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[Codex] De l'obtention de titres dans les États de l’Église

 
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Endymion
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MessagePosté le: Lun Juin 27, 2016 9:25 pm    Sujet du message: [Codex] De l'obtention de titres dans les États de l’Église Répondre en citant

Citation:




    Chancellerie Pontificale
    Ordonnance portant sur l'obtention de titres dans les États de l'Eglise.



    Nous, Aaron de Nagan, Cardinal et Doyen du Sacré Collège, Archichancelier du Siège Apostolique, Archevêque de Césarée et Vicomte d'Ivry, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, en notre qualité d'Archichancelier et de Grand-Officier Héraut des Collèges Héraldiques Romains,


    Considérant la situation actuelle en Royaume de France et la nécessité de préserver la société telle que Dieu l'a voulue, à savoir divisée en trois états, nous avons jugé bon, après consultation du Sacré-Collège des Cardinaux, de protéger la noblesse et de garantir à ses membres leurs statuts et dignités en dépit des vilénies perpétrées et propagées par les disciples du Sans-Nom ;

    Considérant les Constitutiones sancti Olcovidii en leur article II-A-5 permettant au Collège des Cardinaux de concéder par délégation du pouvoir pontifical des titres de noblesse au sein de l’Ordre Équestre à des hommes de condition noble, pourvu que ces titres soient au maximum équivalent à ceux déjà possédés par lesdits hommes de condition noble ;

    Avons statué et ordonné, et par notre présent édit perpétuel et définitif, disons, statuons et ordonnons ; que les nobles déchus de leurs titres et dignités ou n'ayant pas été reconnu comme issu de la noblesse en dépit de leur condition ou de leurs légitimes prétentions, pour leur appartenance à la religion aristotélicienne ou leur attachement à l'autorité épiscopale ou romaine ; que les nobles dont l'âme inquiète par la situation précaire de leur position vis-à-vis des pouvoirs comtaux, ducaux ou royaux, désirant de se placer comme vassal du Souverain Pontife ; bénéficieront du droit d'adresser à la Chancellerie Romaine une supplique demandant la reconnaissance de leur noblesse, l'obtention d'autant de terres, titres et prébendes qu'ils n'en avaient sous l'autorité de leur actuel ou ancien seigneur, nonobstant leur éventuelle déchéance passée, présente ou future.


    Ad Majorem Dei Gloriam

    Fait à Rome le XII du mois de février, le lundi, de l’an de grâce MCDLXI de Notre Seigneur



    Aaron de Nagan,
    Archichancelier du Siège Apostolique.





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