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[OE Sens] Dissolution simplifiée Clesa/Natasha1

 
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SaintJuste



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Messages: 294
Localisation: Rodez

MessagePosté le: Ven Mar 24, 2017 2:58 pm    Sujet du message: [OE Sens] Dissolution simplifiée Clesa/Natasha1 Répondre en citant

Messire Clesa [Clesa] et Dame Natasha1 [Natasha1]


Citation:



Procès verbal de demande de dissolution simplifiée du sacrement du mariage


A l'attention du Consistoire Pontificale Francophone
Entre les époux : Clesa et Natasha1
Motifs de la requête : Abandon du domicile conjugal par l'épouse depuys plus de trois moys & disparition de l'épouse depuys plus de trois mois.



Nous, Monseigneur SaintJuste, Archevêque de Sens,

Attestons nous être entretenue avec Messire Clesa en date du vendredi 24 Mars 1465,
Messire Clesa et Dame Natasha1, se sont marié en l'église de Blois le 08 Juillet de l'an de Grâce 1462, lequel demande la dissolution de son mariage du fait de l'Abandon de domicile conjugal (Article 6.4) par son épouse.
Celle ci étant dans un monastère en Alençon depuis Novembre 1463.



Citation:
Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 2 mois est infligée à l’époux requérant, pour l’aider à méditer sur son mauvais choix de conjoint. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


Recommandations :

* En vertu des articles 6.3 & 6.4 du Droit Canon portant sur le mariage aristotélicien, l'époux demande la dissolution de ladite union, avec l'aval de son archevêque, au motif suivant : l'épouse n'a plus quitté le monastère depuis bien longtemps. Preuve

* Pour l'époux, l’archevêque recommande, une interdiction "forfaitaire" de remariage de deux moys, ainsi que l'obligation de se confesser à un clerc de son choix sur l'échec de cette union avant tout remariage.

* Item, pour l'épouse, l’archevêque recommande la même pénitence, celle débutant à la date où elle se sera confessée auprès d'un clerc au sujet de son abandon de domicile.

Citation:

MOTIFS DE LA REQUÊTE : Abandon de domicile conjugal


* EPOUX
- nom IG : Clesa
- résidence IG : Blois (Orléans)
- baptême : 13 Avril 1457 à Patay (Orléans)


* ÉPOUSE
- nom IG : Natasha1
- résidence IG : Blois (Orléans)
- baptême : le 28 Octobre 1461 à Blois


* MARIAGE
- date : Le 08 juillet 1462
- lieu : L'église de Blois
- officiant : Grasce Lexhor d'Amahir

Enfants : Non



Fait en le vingt quatre jours du mois de Mars de l'an de Grâce 1465, à Conflans-lès-Sens,



Monseigneur SaintJuste, Archevêque de Sens


Pièce joint a la demande :



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Childebert de Bearn
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MessagePosté le: Jeu Mai 25, 2017 12:04 am    Sujet du message: Répondre en citant

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Childebert de Bearn
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MessagePosté le: Dim Mai 28, 2017 11:59 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage de Messire Clesa et Dame Natasha

    A l'attention de Monseigneur SaintJuste, Archevêque de Sens,

    Nous, Cardinaux du Consistoire Pontifical Francophone, annonçons l'acceptation de l'avis proposé quant à la demande de dissolution de mariage pour abandon de domicile conjugal, de Messire Clesa [Clesa] et Dame Natasha [Natasha1] proposée par Monseigneur SaintJuste, Archevêque de Sens, en date du 24 mars 1465.


    Cette annulation est assortie des précisions suivantes:

    1. La dissolution du mariage de Messire Clesa [Clesa] et Dame Natasha [Natasha1]

    2: une interdiction de remariage d'une durée de deux mois à dater du présent édit pour chacun des époux, afin qu'ils méditent sur l'importance des engagements pris sur le Livre des Vertus.

    3. une confession obligatoire à un clerc avant tout remariage pour chacune des parties.

    4. La présente pénitence prend effet à compter de la parution dudit document.






    Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Childebert de Béarn, cardinal national électeur, le vingt huitième de mai MCDLXV, sous le pontificat de Sa Sainteté Innocent VIII.




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