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[Codex] De l'utilisation des sceaux - About seals

 
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Endymion
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MessagePosté le: Lun Juin 27, 2016 9:18 pm    Sujet du message: [Codex] De l'utilisation des sceaux - About seals Répondre en citant

Citation:





    Ordonnance de la Saint–Jérôme
    Relative à la fabrication, la détention et l’utilisation des sceaux pour les clercs et les institutions ecclésiastiques




    Constatant certains disfonctionnements quant à la fabrication, la détention et l’utilisation des sceaux par les clercs et les différentes institutions ecclésiastiques, tant romaines que nationales, nous avons jugé bon, en notre qualité de Cardinal-Archichancelier du Siège Apostolique et de Grand-Officier Héraut du Collège Héraldique Romain, de rappeler quelques règles fondamentales en matière de sigillographie.



    Liminaires

    On entend par sceau à la fois la matrice de bois ou de métal servant à imprimer un dessin en relief, le plus souvent des armes familiales, dans de la cire ou dans du métal ; et l’empreinte elle-même laissée par cette matrice.

    S'il n'est pas précisé, les termes
    fonction, charge et institution, renvoient systématiquement aux fonctions, charges et institutions religieuses et ecclésiastiques. En effet, la présente ordonnance ne saurait s'appliquer qu'aux clercs et institutions relevant de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.

    Dans les cas où un clerc est également noble ou officier au sein d'une institution laïque séculière nationale, la présente ordonnance ne s'applique qu'aux sceaux religieux pour les matières religieuses. La présente ordonnance ne saurait s'appliquer aux potentiels sceaux de fonction laïque séculière du clerc ; ni contrevenir aux coutumes et règlements en vigueurs en matière diplomatique et sigillographique ne relevant pas de sa juridiction. Seule la règle de la forme du sceau personnel prend le pas sur tout autre règlement, aussi bien dans le domaine séculier que religieux.


    On entend par sceau de fonction, un sceau utiliser par un clerc pour sceller un document non pas en son nom propre, mais au non de l'institution qu'il représente via sa fonction. Ce sceau reprenait le plus souvent les symboles de l'institution et la légende faisait apparaître le nom de cette fonction. La nonciature apostolique utilise par exemple des sceaux de fonction pour les nonces ou les protonotaires apostoliques.

    On entend par sceau d'institution, un sceau unique utilisé par les membres appartenant à la dite institution pour sceller les documents émanent de ses bureaux. Certains séminaires diocésains, certaines congrégations ou certains diocèses utilisent de tels sceaux.

    Ce qui différencie un sceau de fonction d'un sceau d’institution est que le premier renvoi, via la légende à une fonction au sein d'une institution, tandis que le second renvoi à une institution dans son ensemble.

    On entend par sceau personnel un sceau renvoyant directement à son propriétaire physique par les symboles et la légende y figurant.

    Règlement

    1 La détention et l’utilisation des sceaux est réglementé pour les clercs et les institutions ecclésiastiques. Le droit s’établit comme suit :

    • Seuls les clercs ordonnés, les vidames et les chevaliers des ordres militaires et religieux sont autorisés à posséder et utiliser des sceaux.

    • Seules les grandes institutions ecclésiastiques peuvent détenir et utiliser des sceaux. Chacune en possédera un seul. On entend par grandes institutions ecclésiastiques : les Congrégations Romaines, la Curie, les Assemblées épiscopales et les diocèses. Pour chaque entité il est décidé qui est en droit d’utiliser et d’apposer le sceau.

    • Hors de ce cadre clairement défini, il appartient au seul Cardinal Grand-Officier Héraut d’autoriser la possession de sceau de manière discrétionnaire.

      N.B. : L’article 1 ne s’applique pas aux clercs non-ordonnés appartenant à la noblesse, leur statut nobiliaire les autorisant à posséder et utiliser un sceau ; il convient de suivre en la matière la réglementation séculière nationale


    2 La fabrication des sceaux à l’intention des personnes et institutions mentionnées à l’article 1 est réglementée par le présent droit et le règlement du Collège Héraldique Romain. Seuls les ateliers dûment accrédités par le Collège Héraldique Romain, en dehors des ateliers nationaux, sont autorisés à fournir les sceaux aux clercs et institutions ecclésiastiques.

    3 Pour être pleinement valide et légal tout sceau doit être obligatoirement enregistré, soit auprès du Collège Héraldique Romain, soit auprès d’une autorité nationale compétente. L’ensemble des clercs est cependant invité à faire enregistrer ses sceaux au Collège Héraldique Romain.

    4 Compte tenu du grand nombre d’écarts aux règles préalablement définies, qu’ils aient été tolérés ou non à l’époque, la présente ordonnance n’a pas d’effet rétroactif complet. Une certaine tolérance sera donc accordée au cas par cas au moment de l’enregistrement de ces sceaux.

    5 Chaque clerc ordonné est invité à vérifier la présence de ses sceaux dans les registres romains, ou le cas échéant, les faire enregistrer.

    6 Les évêques de l’ensemble des diocèses aristotéliciens romains sont invités à recenser les sceaux utilisés par les institutions ecclésiastiques relevant de leur diocèse et à inviter les clercs sous leur juridiction à vérifier la présence de leurs sceaux dans les registres romains. Ils transmettront leur recensement au Collège Héraldique Romain.

    7 L’utilisation de sceaux de fonction est rendue illégale pour les clercs, ordonnés ou non, à partir du premier août courant la date de publication de cette ordonnance.

    En matière de symbole, de forme et de légende

    8 La forme du sceau est ogivale pour tous les clercs-ordonnés, pour les clercs féminins non-ordonnés et les milites féminins. Elle peut-être ronde ou ogivale pour les institutions ecclésiastiques. Elle est ronde dans tous les autres cas, y compris pour les milites masculins non-ordonnés.

    8 Le symbole choisit comme dessin laisser par l'impression du sceau, autre que les armes familiales, sont soumis à autorisation soit de la Hérauderie nationale du clerc et du Collège Héraldique Pontifical. En règle générale, seules les armes familiales sont utilisées. La figuration des blasons des fiefs, diocèses ou lieux d'origine du clerc est proscrite.

    8 Les légendes des sceaux ne peuvent contenir de titre ou de charge. En règle générale, seuls le nom et une éventuelle devise y seront inscrites sur la périphérie extérieure.

    En matière d’utilisation des sceaux

    9 Lorsqu’un sceau d’institution ecclésiastique est apposé pour valider un acte diplomatique courant, il doit être obligatoirement accompagné d’un sceau personnel, de préférence celui de la personne responsable. Dans le cas d’actes exceptionnels (constitution apostolique,…), le grand sceau de l’institution peut-être utilisé seul après consultation de la Chancellerie Pontificale ou du Collège Héraldique Romain.

    10 Le sceau personnel doit être préféré dans tout les cas au sceau d’institution.

    11 Le sceau d’institution n’est préférablement utilisé que pour valider des actes jugés comme d’une extrême importance tels les règlements et constitutions ou les actes à portées universelles.

    12 Il est de coutume de réserver la cire rouge à la correspondance privée, la cire verte à la diplomatique perpétuelle et la cire jaune à la diplomatique administrative courante. Cette règle n’a pas valeur contraignante pour les textes émanant des institutions ecclésiastiques ou des clercs de l’Église, toutefois, il sera vivement recommandé aux clercs d’utiliser la cire verte pour les actes diplomatiques perpétuels. L’utilisation d’une autre couleur par un clerc ou une institution ecclésiastique nécessite l’autorisation expresse de la Chancellerie Pontificale et du Collège Héraldique Romain.

    13 L’utilisation de l’or est strictement réservée à l’usage du Sacré-Collège des Cardinaux et du Souverain Pontife lors de la promulgation d’acte pontificaux universel. Le droit d’utiliser le plomb est octroyé par la seule Chancellerie Pontificale de manière discrétionnaire pour la validation d’actes d’une importance capitale n’émanant pas du souverain pontife.

    14 La cire d’azurite est utilisée pour valider et promulguer les actes dogmatiques.



    Ordonnance publiée par son éminence le cardinal Aaron de Nagan en sa qualité d'Archichancelier du Saint-Siège et de Grand-Officier Héraut du Collège Héraldique Romain le XXX du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, le dimanche, jour de la Saint-Jérôme.



    Aaron de Nagan,
    Cardinal,
    Archichancelier du Saint-Siège
    Grand-Officier héraut du Collège Héraldique Romain




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hull
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MessagePosté le: Sam Mai 20, 2017 5:26 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:





    Ordinanza di San Girolamo
    Relativa alla produzione, al possesso e all'utilizzo dei sigilli per i chierici e le istituzioni ecclesiastiche




    Constatando certe disfunzioni in merito alla produzione, al possesso e l'uso dei sigilli da parte dei chierici e le diverse istituzioni ecclesiastiche, sia romane che nazionali, abbiamo giudicato appropriato, nella nostra qualità di Cardinal Arcicancelliere della Sede Apostolica e Grand'Ufficiale Araldo dei Collegi Araldici Romani, di ricordare alcune regole fondamentali in materia di sigillografia.



    Introduzione

    Si intende per sigillo allo stesso tempo la matrice di legno o di metallo necessaria per imprimere un disegno in rilievo, più comunemente le armi familiari, dentro della cera o del metallo; e l'impronta stessa lasciata da questa matrice.

    Se non è precisato, i termini
    funzione, carica e istituzione, rimandano sistematicamente a funzioni, cariche e istituzioni religiose ed ecclesiastiche. Difatti, la presente ordinanza non potrà applicarsi si che ai chierici e alle istituzioni rilevanti della Santa Chiesa Aristotelica e Romana.

    Nei casi in cui un chierico è egualmente nobile o ufficiale in seno a un'istituzione laica secolare nazionale, la presente ordinanza non si applica che ai sigilli religiosi per le materie religiose. La presente ordinanza non si potrà applicarsi ai potenziali sigilli della funziona laica secolare del clero; nè contravvenire ai costumi e alle regole in vigore in materia diplomatica e sigillografica non rilevanti della sua giurisdizione. Solo la regola della forma del sigillo personale ha la precedenza su ogni altro regolamento, sia nel dominio secolare che religioso.


    Si intende per sigillo di funzione un sigillo utilizzato da un chierico per sigillare un documento non in proprio nome, ma a nome dell'istituzione che egli rappresenta tramite la sua funzione. Questo sigillo rappresenta più comunemente i simboli dell'istituzione e la legenda lascia apparire il nome di questa funzione. La Nunziatura Apostolica utilizza ad esempio dei sigilli di funzione per i nunzi e i protonotari apostolici.

    Si intende per sigillo d'istituzione un sigillo unico utilizzato dai membri appartenenti alla detta istituzione per sigillare i documenti emanati dai suoi uffici. Certi seminari diocesani, certe congregazioni o certe diocesi utilizzano tali sigilli.

    Ciò che differenzia un sigillo di funzione da uno d'istituzione è che il primo rimanda, attraverso la legenda, a una funzione in seno ad una istituzione, quando in vece il secondo rimanda a un'istituzione nel suo insieme.

    Si intende per sigillo personale un sigillo che rimanda direttamente al suo proprietario fisico attraverso i simboli e la legenda raffigurativi.

    Regolamento

    1Il possesso e l'utilizzo dei sigilli è regolamentato per i chierici e le istituzioni ecclesiastiche. Il diritto è stabilito come segue :

    • Solo i chierici ordinati, i vidami e i cavalieri degli ordini militari e religiosi sono autorizzati a possedere e utilizzare dei sigilli.

    • Solo le grandi istituzioni ecclesiastiche possono possedere e utilizzare dei sigilli. Ognuna ne possederà uno solo. Si intende per grandi istituzioni ecclesiastiche: le Congregazioni Romane, la Curia, le Assemblee episcopali e le diocesi. Per ogni entità si decide chi ha diritto di utilizzare e apporre il sigillo

    • Al di fuori di tale quadro chiaramente definito, compete al solo Cardinale Grand'Ufficiale Araldo autorizzare il possesso di sigilli in maniera discrezionale.

      N.B. : L'articolo 1 non si applica ai chierici non ordinati appartenenti alla nobiltà, il loro status nobiliare li autorizza a possedere e utilizzare un sigillo; conviene seguire nella materia il regolamento secolare nazionale


    2 La produzione dei sigilli per persone e istituzioni menzionate all'articolo 1 è regolamentata dal presente diritto e dal regolamento del Collegio Araldico Romano. Solo le officine accreditate dal Collegio Araldico Romano, al di fuori di dei laboratori nazionali, sono autorizzate a fornire i sigilli ai chierici e alle istituzioni ecclesiastiche.

    3 Per essere pienamente valido e legale ogni sigillo deve essere obbligatoriamente registrato, sia presso il Collegio Araldico Romano, sia presso un'autorità nazionale competente. Tutti i chierici sono pertanto invitati a far registrare i loro sigilli al Collegio Araldico Romano.

    4 Tenuto conto del gran numero di scostamenti dalle regole definite precedentemente, che siano state tollerate o no all'epoca, la presente ordinanza non ha effetto retroattivo. Una certa tolleranza sarà dunque accordata caso per caso al momento della registrazione dei sigilli.

    5 Ogni chierico ordinato è invitato a verificare la presenza dei propri sigilli nei registri romani o, se necessario, farli registrare.


    6 I vescovi di tutte le diocesi aristoteliche romani sono invitati a censire i sigilli utilizzati dalle istituzioni ecclesiastiche rilevanti delle loro diocesi e ad invitare i chierici sotto la loro giurisdizione a verificare la presenza dei propri sigilli nei registri romani. Essi trasmetteranno il loro censimento al Collegio Araldico Romano.

    7 L'utilizzo dei sigilli di funzione è reso legale per i chierici, ordinati e non, a partire dal primo agosto corrente alla data di pubblicazione di questa ordinanza.

    In materia di simbolo, di forma e di legenda

    8 La forma del sigillo è ovale per ogni chierico ordinato, per i chierici donne non ordinati e per i milites donne. Può essere rotonda o ovale per le istituzioni ecclesiastiche. È rotonda in tutti gli altri casi, compresi i milites maschi non ordinati.

    8 Il simbolo scelto come disegno lasciato dall'impressione del sigillo, diverso dalle armi familiari, è sottomesso all'autorizzazione dell'Araldica nazionale del chierico e del Collegio Araldico Pontificio. Da norma generale, solo le armi familiari sono utilizzate. La rappresentazione dei blasoni di feudi, diocesi o luoghi di nascita dei chierici è vietata.

    8 Le legende dei sigilli non possono contenere titoli o cariche. Da regola generale, solo il nome e un eventuale motto saranno iscritti sul margine esteriore.

    In materia d'utilizzo dei sigilli

    9 Nel momento in cui un sigillo istituzionale ecclesiastico è apposto per convalidare un atto diplomatico corrente, deve essere obbligatoriamente da un sigillo personale, preferibilmente quello della persona responsabile. Nei casi di atti eccezionali (costituzione apostolica, ...), il sigillo grande dell'istituzione può essere utilizzato da solo dopo consulto della Cancelleria Pontificia o del Collegio Araldico Romano.

    10 Il sigillo personale deve essere preferito in tutti i casi al sigillo d'istituzione.

    11 Il sigillo d'istituzione non è utilizzato preferibilmente che per convalidare atti giudicati come di estrema importanza come i regolamenti e le costituzioni o gli atti di portata universale.

    12 È costume riservare la cera rossa alla corrispondenza privata, la cera verde alla diplomatica perpetua e la cera gialla alla diplomatica amministrativa corrente. Questa regola non ha valore vincolante per i testi emanati dalle istituzioni ecclesiastiche o da chierici dellea Chiesa, tuttavia, sarà vivamente raccomandato ai chierici di utilizzare la cera verde per tutti gli atti diplomatici perpetui. L'utilizzo di un altro colore da un chierico o un'istituzione ecclesiastica necessita l'espressa autorizzazione della Cancelleria Pontificia e del Collegio Araldico Romano.

    13 L'utilizzo dell'oro è strettamente riservato all'uso del Sacro Collegio dei Cardinali e del Sovrano Pontefice per la promulgazione di atti pontifici universali. Il diritto di utilizzare il piombo è concesso dalla sola Cancelleria Pontificia in modo discrezionale per la convalidazione di atti d'importanza capitale non emanati dal Sovrano Pontefice.

    14 La cera di azzurrite è utilizzata per convalidare e promulgare gli atti dogmatici.



    Ordinanza pubblicata da Sua Eminenza il Cardinale Aaron de Nagan nella sua qualità di Arcicancelliere della Santa Sede e di Grand'Ufficiale Araldo dei Collegi Araldici Romani il XXX del mese di Settembre dell'anno di grazia MCDLXIII, di domenica,giorno di San Girolamo.



    Aaron de Nagan,
    Cardinale,
    Arcicancelliere della Santa Sede
    Grand'Ufficiale Araldo dei Collegi Araldici Romani.




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