L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR
Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
 
Lien fonctionnel : Le DogmeLien fonctionnel : Le Droit Canon
 FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des MembresListe des Membres   Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Dissolution de mariage Gondicaire et Nolaine

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> La Curie Romaine – Curia Romana – Roman Curie
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
Marthain



Inscrit le: 06 Avr 2016
Messages: 301

MessagePosté le: Dim Avr 19, 2020 12:44 pm    Sujet du message: Dissolution de mariage Gondicaire et Nolaine Répondre en citant

Citation:
Dissolution de mariage


Nom (RP et IG) des conjoints :
- [MARI] Gondicaire Maurice
- [FEMME] Nolaine

Date et lieu du mariage : [DATE et LIEU]
Certificat de mariage
Eglise de Tournai 11 mai 1462 par Rosa de Leffe

Demande :
[list]Demandeur :
Gondicaire Maurice

Citation:
---------------------------------


Demande de dissolution de mariage




    Par la Grasce du Très Haut et la volonté manifeste de l'Assemblée Épiscopale de France,
    Moi, Monseigneur Marthain de Dampyerre, Archevêque Suffragant de Malines, Préfet de l'Office du Cornichon de Saint Théodule, Scripteur du Saint Office.

    Salutations Aristotéliciennes,



      Par la présente, je certifie que j'ai reçu en entretien l'Amiral Gondicaire Maurice, Vicomte de Leuze sur Dendre, Seigneur de Tourcoing. Durant cet entretien, l'Amiral m'a fait part de sa volonté d'obtenir la dissolution de son mariage pour le motif suivant : Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem).

      Sa femme, la Vicomtesse Nolaine est en effet portée disparue depuis le 12 juillet 1467. Je confirme donc qu'il est de notoriété publique que l'épouse a quitté le domicile depuis plus de trois mois. Une procédure simplifiée est donc envisageable.

      Pour attester de ladite demande, l'époux requérant apposera sa propre signature à la suite de la mienne.



    Monseigneur Marthain
    Archevêque Suffragant de Malines



    Monseigneur Gondicaire Maurice
    Vicomte de Leuze
    Seigneur de Tourcoing



Enfants : Non

En vertue du Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :

Citation:
Dissolution du sacrement du mariage.

Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.


Considérant l'indult du 21 avril 1466


Citation:
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.


Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.


B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


Fait et signé le 19 avril de l'an 1468


    Monseigneur Marthain
    Archevêque Suffragant de Malines


Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Gregorius



Inscrit le: 09 Juin 2018
Messages: 2787

MessagePosté le: Dim Avr 19, 2020 1:06 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Le cardinal vint récupérer la demande.

Bonjour Monseigneur,

Je rapporte votre demande au consistoire.

_________________
in progress...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Marthain



Inscrit le: 06 Avr 2016
Messages: 301

MessagePosté le: Dim Avr 19, 2020 4:50 pm    Sujet du message: Répondre en citant

S'incline.

Je vous remercie, Votre Eminence.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Gregorius



Inscrit le: 09 Juin 2018
Messages: 2787

MessagePosté le: Mar Avr 21, 2020 11:02 am    Sujet du message: Répondre en citant

La réponse vint plus tard.

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Gondicaire Maurice[Gondicaire] & Nolaine[Nolaine]


    Nous, Son Éminence le cardinal Ercole Iaudas de Nanteuil, cardinal-prêtre de Saint-Louis-des-Français & archevêque métropolitain de Lyon, au nom du Consistoire Pontifical Francophone, devant le Tout Puissant et sous le regard de Ses deux Saints Prophètes, Aristote et Christos, par le grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir:


    Attendu l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage, du XXI avril MCDLXVI, stipulant :

    Citation:
    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
    IV. Obligation d'entretien.
    En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


    Nous validons la demande émise en date du XIX avril MCDLXVIII & présentée au Consistoire Pontifical Francophone à cette même date, de dissoudre le mariage de Gondicaire & Nolaine.

    Dès lors, la pénitence infligée est donc la suivante :
    • Nolaine est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de trois mois dès qu'elle aura reçu le sacrement de la confession auprès d'un clerc concernant son abandon de domicile.
    • Gondicaire devra être reçu en entretien avant tout remariage, par le clerc de la paroisse où le sacrement sera délivré, ou leur évêque.
    • Nolaine devra être reçue en entretien avant tout remariage, par le clerc de la paroisse où le sacrement sera délivré, ou leur évêque.



    Ad Majorem Dei Gloriam

    Donné auprès de Saint-Titus, le XX avril de l'An de Grâce du Seigneur MCDLXVIII de Notre Seigneur, le lendemain de la Saint-Nicomaque, le deuxième du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.

    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
    Ercole Iaudas de Nanteuil, Cardinal-prêtre de Saint-Louis-des-Français.


_________________
in progress...
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Marthain



Inscrit le: 06 Avr 2016
Messages: 301

MessagePosté le: Mar Avr 21, 2020 12:27 pm    Sujet du message: Répondre en citant

S'incline.

Merci, je transmet la réponse.
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> La Curie Romaine – Curia Romana – Roman Curie Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum


Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com