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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Palladio
Cardinal
Inscrit le: 29 Déc 2013
Messages: 3461
Localisation: [PT] Évora, Portugal
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 Posté le: Jeu Juin 15, 2017 3:12 pm Sujet du message: [Consulta] Estatutos da Assembleia Episcopal Francesa |
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Tours, IX3MCDLXV .
Que tous, présents et à venir, sachent que le Consistoire Pontifical francophone a approuvé les modifications des statuts de l'Assemblée épiscopale française, rédigés par Leurs Éminences Sébastien-Louis Vauvout et Arnault d'Azayes, Cardinaux, et publié à Tours, ce jour d'hui, par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal et Primat de France. Ces nouveaux statuts prennent effet immédiatement.
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Statuts de l’Assemblée épiscopale de France
L’Assemblée épiscopale de France a AEF pour sigle.
I. Rôle général
Article 1.1 L’Assemblée épiscopale de France s’occupe de toutes les affaires temporelles du Royaume de France, en concertation avec les autres autorités ecclésiastiques compétentes, en particulier la Nonciature apostolique.
Article 1.2. L’Assemblée épiscopale de France choisit les grandes orientations de l’Église en France en accord avec le Dogme, le Droit Canon et les décisions prises par la Curie.
II. Composition
Article 2.1 L’Assemblée épiscopale de France est composée de membres de droit et de membres cooptés.
Article 2.2 Les membres de droit sont :
- les archevêques et évêques de France, c’est-à dire ceux dont au moins une paroisse sous leur autorité fait partie du Royaume de France ;
- les évêques In Partibus et émérites résidant dans la zone sous autorité de l’assemblée épiscopale française ;
- les cardinaux résidant In Gratebus en France ;
- les Recteurs d’Ordres Religieux Romains résidant In Gratebus en France ;
- les Grands Maîtres d’Ordres Militaires Religieux résidant In Gratebus en France ;
- un représentant de la Congrégation des Affaires du Siècle ;
- le chevalier-consul des Saintes-Armées.
Article 2.3 Les évêques et archevêques ayant assuré leurs fonctions de façon correcte et régulière plus de 3 mois restent membres émérites pendant deux mois après leur démission. Une révocation n’est pas une démission et ne donne pas droit à l’éméritat.
Article 2.4 L’Assemblée épiscopale de France, en tant qu’institution apostolique rassemblant l’ensemble des évêques de France, et afin d’assurer la cohérence de l’Église aristotélicienne & romaine, confie aux archevêques métropolitains de la primatie française la mission d’associer et de conseiller les évêques suffragants de leur province. Dans le respect du principe de l’autonomie d’évêque, l’archevêque n’a pas d’autorité directe sur les diocèses suffragants sauf dans le cadre des dispositions liées à leur vacance.
Article 2.5 Les membres cooptés sont choisis par l’Assemblée épiscopale de France sur base de leurs qualités morales, intellectuelles et religieuses.
III. Fonctionnement
Article 3.1 Les décisions sont prises lors de consultations des membres de l’Assemblée épiscopale de France, soit par consensus soit par vote.
Article 3.2 Tous les membres de l’Assemblée épiscopale de France peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques et les évêques de France, ainsi que les évêques émérites ou In Partibus ayant leur résidence principale en France, peuvent lancer une consultation et voter.
Article 3.2.1 En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.
Article 3.3 Si 48 heures après le lancement d’un débat un consensus se dégage autour d’une décision, le primat annonce la possibilité de consensus et laisse 48 heures supplémentaires de débat.
Article 3.3.1 Si pendant les 48 heures supplémentaires aucun évêque ou archevêque de France, In Partibus ou émérite ne s’y oppose alors la décision est adoptée.
Article 3.3.2 Si pendant les 48 heures supplémentaires un ou plusieurs évêques ou archevêques de France, In Partibus ou émérites s’y opposent alors la décision doit suivre a procédure de vote.
Article 3.4 Le vote doit toujours être précédé d’une période de débat d’un minimum de trois jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période de cinq jours.
Article 3.4.1 Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en accord avec le Primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d’urgence.
Article 3.4.2 Le vote devra toujours comporter une possibilité de voter blanc ainsi qu’une possibilité de voter contre.
Article 3.4.3 La décision se prend à la majorité simple des voix exprimées. Les votes blancs ne comptent donc pas.
Article 3.4.4 Les cas suivants autorisent la procédure d’urgence :
- absence* non déclarée du Primat et de ses Vices-Primats pendant deux semaines ;
- conflit armé impliquant des paroisses françaises ;
- révocation d’un membre de l’Assemblée épiscopale de France sur demande de l’Inquisition.
*par absence est entendue la non-participation aux débats de l’Assemblée épiscopale de France ou la retraite spirituelle
IV. La Primatie
Article 4.1 Le Primat est le chef de l’Église en France, il dirige l’Assemblée épiscopale de France.
Article 4.2 Le Primat est élu par les membres de l’Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal. Il a un mandat de quatre mois.
Article 4.3 Tout candidat à la primatie devra fournir un curriculum vitæ complet et un programme. Il devra également être membre de droit depuis plus de trois mois.
Article 4.4 Le Primat doit nommer de un à trois vices-primats en mentionnant leur ordre de priorité. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble. Ils forment l’équipe primatiale, au sein de laquelle il peut inclure discrétionnairement d’autres membres de l’Assemblée épiscopale de France.
Article 4.5 En cas d’absence, le Primat est suppléé par un vice-primat selon l’ordre de priorité. Le vice-primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu’au retour de celui-ci.
Article 4.6 Les membres de l’équipe primatiale veilleront à annoncer leurs absences afin de permettre le bon fonctionnement de l’Assemblée épiscopale de France.
Article 4.7 Le Primat dispose d’un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l’Assemblée épiscopale de France. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour être annulés par l’Assemblée épiscopale de France, la procédure d’annulation ayant un effet suspensif.
Article 4.8 Le Primat peut être destitué par une motion de censure. Cette motion s’applique obligatoirement à l’ensemble de l’équipe primatiale. Elle se déroule selon le scrutin normal.
V. Pouvoirs particuliers
5.1 Des légats primatiaux, de la vacance des évêchés
Article 5.1.1 Sont désignés comme vacants les sièges épiscopaux et archiépiscopaux n’ayant pas de titulaire nommé, les diocèses dont le titulaire est indisponible pour une longue période pour cause de maladie, de retraite spirituelle, ou les diocèses dont l’occupation est canoniquement irrégulière.
Article 5.1.2 Conformément au droit canon modifié par l’indult pontifical du 17 avril MCDLXIV, en cas de vacance d’un évêché, l’assemblée épiscopale est habilitée à nommer pour une durée limitée un intendant commendataire afin de permettre les nominations In Gratebus et de servir de relais visible entre les fidèles et l’Église.
Article 5.1.2.1 Si l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale est un clerc ou un prêtre, il peut être investi, si ce n’est déjà le cas, de la charge de vicaire par l’Assemblée épiscopale. Si cette charge est déjà occupée par un tiers, elle peut être légitimement transférée à l’intendant commendataire.
Article 5.1.2.2 Si l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale est un fidèle non ordonné, il est nécessairement placé sous la tutelle et l’autorité d’un clerc désigné par l’Assemblée épiscopale, préférentiellement le vicaire, l’archidiacre ou le doyen du corps clérical du diocèse.
Article 5.1.2.3 En cas d’absence de clerc de tutelle, l’intendant commendataire nommé par l’Assemblée épiscopale peut être investi de la charge d’archidiacre par l’Assemblée épiscopale.
Article 5.1.3 L’Assemblée épiscopale de France est habilitée à désigner un légat apostolique.
Article 5.1.3.1 Le légat apostolique est un envoyé extraordinaire du primat ou de l’Assemblée épiscopale de France
Article 5.1.3.2 Il est nécessairement cardinal français sans charge principale ou évêque In Partibus résident français.
Article 5.1.3.3 Les missions spécifiques du légat peuvent être d’ordre diplomatique, administratif ou pastoral.
Article 5.1.3.4 Dans le cas des missions administratives et pastorales, le légat peut-être nommé aux fonctions épiscopales In Gratebus et Res Parendo en cas de vacance du siège épiscopal ou d’absence prolongé de l’évêque en place jugée excessive ou préjudiciable par l’Assemblée épiscopale de France.
Article 5.1.3.5 Les missions du légat apostolique sont nécessairement définies lors de sa nomination et prévues pour un temps limité laissé à l’appréciation de l’Assemblée épiscopale de France ou du légat lui-même.
Article 5.1.3.6 Le légat est nommé et révoqué par l’Assemblée épiscopale de France.
Article 5.1.3.7 De manière générale, les missions du légat ont pour but :
* de mettre fin à des conflits latents ou insolubles avec les autorités temporelles locales,
* de redynamiser un diocèse ou une province ecclésiastique tombé dans le chaos spirituel,
* d’assurer l’intérim d’une vacance prolongée de siège diocésain,
* de rencontrer les autorités temporelles lors de discussions, négociations, débats, accords ou traités.
Article 5.1.4 Les légats primatiaux, vicaires et vicaires généraux assurant l’intérim d’un diocèse ou d’un archidiocèse ont accès de droit à l’AEF sauf décision motivée de celle-ci. L’accès à l’AEF des clercs non ordonnés assurant l’intérim d’un diocèse ou d’un archidiocèse est attribué au cas par cas.
5.2 — De la provision des cathèdres vacantes par l’Assemblée épiscopale de France
Article 5.2.1 Le Primat annonce les diocèses vacants en place d’Aristote. A charge pour les clercs de répercuter l’information dans leur région, au sein de leur ordre ou auprès des personnes qu’ils estiment digne de la charge.
Article 5.2.2 Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins trois mois une charge lui conférant le pouvoir de célébrer et d’octroyer divers sacrements aristotéliciens peut postuler à la charge d’évêque ou d’archevêque suffragant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l’Enseignement Aristotélicien.
Article 5.2.3 Seul un clerc théologien ayant exercé pendant au moins quatre mois une charge d’évêque ou d’archevêque suffragant peut postuler à la charge d’archevêque métropolitain. En cas de circonstances particulières et sur recommandation d’un évêque ou archevêque, il revient au Primat d’accepter la candidature d’un vicaire diocésain ou d’un vicaire général exerçant depuis au moins quatre mois ses fonctions dans l’archidiocèse métropolitain vacant. En outre, tout candidat doit être titulaire d’une licence ès théologie obtenue dans un séminaire primaire reconnu par la Préfecture à l’Enseignement Aristotélicien.
Article 5.2.4. Tout évêque ou archevêque déposant sa candidature pour un autre diocèse ou archidiocèse doit avoir assuré ses fonctions durant au moins 4 mois dans son diocèse ou archidiocèse d’origine.
Article 5.2.5 Un clerc non ordonné élu à la charge d’évêque doit l’être dans un délai de deux semaines sous peine de voir son élection annulée. Il est nommé et prend ses fonctions après avoir reçu le sacrement de l’ordination.
Article 5.2.6 Tout évêque ou archevêque est intronisé par deux de ses pairs à la suite à sa nomination.
Article 5.2.7 Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un curriculum vitæ, un diplôme de licence ès théologie ainsi qu’une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptées, mais il doit le signaler à l’Assemblée épiscopale de France.
Article 5.2.8 Le Primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l’élection se déroule dans de bonnes conditions.
Article 5.2.8.1 S’il n’y a qu’une seule candidature, la procédure de consensus peut être appliquée.
Article 5.2.9 Si un seul candidat se présente, le vote se faire par pour ou contre.
Article 5.2.10 Si plusieurs candidats se présentent, celui qui obtient le plus de voix emporte l’élection, sauf si le vote contre l’emporte. Dans ce cas, un nouvel appel à candidature est lancé. En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.
Article 5.2.11 Lorsqu’un archidiocèse ou un diocèse dont au moins une paroisse se situe en primatie française et au moins une autre paroisse se situe dans une primatie non française se révèle vacant, l'Assemblée épiscopale de France se doit de collaborer avec l'assemblée épiscopale étrangère concernée, tant lors de l'appel à candidature que du passage de l'élection. Un vote simultané est dès lors organisé dans les différentes assemblées épiscopales.
5.3. — Des révocations par l'Assemblée épiscopale de France.
Article 5.3.1 La révocation se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
Article 5.3.2 Les faits suivants sont des motifs de révocation :
- absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable
- manquement à la Foi si jugé comme tel par le tribunal interne de l'Inquisition
- Ingérence dans les affaires d'un autre diocèse malgré les avertissements de ses supérieurs
- indiscipline et obstination dans celle-ci, (l'Assemblée épiscopale de France pouvant être juge de ce point),
- échec dans sa charge sur avis du primat après enquête de celui-ci, qui doit être présentée à l'Assemblée épiscopale de France.
5.4 — Des démissions visées par l'Assemblée épiscopale de France.
Article 5.4.1 Toute démission serra effective Res Parendo dans les 48 heures. Toutefois, durant ce délai, le Primat pourra exceptionnellement demander à l'Assemblée épiscopale de France de valider par un vote cette démission, en motivant sa demande.
Article 5.4.2 Si la validation est requise, elle se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
5.5 L'Assemblée épiscopale de France propose à la Curie les évêques In Partibus résidant dans la zone située sous l'autorité de l'assemblée épiscopale française
Article 5.5.1 Le choix de suggérer un évêque In Partibus ou un autre se fait sur proposition d'un membre de droit de l'Assemblée épiscopale de France.
Article 5.5.2 L'élection se fait par consultation de l'Assemblée épiscopale de France selon le scrutin normal.
Publié à Rome, par Monseigneur Cyril Kad d'Azayes, Primat de France, le vingt-troisième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLVI.
Amendé, synthétisé et republié à Rome le XXème jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXII par Son Éminence Arnault d'Azayes, premier vice-primat de France ; amendé par Son Éminence Endymion d'Abbadie, Cardinal, et publié par Son Éminence David de Sent-Bertran, Cardinal et Primat de France, le XXIVème jour du mois de juillet de l'an MCDLXIII de Notre Seigneur ; amendé et publié à Langres par Monseigneur Pie II de Valence, Primat de France, le XIIIème jour du mois d'octobre de l'an MCDLXIII de notre Seigneur ; amendé et publié à Lyon par Son Éminence Pie II de Valence, Cardinal et Primat de France, le XVIIème jour du mois d'avril de l'an MCDLXIV de notre Seigneur ; amendé par Leurs Éminences Sébastien-Louis Vauvout et Arnault d'Azayes, Cardinaux, et publié à Tours par Son Éminence Arnault d'Azayes, Cardinal et Primat de France, le IXe jour du mois de mars de l'an MCDLXV de notre Seigneur. |
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His Eminence Palladio Monforte | Roman Elector Cardinal | Cardinal of St. John of the Martyrs | Vice-chancellor of the Congregation for the Dissemination of the Faith | Metropolitan Archbishop of Evora | Count of Orvieto & Viscount of São Bento | Professor at Seminário Menor de Viana do Castelo
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Eduardo
Inscrit le: 13 Avr 2017
Messages: 1733
Localisation: Real Paço da Ribeira, Reino de Portugal
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| Posté le: Jeu Nov 30, 2017 8:53 pm Sujet du message: |
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Movido para o Claustro do Repouso pelo Primaz.
_________________
Pela Graça de Deus, Sua Majestade Real D. Eduardo I de Portugal, Rei de Portugal e dos Algarves, d'Aquém e d'Além-Mar |
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