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[AEF]Nouveaux statuts de l'AEF

 
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Florentin



Inscrit le: 05 Fév 2015
Messages: 1345

MessagePosté le: Ven Sep 29, 2017 12:44 am    Sujet du message: [AEF]Nouveaux statuts de l'AEF Répondre en citant

Citation:


De Nous, Florentin de Muids, Primat de France Archevêque Métropolitain de Rouen,
Au Consistoire Pontifical Francophone,


    Vos Eminences,

    L’Assemblée Episcopale de France s’est réunie depuis fin août afin de réviser l’intégralité de ses statuts.
    En totalité, sans compter le travail préparatoire de l’équipe Primatiale, la révision des statuts aura mobilisé l’AEF pendant 29 jours, à travers 6 débats.

    Suite aux résultats du vote final, Nous soumettons à votre approbation, au nom de l’Assemblée Episcopale de France, les statuts ci-joints.

    Nous attirons votre attention sur le fait que ces statuts prévoient l'existence d'un archidiocèse de Paris. Ainsi, nous demandons également la création d'un archevêché de Paris. Nous laissons à votre libre discernement de décider de la nature suffragant ou métropolitain de cet archidiocèse.

    Nous demeurons disponibles en cas de besoin de précisions ou d’éclaircissements.



    Que Dieu veille,


Rédigé le 28 septembre 1465,
Au Palais Archiépiscopal de Rouen,





Citation:


Statuts de l'Assemblée des Evêques de France

L'Assemblée des Évêques de France a AEF pour sigle. C'est une assemblée épiscopale.

Partie I : Role Général de l’AEF

    Article 1.1 L’AEF s’occupe de toutes les affaires temporelles de l'Eglise de France, en concertation avec les autres autorités ecclésiastiques.

    Article 1.2 L’AEF choisit les grandes orientations de l’Église en France en accord avec le Dogme, le Droit Canon et les décisions prises par la Curie.

    Article 1.3 L'AEF donne au Saint-Père, de son propre chef, ou sur sollicitation de ce dernier, des avis consultatifs sur les candidats aux évêchés et archevêchés de France ou sur les décisions qu’il aurait à prendre concernant les affaires de France.


Partie II : Equipe Primatiale

    Composition

      Article 2.1 L'équipe Primatiale est formée par :
      • Le Primat de France
      • Au moins un vice-Primat
      • Le secrétaire Primatial
      • Les conseillers extraordinaires


    Le Primat de France

      Article 2.2.1 Le Primat de France est le chef de l’Église en France. Il dirige l'AEF.

      Article 2.2.2 Le Primat de France est automatiquement nommé Archevêque de Paris. S'il occupe un cathèdre lors de son élection, ou après, il en devient légat apostolique pour la durée du mandat In Gratibus.

      Article 2.2.3 Le Primat de France nomme et révoque les membres de l'équipe Primatiale.

      Article 2.2.4 Le Primat de France dispose d’un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l’AEF. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale.

      Article 2.2.5 Le Primat de France est élu par les membres de droit de l'AEF selon le mode de scrutin détaillé à l'article 4.3.4 pour un mandat de 4 mois.

      Article 2.2.6 Sont éligibles à la charge de Primat de France :
      • Les archevêques et évêques en fonction depuis 4 mois minimum
      • Les archevêques et évêques In Partibus
      • Les vice-Primats en fonction depuis 1 mois minimum
      • Les évêques émérites de l'AEF


      Tout candidat à la primatie doit être clerc résidant en France et fournir un curriculum vitæ et une lettre de motivation au secrétaire Primatial.


    Les vice-primats

      Article 2.3.1 Les vice-Primats assistent le Primat de France et le suppléent selon les dispositions des articles 2.3.3 et 2.3.4.

      Article 2.3.2 Les vices-Primats sont nommés par ordre de priorité selon l'ordre numérique croissant.

      Seuls les membres de droit de l'AEF sont éligibles à la fonction de vice-Primat.

      Article 2.3.3 En cas d’absence temporaire du Primat de France, celui-ci est suppléé par un vice-primat selon l’ordre de priorité. Le vice-primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu’au retour de celui-ci.

      Article 2.3.4 En cas de démission, décès ou destitution du Primat de France, le vice-primat dont l'ordre de priorité est le plus élevé, et qui ne s'est pas déclaré absent au moment du départ du Primat de France, devient Primat de France pour la fin du mandat courant.

      Article 2.3.5 Un vice-Primat, refusant de suppléer le Primat de France, ou de le remplacer en vertu des articles 2.3.3 et 2.3.4, est considéré comme démissionnaire de l'équipe Primatiale.

      Il ne peut plus y être nommé avant la fin du mandat courant.

      Article 2.3.6 En cas d'absence simultanée du Primat et de ses vice-Primats, l'intégralité de l'équipe Primatiale est considérée comme démissionnaire et de nouvelles élections pour la Primatie de France peuvent être lancées.


    Le secrétaire Primatial

      Article 2.4.1 Le secrétaire Primatial assiste le Primat de France pour les tâches administratives et de communication.

      Il est en outre garant de la continuité du pouvoir Primatial.

      Article 2.4.2 En cas de vacance temporaire ou indéfinie du secrétariat primatial, l'évêque in Partibus nommé le plus récemment occupe la fonction.

      Article 2.4.3 Le secrétaire Primatial organise les élections du Primat de France.

      Il recueille les candidatures, vérifie l'éligibilité des candidats, lance les débats et le vote, et promulgue les résultats.

      Il peut voter mais a un devoir de neutralité et d'équité entre les candidats.


    Les conseillers extraordinaires

      Article 2.5 Les conseillers extraordinaires sont des membres de l'AEF qui assistent le Primat de France sur des sujets spécifiques.


Partie III : Composition de l’AEF

    Article 3.1.1 L’AEF est composée de membres de droit et de membres cooptés.

    Article 3.1.2 Seuls les membres de droit ont pouvoir de décision au sein de l'AEF.

    Membres de droit

      Article 3.2.1 Les membres de droit sont :

      • les archevêques et évêques de France dont au moins une paroisse sous leur autorité fait partie de la Primatie de France ;
      • les évêques In Partibus résidant dans la zone sous autorité de le Primatie de France ;
      • les évêques émérites résidant dans la zone sous autorité de le Primatie de France ;
      • les Recteurs d’Ordres Religieux Romains résidant In Gratebus en France ;
      • les Grands Maîtres d’Ordres Militaires Religieux résidant In Gratebus en France ;
      • les cardinaux dont la résidence principale In Gratebus est en France ;
      • un représentant de la Congrégation des Affaires du Siècle ;
      • le chevalier-consul des Saintes-Armées.


      Article 3.2.2 Seuls les clercs ordonnés peuvent prétendre devenir évêque suffragant.

      Article 3.2.3 Seuls les clercs ordonnés ayant déjà été évêque ou archevêque plus de 3 mois peuvent prétendre devenir archevêque métropolitain.

      Article 3.2.4 Les évêques et archevêques ayant assuré leurs fonctions de façon correcte et régulière plus de 3 mois deviennent évêques émérites pendant 2 mois s'ils ne sont plus évêque In Gratibus.

      Une révocation ne donne pas droit à l’éméritat.


    Membres cooptés

      Article 3.3.1 Les membres cooptés sont choisis par l’AEF sur base de leurs qualités morales, intellectuelles et religieuses.

      Article 3.3.2 Tout fidèle Aristotélicien, non ordonné, occupant une cathèdre, est reconnu par l'AEF comme Intendant Commendataire.

      Article 3.3.3 Les intendants commendataires sont automatiquement considérés comme des membres cooptés.

      Le Primat de France ou l'AEF peuvent néanmoins s'y opposer avant ou après leur nomination en tant qu'intendant commendataire.


Partie IV : Modes de décisions de l’AEF

    Fonctionnement général

      Article 4.1.1 Les décisions sont prises lors de consultations des membres de l’AEF, éventuellement suivies d'un vote.

      Article 4.1.2 Tous les membres de l'AEF peuvent participer aux débats, mais seuls les membres de droit peuvent lancer une consultation suivie d'un vote.

      Article 4.1.3 Les membres cooptés de l'AEF peuvent lancer une consultation de l'AEF.


    Procédure ordinaire

      Article 4.2.1 La durée d'une consultation est de 72h, prolongeable à tout moment par le Primat de France.

      Article 4.2.2 Aucun scrutin ne peut être ouvert tant que la durée officielle de consultation n'est pas révolue.

      Article 4.3.1 L'ouverture de scrutin est à l'initiative de celui qui a lancé la consultation, du Primat de France, ou de ses vice-primats.

      Article 4.3.2 Tout scrutin doit comprendre une ou plusieurs propositions de décision, une possibilité de s'opposer à la totalité des propositions et une possibilité d'abstention.

      Article 4.3.3 Les membres de droit de l'AEF possèdent chacun un suffrage à exprimer par scrutin.

      Article 4.3.4 Une proposition est considérée comme adopté si elle obtient la majorité relative des suffrages exprimés.

      En cas de partage égal de voix, celle du Primat de France est prépondérante.

      Article 4.3.5 Une abstention n'est pas considérée comme un suffrage exprimé.

      Article 4.3.6 A échéance de la période de consultation, toute proposition de décision n'ayant pas reçue d'opposition clairement et explicitement exprimée est automatiquement acceptée dans ses termes initiaux.

      Article 4.3.7 Toute décision de l'AEF n'est effective qu'après promulgation de celle-ci en place d'Aristote par le Primat de France.


    Procédure de destitution du Primat de France

      Article 4.4.1 En cas de fautes graves du Primat de France, l'AEF peut décider de sa destitution.

      Article 4.4.2 Une procédure de destitution est initiée par une demande conjointe de dix membres de droit de l'AEF, dont un cardinal, un archevêque métropolitain, un évêque suffragant et un évêque In Partibus.

      Les nominations et révocations des vice-primats sont gelées jusqu'à la fin de la procédure.

      Article 4.4.3 Une audition du Primat de France sera ouverte pendant 120 heures par l'un des requérants de la motion de censure.

      Article 4.4.4 A l'issu de l'audition du Primat de France, un scrutin de 120 heures est lancé. Le scrutin doit porter sur la validation ou le rejet de la demande de destitution.

      La destitution est validée si les 3/5 des membres de droit de l'AEF s'est exprimé en faveur de la motion de censure.

      Article 4.4.5 En cas de validation de la destitution, le Primat de France est remplacé selon les dispositions de l'article 2.3.4.

      Article 4.4.6 En cas de rejet de la destitution, le nombre de membres de droit nécessaires pour initier la destitution augmente de une personne jusqu'à la fin du mandat courant.


Partie V : Des légats apostoliques

    Article 5.1 L’AEF est habilitée à désigner un légat apostolique.

    Article 5.2 Le légat apostolique est un envoyé extraordinaire du primat ou de l’Assemblée épiscopale de France

    Article 5.3 Il est nécessairement cardinal français sans charge principale ou évêque In Partibus résident français.

    Article 5.4 Les missions spécifiques du légat peuvent être d’ordre diplomatique, administratif ou pastoral.

    Article 5.5 Dans le cas des missions administratives et pastorales, le légat peut-être nommé aux fonctions épiscopales In Gratebus et Res Parendo en cas de vacance du siège épiscopal ou d’absence prolongé de l’évêque en place jugée excessive ou préjudiciable par l’Assemblée épiscopale de France.

    Article 5.6 Les missions du légat apostolique sont nécessairement définies lors de sa nomination et prévues pour un temps limité laissé à l’appréciation de l’Assemblée épiscopale de France.




Citation:
Articles dépendants :

L'article 2.2.5 cite l'article 4.3.4.
L'article 2.3.1 cite l'article 2.3.3 et l'article 2.3.4.
L'article 2.3.5 cite l'article 2.3.3 et l'article 2.3.4.
L'article 4.4.5 cite l'article 2.3.4.

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Florentin



Inscrit le: 05 Fév 2015
Messages: 1345

MessagePosté le: Jeu Oct 19, 2017 12:17 am    Sujet du message: Répondre en citant

Le Primat de France profita d'un passage à Rome pour faire un petit détour par la permanence de la Curie...

Bien le bonjour.

Serait-il possible d'avoir une petite idée de l'avancement des débats concernant les nouveaux statuts de l'AEF ?
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Onael d'Appérault



Inscrit le: 19 Avr 2013
Messages: 3498
Localisation: Palazzo Altemps

MessagePosté le: Jeu Oct 19, 2017 6:32 am    Sujet du message: Répondre en citant

Onael salua le Primat de France et lui répondit



Adishatz Monseigneur, il est en cours. Le Consistoire ayant été un peu freiné par les arrivée et changement de Cardinal électeur, vous aurez une réponse très prochainement,je n'en doute pas.
_________________
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