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Status Civitatis Romae - Statutes of the City of Rome

 
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Arnarion
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MessagePosté le: Ven Nov 17, 2017 11:29 pm    Sujet du message: Status Civitatis Romae - Statutes of the City of Rome Répondre en citant

Can.5.6-IV,14-15 a écrit:
    IV. Statutes Civitatis Romae

    Article 14: Statutes Civitatis Romae, in other words, the Statutes of the City of Rome, is the set of rules governing the urban planning of the City and its suburbs.

    Article 15:
    The Status Civitatis Romae, subject to the Dogma and Canon Law, have the force of law over the whole city of Rome and its suburbs.


    Summary

  • Roman territory
  • Citizenship right
  • Property right within the roman territory
  • Cadastral list of properties

_________________


Dernière édition par Arnarion le Sam Nov 25, 2017 1:54 am; édité 3 fois
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Elvyna



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MessagePosté le: Ven Nov 17, 2017 11:30 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    Status Civitatis Romae
    Omnibus viis Romam pervenitur - All roads lead to Rome



    Roman territory


    I. The City of Rome

    Article 1: "City of Rome" means the Roman urban agglomeration and its suburbs. It is the seat of the Church also called "Holy See" and is the epicenter of the Aristotelian world.

    Article 2: The City of Rome is the capital of the Papal States as well as that of the Universal Aristotelian Church.


    II. The Ager Romanus

    Article 3: The natural borders of Rome are inscribed within an area delimited by the seven hills of the ancient Rome, also called "Septem montes"

      The Aventine, the Caelius, the Capitol, the Esquiline, the Palatine, the Quirinal, and the Viminal.


    Article 4: In addition to the Septem montes, Rome is provided with ten minor hills which follow,

      The Arx, the Capitolium, the Velia, the Colle Oppio, the Cispius, the Fagutal, the Monte Testaccio, the Pincio, the Gianicolo and the Vaticano.


    Article 5: Because of its situation between hills, Rome is made of seven valleys which follow,

      The Campo di Marzo, the Murcia, the Velabro, the Suburra, the Decennium, the Trastavere and the Campo Vaticano.

    Article 6: the City is located at the outfall of the Tiber and the Aniene its affluent forming an island in its center, called Isola Tiberina.
    Banks are connected by many bridges built from ancient times to today,

      Ponte Sublicio, Ponte Emilio, Ponte Milvio, Ponte dei Quattro Capi, Ponte di San Bartolomeo, Ponte di Agrippa, Ponte Neroniano, Ponte Sant'Angelo, Ponte di Probo, Ponte Nomentano.



    III. The urban boundaries

    Article 7: The City is surrounded by an enclosure wall which constitues its external defenses. From the earlier time of the Rome of the Emperors to the pontificate of Innocentius VIII, walls had been elevated to protect the City. Now it is constituted by three walls:

      The Servian wall (VIth C.BC), The Aurelian wall (IIIth C.) and The Leonine wall (848-852)


    Article 8: Access from the outside is made possible by doors pierced in the walls of enclosure, included in the list below:

      Aurelian wall: Porta Flaminia, Porta Pinciana, Porta Salaria, Porta Nomentana, Porta Tiburtina, Porta Asinaria, Porta Asinaria, Porta Latina, Porta Appia (San Sebastiano), Porta Ardeatina, Porta San Paolo, Porta Portuensis, Porta Aurelia, Porta Settimiana, Porta Cornelia,
      Leonine wall: Porta Turrionis, Porta Fornacum, Porta Pertusa, Porta San Pellegrino, Porta Sant'Angelo, Porta Santo Spirito



    IV. The urban administration

    Article 9: The City is administratively divided into "Rione" which structure urbanism into thirteen districts:

      Term, Suburra, Quirinale, Pincio, Marte, Bruto, Pompeo, Flaminio, Pantheon, Campidoglio, Gianicolo, Trastevere, Vaticano


    Article 10: Out of these thirteen districts, Rome extends its jurisdiction over the Roman campaign, also called "Agro Romano".

    Article 11: Rome has as a natural and historical port in he city of Ostia, located at the outfall of the Tiber river.



    Written in the Office of the City, promulgated at the Palace of the Chancellery and given in Rome,
    by the Aediles of Rome gathered under the direction of Her Excellency Elvyna Von Riddermark, Praefectus Urbis on the 11th of November of the Year of Grasce MCDLXV, under the title of Status Civitatis Romae




    Elvyna Von Riddermark,
    Praefectus Urbis


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Elvyna



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MessagePosté le: Jeu Nov 23, 2017 9:23 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    Status Civitatis Romae
    Ius Civitas - Du droit de Cité



    De la Citoyenneté romaine



    I. Nature de la citoyenneté


    Article 1 : La citoyenneté romaine est le fait pour un individu, pour une famille ou pour un groupe, d'être reconnu officiellement comme citoyen romain, c'est-à-dire membre de la Communauté civique de Rome.

    Article 2: Pour être membre de la Communauté civique de Rome, il est nécessaire d'y habiter et d'en faire sa résidence principale (RP). Le fait d'avoir une résidence principale n'exclue pas la possibilité de cumuler d'autres résidences dans d'autres cités des Royaumes.

    Article 3 : Le citoyenneté romaine, en ce qu’elle constitue le peuple de Rome, est assujettie au Souverain Pontife. Tout citoyen de Rome est par conséquent sujet du Pape.


    II. Du droit de citoyenneté



    Article 4 : Pour être donnée, la citoyenneté doit d’abord faire l’objet d’une demande faite auprès de l’Office de la Cité, qui se charge d’enregistrer le nom au registre du recensement et de distribuer la reconnaissance de citoyenneté.

      Article 4.1 : La citoyenneté est reconnue à tout homme et femme aristotéliciens baptisés qui expriment leur volonté de demeurer en la Cité de Saint Titus.

      Article 4.2 : La citoyenneté est reconnue automatiquement aux Cardinaux de la Sainte Église.

      Article 4.3: La citoyenneté est reconnue automatiquement aux Préfets des congrégations composant le Saint-Siège.

      Article 4.4 :
      La citoyenneté est reconnue automatiquement aux nobles pontificaux de l’ordre sénatorial et de l’ordre équestre.

      Article 4.5 :
      La citoyenneté est reconnue automatiquement à toute famille aristotélicienne romaine reconnue par les Collèges héraldiques pontificaux et enregistrées au nobiliaire romain.


    Article 5 : Toute naissance au sein de foyers citoyens acquiert de fait la citoyenneté romaine.

    Article 6: Par largesse pontificale, certains aristotéliciens méritants mais résidant au-deça des murs de Rome ou dans des territoires étrangers, peuvent se voir reconnaitre comme citoyen romain. Leur statut est avant tout honorifique et ne s'accompagne que du privilège du Census.


    III. Des privilèges civiques



    Article 7 : Par largesse pontificale, le droit de citoyenneté est accompagné de privilèges civiques détaillés ci-après.

      Article 7.1 : Tout citoyen romain jouit du Ius Census, autrement dit le droit de propriété au sein de la Cité de Rome et ses faubourgs.

      Article 7.2 : Tout citoyen romain jouit du Ius Honorum, autrement dit le droit d’être élu édile. Il lui est ainsi permit d’être désigné par les autres citoyens pour siéger à l’Office de la Cité, sous acceptation du Préfet.

      Article 7.3 : Tout citoyen romain jouit du Ius Suffragi, autrement dit le droit de voter pour un autre citoyen afin de le porter à l’Office de la Cité.



    Article 8 : La citoyenneté étant héréditaire, tout citoyen romain, moyennant testament, est en droit de la léguer en même temps que ses biens à ses héritiers.


    IV. Des devoirs civiques


    Article 9 : Moyennant Ius Census, tout citoyen est soumis à un recensement annuel dont l’ouverture et la clôture est la prérogative du Préfet de la Cité.

    Article 10 : Tout citoyen doit se garder d’avoir un comportement portant atteinte aux mœurs aristotéliciennes et se doit d’agir avec civisme dans ses relations avec le peuples romain.

    Article 11 : Tout citoyen est soumis à la Loi d’Église et se doit d’observer les règles civiques inscrites dans les Statuts de la Ville de Rome.


    V. Des sanctions civiques


    Article 12 : Tout manquement aux devoirs ci-devant détaillés est passible de sanctions civiques allant d'une amende à une peine d'emprisonnement définie par le Tribunal de la Sainte Inquisition.

    Article 13 : Toute action mauvaise à l’encontre de la Sainte Église ou d’une quelconque autorité ecclésiastique est passible de la perte de citoyenneté

    Article 14 : Toute excommunication entraîne la perte du droit de Cité. Toutefois elle peut être recouverte une fois celle-ci levée.

    Article 15 : La perte de la citoyenneté n’est pas définitive et peut faire l’objet d’une révision à la demande du citoyen.

    Article 16 : Il revient à l’Office de la Cité conjointement avec l’Archichancelier du Saint-Siège, de décider de la perte de la citoyenneté ou de sa révision.



    Rédigé en l'Office de la Cité, promulgué au Palais de la Chancellerie et donné à Rome,
    par l'autorité civique réunie sous la direction de Monseigneur Elvyna von Riddermark, Praefectus Urbis le 19 novembre de l'année de Grasce MCDLXV, sous le titre de Status Civitatis Romae



    Elvyna Von Riddermark,
    Praefectus Urbis

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Elvyna



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MessagePosté le: Jeu Nov 23, 2017 11:55 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    Status Civitatis Romae
    Mancipium - Property right within the roman territory



    Regulation of the urbanisation in Rome and its suburbs



    I. Res Mancipi - Property act and procedure

    Article 1: The right of property is granted by the Office of the City in the name of His Holiness the Pope.

    Article 2: The right of property takes its physical expression on an written act also called "Res Mancipi" in reference of the property act of the Ancien Rome.

    Article 3: Any request for the construction or concession of palaces and villas within the walls of Rome and the suburbs shall be submitted to the Prefect of the City who shall validate and transmit the Res Mancipi.

    Article 4: Any church or chapel on the territory of the Archdiocese of Rome must first of all have the approval of the Vicarius Urbis and follow the procedure of recognition of the Office of Chapels Registery.

    Article 5: The Res Mancipi for any civil or religious edifice is added in the register of the cadastre managed by the Office of the City.

    Article 6: In addition, the act of recognition for any chapel or church shall be added in the Office of the chapels registry, managed by the Congregation for the Diffusion of the Faith


    II. Property Right

    Article 7: The right of property in the Roman City is a quiritary right. It is reserved for the Clergy of Rome, the high officials of the Congregations, the members of the roman nobles Houses, the papal nobles of the Equestrian and Senatorial Orders, and the roman citizen.

    Article 8: By favor of His Holiness the Pope, the property right is extended to all the clergy of the Holy Church

    Article 9: The right of property has perpetual value and is part of the land patrimony belonging to the owner, who can constitute it in inheritance.

    Article 10: The right of property is retroactive according to certain causes:
      - In case of death without heir, the property shall belong to the patrimony of the Holy See
      - In case of excommunication, the right of property is lost and the property shall belong to the patrimony of the Holy See.


    II. Concession Right

    Article 11: In addition, people that don't enjoy the quiritary right, can have their case be examined by the Office of the City on their request.

    Article 12: Idem, because of their functions, some non-clergy members or non-citizens of Rome are allowed, as a courtesy, to have a property within the Roman lands. These people figures in the list below and have to justificate it to the Office of the City:

      foreign representatives and high officials of recognized countries, anyone authorized by the Pope himself


    Article 13: The right of concession is retroactive according to certain causes:
      - In case of death without heir, the concession shall belong to the patrimony of the Holy See.
      - In case of breakdown of diplomatic ties between the Holy See and the Kingdom, the concession is removed
      - In case of excommunication, the right of concession is lost and the property shall belong to the patrimony of the Holy See.



    III. Urbanism regular authorization

    Article 14: The Sovereign Pontiff and the Cardinals are entitled to have a palace built inside the city or its suburbs

    Article 15: Only the Sovereign Pontiff may live in the Apostolic Palace and the Latran Palace. However, the Cardinals and the Roman household members have the honor of enjoying apartments there.

    Article 16: Prelates of rank of (arch)bishop, high officials and papal nobles may have a palazetto, a villa or a particular hotel built inside the city or its suburbs

    Article 17: Foreign representatives of countries recognized by Rome may have a palazetto, a villa or a particular hotel built inside the city or its suburbs

    Article 18: Religious regular orders may have the construction of a convent within the city or its suburbs

    Article 19: Religious military orders may have the construction of a commandery within the city or its suburbs

    Article 20: Any person registered as roman citizen, notwithstanding rank and quality, is entitled to have a house built and/or a market building



    Written in the Office of the City, promulgated at the Palace of the Chancellery and given in Rome,
    by the Aediles of Rome gathered under the direction of Her Excellency Elvyna Von Riddermark, Praefectus Urbis on the 23th of November of the Year of Grasce MCDLXV, under the title of Status Civitatis Romae
    .



Elvyna Von Riddermark,
Praefectus Urbis

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Arnarion
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MessagePosté le: Sam Nov 25, 2017 1:52 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    Status Civitatis Romae
    Dominium ex jure Quiritium - Quiritary right


    Cadastral list of properties


    I. Property of the Holy See

    Article 1: The following buildings are strictly reserved for the use of the Papal services, the Curia and the Roman Congregations and are the exclusive property of the Holy See:

    Article 1.1: Civil buildings

      Palazzo del Laterano - The Pontifical Palace
      Palazzo apostolico Vaticano - The Pontifical Palace
      Palazzo del Belvedere - The Pontifical Palace
      Palazzo della Cancelleria , attributed to the Pontifical Chancellery
      Palazzo del Banco di Santo Spirito , attributed to the Pontifical Chancellery
      Palazzo della Dataria, attributed to the Pontifical Chancellery
      Palazzo San Nicola, attributed to the Congregation for the Affairs of the Century
      Palazzo San Himerius, attributed to the Congregation for the Diffusion of the Faith
      Palazzo del Santo Uffizio , attributed to the Congregation of the Holy Office
      Palazzo del Tribunale , attributed to the Congregation of the Holy Inquisition
      Palazzo dei Convertendi , attributed to the Congregation of New Churches
      Palazzo San Benedetto , attributed to Heraldic Colleges
      Palazzo del Vicariato , attributed to the Vicarius Urbis
      Palazzo dei Conservatori, attributed to the Communal seat of Rome
      Il Tabularium, attributed to the roman archives

    Article 1.2: Military buildings

      Castel Sant 'Angelo, attributed to the main barrack of the Pontifical Guard
      Fortezza Santa Chirene, attributed to the Pontifical Guard
      Fortezza Motarde d'Ascalon, attributed to the Pontifical Guard
      Caserma de Pagus, attributed to the Cavalry Battalion of the Pontifical Guard
      Hotel Verde, attributed to the Security Battalions of the Pontifical Guard
      Hotel di Milano, attributed to the Security Battalions of the Pontifical Guard
      Palazzo della Guardia, attributed to the Palatine Battalion of the Pontifical Guard


    Article 1.2.1: All fort and tower inside the walls of Rome are attributed to the Pontifical and Episcopal guard.

    Article 1.3: Religious buildings

    Article 1.3.1: All Basilica, roman and national parishes are reserved for the use of the Curia and the linked cardinals.

      Archbasilica San Giovani in Laterano
      Basilica San Tito in Roma

      San Nicolaïde all Aventino
      San Sylfael Extra Muros
      Sant' Elena Inter Duos Pontes
      San Ripolino degli Angeli
      Santa Rafaëla Arcángelo
      San Domenico de la Pace
      San Origene al via Apia
      San Paolo in Laterano
      San Samoth del Quirinal
      Sant' Adonia in Trastevere
      San Giovanni dei Martiri
      San Valentino delle Vittorie
      Santi Quattro Coronati

      San Luigi dei Francesi
      San Martino al Gianicolo
      San Nicomaco all'Esquillino
      San Barnaba a Ripa
      Sant'Adonia alle Terme
      Santo Stefano in Laterano
      San Martino in Sassia
      San Tommaso in Camposanto dei Teutonici
      Santa Ildegarda dell'Anima
      Santa Caterina dei Fiori
      San Olcovidius alle Coppelle
      Santo Stefano delle Grazie
      San Francesco degli Scozzesi
      Santa Domenica in Capite
      Santa Dwywai a Villa Ludovisi
      San Clemente degli Ispanici
      San Vincenzo in Via
      Sant'Antonio dei Portoghesi
      San Vincenzo del Divino Amore
      San Bertrando-de-l'Isle dei Polacchi



    II. Property of the Religious orders

    Article 2: The following buildings are strictly reserved for the use of the Recognized Religious Orders and are their exclusive property:

      Hostellerie Saint Arnvald, attributed to the Cistercense Order
      Abbatia Trium Fontium ad Aquas Salvias, attributed to the Order of the Holy Star of Christos
      Eremitaggio Sant'Ivo dei Bretoni, attributed to the Franciscan Order
      Foresteria del convento di San Domenico, attributed to the Dominican Order


    Article 3: The following building are strictly reserved for the use of the Religious Military Order and are their exclusive property:


      Castello dei Templari San Bernardo d'Aragona
      , attributed to the Templar Order, Spanish branch
      Casteletto Maria Maddalena, attributed to the Teutonic Order



    III. Personal property


    Article 4: The following building are the personal property allowed to physical person by quiritary right.

      Palazzo Altemps , Campo di Marzo, Onael D'appérault [ Onael_ ]
      Palazzo Braschi, Parione, Stefano Maria Ludovico de' Giustiniani Borgia [ Stex86 ]
      Palazzo Colonna, Suburra, Attanasio Borgia [Attanasio]
      Palazzo Corsini alla Lungara, Trastevere, Arduino I Della Scala [Gropius]
      Palazzo Dei Santi XII Apostoli, Suburra, Samuele Borgia [Samuele]
      Palazzo Del Monte, Trevi, Hull de Northshire [Hull]
      Palazzo di San Callisto, Trastevere, Alexandra Pamela Cagliostro d'Altavilla [ Pamelita ]
      Palazzo e torre d'Aracoeli, Capitole, Arnarion de Valyria-Borgia [Arnarion]
      Palazzo e Torre Pierleoni Caetani, Isola Tiberina, Ripa, Fenice Deversi Aslann Borgia [Fenice]
      Palazzo Nardini, Pantheon, Elena Costanza Solex Della Scala [ Solex ]

      Palazzo Riario - renamed Palazzetto d'Andorra , Pompeo, Ranieri III Giovanni Aleramico del Vasto Foscari Widmann d'Ibelin [Cesarino]
      Palazetto Del Vescovo di Cervia, Campo Marzio, Estevan de Mortelane [Estevan]
      Palazzetto Di San Marco, Pantheon, Caton Hoel Auguste "Le Censeur" d'Acoma [ Catonlecenseur ]
      Palazzetto Le Roy, Trastevere, Elvyna von Riddermark [Elvyna]
      Palazzetto Mattei, Capitole, Portalis Roderick Joseph de Vandimion [ Portalis ]
      Palazzetto Minerva, Pantheon, Ellesya de la Louveterie Arduilet [ Ellesya ]

      Villa Del Belvedere , Vaticano, Aliénor Catherine de Cetzes de Chenot [ Alienor.catherine ]
      Villa Giulia, Campo di Marzo, Charles-Antoine Von Frayner [ Charles_antoine ]

      Torre della Scimmia, Campo di Marzo, Richard de Cetzes [ Richard de Cetzes ]




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Dernière édition par Arnarion le Mar Mai 29, 2018 12:52 pm; édité 6 fois
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MessagePosté le: Mar Déc 12, 2017 9:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:


    Status Civitatis Romae
    Concession Right


    Cadastral list of concessions


    II. Concession right


    Article 1: The following building are the property allowed to moral entities by concession right.

    Villa Farnesina, Trastevere, Embassy of the Kingdom of Castilla y Léon




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