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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
estevan
Inscrit le: 01 Oct 2016
Messages: 6297
Localisation: Cardinal Chancelier de la Sainte Inquisition / Janitor of Curia / Concierge de la curie
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 Posté le: Lun Oct 21, 2019 5:13 pm Sujet du message: [OE National] Dissolution Isabelle de Valbois / Morain |
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| Citation: |
Fiat justicia pereat mundus
Dissolution de Mariage.
| Citation: | Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements.
Partie II : Le sacrement du mariage.
Section A : du sacrement
Article 2 : Les préceptes de l’Eglise en matière matrimoniale et la nature même du mariage sont reprises dans le livre 4 sur les doctrines et sacrements de l’Eglise.
Article 3 : Le mariage est la consécration de l'accord profond entre deux personnes, créant une communauté de vie, réputée indissoluble et symbolisant l'Amitié Aristotélicienne dans l'une de ses formes les plus étroite. |
Requête de la plaignante :
| Citation: | Demandeur : Isabelle_de_valbois
Motifs : [RAISONS DE LA DEMANDE DE DISSOLUTION/ANNULATION]
Enfants : oui - non
Oui
Pièces annexes :
Certificats de baptême
Isabelle_de_valbois
Citation:
Je soussigné Lexhor d'Amahir, certifie avoir baptisé en ma qualité de Diacre, Isabelle de Valbois [Ladymarie], le 8 septembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante en l'église Saint-Nicolas V d'Orléans.
Faict à Orléans le 08 septembre 1460.
Lexhor d'Amahir.
Morain
Fait à Orléans, l'An de Grace mil quatre cent soixante et cinq, le neuvième mois de cette année, le neuvième jour de ce mois, par notre main, signé, scellé en qualité de l'Évêque d’Orléans. |
[Certificat de baptême de Morain pas disponible.]
Motif de la dissolution du mariage : Abandon du domicile conjugal
| Citation: | Dissolution du sacrement du mariage.
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.
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Nous recommandons donc la dissolution des épousailles d'entre Messire Morain et Dame Isabelle_de_valbois ainsi qu'une interdiction de remariage de six(6) mois conformément au texte en vigueur publié par le consistoire Francophone.
Afin que ce soit chose stable et ferme , nous avons fait mettre et apposer notre sceau à cette présente décision par nous faite et passée et donnée à Rome le 21 Octobre de l'an d'Horace MCDLXIX, sous le pontificat de SS Sixtus.
Monseigneur Zwentibold, Procureur Général de l'officialité épiscopale Francophone
Cardinal Chancelier de la Sainte inquisition Romaine
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_________________
 "I am painful but I assume" & " Je suis pénible mais j'assume" |
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Endymion
Inscrit le: 13 Juil 2011
Messages: 6623
Localisation: Auch ou Rome
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| Posté le: Sam Oct 26, 2019 5:52 pm Sujet du message: |
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| Citation: | 
Validation de demande de dissolution de mariage
Isabelle de Valbois [ Isabelle_de_valbois ] & Morain [ Morain ]
Nous, monseigneur Endymion cardinal d'Abbadie, cardinal-prêtre, archevêque sine cura de Cagliari, au nom du Consistoire Pontifical Francophone, devant le Très Haut & sous le regard d’Aristote, faisons savoir,
Attendu l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage, du XXI avril MCDLXVI, stipulant :
| Article 3 a écrit: | II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
| Citation: | | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
[...]
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
Nous validons la demande de monseigneur Estevan cardinal de Mortelane émise en date du XXI octobre MCDLXVII & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le XXIV octobre MCDLXVII, de dissoudre le mariage de Morain & Isabelle de Valbois.
Dès lors, la pénitence infligée est donc la suivante :
- Morain est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de trois mois dès sa confession auprès d'un clerc concernant l'abandon de son domicile.
- Isabelle de Valbois et Morain devront être reçus en entretien avant tout remariage, par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré, ou leur évêque.
- Les enfants issus de ce mariage sont confiés à la garde exclusive de la mère, la situation pouvant être réexaminée après la confession de Morain auprès d'un clerc concernant l'abandon de son domicile.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné à Rome le XXVI octobre de l'an de grâce MCDLXVII de Notre Seigneur.
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