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[OE National] Dissolution Cleopatre & Clementconte

 
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estevan



Inscrit le: 01 Oct 2016
Messages: 6297
Localisation: Cardinal Chancelier de la Sainte Inquisition / Janitor of Curia / Concierge de la curie

MessagePosté le: Sam Nov 10, 2018 6:27 pm    Sujet du message: [OE National] Dissolution Cleopatre & Clementconte Répondre en citant

Citation:




    Fiat justicia pereat mundus
    Dissolution de Mariage Cleopatre dePayns et Clementconte



    Pour Dissolution de Mariage



    * EPOUSE
    - nom IG : [char]Cleopatre2[/char] , Vicomtesse de Villeneuve la Crémande
    - résidence IG : Millau
    - baptême : 23 octobre 1457 à Aix en Provence (fournir l'acte de baptême)




    * ÉPOUX
    - nom IG : [char]Clementconte[/char]
    - résidence IG :Millau
    - baptême : 21 novembe 1458 en la Chapelle Ste Nicolaide de Narbonne (fournir l'acte de baptême)



    * MARIAGE
    - Date : 04 décembre 1458
    - lieu : Chapelle Ste Nicolaide de Narbonne
    - officiant : Monseigneur Dame Oisele
    - témoins : Samuel et [char]Khaliama[/char]



    - Enfants : Oui
    [char]Lilie_rose[/char] : 1459
    Colin : 1460 (n'existe pas ig)

    Motif de la dissolution du mariage : Disparition de l'époux depuis plus de 3 mois. [/b]

    Citation:
    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


    Nous recommandons donc une interdiction de remariage conformément au texte en vigueur publié par le consistoire Francophone.
    A savoir :



    Citation:
    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


    Nous recommandons également que les enfants soient confiés à la garde exclusive de la mère.

    Afin que ce soit chose stable et ferme , nous avons fait mettre et apposer notre sceau à cette présente décision par nous faite et passée et donnée à Rome 10 Novembre de l'an d'Horace MCDLXVI, sous le pontificat de SS Innocent VIII.



    Pour l'officialité Episcopale National

    Estevan de Mortelane, Cardinal Chancelier de la Sainte inquisition





_________________
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Pie de Valence
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Inscrit le: 04 Nov 2012
Messages: 7310
Localisation: Langres/Joinville

MessagePosté le: Jeu Nov 15, 2018 8:46 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Les propositions sont validées par le Consistoire.

Citation:



Dissolution du mariage entre Clementconte et Cleopatre2



Suite au dossier qui nous a été transmis et après examen de vos propositions et délibération, Nous, membres du Consistoire Pontifical Francophone, confirmons


la dissolution du mariage entre Clementconte et Cleopatre2 suite la disparition de plus de trois mois de l'époux.


et validons les propositions qui ont été faites, à savoir

- l'interdiction de remariage de 3 mois à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile

- la garde des enfants issus du mariage est confiée exclusivement à la mère.


Rédigé et scellé au nom du Consistoire Pontifical Francophone par nous, Pie II de Valence, cardinal national électeur, le 11 novembre 1466, sous le pontificat de Sa Sainteté Innocent VIII.



SE Pie II de Valence,
Cardinal et Archevêque-honoraire de Lyon



_________________
"Le modernisme n'est ni une dérive, ni une horreur, ni une maladie honteuse. C'est le terreau de la rénovation de l'Eglise, la terreur des conservateurs, l'air pur qui vivifiera la foi" (Pie II de Valence)
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