6c3w.png[/img]



[b]Nun einige Fragen, um zu sehen, ob ihr das alles verstanden habt. Sagt welches Gericht nach Eurem Ermessen in erster und zweiter Instanz die Zuständigkeit besitzt folgende Fälle zu behandeln:[/b]

[list][b]- Ein Diakon hat seinen Bischof beleidigt.

-  Ein Rechtgläubiger wird beschuldigt zu einer anderen Religion konvertiert zu sein.

- Ein Kardinal hat gegen seinen Schwur der Geheimhaltung verstoßen.[/b][/list]



[size=7]* OOC: Richtervertrag (OOC): "Eine Person kann nicht zweimal für die selben Taten vor der selben Instanz verurteilt werden." – Die Charta ist hier komplett verfügbar: http://forum.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?t=2091971 [color=orange](Französische, im Zweifel gültige Version: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20472)[/color][/size][/list][/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]3. Die Irrlehren und die Strafen [/b][/size][/list][/color]

[list][b]Nach dem Allgemeinen über die Kirchenjustiz, werden wir uns gemeinsam noch einmal einige wichtige Begriffe für all jene ansehen, die die Berufung verspüren Verantwortung für die Kongregation der Heiligen Inquisition zu übernehmen: An erster Stelle die Irrlehren, dann den Begriff der Strafe.


Das Kanonische Recht – und im Besonderen die Päpstliche Bulle [i][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=514631#514631]« De Ecclesiae Dei fondis »[/url][/i]- besagt, dass jeder Mensch einen Status innehat und davon gibt es vier: Gläubiger, Rechtgläubiger, Priester oder Heterodoxer. Wir haben ein wenig früher gesehen, dass es die Rolle der Sonderrechtsprechung – der Inquisitoren – ist, [color=darkblue]Irrlehren (Heterodoxien)[/color] zu verfolgen. Hier sind sie im Detail:

[list]Das [color=darkblue]Schisma[/color] ist eine Spaltung von der Autorität der Heiligen Römischen Aristotelischen Kirche. Mit dem Schisma gibt es normalerweise eine vollständige Erhaltung des Aristotelischen Dogmas, jedoch eine Nichtanerkennung der souveränen Autorität der Kirchenhierarchie. Der Initiator des Schismas behauptet seine neue Kirche als einzige legitime und offizielle Kirche, Nachfolger der rechten Linie wofür sie steht und leugnet nach letzterem den Status der legitimen Kirche.

Die [color=darkblue]Häresie[/color] ist eine Korruption, oder eine freiwillig oder unfreiwillig falsche Interpretation des Aristotelischen Dogmas, das die Heiligen Römischen Aristotelischen Kirche bewacht.

Der [color=darkblue]Paganismus (Heidentum)[/color] ist die Praktik aller Kulte, die bereits vor der Verkündigung des Aristoteles und somit vor der Enthüllung der aristotelischen Wahrheit existierten.

Der [color=darkblue]Atheismus[/color] wird durch denjenigen praktiziert, der die Existenz des allerhöchsten, allmächtigen Gottes, der sich durch Aristoteles offenbarte und sich der Menschheit bekannt gemacht hat, leugnet.[/b][/list]


[b]In der Praxis müssen viele Irrlehren nicht unbedingt verfolgt werden. Wenn der heterodoxe Kult im Privaten ausgeübt wird, ist die Verfolgung ein Fehler. Heterodoxe gilt es nur zu bekämpfen, wenn sie Proselytismus (Bekehrungseifer) entwickeln. Das bedeutet, wenn sie versuchen Aristoten zu bekehren. Darüber hinaus muss jedes Eingreifen eines Inquisitors das Konkordat der Provinz respektieren, wenn es dort eines gibt. Denn viele Konkordate erlauben ein bestimmtes Auftreten – vor allem der großen Häresien des Spinozismus und des Averroismus – mit der Bedingung, dass sie nicht bekehrend in der Provinz wirken.




Die [color=darkblue]Strafen[/color], die der verurteilten Person auferlegt werden können, können sehr vielfältig sein. Zunächst gebietet es sich zu bestimmen, ob die Person seinen Fehler einsieht und wünscht zu bereuen. Wenn ja, sollte eine den begangenen Fehlern angemessene [color=darkblue]Buße[/color] ausgesprochen werden. Ist diese einmal abgeleistet, wird der Person in den Augen des Allerhöchsten vergeben. Wenn es die Person ablehnt abzuschwören, sollte sie [color=darkblue]ein Interdikt (Verbot der Teilhabe am gemeinschaftlichen Leben)[/color] auferlegt bekommen. In äußersten Fällen kann eine [color=darkblue]Exkommunikation[/color] ausgesprochen werden. Das Interdikt unterscheidet sich von der Exkommunikation in drei Punkten. Erstens, ist Ersteres von der kirchlichen Autorität auferlegt, wohingegen das Zweite ein Zustand ist, in den sich der Rechtgläubige selbst stürzt, während die Kirche dies nur feststellt. Zweitens kann Ersteres unter bestimmten Bedingungen von jedem aristotelischen Priester ausgesprochen werden, während das Zweite durch die versammelten Kardinäle des Heiligen Kollegiums festgestellt wird. Schließlich kann das Erste jede Person oder Organisation treffen, getauft oder nicht, die von jedem Sakrament ausgeschlossen wird, wohingegen das Zweite nur auf Rechtgläubige angewandt werden kann, anders gesagt: es betrifft nur jene, die das Sakrament der Taufe bereits erhalten haben.



Schließlich kann die Kongregation der Heiligen Inquisition eine Rolle als [color=darkblue]interne Polizei[/color] spielen und die Schlichtung eines Konflikts zwischen zwei Klerikern vornehmen. Dies ist namentlich die Aufgabe der ordentlichen Rechtsprechung durch die Pönitentiarie (oder das Päpstliche Gericht für Kardinäle). Wenn wir gebeten werden einen Fall zu behandeln, ist es in jedem Fall notwendig [color=darkblue]zu überprüfen, ob kein Interessenkonflikt besteht.[/color] Eine zu große Nähe mit einer der Parteien – Kläger oder Beschuldigter – könnte dem Fortlauf der Untersuchung schaden und in der Regel auch der Kongregation.



Um zu überprüfen, ob alles verstanden wurde, sind hier einige Fragen.
[/b]


[list][b]- Könnt ihr ein Beispiel für jeden Typ der Irrlehre geben?

- Erinnert ihr euch welche Gerichte zuständig sind über diese Irrlehren zu richten?

- Nach Abschluss eines  Prozesses in guter und vorschriftsmäßiger Form, bekennt ein Schuldiger seinen Fehler und wünscht Vergebung. Welche Buße (körperlich, betend, spendend, pilgernd, messdienerisch, Dienst an den Bedürftigen, usw…) würdet ihr ihm in folgenden Fällen auferlegen: Beleidigung eines Geistlichen durch einen Rechtgläubigen, Beleidigung eines Bischofs durch einen seiner Diakone, politische Zusammenarbeit mit überzeugten Atheisten, aktive Beteiligung an einer Häresie, die Proselytismus betreibt.

- Könnt ihr für all die oben genannten Fälle sagen, welche Gerichte zuständig sind?

- Ist ein Inquisitor befugt eine Exkommunikation auszusprechen? Ein Interdikt?[/b][/list][/list] [/quote]

[quote][list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list][size=18][b]4. Der Empfang von Strafen und einige praktische Fälle[/b][/size][/list][/color]

[list][b]Um diesen allgemeinen Teil abzuschließen werden wir uns nun damit befassen, wie man Klagen behandelt. Sie können bei den [color=darkblue]Offizialaten[/color] formuliert werden, die der Diözese unterstehen, insbesondere, wenn sie sich auf kleinere Vergehen beziehen und auf dem lokalen Niveau behandelt werden können. Darunter versteht man meist die Anträge zur Annullierung oder Auflösung der Ehe, die sich als die gewaltige Mehrheit der behandelten Fälle der Kirchenjustiz herausstellen, aber auch kleinere Delikte, wie das Beleidigen eines Priesters. Klagen können auch in Rom geäußert werden, in der [color=darkblue]Aula Jarkov[/color], der großen Empfangshalle der Kongregation der heiligen Inquisition. Dort werden nunmehr die Klagen vor der Pönitentiarie und alles, was die Sonderrechtsprechung und Berufungsverfahren betrifft, entgegengenommen. Dort werden den Besuchern die Klageanträge bereitgestellt und die Mitarbeiter der Kongregation helfen den Klägern sich im Sinne ihres Anliegens zurechtzufinden.[/b][/list]


[list][b]- Könnt ihr mir sagen, wo die Aula Jarkov zu finden ist?*

- Könnt ihr mir sagen, wo sich die Räumlichkeiten der bischöflichen Offizialate befinden, denen ihr untersteht?

- Ein Gläubiger möchte eine Klage vorbringen und wendet sich an Euch um zu fragen, an wen er sich wenden muss. Was antwortet ihr in den folgenden Fällen? Er bittet darum seine Ehe auflösen zu lassen, Er wurde auf der Straße von offenkundigen Ketzern überfallen, Er möchte die Haltung eines Priesters bemängeln, der öffentlich den Bruch mit Rom ausgerufen hat.[/b]



* OOC: den genauen Link im Forum[/list]

[list][b]Habt ihr Fragen zu diesem ersten Teil des Unterrichts?[/b][/list][/quote]

[quote][list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]


[color=darkred][list][size=18][b]5. Das bischöfliche Offizialat: Die Normen[/b][/size][/list][/color]


[b]Ihr habt Euch entschieden, die ordentliche Rechtsprechung zu studieren: Zur Erinnerung ist hier die Einführung des Kanonischen Rechts bezüglich diesen Teils der Kirchenjustiz.[/b]

[list][i][b]Buch 4 : Die Justiz der Kirche

Teil II: Über die Ordentliche Rechtsprechung
[/b]

[list]Die Ordentliche Rechtsprechung ist einer von zwei Teilen der kirchlichen Rectsprechung. Sie befasst sich mit allen Vergehen gegen das Dogma, die Doktrinen und das kanonische Recht. Die Ordentliche Rechtsprechung wird von vier verschiedenen Gerichten ausgeübt, je nach der Natur des Vorwurfs und des Angeklagten. So wird die Ordentliche Rechtsprechung in erster Instanz über die Gläubigen durch das Bischöfliche Offizialat und über die Kleriker durch die Apostolische Pönitentiarie ausgeübt. Die Ordentliche Rechtsprechung wird in zweiter Instanz über die Gläubigen und die Kleriker durch die Römische Rota verübt (Artikel 4-I-9). Die Ordentliche Rechtsprechung wird in einziger Instanz über die Kardinäle durch das Päpstliche Gericht verübt (Artikel 4-I-11). [/list][/i][/list]


[b]Zunächst werden wir den Betrieb des bischöflichen Offizialats betrachten. Lasst uns zusammen das Kanonische Recht, das sich darauf bezieht, lesen und untersuchen.[/b]


[list][i][b][u]Abschnitt A : Über das bischöfliche Offizialat[/u]

Allgemeines[/b]

[b]Artikel 1: [/b]Es gibt ein bischöfliches Offizialat pro Diözese. Die Einrichtung des Offiziums fällt in die Ermessenszuständigkeit des Bischofs der Diözese ungeachtet jedes Konkordats oder besonderer Abkommen. Das bischöfliche Offizialat, das der Autorität des Erzbischofs untersteht, wird Erzbischöfliches Offizialat genannt. Es gleicht jeden Mangel der Suffragan-Bischöflichen Offizialate aus.[/i][/list]

[b]Theoretisch kann jede Diözese ihr eigenes bischöfliches Offizialat besitzen. Es ist daher nicht erforderlich, dass der Bischof um eine Genehmigung bei irgendjemandem bittet und er benötigt nicht bindend ein Konkordat. Praktisch, darauf kommen wir später noch zurück, geht die Tendenz jedoch eher zu einem vereinten Offizialat pro Kirchenprovinz (Erzbischöfliches Offizialat). Zur Erinnerung gibt es hier eine Karte der deutschsprachigen Diözesen[/b]: [url=http://i39.servimg.com/u/f39/17/77/55/80/france10.jpg][i]Karte[/i][/url]

[list][i][b]Zusammensetzung[/b]

[b]Artikel 2:[/b] Das bischöfliche Offizialat setzt sich zusammen aus:
- Dem Bischof der Diözese und zwei Offizialen. Abweichend davon kann ein Offizial durch ein Kleriker der Provinz ersetzt werden, wenn die Umstände es erfordern, insbesondere, wenn er eine Partei im Prozess ist.
- Dem kirchlichen Ankläger mit Unterstützung des Vidames der kirchlichen Provinz, zu welcher das bischöfliche Offizialat gehört.

[b]Artikel 3:[/b] Der Vorsitz wird von dem Bischof der Diözese wahrgenommen. Wenn der Bischof Partei des Prozesses ist muss der Fall zum Offizium des Erzbischofs oder zu einem anderen Offizium verwiesen werden.

[b]Artikel 4:[/b] Der kirchliche Ankläger wird vom Bischof der Diözese zu dem das Offizialat gehört mit der Zustimmung der Kongregation der Heiligen Inquisition, deren vorgesehene Bedingungen in den internen Regelungen der Kongregation definiert sind, auf Lebenszeit ernannt. Er kann von einem Kardinal-Inquisitor auf einen ausführlichen Brief des Bischofs, dem Vorsitzenden des Offizialats, hin abgesetzt werden.

[b]Artikel 5:[/b] Der Vidame ist damit betraut darauf zu achten, dass die Strafe Anwendung findet, vorbehaltlich gegenteiliger Bestimmungen der Urteils.

[b]Artikel 6:[/b] Der Offizial wird vom Bischof des Offizialats ernannt, ergebend aus seiner Kenntnis des Kanonischen Rechts. Er ist notwendigerweise ein Kleriker. Er assistiert dem Bischof, beratschlagt sich mit ihm und sieht sich mit dem bischöflichen Ankläger zuständig Archive zu führen und Kopien an die Kongregation der Heiligen Inquisition sowie an das zuständige päpstliche Konsistorium zu leiten.

[b]Artikel 7:[/b] Im Fall in dem das Offizialat nicht vollzählig tagen kann ist es dem Bischof vorbehalten entweder den Prozess vor das erzbischöfliche Offizialat zu schicken, oder im Falle der Abwesenheit eines bischöflichen Anklägers einen allgemeinen kirchlichen Ankläger oder einen Missus Inquisitionis , der als solcher handelt, durch die Kongregation der Heiligen Inquisition damit zu beauftragen, um ihn zu ersetzen. [/i][/list]

[b]Der Bischof (Erzbischof) sitzt dem Offizialat vor und muss seine Offiziale benennen. Er benennt außerdem unter Einverständnis der Kongregation einen bischöflichen Ankläger auf Lebenszeit (ohne Begrenzungsdauer). Nach den [url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=712928#712928][color=darkblue]internen Statuten [/color][/url] der Kongregation muss er das Diplom dieses Kurses vorweisen können um ernannt zu werden. Einmal ernannt, kann ein Ankläger nur durch einen Kardinalinquisitor seines Amtes enthoben werden. Schließlich ist der Vidame [color=orange](Anmerk. frz. Kirchenadelstitel) [/color]befugt die Strafe durchzusetzen, wenn es dem Bischof nicht möglich ist, die rechte Durchführung der Strafen zu überwachen, was häufig vorkommt.


Frei heraus gesagt, [color=darkblue]ist es manchmal schwierig ein komplettes Offizialat vorzuweisen[/color]. Um diese Schwierigkeiten zu überwinden, erlaubt das kanonische Recht eine gewisse Biegsamkeit um die bischöflichen Ankläger zu ersetzen. Ein durch die Kongregation gesandter Inquisitor kann sich auf Wunsch des Bischofs der Sache annehmen, ebenso gilt dies für die Offiziale, die einfache Geistliche sein können. Schließlich kann die Angelegenheit, wenn es in der Metropolitandiözese keinen Bischof gibt oder es einen Interessenkonflikt gibt, der den Bischof einschließt, einem Nationalen Offizialat zugewiesen werden, wenn es eines gibt (siehe unten), oder der Sonderrechtsprechung anvertraut werden. Im Zweifelsfall darf nicht gezögert werden die Kongregation um Hilfe zu ersuchen. [/b]


[list][i][b]Territoriale Zuständigkeiten/Befugnisse[/b]

[b]Artikel 8:[/b] Das bischöfliche Offizialat ist zuständig für die Handlungen,die in den Pfarrgemeinden der Diözese über die sie die Amtsgewalt verfügt oder durch Gemeindemitglieder wohnhaft in der genannten Diözese, verübt wurden. Im Falle des Streits vergibt die Kongregation der Heiligen Inquisition oder mangels Alternativen das zuständige päpstliche Konsistorium den Prozess an das geeignetste/fähigste Gericht.

[b]Anrufung[/b]

[b]Artikel 9:[/b] Jede Klage oder Anfrage vor dem bischöflichen Offizialat muss beim bischöflichen Ankläger oder seinen Bediensteten eingereicht werden.

[b]Artikel 10:[/b] Die Anrufung des Offizialats wird durch den bischöflichen Ankläger gewährleistet, dieser kann das Offizialat kraft eigener Autorität anrufen oder durch einen Verantwortlichen der Kongregation der Heiligen Inquisition, durch das päpstliche Konsistorium oder durch einen Kardinal beauftragt sein. [/i] [/list]


[b]Wie bei einer Rechtssache der weltlichen Justiz, gibt es eine Person die ermittelt und eine Person die richtet. Hier ist es der bischöfliche Ankläger, der die Anklage erhält und einen Prozess in die Wege leiten kann. Das kann auch durch die Kongregation, die Kardinäle oder von selbst in die Hand genommen werden. Wir werden später die Einzelheiten sehen, die die Abfolge einer Untersuchung oder eines Verhörs betreffen.


Einige Fragen um sicherzustellen, dass alles sicher verstanden wurde. Wir werden danach die Einzelheiten zur Behandlung eines Falles sehen.[/b]

[list][b]-  Wie setzt sich ein Offizialat zusammen? Wer benennt den bischöflichen Ankläger und unter welchen Bedingungen?

- Ihr seid Bischof einer Suffragandiözese und habt eine Klage im Offizialat erhalten, aber keinen bischöflichen Ankläger zur Verfügung. Wie verfahrt ihr in dieser Situation?

- Kann ein Offizialat von einem Bischof einer anderen Diözese geleitet werden?[/b][/list][/quote]

[quote][list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]6. Das bischöfliche Offizialat : Anzeige, Ermittlung, Prozess[/b][/size][/list][/color]



[b]In dieser Lektion werden wir die verschiedenen Schritte der Behandlung eines dem bischöflichen Offizialats vorliegenden Falls betrachten.



[color=darkred]Die Anzeige und die Ermittlung.[/color]

Wie wir bereits zuvor gesehen haben nimmt der Ankläger innerhalb des Offizialats eine zentrale Rolle ein. Er ist es, der die Anzeigen erhält und über die folgenden Maßnahmen entscheidet. Bevor eine Verhandlung angesetzt wird kann er ermitteln sowie Zeugenaussagen und verschiedene Beweise sammeln, um eine Akte zu erstellen, die ihm hilft zu entscheiden, ob es erforderlich ist einen Prozess anzusetzen. [color=darkblue]Eine Anzeige führt nicht notwendigerweise zu einem Prozess.[/color] Tatsächlich kann die Untersuchung ergeben, dass die Anklage unbegründet war oder es kann sein, dass eine Einigung zwischen dem Kläger und dem Beschuldigten gefunden wurde, wodurch  keine weiteren Maßnahmen erforderlich sind. Im Zweifelsfall kann der Ankläger wegen einer Maßnahmenergreifung bei einer Klage um Beratung bei der Kongregation ersuchen.


[color=darkred]Eröffnung einer Verhandlung[/color]


Wenn der Ankläger seine Ermittlungen abgeschlossen hat und feststellt, dass es notwendig ist eine Verhandlung zu eröffnen, bestellt er die verschiedenen Parteien vor das Tribunal des Offizialats. Zuvor stimmt er sich mit dem Bischof (Erzbischof) ab, welcher der Verhandlung vorsitzt, ob das Offizialat vollzählig ist. Es ist notwendig zu ermitteln, ob eine der Parteien – Kläger und Angeklagter, oder die beiden Ehegatten bei einer Auflösung oder Annullierung einer Ehe – Zeugen an ihre Seite berufen wollen. Sind der Termin festgelegt und der Verhandlungssaal eröffnet[/b] (OOC: Eröffnen eines Threads) [b]und die Vorladungen vom Ankläger verschickt, übernimmt der Vorsitzende die Verhandlung.


[color=darkred]Der Ablauf einer Verhandlung:[/color]


Während der gesamten Verhandlung vergibt der Vorsitzende (Bischof oder Erzbischof) das Wortrecht und versichert sich des rechten Ablaufs der Sitzung. Der herkömmliche Ablauf der Verhandlung ist folgender:[/b]


[list][b]- Eröffnung der Sitzung durch den Vorsitzenden
- Das Wort wird dem Ankläger für die Verlesung der Anklage übergeben
- Das Wort wird dem Angeklagten zur ersten Verteidigung übergeben
- Fragen des Vorsitzenden, des Anklägers und der Offiziale (in dieser Reihenfolge) an den Angeklagten
- Das gleiche Schema für Fragen an Zeugen beider Parteien
- Strafantrag des Anklägers
- Letzte Verteidigung des Angeklagten

- Rückzug des Gerichts zur Beratung
- Verkündung des Urteils[/b][/list]



[b][color=darkred]Fall einer Verhandlung zur Auflösung oder Annullierung einer Ehe[/color]



Hierbei handelt es sich um die Mehrzahl der Fälle, die vor dem Offizialat erscheinen. Die Behandlung kann in folgender Weise vorgenommen werden:[/b]

[list][b]- Eröffnung durch den Vorsitzenden;
- Das Wort wird dem Ankläger für die Verlesung der Motive der Auflösung/Annullierung übergeben;
- Das Wort wir dem antragstellenden Ehepartner übergeben;
- Fragen des Vorsitzenden, des Anklägers und der Offiziale (in dieser Reihenfolge) an den Beschuldigten;
- Das gleiche Schema für die Fragen an den anderen Ehepartner, dann an die Zeugen beider Parteien;
- Strafantrag des Anklägers;
- Letzte Verteidigung der Eheleute

- Rückzug des Gerichts zur Beratung
- Verkündung des Urteilsvorschlags (und nicht des Urteils)[/b][/list]


[b]Tatsächlich sei darauf hingewiesen, dass im Falle einer Auflösung oder Annullierung einer Ehe nur das heilige Kollegium eine endgültige Entscheidung treffen kann. Das Gericht kann lediglich einen Vorschlag formulieren, der an das päpstliche Konsistorium der betreffenden geodogmatischen Zone gesandt wird. Dieses kann den Vorschlag bestätigen, ändern oder abweisen. Das zuletzt getroffene Urteil tritt als bindendes Urteil in Kraft und wird den Ehegatten übermittelt.


In jedem Fall werden die Beratungen des Gerichts im Geheimen geführt und dauern solange wie nötig, bis eine Einigung der verschiedenen Mitglieder über den Vorschlag oder über die zu verhängende Strafe erfolgt ist.



[color=darkred]Fokus auf die Anklageschrift oder "Darlegung der Motive"[/color]


Durch den Ankläger dürfen während des Verfahrens lediglich Tatsachen vorgebracht werden. Unbedingt vermieden werden sollten:[/b]

[list][b] - Werturteile: "Ich glaube der Angeklagte ist ein schlechter Aristot, weil…"
- Annahmen
- Nachrede: "Der Angeklagte wurde von mehreren Personen im Wirtshaus gesehen, die meinten, dass er gesagt hat, dass…"
- Alles was nicht bestätigt ist, denn es ist für die Verteidigung einfach zu beweisen, dass der Ankläger keine nachhaltigen Beweise hat[/b][/list]

[b]Es ist besser eine unpersönliche Anrede zu wählen und in der dritten Person zu sprechen, eine Liste der Dinge abhandelnd, die ausreichend bestätigt sind. "Der Ehegatte ist seit vier Monaten vom Wohnort abwesend. Er wohnt in einer anderen Grafschaft seit dem… " [color=darkblue]Ebenfalls ist es sehr wichtig aufzuzeigen, welcher Artikel des Kanonischen Rechtes vom Beschuldigten verletzt wurde[/color] durch die Taten, die man beschreibt. Schließlich benennt man die Zeugen und zu welchem Zweck diese einbezogen werden.

Es ist realistischer von der Darlegung der Motive zu sprechen, wenn es sich um einen Fall der Auflösung oder Annullierung einer Ehe handelt. Grundsätzlich hat die Kirche kein Interesse daran, dass das Sakrament gebrochen wird. Für diese Art von Fälle muss man für eine Auflösung oder Annullierung der Ehe die Artikel des Kanonischen Rechtes und die Gründe, die vom Antragsteller genannt wurden, benennen.[/b]


Beispiele für Anklageschriften / Darlegung der Motive:
[list]- [url=http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?t=840692][EA 1464/01] Konstanz: Arioste/Kaylis[/url] (Forum 2)
- [url=http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?t=861545][EA 1464/04] Passau: Taya/Juan_jacinto_cordes[/url] (Forum 2)[/list]



[b][color=darkred]Der Strafantrag und die Verurteilung[/color][/b]

[b]Wenn ihr Ankläger seid, ist es auch im Abschlussplädoyer von Nöten noch einmal Stück für Stück die Anschuldigungen und/oder Motive aus dem einleitenden Redebeitrag vorzubringen und zu nennen, ob sich diese während der Verhandlung bestätigten oder nicht. Anschließend folgt die Stellungnahme zur Schuld oder Unschuld, und wenn notwendig das Vorschlagen einer Strafe auf Grundlage der übertretenen Artikel des Kanonischen Rechtes. [color=darkblue]Im Falle der Auflösung oder Annullierung einer Ehe könnt ihr ein Wiederverheiratungsverbot vorschlagen, welches immer mit einer Frist verbunden ist.[/color] In jedem Fall sollte stets eine Buße ausgesprochen werden, auch symbolisch: Tragen eines Signalschilds, Fasten, den Armen Brot geben, Pilgern… gemäß der Schwere der Taten. Eine Beichte ist auch stets empfehlenswert.[/b]


Beispiele für einen Strafantrag:
[list]- [i]Direkte Beispiele für Strafanträge eines kirchlichen Anklägers sind bisher im Deutschen nicht vorhanden.
- Als Orientierung können die "Empfehlungen an das Konsistorium" (siehe Beispiele oben) herangezogen werden in denen die Bischöfe erläutern zu welchem Entschluss sie gekommen sind.[/i][/list]




[b] Bevor es nun zu praktischen Fällen übergeht, sind hier neue Fragen, um zu überprüfen, ob ihr begriffen habt, was wir uns angeschaut haben:[/b]


[list][b]- Wer entscheidet über die Eröffnung einer Verhandlung?

- Ihr seid Ankläger. Ein Beschuldigter ergreift das Wort ohne Erlaubnis und beschuldigt euch gekauft zu sein. Was tut ihr?

- Wer beteiligt sich an der Diskussion über das Urteil und wer spricht die Strafe aus?[/b][/list][/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]7. Das bischöfliche Offizialat: Praktische Fälle[/b][/size][/list][/color]



[b]Gehen wir nun zu den praktischen Fällen über. Ihr seid Ankläger; erklärt wie ihr mit den Angelegenheiten in den genannten Fällen umgeht.[/b]

[list][b]- Erhalt der Klage und wie denkt ihr, dass die Ermittlungen zu führen sind.
- Wenn ihr denkt, dass es angebracht ist einen Prozess zu eröffnen, verfasst eine Anklageschrift und einen Strafantrag, in dem ihr annehmt, dass eure Anschuldigungen während der Verhandlung bestätigt wurden[/b][/list]


Fall 1 :

[list][b][color=darkblue] "Guten Tag, ich komme zu Euch, weil ich mich von meinem Mann trennen möchte. Seit Monaten betrügt er mich mit einer anderen Frau. Ich habe Beweise, die dies bestätigen dürften. Seine Geliebte ist niemand anderes als die Bürgermeisterin des Dorfes, in dem wir leben. Beim letzten Dorffest, als ich für eine wichtige Angelegenheit auf Reisen war, traten beide gemeinsam öffentlich auf… Seitdem habe ich von mehreren Dorfbewohnern gehört, dass sie sich im Wirtshaus umarmten und ihr Liebesspiel andeuteten. Mich betrogen fühlend, verließ ich das eheliche Heim und ging, um bei meiner Schwester Zuflucht zu suchen. Sie kann meine große Verzweiflung bezeugen. Ich weiß, wenn man sich verheiratet, dann ist das für das ganze Leben. Aber ich weiß, dass ich nicht die Stärke habe ihm das zu verzeihen. So komme ich zu Euch um zu fragen, was zu tun ist… und wenn es möglich ist, mein Leiden zu beenden."[/color][/b][/list]




Fall 2 :

[list][color=darkblue][b] "Guten Tag. Ich bin Diakon innerhalb Eurer Diözese und letztens im Wirtshaus wurde ich durch Herrn Großmaul beleidigt. Er hat insbesondere gesagt, dass ich mein Amt nicht ernsthaft ausführen würde. Er stellte vor mehreren Zeugen in Frage, dass ich ein guter Diakon sei und mich für die Gemeinde aufopfern würde. Ich bat ihn seine Äußerungen zurückzunehmen, aber es ist nicht geschehen. Seitdem hat er Aushänge überall in der Dorfhalle und Weinstube unserer schönen Region verbreitet um mich bloßzustellen. Ich hätte meine Klage an das Zivilgericht stellen können, aber ich habe im unserem lokalen Recht gesehen, dass Beschwerden gegen Kirchenleute vor den religiösen Gerichten verhandelt werden… So wandte ich mich an Euch."[/b][/color][/list][/quote]

[quote]

[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img]

[color=darkred][list]
[size=18][b]8. Das vereinfachte Eheauflösungsverfahren[/b][/size][/list][/color]



[b]In bestimmten geodogmatischen Zonen gibt es ein vereinfachtes Verfahren zur Auflösung der Ehe. In bestimmten Fällen, aufgelistet in den Ankündigungen des deutschsprachigen Päpstlichen Konsistoriums, ist die Zusammenkunft des Offizialats in einer Verhandlung nicht notwendig. In allen Fällen muss der Bischof oder Erzbischof die notwendigen Bestandteile in einer Akte für den Urteilsvorschlag zusammenfassen, und nicht zögern als Teil des Antrags eine Anhörung der beiden Ehegatten, bezüglich dem Verschwinden der Gefühle, vorzunehmen.


Hier die betreffende Ankündigung: [/b] [i]Seht euch dieses [url=http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?p=19701649#19701649]Pergament[/url] an.[/i] (Forum 2)
[size=9][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=613473#613473]Französische Version[/url][/size]

[b]Also… nach dem Lesen, könnt ihr mit euren eigenen Worten sagen, welches die von der vereinfachten Eheauflössung betroffenen Fälle sind? Welche Dokumente sind eurer Meinung nach für eine Akte nötig, damit sie vollständig ist und vom Konsistorium akzeptiert wird?[/b][/quote]

[quote][list]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]9. Die Pönitentiarie[/b][/size][/list][/color]


[b]Wir werden gemeinsam einen anderen Bereich der ordentlichen Rechtsprechung studieren: Die Apostolische Pönitentiarie. Wie wir in der Einführung gesehen haben, behandelt diese vor allem Fehler von Geistlichen. [/b]

[list][i][b][u]Abschnitt B : Über die Apostolische Pönitentiarie[/u] [/b]

[b]Allgemeines

Artikel 1:[/b] Die Apostolische Pönitentiarie ist das kirchliche Gericht der ersten Instanz mit Zuständigkeit für das Urteil über Kleriker der Römisch-Aristotelischen Kirche. Es ist Teil der Kongregation der Heiligen Inquisition.

[b]Artikel 2:[/b] Anfechtungen der Gerichtsurteile der Apostolischen Pönitentiarie werden von der Römischen Rota bearbeitet.

[b]Zusammensetzung[/b]

[b]Artikel 3:[/b] Das Gericht der Apostolischen Pönitentiarie besteht aus:
- drei Richtern, genannt „Pönitentiare“, einschließlich des Großpönitentiars
- dem leitenden Kommissar der Anklage

[b]Artikel 4:[/b] Der Vorsitzende des Gerichts der Apostolischen Pönitentiarie ist der Großpönitentiar, er wird durch den Großinquisitor berufen und entlassen. Ist der Großpönitentiar eine Partei des Verfahrens, ist er durch den Großinquisitor für dieses Verfahren als untauglich zu erklären und zu ersetzen. Im Falle eines sprachlichen Hindernisses ist der Großpönitentiar durch einen Pönitentiaren zu vertreten.

[b]Artikel 5:[/b] Die Pönitentiare unterstützen den Vorsitzenden des Gerichts, mit welchem sie sich beraten. Darüber hinaus sind sie mit der Aufgabe betraut zusammen mit dem Kommissar Aufzeichnungen zu führen und Kopien davon an die Kongregation der Heiligen Inquisition und an das betroffene Päpstliche Konsistorium weiterzuleiten. Sie werden durch den Großinquisitor auf möglichen Vorschlag des Großpönitentiars ernannt. Sie bilden das Kollegium der richterlichen Pönitentiaren. Sind sie Partei des Verfahrens so sind sie für dieses Verfahren als untauglich zu erklären und zu ersetzen.

[size=9]n.b.: Der Großinquisitor ernennt so viele Pönitentiare zum Teil des Kollegiums der richterlichen Pönitentiare, wie es für ihn richtig erscheint. Planmäßig wird der Großpönitentiar jedoch nur von zwei Pönitentiaren während des Gerichtstermins begleitet. Ein Minimum an zwei Pönitentiaren ist wesentlich für die Leistungsfähigkeit des Gerichts der Apostolischen Pönitentiarie.[/size]

[b]Artikel 6:[/b] Der Kommissar wird auf Lebenszeit durch den Großpönitentiar nach den internen Regeln der Apostolischen Pönitentiarie ernannt und entlassen. Die Kommissare müssen Priester sein. Sie führen die Anklage auf Grundlage der Beweise und Zeugenaussagen, die gegen den beschuldigten Kleriker vorliegen.

[b]Zuständigkeit

Artikel 7:[/b] Die Apostolische Pönitentiearie ist verantwortlich für kriminelle oder sittenwidrige Handlungen, die von einem Kleriker der Kirche in einer aristotelischen Diözese begangen wurden.

[b]Anrufung

Artikel 8:[/b] Jede Klage und jedes Ersuchen an die Apostolische Pönitentiarie muss im Büro der Komissare der Apostolischen Pönitentiarie eingereicht werden.

[b]Artikel 9:[/b] Sie wird weitergeleitet durch den zuständigen Komissar an die Apostolische Pönitentiarie, damit diese im Auftrag der Kongregation der Heiligen Inquisiton, der päpstlichen Konsistoriums oder eines Kardinals Gericht halten kann.[/i][/list]

[b]Der Betrieb ist dem des Offizialats fast gleich. Der Kommissar dient als "bischöflicher Oberankläger" und den Geschworenen sitzt der Großpönitentiar vor, der von zwei Pönitentiaren unterstützt wird, welche aus dem Kreis des Kollegiums der richterlichen Pönitentiare ausgewählt werden. Der Kommissar führt die Ermittlungen und urteilt über die Zweckmäßigkeit einer Strafverfolgung. Schließlich gibt es, wie ihr verstehen solltet, nur eine Pönitentiarie, die alle Beschwerden unabhängig von der geodogmatischen Zone und der betroffenen Diözese behandelt. Das Kollegium der richterlichen Pönitentiare ist folglich sehr groß um die gegebenen sprachlichen Schwierigkeiten zu verringern.


Eine Verhandlung wird nach dem traditionellen Schema abgehandelt, das ihr gesehen habt, als wir über die Offizialate gesprochen haben. Traditionellerweise hat der Angeklagte, wie in allen Teilen der Rechtsprechung der Königreiche, das Recht auf eine kontradiktorische Verhandlung und mindestens zwei Verteidigungsreden: Davon eine nach der Anklageschrift und eine nach dem Strafantrag.


Nachdem ihr das Kanonische Recht genau studiert habt :[/b]

[list][b]- Wer führt die Anklage? Durch wen und wie wird diese Person ernannt?

- Wer spricht das Urteil und wer nimmt an den Beratungen teil?

- Zählt drei Beispiele von Fällen auf, die die Pönitentiarie betreffen. Denkt euch für jeden von ihnen, in denen der Angeklagte schuldig im Sinne der Anklage ist, Bußen aus und erklärt warum ihr diese Bußen vorschlagt.[/b][/list][/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]10. Die Rota und das päpstliche Gericht[/b][/size][/list][/color]



[b]Wir sind fast am Ende unseres Lehrgangs angelangt. Wir schauen uns nun gemeinsam die letzten Bestandteile der Ordentlichen Rechtsprechung an. Es handelt sich um die römische Rota, Rechtsprechung der zweiten Instanz für die Offizialate und die Pönitentiarie, folglich um das päpstliche Gericht, das alleinig über Kardinäle richtet.[/b]

[list][i][u][b]Abschnitt C : Über die Römische Rota [/b][/u]

[b]Allgemeines[/b]

[b]Artikel 1:[/b] Die Römische Rota ist das kirchliche Gericht der zweiten und letzten Instanz für das bischöflilche Offizialat und die Apostolische Pönitentiarie. Daher ist sie zuständig für Vergehen von Gläubigen und Klerikern der Römisch-Aristotelischen Kirche. Sie ist Teil der Kongregation der Heiligen Inquisition.

[b]Zusammensetzung[/b]

[b]Artikel 2:[/b] Das Gericht der Römischen Rota besteht aus:
- drei Richtern, genannt „Auditoren“, einschließlich des Dekans des Gerichts der Römischen Rota
- dem leitenden Prüfer der Anklage

[b]Artikel 3:[/b] Der Vorsitzende des Gerichts der Römischen Rota ist der Dekan der Römischen Rota, er wird durch den Großinquisitor berufen und entlassen. Ist der Dekan eine Partei des Verfahrens, ist er durch den Großinquisitor für dieses Verfahren als untauglich zu erklären und durch den Großinquisitor selbst oder den Ersten Auditor zu ersetzen.

[size=9]n.b. : Der „Erste Audtor“ ist der primus inter pares des Kollegiums der Auditoren, ernannt durch den Großinquisitor. Er dient als „Vize-Dekan“ der Römischen Rota und vertritt den Dekan in dessen Abwesenheit.  [/size]

[b]Artikel 4:[/b] Die Auditoren unterstützen den Vorsitzenden des Gerichts, mit welchem sie sich beraten. Darüber hinaus sind sie mit der Aufgabe betraut, zusammen mit dem Prüfer Aufzeichnungen zu führen und Kopien davon an die Kongregation der Heiligen Inquisition und an das betroffene Päpstliche Konsistorium weiterzuleiten. Sie werden durch den Großinquisitor auf möglichen Vorschlag des Dekans der Römischen Rota ernannt. Sie bilden das Kollegium der Auditoren. Ist ein Auditor Partei des Verfahrens so ist er für dieses Verfahren als untauglich zu erklären und durch einen anderen zu ersetzen.

[size=9]n.b. : Der Großinquisitor ernennt so viele Auditoren zum Teil des Kollegiums der Auditoren, wie es für ihn richtig erscheint. Planmäßig wird der Dekan der Römischen Rota jedoch nur von zwei Auditoren während des Gerichtstermins begleitet. Ein Minimum an zwei Auditoren ist wesentlich für die Leistungsfähigkeit des Gerichts der Römischen Rota.[/size]

[b]Artikel 5:[/b] Der Prüfer wird auf Lebenszeit durch den Dekan der Römischen Rota ernannt und entlassen. Er muss Priester sein. Er führt die Anklage auf Grundlage der Beweise und Zeugenaussagen, die gegen den beschuldigten Kleriker oder Gläubigen vorliegen.

[b]Zuständigkeit [/b]

[b]Artikel 6:[/b] Die Römische Rota hat eine umfassende Zuständigkeit. Sie wird in zweiter Instanz für Fälle, die bereits in erster Instanz vor dem Offizialgericht oder vor der Apostolischen Pönitentiarie verhandelt wurden, angerufen.

[b]Artikel 7:[/b]  Die Römische Rota hat das Recht, Urteile, die in erster Instanz vom Offizialgericht oder der Apostolischen Pönitentiarie entschieden wurden, zu bestätigen, zu verändern oder aufzuheben.

[b]Anrufung[/b]

[b]Artikel 8:[/b] Jede Anrufung der Römischen Rota muss im Hauptbüro der Römischen Rota eingereicht werden.

[b]Artikel 9:[/b] Die Weiterleitung an das Gericht der Römischen Rota erfolgt durch den leitenden Prüfer des Falles.

[b]Besondere Bestimmungen [/b]

[b]Artikel 10:[/b] Eine Bestätigung des Urteils der ersten Instanz führt zu einer zusätzlichen Strafe nach dem Ermessen der Auditoren.

[b]Artikel 11:[/b] Um die vollständige Objektivität der Gerichte der Kirchengerichtsbarkeit zu gewährleisten, dürfen Mitglieder der Römischen Rota (Dekan, Auditoren und Prüfer) oder der Offizialate keine Mitglieder der Apostolischen Pönitentiarie sein oder ein Amt in dessen Umfeld versehen.

[u][b]Abschnitt D : Über das Päpstliche Gericht[/b][/u]

[b]Allgemeines[/b]

[b]Artikel 1:[/b] Das Päpstliche Gericht ist das kirchliche Gericht der ersten und einzigen Instanz für Fälle in denen einer oder mehrere Kardinäle angeklagt sind. Es gehört zur Kongregation der Heiligen Inquisition.

[b]Zusammensetzung[/b]

[b]Artikel 2:[/b] Der Papst sitzt dem Päpstlichen Gericht vor. In seiner Abwesenheit führt der Kardinal-Camerlengo das Gericht. Diesem gehören außerdem 4 Kardinäle an, die von ihresgleichen gewählt wurden.
[list][b]Artikel 2.1.:[/b] Ist der Camerlengo Teil des Verfahrens, ist er untauglich und durch den Archidiakon oder den Großinquisitor zu ersetzen.[/list]

[b]Artikel 3:[/b] Die Anordnung des Gerichtsverfahrens erfolgt durch ein Mitglied des Päpstlichen Gerichts, welches dafür durch den Papst, beziehungsweise den Camerlengo als dessen Vertreter, ernannt wird. Dieser Kardinal-Ermittler trägt Beweise und Geständnisse zusammen und befragt die Parteien sowie Zeugen.

[b]Artikel 4:[/b] Die Verhandlung wird gemeinschaftlich durch das Päpstliche Gericht durchgeführt. Es hört, hinter geschlossenen Türen, die Argumente der Verteidigung.

[b]Artikel 5:[/b] Die Akte des kompletten Gerichtsverfahrens muss auf Anfrage der Verteidigung offengelegt werden.

[b]Artikel 6:[/b] Die Urteile werden im Anschluss an die Beratung durch den Papst oder in seiner Abwesenheit durch den Camerlengo gefällt. Die Entscheidung wird mit einfacher Mehrheit getroffen.

[b]Artikel 7:[/b] Gegen die Urteilssprüche des Päpstlichen Gerichts ist keine Berufung zugelassen.

[b]Anrufung[/b]

[b]Artikel 8:[/b] Die Eingabe einer Klage am Päpstlichen Gericht ist nur durch den Papst oder einen Kardinal zugelassen. [/i][/list]

[b]Zur Erinnerung, eine Rechtsprechung in zweiter Instanz urteilt erneut begründet und rechtmäßig über eine Angelegenheit, die in erster Instanz schlecht geführt wurde. Somit kann jede Partei (Kläger, Mitglied des Gerichts) noch einmal vortreten um Revision zu erbitten, wenn sie der Ansicht ist, dass die Angelegenheit schludrig behandelt wurde oder das Urteil nicht korrekt motiviert war. In der Rechtsprechung der Kirche kommt das recht selten vor. Die Statuten der Rota sind relativ ähnlich dem der Pönitentiarie: Mit einer Person, die unterrichtet wird und über die Strafverfolgung entscheidet, dann ein Kollegium an Geschworenen, welche beraten und das Urteil verkünden.


Schließlich urteilt einzig das päpstliche Gericht über die Kardinäle für alles, was die ordentliche Gerichtbarkeit anbelangt (Das Gericht der Signatur verhandelt die Glaubensverbrechen der Kardinäle), es ersetzt daher die Pönitentiarie.


Um zu sehen, ob ihr alles gut verstanden habt, einige letzte Fragen.[/b]

[list][b]- Wer sind die verschiedenen Akteure bei einer Verhandlung, die vor der Rota geführt wird und welches sind ihre Rollen im Prozess? Durch wen werden sie ernannt und wie?

- Könnt ihr mit euren Worten erklären, was eine „Revision“ einer richterlichen Entscheidung bedeutet?

- An welchem Ort kann man die Akten hinterlegen und um Revision bitten?

- Wer sind die verschiedenen Akteure bei einer Verhandlung, die vor dem päpstlichen Gericht geführt wird, und welches sind ihre Rollen im Prozess?[/b][/list][/quote]

[quote]
[list]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]11. Die Sonderrechtsprechung[/b][/size][/list][/color]


Die Sonderrechtsprechung der Kirche ist verantwortlich für die Glaubensverbrechen, das heißt für die Irrlehren, wie sie im Artikel 14 der [u][i][b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=33868][color=darkred]Bulle De Ecclesiae Dei fondis[/color][/i][/url][/b] [/u]definiert werden.

Die Sonderrechtsprechung ist bestimmt durch das [u][b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=705055#705055][color=darkred]Kanonische Recht[/color][/url][/b][/u], das ich euch natürlich empfehle zu lesen, oder noch einmal zu lesen.

Sicherlich erinnert ihr euch: Die Sonderrechtsprechung besteht aus [color=darkred][b]zwei Gerichten[/b][/color], dem Tribunal der Inquisition und dem Hochgericht der Apostolischen Signatur. Das Zweite ist der Gerichtshof der zweiten Instanz des Ersten und kennt keinen Gerichtshof zweiter Instanz für Fälle, die hier in erster Instanz verhandelt werden. Das Wort "Inquisition" bezieht sich daher zugleich auf die verwaltende Kongregation aller Gerichte und eines dieser Gerichte. Es besteht die besondere [color=darkred][b]Gefahr der Verwechslung[/b][/color]. Es ist daher nötig sehr gut zwischen dem Gebrauch beider Verwendungen des Wortes abzuwägen und die Pädagogik denen gegenüber zu beweisen, welche diese Feinheiten nicht beherrschen.

Bezüglich des [color=darkred][b]Gerichts der Signatur[/b][/color], dies behandelt nur die Kurie und einige ausgewählte Mitglieder. Es ist nicht Gegenstand dieses Seminares, obwohl ihr gerne eure verschiedenen Fragen dazu stellen könnt.

Der Inquisitor, wie der Pönitentiar oder die Mitglieder der Rota, ist Mitglied der [color=darkred][b]Kongregation der Inquisition[/b][/color]: Er ist folglich ein römischer Funktionär, ernannt durch eine römische Institution und ist vom Ankläger zu unterscheiden, der seinem örtlichen Bischof untersteht. Es ist daher wichtig, die [u][b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=712927#712927][color=darkred]internen Statuten[/color][/url][/b][/u] der Kongregation sehr gut zu kennen, da ihr vielleicht in einiger Zeit dazugehört.

Die Inquisition ist eine von fünf römischen Kongregationen. Sie wird von zwei römischen Elektorkardinälen geleitet: Dem Kanzler und dem Vizekanzler, welche zusammen die Kongregation führen. Die Kongregation ist unterteilt in drei Dienststellen: Die französischsprachige Inquisition, die italienischsprachige Inquisition und die internationale Inquisition, die Zonen zusammenfassend, die nur wenige Mitglieder besitzen. Jede Inquisition verfügt über seinen Kardinal-Inquisitor, der sich nur mit der Inquisition seiner Zone beschäftigt. Er wird unterstützt durch einen Präfekten und eventuell einen Vizepräfekten.

Der Teil, der die [color=darkred][b]Prozedur[/b][/color] betrifft wurde bewusst aus dem neuen Kanonischen Recht entfernt. Der alte Kanon setzte eine sehr strenge und rigorose Vorgehensweise vor, die niemand in der Realität angewendet hat. Es schien mir unmöglich euch ein Beispiel für eine Ermittlung vorzulegen, weil jeder Fall sehr unterschiedlich ist. Sobald man euch zum Inquisitor ernennt, bekommt ihr einen Fall, den ihr gemeinsam mit einem erfahrenen Inquisitor untersuchen werdet, so könnt ihr nach und nach die konkrete Funktionsweise des betreffenden Gerichts kennenlernen.


[size=14][color=darkred][b]Fragen[/b][/color][/size]


[list=1][*]Falls ihr zum Missus Inquisitionis ernannt werdet, wer sind eure Vorgesetzten? Beginnt mit eurem direkten Vorgesetzten und fahrt fort bis zur Spitze der Hierarchie. Nennt die Ämter und versucht die Namen der Personen zu nennen, welche dieses Amt ausführen, indem ihr eine eigene Recherche in Rom unternehmt.
[*]Was sind die Bedingungen um Missus Inquisitionis zu werden, wer ernennt sie und welches sind die Aufgaben, die sie wahren müssen?
[*]Kann ein einfacher Diakon Inquisitor werden? Und ein einfacher Rechtgläubiger, der kein Diplom eines Primärseminars besitzt?
[*]Wie erhält der Inquisitor den Auftrag für die Klärung einer Rechtssache?
[*]Kann ein Inquisitor aus eigener Initiative handeln?
[*]Der Inquisitor ist Richter in seiner übertragenen Aufgabe. Wer übernimmt das Amt des Anklägers?
[*]Welche Rolle spielt der Bischof in der Diözese des Angeklagten?
[*]Muss der Inquisitor selbsttätig die gesamte Akte dem Angeklagten übermitteln?
[*]Ist es korrekt zu sagen, dass der Inquisitor, einmal beauftragt, volle Autorität hat seine Ermittlung durchzuführen, eine Entscheidung zu treffen und eine Buße festzulegen?
[*]Ist die Kongregation der Inquisition befugt, eine Wiedererkennung von Identitäten durchzuführen? Wenn nicht, wer besitzt dieses Vorrecht?
[*]Welches ist die zweite Instanz des Gerichts der apostolischen Signatur?
[*]Wieviele Aufgaben hat die Inquisition? Wählt eine von ihnen aus und erklärt die praktische Anwendung dieser Aufgabe![/list][/quote]

[quote]
[list]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img] [/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]12. Ende des Kurses[/b][/size][/list][/color]



[b]Somit ist eure Fortbildung über die ordentliche Rechtsprechung beendet. Habt ihr bestimmte Fragen?[/b]


Fall 1 : Der Schüler ist in den praktischen Fällen nicht erfolgreich gewesen – Er erhält einen praktischen Fall zu seinen Schwächen

Fall 2 : Aushändigen des Diploms


[b]Mit diesem Diplom kommt ihr für ein Amt in der ordentlichen Rechtsprechung in Betracht. Zögert nicht euren Bischof oder Erzbischof zu fragen, wie das Offizialat funktioniert und bietet euren Dienst als Ankläger oder Offizial an, wenn es daran mangelt. Ihr könnt auch an die Kongregation wenden, wenn ihr es wünscht euch dem Kollegium der richterlichen Pönitentiare anzuschließen. Schließlich könnt ihr auch eure Studien mit dem Kurs fortsetzen, der die Sonderrechtsprechung behandelt.[/b][/quote]

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Franciscus_bergoglio



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MessagePosté le: Lun Nov 14, 2016 1:10 am    Sujet du message: Répondre en citant



Code:
[quote][color=darkred]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[img][list]

[list]
[size=18][b]1. Giustizia della Chiesa: introduzione e competenze[/b][/size][/list][/color]

[list][list][i]La Congregazione dell'Inquisizione desidera esprimere la sua profonda gratitudine a coloro che sono i veri costruttori di questi corsi in particolare, ed educatori inquisitoriali in generale: la fu SE Jeanne “Quelfalas" Lefebvre, mons YRH Grialaltro, Mons. Ariana Anthea del Casalièr e SE Arnault d’Azayes. Che il loro contributo alle lezioni che state per seguire siano per voi un modello di coinvolgimento senza sosta per la lotta contro l'eresia e il trionfo della vera fede.[/i][/list][/list]

[list][ b]Come prima cosa. Leggiamo insieme i primi articoli del Diritto Canonico sulla giustizia della Chiesa[/b].


[List][i][b]Parte I: Generalità e Competenze[/b]


[b]Generalità[/b]

[b]Articolo 1:[/b] La Giustizia della Chiesa è amministrata dalla Congregazione della Santa Inquisizione, il Dicastero Romano amministrato da un Cardinale-Cancelliere Grande Inquisitore

[b]Articolo 2:[/b] La Giustizia della Chiesa è una componente generale della giustizia dei Regni e pertanto risponde egualmente agli imperativi morali della stessa, ["La Carta dei Giudici"], tenendo conto, tuttavia, del suo posto e della sua missione.

[b]Competenze[/b]

[b]Articolo 3: [/b] La Giustizia della Chiesa è competente per tutte le violazioni del Dogma, della dottrina e del Diritto Canonico della Chiesa Aristotelica, Universale e Romana. Essa si pronuncia sull’ortodossia degli atti che è chiamata a giudicare.

[b]Articolo 4: [/b] La competenza della Giustizia della Chiesa si estende fin dove porta l’ombra di Aristotele e può essere esercitata su tutte le parrocchie delle Terre conosciute.

[b]Articolo 5: [/b] Chiunque, salvo disposizioni contrarie approvate dalle autorità competenti, può essere attore, imputato o testimone.

[b]Articolo 6:[/b] Nell’articolazione delle fonti del diritto, la Giustizia della Chiesa attinge le sue fonti, nel seguente ordine, e ogni fonte citata prevale sulla successiva:
- Dogma Aristotelico
- Dottrina
- Diritto Canonico
- Accordi, trattati e concordati ratificati dalle autorità competenti della Chiesa
- Prassi Giudiziaria
- Usi [/i][/list]



[b]È importante differenziare la Giustizia della Chiesa, composta da due sezioni distinte che vedremo nel prossimo paragrafo, dalla giustizia temporale.

La prima riguarda violazioni delle leggi di Chiesa, chiamata giustizia della Chiesa secolare, e dei crimini della fede, detta giustizia della Chiesa di Fede, dove la giustizia degli uomini giudica dei furti, la conquista illegale di municipi, dei furti di pagnotte di pane o altro reati che ogni Ducato o contea condanna con le proprie leggi locali. La differenza tra i due tipi di giustizia è principalmente nelle fonti del diritto e delle giurisdizioni (tribunali) competenti. Un atto potrebbe essere punito dalla giustizia temporale, ma non necessariamente dalla giustizia ecclesiastica ... e non perché i nostri tribunali non puniscono un reato nel settore civile, - o si dichiarano incompetenti a trattare la denuncia – come se la Chiesa approvasse quest’azione. Quindi, non esitate a sottoporre al Tribunale del Ducato o della Contea ogni caso non riguardi la Chiesa.


L'articolo 6 stabilisce ciò che viene comunemente chiamato il[color=darkblue]]gerarchia delle norme[color]. I testi sono moltissimi ... a volte ci sono contraddizioni tra loro. In questo caso, si deve sempre considerare la fonte del diritto che è superiore. Nella giustizia della Chiesa, si tratta del dogma, che è al di sopra delle dottrine, queste superiori al diritto canonico, ecc ... In pratica, se il diritto canonico prevede numerose disposizioni, si consiglia di consultare la dottrina e di avere una certa conoscenza del dogma quando i casi sono più complessi.



In primo luogo, ti propongo alcuni piccoli esercizi di ricerca ... ti lascio sfogliare i testi della biblioteca qui.*[/b]

[list][b]- Puoi trovarmi un testo della dottrina?

- Riesci a trovarmi il Libro del Diritto Canonico relativo alla Congregazione delle Sante Armate? I testi del Diritto canonico relativi al sacramento del matrimonio?

- Infine, riuscite a trovarmi un esempio di Concordato in vigore[/b][/list]


[size=7]* HRP: Questo è un esercizio di ricerca delle fonti a Roma -. si può rispondere direttamente con i collegamenti[/size]
[/list][/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55 /17/77/55/80/81799412.png[/img][/list]

[color=Darkred][list]
[size=18][b]2. I tribunali[/b][/size][/list][/color]

[list][b]Continuiamo la nostra lettura di questa parte del diritto canonico sulla Giustizia della Chiesa.[/b]


[list][ i][b]Parte I: Generalità e competenze[b]
[...]

[b]Giurisdizione e competenza[b]

[b]Articolo 7:[/b] La Giustizia della Chiesa comprende una Giustizia Ordinaria e una Giustizia d’Eccezione, detta anche “Straordinaria”

[b]Articolo 8:[/b]La Chiesa di giustizia ha sei campi:
- L’Tribunali Episcopale,
- Penitenzieria Apostolica,
- Il Tribunale dell'Inquisizione ,
- Il Tribunale della Rota romana,
- Il Tribunale della Segnatura Apostolica,
- Il Tribunale Pontificio.

[b]Articolo 9:[/b] La Giustizia Ordinaria è resa in prima istanza, per i fedeli, dall’Tribunali Episcopale; per i chierici, dalla Penitenzieria Apostolica. La Giustizia Ordinaria è resa in seconda istanza, per i fedeli e i chierici, dalla Rota Romana.
 

[b]Articolo 10:[/b] La Giustizia Straordinaria è amministrata in prima istanza dal Tribunale dell’Inquisizione e in seconda istanza dal Tribunale Supremo della Segnatura Apostolica.


[b]Articolo 11:[/b] I Cardinali, qualunque sia la loro natura o status, dipendono esclusivamente, per quanto riguarda la Giustizia Ordinaria in prima ed unica istanza, dal Tribunale Pontificio; per la Giustizia Straordinaria in prima ed unica istanza, dal Tribunale Supremo della Segnatura Apostolica.
[/i][/list]


[b]La giustizia Chiesa è divisa in due componenti, la [color=darkblue]Giustizia Ordinaria[/color] e la [color=darkblue]Giustizia Straordinaria[color]. Quest'ultima è talvolta chiamata comunemente "Inquisizione", anche se non deve essere confusa con la [i]Congregazione della Santa Inquisizione[/i] (CSI), che comprende tutti i chierici dipendenti dal dicastero. Essa è governata da uno statuto [Url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php p=712928 # 712928]specifico[/url].


La giustizia straordinaria si occupa dei crimini della fede che conoscerai senza dubbio sotto il nome di eresia - in realtà, si parla piuttosto di eterodossia, ma ci ritorneremo sopra più tardi. La giustizia ordinaria si occupa del resto, dei casi di giurisprudenza e di tutto ciò che è disciplinare. Come indicato nell'estratto del diritto canonico che abbiamo letto insieme, ogni braccio della giustizia è diviso in diversi campi in base alle persone interessate e comporta Tribunali di prima e seconda istanza. È importante sapere che non si può giudicare una persona due volte per lo stesso reato*. Tuttavia, quando una sentenza di un tribunale è contestata ... sia per difetti di forma o nella sostanza, i Tribunali [i]di seconda istanza[/i] può eventualmente giudicare nuovamente questi casi.


Per ulteriori chiarezza, abbiamo riepilogato tutto nella seguente tabella:[/b]

[img]http://i39.servimg.com/u/f39/17/77/55/80/captur14.png[/img]



[b]Alcune domande, ora, per vedere se hai capito tutto questo. Dimmi, secondo te, qual’è il tribunale competente di prima e seconda istanza per trattare i seguenti casi:[/b]

[list][b]- Un diacono che ha insultato il suo vescovo

- Un fedele accusato di essersi convertito ad un'altra religione

- un cardinale che ha rotto i suoi voti di riservatezza [/b][/list]



[size=7]* HRP: La Carta del giudice (HRP): "una persona non può essere condannata due volte per gli stessi fatti addotti da un’istanza dello stesso grado"- la Carta completa è disponibile qui: [url]http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20472[/url][/size][/list]
[/quote]

[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img][/list]

[color=Darkred][list]
[size=18][ b]3. Eterodossie e le sanzioni[/b][/size][/list][/color]

[list][b]Dopo queste generalità sulla giustizia della Chiesa, vediamo - o rivediamo - insieme alcune nozioni di base per tutte le persone che aspirano ad occupare una responsabilità nella Congregazione della Santa Inquisizione: in primo luogo, gli eterodossi, poi la nozione delle sanzioni.


Il Diritto Canonico - e soprattutto la bolla papale [i][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=11246&_ga=1.102846084.504110131.1406215153]"De Ecclesiae Dei fondis"[/url][/i]- indica che ogni essere umano ha uno status e questi sono quattro: credente, fedele, prete o eterodosso. Abbiamo visto in precedenza che è il ruolo della giustizia straordinaria – degli Inquisitori - per rintracciare queste [color=darkblue]eterodossie[/color]. Eccole in dettaglio:[/b]

[list][b]Lo [color=darkblue]Scisma[/color] è una separazione dal l'autorità della Santa Romana Chiesa aristotelica. Con lo scisma, vi è normalmente la conservazione completa del dogma aristotelico, ma l'incapacità di riconoscere l'autorità sovrana della gerarchia della Chiesa. L'iniziatore del Scisma, rivendica la sua nuova Chiesa come l'unica Chiesa legittima e ufficiale Chiesa, successore in linea di diritto di quella dalla quale essa si stacca e nega a quest’ultima lo status di Chiesa legittima.

L’[color=darkblue]Eresia[/color] è una corruzione o un’interpretazione errata, volontaria o involontaria del Dogma aristotelico di cui la Santa Chiesa aristotelica Romana è la custode.

Il [color=darkblue]Paganesimo[/color] è la pratica di tutti quei culti esistenti prima della predicazione di Aristotele e quindi prima della rivelazione della verità aristotelica.

L’[color=darkblue]ateismo[/color], è praticata da chi nega l'esistenza dell'Altissimo, Onnipotente, il Dio che si è rivelato ad Aristotele e che questi ha fatto conoscere al genere umano[/b][/list].


[b]In pratica, molti eterodossi non è necessario che siano perseguiti se il culto eterodosso è privato, la persecuzione sarebbe un errore. Dobbiamo combattere l’eterodossia solo quando fa proselitismo, vale a dire quando cercano di convertire gli aristotelici. Inoltre, ogni intervento di un inquisitore deve rispettare il concordato della provincia, se presente; e molti Concordati impongono una certa flessibilità, - soprattutto per le due maggiori eresie che sono gli Spinozisti e gli Averroisti - e purché non effettuino alcun proselitismo.




Le [color=darkblue]penitenze[color] inflitte alla persona condannata possono essere molto varie. Occorre innanzitutto stabilire se la persona riconosce il suo errore e vuole pentirsi. Se è così, si dovrebbe imporre una [color=darkblue]penitenza[/color] all'altezza degli errori commessi; una volta completata, la persona sarà perdonata agli occhi dell'Onnipotente. Se la persona si rifiuta di ritrattare, deve essere posta [color=darkblue]sotto interdizione[/color]. In casi estremi, una [color=darkblue]scomunica[/color] può essere pronunciata. L’interdizione è distinta dalla scomunica per tre punti. In primo luogo, la prima è una pena imposta dall'autorità ecclesiastica, mentre il secondo è una condizione in cui una fedele cade, che la Chiesa non può fare altro che constatare. In secondo luogo, la prima può essere pronunciata da qualsiasi prete aristotelico, in determinate condizioni, mentre la seconda è accertata da cardinali riuniti nel Sacro Collegio. Infine, la prima può colpire qualsiasi persona o organizzazione, battezzata o meno, che sarà interdetta da qualunque sacramento; mentre la seconda può essere applicata solo ai fedeli, in altre parole ai credenti che hanno ricevuto il sacramento del battesimo.



Infine, la Congregazione della Santa Inquisizione può avere un ruolo [color=darkblue]di polizia interna[/color] o arbitrato di una controversia tra due Chierici. Questo è normalmente il ruolo della Giustizia Ordinaria, attraverso la Penitenzieria (o il Tribunale Pontificio per i cardinali). Quando ci viene chiesto di trattare un caso, è opportuno in tutti i casi di [color=darkblue] verificare che non vi sia nessun conflitto di interessi[/color]. Essere troppo vicini con una delle parti - denunciante o accusato - potrebbe danneggiare lo stato di avanzamento delle indagini e, in generale, alla serietà della Congregazione.



Infine per valutare se tutto è ben compreso, ecco alcune domande.[/b]


[list][b]- Puoi fare un esempio di ogni tipo di eterodossia?

- Ti ricordi quali tribunali hanno il potere di giudicare queste eterodossie?

- Dopo un processo completo e in debita forma, un imputato riconosce il suo errore e vuole essere perdonato. Che penitenza (fisica, preghiere, donazioni in denaro, pellegrinaggio, il mettersi a disposizione del suo officiante, servizio ai poveri, ecc ...) ti infliggerai nei seguenti casi: un insulto di un fedele al suo parroco, l’insulto di un diacono al suo vescovo, cooperazione politica con gli atei, la partecipazione attiva a un’eresia impegnata in proselitismo.

- per tutti i casi sopracitati, puoi dire ancora una volta quali sono i tribunali competenti?

- un inquisitore ha il potere di pronunciare una scomunica? Un’interdizione?[/b][/list][/list][/quote]

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[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/ 81799412.png[/img][/list]

[color=Darkred][list]
[size=18][b]4. La ricezione delle denunce ed alcuni casi[/b][/size][/list][/color]

[list][b]Per completare questa parte generale, vedremo come gestire le denunce. Esse possono essere formulate presso [color=darkblue]le Tribunali[/color] - sotto la diocesi da cui essa dipende – in particolare per quanto riguarda i reati minori e possono essere gestite a livello locale. Ciò include le richieste di annullamento o scioglimento del matrimonio - che si rivelano essere la stragrande maggioranza dei casi trattati dalla giustizia della Chiesa -, ma anche reati minori come gli insulti a un prete. Le denunce possono essere presentate anche a Roma, nell’[color=darkblue]Aula Jarkov[/color], la Grande sala della Congregazione della Santa Inquisizione. È lì che sono ora ricevute le denunce da parte della Penitenzeria e tutto ciò che riguarda la Giustizia Straordinaria o ancora le infrazioni in appello. Lì, formulari per il deposito delle denunce sono messi a disposizione dei visitatori e il personale della Congregazione potrà, se necessario, ri-orientare i denuncianti in base alla loro domanda[/b].


[List][b]- Può dirmi dove trovare l'Aula Jarkov? *

- Puoi infine indicarmi dove si trovano i locali del Tribunale Episcopale da cui dipendi?

- Un parrocchiano desidera portare una denuncia e ti scrive per chiederti a chi rivolgersi, che cosa rispondete ai differenti seguenti casi: egli vuole chiedere lo scioglimento del suo matrimonio, è stato derubato per strada da famigerati eretici, vuole denunciare l'atteggiamento di un sacerdote che chiede pubblicamente la separazione da Roma[/b][/list]


* HRP: il link specifico sul forum[/list]

[list][b]Hai delle domande su questa prima parte di lezioni[/b][/list][/quote?]



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[color=Darkred][list ]
[size=18][b]5. L’ Tribunali episcopale: le norme[/b][/size][/list][/color]


[b]Hai scelto di studiare la Giustizia Ordinaria. Per ricapitolare, ecco le informazioni introduttive del diritto canonico per questo ramo della Giustizia della Chiesa[/b].


[List][i][b]Libro 4: La Giustizia della Chiesa

Parte II: della Giustizia Ordinaria[/b]

[list]La Giustizia Ordinaria è una delle due componenti della Giustizia della Chiesa.
Ad Essa competono i casi, i delitti e le infrazioni amministrative, canoniche e disciplinari. La Giustizia Ordinaria è resa da quattro Tribunali differenti secondo la natura e l’imputazione della persona incriminata. Quindi, la Giustizia Ordinaria è resa in primo grado, per i fedeli, dal Tribunale Episcopale, e, per i chierici, dalla Penitenzieria Apostolica. La Giustizia Ordinaria è resa in secondo grado, per i fedeli e i chierici, dalla Rota Romana (Can 4-I-9). La Giustizia Ordinaria è resa in unico grado, per i Cardinali, dal Tribunale Pontificio (Can 4-I-11). [/list][/i][/list]


[b]Per prima cosa esamineremo  il funzionamento dei Tribunali Episcopali . Leggiamo e analizziamo insieme il Diritto Canonico qui riportato[/b].


[List][i][b][u]Sezione A: dei Tribunali Episcopali[/u]

Generalità [b]

[b]Articolo 1[/b] Esiste un Tribunale Episcopale per Diocesi. L’istituzione del Tribunale dipende dal potere discrezionale del Vescovo della Diocesi nonostante qualsiasi concordato o accordo particolare approvato dal Sacro Collegio dei Cardinali. Il Tribunale della Diocesi ove risiede l’Arcivescovo è detto Tribunale Archiepiscopale. Esso supplisce a ogni mancanza del Tribunale Episcopale Suffragante.[/i][/list]


[b]In teoria, ogni diocesi può avere il proprio Tribunale Episcopale. Non è quindi necessario che il vescovo chieda l'autorizzazione a qualcuno e non è obbligatorio avere un Concordato. In realtà, ci torneremo più tardi, ma la tendenza è di un singolo Tribunale per Provincia ecclesiastica (Tribunale Archiepiscopale). Per ricapitolare, ecco una mappa delle diocesi italofone[/b].[Url=MAPPA DIOCESI][i]Passiamo una pergamena.[/i][/url]

[list][i][b]Composizione[/b]

[b]Articolo 2:[/b] I Tribunali Episcopali sono composti :
- dal Vescovo della Diocesi e da due Ufficiali. In via eccezionale, un Ufficiale può essere sostituito da un chierico della provincia se le circostanze lo esigono, in particolare se egli è parte del processo.
- dal Procuratore Episcopale assistito dal Vidame della provincia ecclesiastica dalla quale dipende il Tribunale Episcopale.

[b]Articolo 3:[/b] La presidenza del Tribunale è assicurata dal Vescovo della Diocesi. Se il Vescovo è parte del processo la causa deve essere rinviata davanti al Tribunale Archiepiscopale o essere rigettata.

[b]Articolo 4:[/b] Il Procuratore Ecclesiastico è nominato a vita dal Vescovo della Diocesi dalla quale dipende il Tribunale con l’avallo della Congregazione della Santa Inquisizione, le cui condizioni sono definite nel regolamento interno della Congregazione. Egli può essere revocato da un Cardinale inquisitore in base a una lettera dettagliata del Vescovo, che presiede il Tribunale.

[b]Articolo 5:[/b] Il Vidame è incaricato di vigilare sull’applicazione della pena, salvo contrarie disposizioni della sentenza.

[b]Articolo 6:[/b] L’Ufficiale è nominato dal Vescovo del Tribunale in quanto si distingue per le sue conoscenze in Diritto Canonico. E’ necessariamente un chierico. Egli assiste il Vescovo, delibera con lui ed è incaricato, insieme al Procuratore Episcopale, della tenuta degli archivi e dell’inoltro delle copie alla Congregazione della Santa Inquisizione così come al Concistoro Pontificio interessato.

[b]Articolo 7:[/b] Nei casi in cui il Tribunale non possa riunirsi al completo, spetta al Vescovo della Diocesi o rimettere la causa al Tribunale Archiepiscopale, o, in caso di assenza del Procuratore Episcopale, farsi mandare un procuratore generale ecclesiastico, o un missus inquisitionis che agisca come tale, dalla Congregazione della Santa Inquisizione, al fine di sostituirlo.[/i][/list]


[b]Il vescovo (Arcivescovo) presiede il Tribunale e dovrebbe nominare i suoi ufficiali. Egli nomina a vita -senza limite di tempo - un Procuratore episcopale, con l'accordo della Congregazione. Secondo [url=http: //rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php p=712928 #712928][color=darkblue]regole interne[/color][/url] della Congregazione, per essere nominato, è necessario essere laureato da questo seminario. Una volta nominato, il procuratore può essere rimosso da un Cardinale Inquisitore. Infine, il Vidame è responsabile dell'applicazione delle pene, se non ce ne sono – il che è frequente - spetta al vescovo (arcivescovo) di  monitorare la regolare esecuzione delle pene.


A dirla francamente, [color=darkblue]a volte è complicato avere dei Tribunali al completo[/color]. Per superare queste difficoltà, il Diritto Canonico prevede la flessibilità nel sostituire i procuratori - un inquisitore inviato dalla Congregazione in grado di garantire il lavoro, su richiesta del  vescovo - o per gli Ufficiali, che possono essere dei semplici chierici. Infine, quando non vi fosse un vescovo della diocesi metropolitana o se vi è un conflitto di interessi che coinvolge il vescovo, la questione può essere indirizzata e rinviata ad un Tribunale nazionale, quando esiste (ci ritorneremo), oppure essere affidata alla Giustizia Straordinaria. In caso di dubbio, non esitare a chiedere alla Congregazione[/b].


[List][i][b]Competenza territoriale[/b]

[b]Articolo 8:[/b] Il Tribunale Episcopale è competente per gli atti commessi nelle parrocchie della Diocesi sulle quali esso ha autorità, o dai parrocchiani residenti nella detta Diocesi. In caso di controversia, la Congregazione della Santa Inquisizione o in mancanza il Concistoro Pontificio competente attribuisce la procedura al tribunale più idoneo.

[b]Deferimento[/b]

[b]Articolo 9:[/b] Ogni denuncia o richiesta presso il Tribunale Episcopale deve essere depositata nelle mani del Procuratore Episcopale o dei suoi inservienti.

[b]Articolo 10:[/b] Il deferimento al Tribunale è assicurato dal procuratore episcopale, può deferire al Tribunale per conto proprio, su mandato di un responsabile della Congregazione della Santa Inquisizione, del Concistoro Pontificio o di un Cardinale.[/i][/list]


[b]Come per un procedimento della Giustizia temporale, vi è una persona che istruisce e una persona che giudica. Lì spetta al procuratore ricevere la denuncia e valutare se sia opportuno istituire e poi avviare il processo ... può anche essere adetto dalla Congregazione, dai Cardinali o auto-adirsi. Vedremo  più tardi i dettagli per quanto riguarda il corretto svolgimento di un'indagine e di un’udienza.



Alcune domande per assicurarci che tutto sia stato ben compreso. Vedremo poi il dettaglio del trattamento di un caso[/b].

[List][b]- Qual è la composizione di un Tribunale? Chi nomina il procuratore e a quali condizioni?

- Tu sei un vescovo suffraganeo della diocesi, ricevi in consegna una denuncia nei locali della Tribunale, ma non hai un procuratore, come si fai a gestire la situazione?

- Un Tribunale può essere adetto da un vescovo di una diocesi diversa?[/b][/list][/quote]


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[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77 /55/80/81799412.png[/img][/list]

[color=Darkred][list]
[size=18][b]6. Il Tribunale episcopale: denuncia, indagini, processo[/b][/size][/list][/color]



[b]In questa lezione, vedremo i passaggi per l'elaborazione di un caso in un Tribunale Episcopale.


[color=Darkred]La denuncia e l’indagine.[color]

Come abbiamo visto, in un Tribunale, il procuratore occupa un posto centrale. È lui che riceve le denunce e giudica quale azione intraprendere. Prima di avviare un processo, egli può indagare, raccogliere testimonianze e prove differenti per costruire un dossier che gli servirà se dovesse lanciare un processo.[Color=darkblue]Una denuncia non porta necessariamente ad un processo.[/color] In effetti, l'inchiesta può rivelare che la denuncia era infondata o può essere che una soluzione sia raggiunto tra il denunciante e l’accusato, senza necessità di altre azioni legali. In caso di dubbio circa l'azione di una denuncia, un Procuratore può chiedere il parere della Congregazione.


[Colore=Darkred]L'apertura di un processo[/color]


Allorché il Procuratore ha concluso la sua indagine e se trova che c'è materia per aprire un processo, convoca le varie parti nel tribunale. Innanzitutto, conviene verificare con il vescovo (Arcivescovo) che presiederà l'udienza che il Tribunale sia completo. Per ciascuna delle parti - il denunciante e l'accusato o entrambi i coniugi all'interno di un scioglimento o annullamento del matrimonio -, converrà chiedere se ognuno voglia convocare testimoni al suo fianco. Una volta raggiunta la data prefissata, preparata la sala[/b] (HRP: apertura di un topic).[b]e le comunicazioni inviate dal Procuratore ... è il Presidente che prende il controllo.



[Colore=darkred]Lo svolgimento di un’udienza:[/color]


Per tutta l'udienza, è il Presidente (vescovo o arcivescovo) che assegna il diritto di parola e garantisce il regolare svolgimento della sessione. Il modello tradizionale di un processo è:[/b]

[list][b]- richiamo all'ordine del Presidente
- passaggio di parola al pubblico ministero per l'atto d'accusa
- passaggio di parola all'imputato per la prima difesa
- domande del Presidente, del procuratore e degli ufficiali (in questo ordine) all'imputato
- stesso chema per le domande ai testimoni da entrambe le parti
- Requisitoria del procuratore
- Ultima difesa dell’imputato

- Il Collegio giudicante si ritira per la deliberazione
- pronuncia del verdetto[/b][/list]



[b][color=Darkred]Caso di un processo di scioglimento o annullamento matrimoniale[/color]


Si tratta in effetti della maggioranza dei casi che si presentano in Tribunale. Lo svolgimento può essere adattato nel modo seguente:[/b]

[list][b]- Apertura da parte del Presidente;
- Passaggio di parola al Procuratore per l’esposizione dei motivi dello scioglimento / annullamento
- Passaggio di parola al coniuge richiedente
- domande del Presidente, Procuratore e Ufficiali (in questo ordine) all'imputato
- stesso modello per le domande al coniuge ed ai testimoni di entrambe le parti
- Requisitoria del Procuratore
- Ultima difesa degli sposi.

- Il Collegio giudicante si ritira per la deliberazione
- pronuncia del verdetto[/b][/list]


[b]In effetti [color=darkblue]nel quadro di uno scioglimento o annullamento matrimoniale, è da segnalare che solo il Sacro Collegio può prendere la decisione finale. La Corte può quindi solo formulare un parere[/color], che verrà inviato al Pontificio Concistoro della zona geodogmatica competente. Questo potrà confermare, modificare o respingere il parere, in quest'ultimo caso formulerà un giudizio che sarà trasmesso agli sposi.


In ogni caso, le deliberazioni della Corte saranno prese a porte chiuse e dovranno durare il tempo necessario perché vi sia un accordo fra tutti i membri sul consiglio o la pena da infliggere.




[color=Darkred]Focus sul rinvio a giudizio, o "Esposizione delle motivazioni"[/color]


Formulata dal Procuratore, dovrebbe riprendere solo fatti provati durante l'inchiesta. Devono essere evitati:[/b]

[list][b]- I giudizi di valore: "Credo che l'imputato sia una cattivo aristotelico perché ..." 
- Le ipotesi
- Il "si dice": "L'imputato è stato visto da più persone nelle taverne che avrebbe pensato, che avrebbe detto che ..."
- Tutto ciò che non è verificato, perché è facile per la difesa dimostrare che il Procuratore non ha elementi solidi.[/b][/list]

[b]È meglio assumere un tono impersonale e parlare in terza persona facendo un elenco delle cose di cui abbiamo una buona certezza. "Il marito è lontano da casa per quattro mesi, vive in una contea diversa da..."[color=darkblue] È  anche molto importante indicare quale sezione di Diritto Canonico è stata violata dal accusato[/color] con le azioni appena descritte. Infine, annunciare i testimoni che si ha intenzione di fare intervenire e in quale caso.

È più realistico parlare di "esposizione delle ragioni" nei casi di scioglimento o annullamento del matrimonio, la Chiesa non ha alcun fondato interesse perché il sacramento sia sciolto. Per questo tipo di casi, dobbiamo citare gli articoli del Diritto Canonico e le motivazioni addotte dal richiedente per lo scioglimento o annullamento del matrimonio[/b].


Esempi di atti d’accusa / esposizione delle ragioni:
[list ]-[url=http: //forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php p=17879245#17879245]OE Bourges, caso Filsix/Thyxia[url] [color=red]Sostituire con esempi da Tribunale italofono[/color]
-[URL=http: //forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php p=19764172#19764172]OE Nazionale, caso Esmée Black/ Rackham frost[/url] [color=red]Sostituire con esempi da Tribunale italofono[/color]
-[url=http://archidioceselyon-rr.lightbb.com/t6680-rp-dissolution-de-mariage-ayelle-de-chenot-et-leg-di-cesarini#50579]OE Lyon – Caso Ayelle du Chenot / Leg DiCesarini[/url][/list] [color=red]Sostituire con esempi da Tribunale italofono[/color]



[b][color=Darkred]Il rinvio a giudizio e la condanna[/color][/b]


[b]Ancora, se sei Procuratore, nel tuo ultimo intervento, sarà necessario riprendere una ad una le accuse e/o le ragioni esposte nell’intervento di apertura e di indicare se sono state confermate o meno durante l'udienza. Poi, un parere di colpevolezza o innocenza e un appropriato suggerimento di una pena in base agli articoli del Diritto Canonico violati.[Color=darkblue]In caso di scioglimento o annullamento del matrimonio, potrai suggerire un divieto a nuovo matrimonio che dovrebbe avere sempre una scadenza.[/color] In ogni caso, una penitenza deve sempre essere pronunciata, anche se simbolica:  indossare un segno, digiuno, donare pane ai poveri, un pellegrinaggio ... a seconda della gravità dei fatti. Una confessione è anche spesso consigliata.[/b].

Esempi di rinvii a giudizio:
[list]- [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=19757835#19757835]OE Nationale, affaire Constance d'Orsenac / Maximilian de la Louveterie[/url] [color=red]Sostituire con esempi da Tribunale italofono[/color]
- [url=http://abbaye-saint-antoine.actifforum.com/t2890-rp-dissolution-cecilia-samthebeast#26516]OE Vienne, affaire Cecilia VF / Samuel Rossal[/url][/list] [color=red]Sostituire con esempi da Tribunale italofono[/color]




[b]Prima di passare a casi pratici, ecco alcune nuove domande per verificare che tu abbia capito quello che abbiamo visto:[/b]


[list][b]- Chi decide l'apertura di un processo?

- Sei procuratore. Un imputato parla senza essere autorizzato e vi accusa di esservi venduto, che cosa fai?

- Chi partecipa alla discussione del verdetto e chi pronuncia la condanna?[/b][/list][/quote]


[quote ]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img][/list]

[color=Darkred][list]
[size=18][b]7. Il Tribunale Episcopale: caso pratico[b][/size][/list][/color]



[b]Tornando ora al caso. Sei Procuratore, per ciascuna delle denuncie qui di seguito, spiegaci come tratti il caso.[/b]

[list][b]- Ricezione di una denuncia e come pensi di condurre l'indagine
- se giudichi opportuno aprire un processo, redigi un atto d'accusa e una requisitoria immedesimandoti nella situazione dove le vostre accuse saranno confermate dall’udienza.[/b][/list]


Caso 1:

[list][color=darkblue][b]"Buongiorno, vengo a voi poiché vorrei separarmi da mio marito. Sono mesi che mi tradisce con un’altra donna, ed ho delle prove che lo testimoniano. La sua amante non è altri che la Sindaco del villaggio dove abitiamo. Sono stati visti insieme in occasione dell’ultima festa del villaggio, mentre io ero in viaggio per un affare importante… Ho saputo da diversi concittadini che erano abbracciati in taverna, che hanno parlato del loro amore. Sentendomi tradita, ho lasciato la casa coniugale e sono andata a rifugiarmi da mia sorella. Lei potrà testimoniare del mio grande sgomento. So che quando ti sposi, è per la vita. Ma so che non avrò la forza di perdonarlo per questo. Così vengo a voi per chiedervi cosa fare ... e se è possibile mettere fine al mio calvario. "[/b][/color][/list]




Caso 2:

[list][color=darkblue][b]" Buongiorno. Sono un diacono nella vostra diocesi e l'altro giorno, in taverna, sono stato insultato da Sir Tartenpion. Egli ha pubblicamente detto che non sto svolgendo il mio ufficio con serietà, ha messo in discussione, davanti a molti testimoni, il fatto che ero un buon diacono, dedito ai miei parrocchiani. Gli ho chiesto di ritirare le sue parole, ma non lo ha fatto. Da allora ha affisso in giro manifesti nelle Sale e Taverne della nostra bella regione per ridicolizzarmi. Avrei potuto fare denuncia al Tribunale civile, ma ho visto che nella nostra legge locale gli insulti verso uomini di Chiesa sono gestiti dai tribunali religiosi ... beh, mi rimetto a voi. "[/b][/color][/list][/quote]

[quote]

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[color=Darkred][list]
[size=18][b]8. La dissoluzione semplificata[/b][/size][/list][/color]



[b]In alcune zone geodogmatiche, esiste una proceduta semplificata dello scioglimento matrimoniale. In certi casi, elencati nel bando del Pontificio Concistoro francofono [color=red]Verificare per quello italofono[/color], la riunione della Corte del Tribunale in udienza non è necessaria. In ogni caso, il vescovo o l’arcivescovo dovranno raccogliere l’insieme degli elementi necessari al dossier da consegnare per la sentenza e non si esiti a procedere con l’ascolto degli sposi , nel quadro di una richiesta di scioglimento per scomparsa dei sentimenti d’amore.

Ecco l’annuncio in questione:[/b][/i]si porge una[url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php p=613473#613473]pergamena[/i ][/url] [color=red]Verificare se vi sia corrispondente italiano[/color]

[b]Quindi ... dopo averla letto,potresti dirci a tue parole quali sono i casi previsti per lo scioglimento semplice? Quali parti sono necessarie secondo te perché un dossier sia considerato complete e sia accolto dal Concistoro?[/b][/quote]


[quote]
[list]
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[color=darkred][list]
[size=18][b]9. Il penitenziario[/b][/size][/list][/color]


[b]Studieremo insieme il funzionamento di un altro componente della giustizia ordinaria, la Penitenzieria Apostolica. Come abbiamo visto nell'introduzione, essa si occupa principalmente degli errori dei Chierici[/b].


[List][i][b][u]Sezione B: Della Penitenzieria Apostolica[/u][/b]

[b]Generalità

Articolo 1:[/b] La Penitenzieria Apostolica è il tribunale ecclesiastico di prima istanza competente nel giudicare i chierici della Chiesa Aristotelica e Romana. Dipende dalla Congregazione della Santa Inquisizione.

[b]Articolo 2:.[/b] Gli appelli contro le sentenze della Penitenzieria Apostolica vengono discussi dalla Rota Romana.

[b]Composizione[/b]

[b]Articolo 3[/b] Il Tribunale della Penitenzieria Apostolica è composto:
- da tre giudici, detti “Penitenzieri”, fra i quali il Grande Penitenziere.
- dal Commissionario che sostiene l’accusa.

[b]Articolo 4:[/b] La presidenza del Tribunale della Penitenzieria Apostolica è assicurata dal Grande Penitenziere, nominato e revocato dal Grande Inquisitore. Se il Grande Penitenziere è parte del processo, egli viene ricusato e sostituito dal Grande Inquisitore. In caso di ostacolo linguistico, il Grande Penitenziere è sostituito da un Penitenziere.

[b]Articolo 5:[/b] I Penitenzieri assistono il Presidente del Tribunale, deliberano con lui e sono incaricati, insieme al Commissionario, della tenuta degli archivi e dell’inoltro delle copie alla Congregazione della Santa Inquisizione così come al Concistoro Pontificio interessato. Sono nominati dal Grande Inquisitore su eventuale proposta del Grande Penitenziere. Essi formano il collegio dei Giudici – Penitenzieri. Vengono ricusati e rimpiazzati se sono parti del processo.

[Size=9]nb: il Grande Inquisitore nomina tanti Penitenzieri in seno al Collegio dei Giudici-Penitenzieri quanti egli ne giudica necessari per il buon funzionamento della Penitenzieria Apostolica. Tuttavia, considerando che due Penitenzieri assistono sistematicamente il Grande Penitenziere per la tenuta di un tribunale, un numero minimo di due Penitenzieri è indispensabile per la tenuta del tribunale della Penitenzieria Apostolica.[/size]

[b]Articolo 6:[/b] Il Commissionario è nominato a vita dal Grande Penitenziere secondo le modalità del regolamento interno della Penitenzieria Apostolica e revocato dallo stesso. Egli è necessariamente un sacerdote. Egli sostiene l’accusa sulla base delle prove e delle testimonianze che gli sono state fornite a carico del chierico incriminato.

[b]Abilità

Articolo 7:[/b]La La Penitenzieria Apostolica è competente per gli atti delittuosi o illeciti commessi nelle Diocesi dell’Aristotelismo dai chierici della Chiesa.

[b]Deferimento

Articolo 8:[/b] Ogni denuncia o richiesta presso la Penitenzieria Apostolica deve essere depositata nell'ufficio del Commissionario della Penitenzieria Apostolica.

[b]Articolo 9:[/b] Il deferimento alla Penitenzieria Apostolica è assicurato dal Commissionario incaricato del fascicolo, può deferire al Tribunale su mandato di un responsabile della Congregazione della Santa Inquisizione, del Concistoro Pontificio o di un Cardinale. [/i][/list]



[b]Il funzionamento è molto simile ai Tribunali. Il Commissario svolge funzione di "super Procuratore episcopale" e la Corte è presieduta dal Gran Penitenziere, assistito da due Penitenzieri egli nomina fra i membri del Collegio dei Giudici-Penitenzieri. È il Commissario che conduce quindi le indagini e giudica l’opportunità di perseguire. Infine, come avrai capito, non vi è che un solo Penitenziere, che gestisce tutte le denunce indipendentemente dalla zona geodogmatica e le diocesi relative. Il Collegio dei Giudici Penitenzieri quindi è ampio al fine di superare le barriere linguistiche, se del caso.


Infine, l'udienza si terrà secondo il modello tradizionale, che si è visto quando abbiamo parlato della dei Tribunali. Tradizionalmente, in tutte le componenti della Giustizia dei regni, l'imputato ha diritto a un dibattito e – di fatto – ad almeno due arringhe difensive: dopo il rinvio a giudizio e dopo la requisitoria.


Secondo voi e dopo ben riletto il Diritto Canonico:[/b]

[list][b]- Chi conduce l’accusa? Da chi e come è nominato?

- Chi emette il verdetto e partecipa alle deliberazioni?

- Citare tre esempi di casi che sono a carico della Penitenzeria. Per ognuno di essi, immagina le penitenze se l'imputato fosse riconosciuto colpevole delle accuse, e spiegare perché proporresti queste penitenze.[/b][/list][/quote]


[quote]

[list][img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77/55/80/81799412.png[/img][/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]10. La Rota e il Tribunale pontificio[/b][/size][/list][/color]



[b]Ecco che giungiamo al termine della nostra formazione. Vedremo insieme gli ultimi componenti della Giustizia Ordinaria. Si tratta della Rota Romana, giurisdizione di secondo grado per i Tribunali e la Penitenzieria, come infine il Tribunale Pontificio, che giudica unicamente i Cardinali.[/b]

[list][i][u][b]Sezione C: della Rota Romana[/b][/u]

[b]Generalità[/b]

[b]Articolo 1:[/b] La Rota Romana è il tribunale ecclesiastico di seconda ed ultima istanza per le Ufficialità episcopali e la Penitenzieria Apostolica. Essa è dunque competente per il giudizio dei fedeli e dei chierici della Chiesa Aristotelica e Romana. Essa dipende dalla Congregazione della Santa Inquisizione.

[B]Composizione[/b]

[b]Articolo 2:[/b] Il Tribunale della Rota Romana è composto :
- da tre giudici detti « Uditori », tra i quali il Decano del Tribunale della Rota Romana.
- Da un Relatore che sostiene l’accusa.

[b]Articolo 3:[/b] La presidenza del Tribunale della Rota Romana è assicurata dal Decano della Rota Romana, nominato e revocato dal Grande Inquisitore. Se il Decano è parte del processo, egli viene ricusato e rimpiazzato dal Grande Inquisitore o dal Primo Uditore.

[Size=9]NB: Il “Primo Uditore” è il primus inter pares del collegio degli uditori nominato dal Grande Inquisitore. Svolge la funzione di “Vice Decano” della Rota Romana e rimedia alle eventuali assenze del Decano.[/size]

[b]Articolo 4:[/b] Gli Uditori assistono il Presidente del Tribunale, deliberano con lui e sono incaricati, insieme al Relatore, della tenuta degli archivi e dell’inoltro delle copie alla Congregazione della Santa Inquisizione così come al Concistoro Pontificio interessato. Gli Uditori sono nominati dal Grande Inquisitore su eventuale proposta del Decano della Rota Romana. Essi formano il Collegio degli Uditori. Se uno degli Uditori è parte del processo, egli è ricusato e rimpiazzato da un altro.

[size=9]nb: il Grande Inquisitore nomina tanti Uditori in seno al Collegio quanti egli ne giudica necessari per il buon funzionamento della Rota Romana. Tuttavia, considerando che due Uditori assistono sistematicamente il Decano della Rota Romana nella tenuta di un tribunale, un numero minimo di due uditori è indispensabile per la buona tenuta del tribunale della Rota Romana.[/size]

[b]Articolo 5:[/b] Il Relatore è nominato a vita dal Decano della Rota Romana e da lui revocato. Egli è necessariamente un sacerdote. Sostiene l’accusa sulla base delle prove e delle testimonianze che gli sono state fornite a carico del fedele o del chierico incriminato.

[B]Competenze[/b]

[b]Articolo 6:[/b] La Rota Romana possiede una competenza universale. Essa prende cognizione in seconda istanza dei casi giudicati in prima istanza dalle Ufficialità Episcopali e dalla Penitenzieria Apostolica.

[B]Articolo 7:[/b] La Rota Romana ha il diritto di confermare, modificare o annullare le sentenze pronunciate per i casi giudicati in prima istanza dalle Ufficialità Episcopali e dalla Penitenzieria Apostolica.

[b]Deferimento[/b]

[b]Articolo 8:[/b] Ogni dichiarazione d’appello presso il Tribunale della Rota Romana deve essere depositata nell’ufficio principale della Rota Romana.

[b]Articolo 9:[/b] Il ricorso al Tribunale della Rota Romana è assicurato dal Relatore incaricato del fascicolo.

[b]Disposizioni particolari[b]

[b]Articolo 10:[b] La conferma del giudizio e della sentenza pronunciate in prima istanza comporta un’ulteriore pena lasciata alla discrezione degli Uditori del Tribunale.

[b]Articolo 11:[/b] Al fine di assicurare la perfetta imparzialità dei tribunali della Giustizia della Chiesa, i membri della Rota Romana (Decano, Uditori e Relatore) non possono essere allo stesso tempo membri della Penitenzieria Apostolica o occupare una carica in seno ad essa.


[u][b]Sezione D: Del Tribunale Pontificio [/b][/u]

[b]Generale[/b]

[b]Articolo 1:[/b] Il Tribunale Pontificio è il tribunale ecclesiastico di prima ed unica istanza per i casi che coinvolgono, in qualità d’imputato, uno o più cardinali. Esso dipende dalla Congregazione della Santa Inquisizione.

[b]Composizione[/b]

[b]Articolo 2:[/b], Il Tribunale Pontificio è presieduto dal Sommo Pontefice, o in sua assenza dal Cardinale Camerlengo, assistito da quattro cardinali scelti dai loro pari.
 
[list][b]Articolo 2.1:[/b] Se il Camerlengo è parte del processo, egli viene ricusato e rimpiazzato dall’Arcidiacono di Roma o dal Grande Inquisitore. [/list].

[b]Articolo 3:[/b]le L’istruzione del processo è assicurata da uno dei membri del tribunale pontificio designato a tal fine dal Sovrano Pontefice, o in assenza di questi, dal Cardinale Camerlengo. Questo cardinale istruttore riunisce le prove, interroga le parti e i testimoni, raccoglie le confessioni.

[b]Articolo 4:[/b] L’accusa è sostenuta collegialmente dal Tribunale Pontificio. Esso ascolta, a porte chiuse, l’arringa della difesa.

[b]Articolo 5:[/b] Il L’intero fascicolo istruttorio deve essere comunicato alla difesa allorquando essa ne faccia richiesta.

[b]Articolo 6:[/b] Le sentenze sono rese, previa deliberazione, dal Sovrano Pontefice, o in assenza di questi dal Cardinale Camerlengo. Le deliberazioni sono sottoposte al principio della maggioranza

[b]Articolo 7:[/b] Le sentenze del Tribunale Pontificio non sono suscettibili d’appello.

[b]Deferimento[/b]

[b]Articolo 8:[/b] Il deferimento al Tribunale Pontificio è assicurato esclusivamente dal Sommo Pontefice o da un cardinale. [/i][/list]



[b]Come promemoria, un tribunale di seconda istanza "rigiudica" le basi e il diritto di una causa che sia stata mal istituita in prima istanza. Così, ciascuna parte (ricorrente, membro della Corte) si può trovare ad impugnare una sentenza se ritiene che il caso sia stato pasticciato e che la sentenza non sia stata adeguatamente motivata. Nella Giustizia della Chiesa, questo è molto raro. Lo statuto della Rota è relativamente simile a quello della Penitenzieria, con una persona che istituisce e decide dell’accusa, quindi una Corte collegiale delibera e rende il verdetto.


Infine il Tribunale Pontificio giudica solo i Cardinali per tutto ciò che riguarda la Giustizia Ordinaria (è il Tribunale della Segnatura che gestisce i reati di fede per i Cardinali), quest’ultimo si sostituisce quindi alla Penitenzeria.



Per vedere se hai compreso tutto questo, ecco alcune ultime domande.[/b]

[list][b]- Chi sono i diversi attori di un’udienza istruita dalla Rota, e quali sono i loro ruoli nel processo? Da chi sono nominati e come?

- Puoi, a parole tue, spiegare che cosa significa "fare appello" ad una sentenza di giustizia?

- Dove si possono depositare i dossier e le domande di appello?

- chi sono i differenti attori di un’udienza istituita dal Tribunale Pontificale, e quali sono i loro ruoli nel processo?[/b][/list][/quote]


[quote]
[list]
[img]http: // i55 .servimg.com / u / F55 / 17/77/55/80 / 81799412.png[/img][/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]11. La giustizia straordinaria[/b][/size][/list][/color]


La Giustizia Straordinaria della Chiesa è responsabile per i reati di fede, vale a dire le eterodossie come definite all'articolo 14[b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php p=173208#173208][color=darkred]la bolla [i]de Ecclesiae Dei fondis[/color][/i][/url][/b].

La Giustizia Straordinaria è retta dal [b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php p=321824#321824][color=Darkred]Diritto Canonico[/color][/url][/b] che vi invitiamo naturalmente a leggere o rileggere

Sicuramente ricordate: la giustizia straordinaria si compone di[color=darkred][b]due tribunali[/b][/color], il Tribunale dell'Inquisizione e il Tribunale Supremo della Segnatura Apostolica, il secondo essendo tribunale di seconda istanza del primo e non avendo tribunali di seconda istanza per i casi trattati in primo grado. La parola "Inquisizione" comprende quindi sia la congregazione che amministra tutti i tribunali e uno di questi tribunali. Il[color=darkred][b]rischio di confusione[/b][/color] essendo particolarmente possibile, conviene ben vigilare di ben distinguere i due impieghi del termine e di fare esercizi pedagogici per coloro che non padroneggiano queste sottigliezze.

Quanto ai[color=darkred][b]Tribunali della Segnatura[/b][/color], riguarda solo la Curia e alcuni membri selezionati con cura; non sarà quindi tema di questo corso, anche se si può certamente rispondere alle varie domande su di essI.

L’inquisitore, come il Penitenziere o il membro della Rota, è un membro della [color=darkred][b]Congregazione dell'Inquisizione[/b][/color], quindi è un funzionario romano, nominato da un’istituzione romana; a differenza del Procuratore che dipende più dal suo Vescovo locale. È dunque importante conoscere molto bene [b][url=http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php p=712928#712928][color=darkred]Statuto Interno[/color][/url][/b] della Congregazione di cui andrete a far parte tra qualche tempo.

L'Inquisizione è una delle cinque Congregazioni romane. È diretta da due cardinali elettori romani: il Cancelliere e Vice-Cancelliere, che gestiscono l'intera congregazione. La congregazione è suddivisa in tre uffici: l'Inquisizione francofona, l’Inquisizione italofona e l’Inquisizione internazionale che raggruppa le aree che hanno solo pochi membri. Ogni Inquisizione ha il suo Cardinale-Inquisitore che si occupa solo del'inquisizione della sua zona. Egli è assistito da un prefetto ed eventualmente da un vice prefetto.

La parte concernente la [color=darkred][b]procedura[/b][/color] è stata volontariamente ritirata dal nuovo Diritto Canonico. Il vecchio canone imponeva un rigorosa procedura che nessuno applicava in realtà. Sembra altamente impossibile presentare un esempio tipico d’inchiesta poiché ciascun caso è veramente differente. Una volta che sarete nominato inquisitore, sarete inviatoìi ad indagare su un caso in compagnia di un inquisitore esperto, e così imparerete a poco a poco il concreto funzionamento del tribunale speciale.


[Size=14][color=darkred][b ]Domande[/b][/color][/size]


[list=1][*]Se diventi Missus, quali saranno i vostri superiori, a partire con il diretto superiore e continuando fino al vertice della gerarchia? Indicate le funzioni secondo il corso che avete seguito quindi cercate di dare i nomi delle persone che occupano queste funzioni facendo una ricerca personale a Roma.
[*]Quali sono i requisiti per diventare Missus, chi li nomina e quali sono i doveri che essi devono rispettare?
[*]Può un semplice diacono diventare inquisitore? E un semplice fedele che non sia laureato in un seminario primario?
[*]Come l'inquisitore riceve l’incarico per un caso?
[*]L'inquisitore può autodeferirsi?
[*]Il Inquisitore è il giudice del suo caso. Chi ha l’ufficio del Procuratore?
[*]Che ruolo ha il vescovo della diocesi dell’accusato?
[*]L'inquisitore deve comunicare automaticamente l'insieme del dossier all'imputato?
[*]È corretto dire che l'inquisitore, una volta commissionato, ha piena autorità per condurre l'indagine, prendere una decisione e fissare una penitenza?
[*]La congregazione dell’Inquisizione è abilitata a procedere a riconoscimenti di identità? In caso contrario, di chi è la prerogativa?
[*]Qual è la seconda istanza del Tribunale della Segnatura Apostolica?
[*]Quante missioni possiede l'Inquisizione? Sceglietene uno e dettagliate quali possono essere le applicazioni pratiche di questa missione.[/list][/quote]

[quote]
[list]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/17/77 /55/80/81799412.png[/img][/list]

[color=darkred][list]
[size=18][b]12. Fine del Corso[/b][/size][/list][/color]



[b]Bene, abbiamo finito la vostra formazione sulla Giustizia Ordinaria. Avete domande specifiche? [/b]


Caso 1: lo studente non ha avuto successo in casi pratici - riassegnate un caso pratico afferente i suoi punti deboli

Caso 2: rilasciate il diploma


[b]Con questo diploma si può richiedere una carica nella Giustizia Ordinaria. Non esitate a sollecitare il vostro vescovo o arcivescovo a verificare chi sono gli ufficiali del Tribunale e proponete i vostri servizi come Procuratore o Ufficiale se mancanti. Potete anche chiedere alla Congregazione se si vuole far parte del Collegio dei Giudici-Penitenzieri. Infine, è anche possibile continuare la vostra formazione con corsi dedicati alla Giustizia Straordinaria.[/b][/quote]

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Fenice
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MessagePosté le: Lun Nov 14, 2016 9:47 am    Sujet du message: Répondre en citant

Sorry if I meddle
said the Cardinal, seeing that the work was resumed
but the lessons have already been translated both in San Domenico and in Fornovo, the courses are triggered by months, and then you do not need to redo another translation.
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Franciscus_bergoglio



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MessagePosté le: Lun Nov 14, 2016 9:58 am    Sujet du message: Répondre en citant

Perhaps, in future, better give notice also here. Thanks a lot for to have noticed us.
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Feliciana



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MessagePosté le: Mar Nov 15, 2016 10:14 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Yes... that would be great if such things are mentioned here...

Especially since everybody waits for the courses since months and no one is able to do them....


Do the cours exist already in other languages too, Fenice?
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MessagePosté le: Mar Nov 15, 2016 11:14 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Sister, the courses are under the supervision and the decisions of the Congregation of the Holy Inquisition. So it is up to the Chancellor to decide about the teachers and the courses.
I don't know if the texts have been translated in other languages. Sorry.
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ArianaAnthea Del Casalièr
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MessagePosté le: Dim Jan 08, 2017 3:54 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Dear Brothers and Sisters. Are german and italian cursus complete and ready to be teach ? I need them to organise International seminary. I thank you.
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Feliciana



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MessagePosté le: Dim Jan 08, 2017 5:24 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Yes!

The German one is finished since September!
Italian is finished too.
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ArianaAnthea Del Casalièr
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MessagePosté le: Dim Jan 08, 2017 9:12 pm    Sujet du message: Répondre en citant

So Cursus just above are the good one ? That was my question.
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Fenice
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MessagePosté le: Dim Jan 08, 2017 10:11 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Tomorrow I'll check if the texts above are the revised complete translation we are teaching in San Domenico and Fornovo.
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ArianaAnthea Del Casalièr
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MessagePosté le: Lun Jan 09, 2017 9:36 am    Sujet du message: Répondre en citant

I thank Your Eminence !
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Feliciana



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MessagePosté le: Lun Jan 09, 2017 8:03 pm    Sujet du message: Répondre en citant

German: YES
Italian: As far as I know. Thank you, Fenice, for checking.
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Feliciana Maria Colonna
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Fenice
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MessagePosté le: Lun Jan 09, 2017 8:24 pm    Sujet du message: Répondre en citant

I checked the lessons 1 to 4 and they are the same, so I guess the whole course is the same.
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ArianaAnthea Del Casalièr
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MessagePosté le: Lun Jan 09, 2017 9:38 pm    Sujet du message: Répondre en citant

I really thank Your Eminences !
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