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[OE BZH] Dissolution Ysaure/Elorn

 
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Cathelineau
Cardinal
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Inscrit le: 21 Fév 2015
Messages: 4102
Localisation: Château de Quintin

MessagePosté le: Jeu Aoû 13, 2020 9:19 pm    Sujet du message: [OE BZH] Dissolution Ysaure/Elorn Répondre en citant

Demat voici une demande de dissolution.

Citation:
Officialité de Bretagne

Sur Demande de dissolution de mariage.
Après en avoir délibéré
Vu les déclarations et témoignages il ne fait aucun doute de la disparition du sentiment amoureux.
Qu'il convient de prononcer la dissolution du mariage, par ce motif.
Attendu que les époux ont été déjà mariés plusieurs fois, il convient d'assortir cette dissolution d'une interdiction de remariage de trois mois à la date du prononcé.

Sur la demande reconventionnelle de garde de l'enfant naturel du couple.
Attendu qu'aucun élément ne permet de prouver la nécessite de séparer la fratrie
Attendu qu'aucun élément ne permet de déchoir le père de sa paternité
Attendu que les époux ainsi que les enfants se sont satisfait de la situation durant de longs mois.
Qu'il convient de maintenir la fratrie dans les dispositions actuelles, confiant cependant l'éducation des enfants à l'exception d'Urya, à la mère.
Laissant aux enfant toute latitude de faire leur propre choix à l'age de raison.

Sur l'enfant à naître, il portera le nom de sa mère en attendant d’être reconnu par son père.

Minutes de l’Audience : http://forum2.renaissancekingdoms.com/viewtopic.php?t=1037920&postdays=0&postorder=asc&start=0

Composition de l’Officialite
Président : Mgr Odo de Montfort
Officiaux : Mgr Lanaelle du Chastel et Fra de Montfort
Procureur : SE Cathelineau Botherel de Canihuel


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Gregorius



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Messages: 2787

MessagePosté le: Ven Aoû 21, 2020 4:06 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Elorn Coatmeur de Guérande[Elorn] & Ysaure d'Olon [Ysaure_]


    Nous, Son Éminence le cardinal Ercole Iaudas de Nanteuil, cardinal-prêtre de Saint-Louis-des-Français & archevêque métropolitain de Lyon, au nom du Consistoire Pontifical Francophone, devant le Tout Puissant et sous le regard de Ses deux Saints Prophètes, Aristote et Christos, par le grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir:


    Attendu du Can.6.B.II.1 stipulant :

    Citation:

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


    Nous validons la demande émise en date du XIII août MCDLXVIII & présentée à cette même date Consistoire Pontifical Francophone, de dissoudre le mariage de Ysaure et Elorn.

    Dès lors, le Consistoire a arrêté la décision suivante concernant les enfants du couple :

    • Tous les enfants issus de leur union seront maintenus à la garde exclusive de la mère, Ysaure.
    • À l'exception d'Urya qui sera laissée à la garde de son père, Elorn.
    • Considérant les circonstances douteuses des liens de parenté, l'enfant grandissant dans le sein de sa mère restera à la garde de sa mère Ysaure, et le choix appartiendra à Elorn de le reconnaître comme étant son enfant.

    Quant aux époux, la pénitence infligée est donc la suivante :
    • Elorn est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de quatre mois à partir de ce jour.
    • Ysaure est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de trois mois à partir de ce jour.
    • Elorn devra être reçu en confession & en entretien avant tout remariage, par le clerc de la paroisse où le sacrement sera délivré, ou son évêque.
    • Ysaure devra être reçue confession & en entretien avant tout remariage, par le clerc de la paroisse où le sacrement sera délivré, ou son évêque.
    • Ysaure se devra d'ériger une chapelle nobiliaire sur ses terres en l'honneur de l'un des saints fondateurs de la Bretagne, qui sera reconnue et validée par la Sainte-Église.



    Ad Majorem Dei Gloriam

    Donné auprès de Saint-Titus, le XX août de l'An de Grâce du Seigneur MCDLXVIII de Notre Seigneur, jour de la Solennité des Enfants de Dieu, le deuxième du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.

    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
    Ercole Iaudas de Nanteuil, Cardinal-prêtre de Saint-Louis-des-Français.


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