 |
L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR
Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
 
|
| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
Tymothé de Nivellus
Cardinal
Inscrit le: 22 Nov 2017
Messages: 6863
Localisation: Cardinal Camerlingue de Rome et Chancelier de la Chambre Apostolique
|
 Posté le: Mar Fév 09, 2021 1:44 am Sujet du message: [RP] Bureau des demandes de dissolution de mariage |
 |
|
| Son Eminence Monseigneur Tymothé de Nivellus a écrit: | 
Son Éminence Monseigneur Tymothé de Nivellus
Cardinal-diacre de Saint-Martin du Janicule
Archevêque métropolitain d'Embrun
Évêque IP d'Agathopolis
Vice-préfet francophone de la Chambre Apostolique
Vice-Préfet de l'Inquisition francophone
Fiat justicia pereat mundus
Organisation de l'Officialité Nationale francophone
Nous, Père Tymothé de Nivellus, Cardinal Archevêque métropolitain d'Embrun, Vice-préfet de l'Inquisition francophone.
Entendu que nombreuses sont les officialités archiépiscopales francophones inactives et dans l'incapacité de répondre aux demandes et aux attentes des fidèles.
Entendu que plusieurs administrateurs sont à la têtes des diocèses francophones et en attente d'un Archevêque à la tête de la province ecclésiastique.
Entendu que plusieurs demandes sont en attente depuis plusieurs mois et quelles ne sont pas tous connu de nos services.
En vertu du Canon 1.1.partie II concernant le mariage section B à savoir à l'extrait en annexe 1
En vertu du Canon 1.1.partie V concernant les funérailles à savoir à l'extrait en annexe 2
En vertu de l'Indult du Consistoire Pontifical francophone du 21 avril 1466, article 2 concernant l'extinction simplifiée de mariage point 1 à savoir l'extrait en annexe 3
Il est impératif que l'Officialité nationale francophone puisse prendre en charge les dossiers soulage la carence des Officialités archiépiscopales.
Les administrateurs n'ayant pas la compétence de siéger à la présidence des officialités archiépiscopales ceux-ci peuvent transmettre ou inviter les fidèles à prendre contact avec l'Officialité Nationale francophone.
Les demandeurs en attente depuis plusieurs mois peuvent se manifester auprès de l'Officialité Nationale francophone.
Sachez qu'une demande de dissolution peut prendre plusieurs semaines voire, plusieurs mois avant d'aboutir et d'être clôturée. Les éléments du dossiers devant être présents et annexés à la demande, nous vous demandons et ce, afin de gagner du temps les documents suivants (vous avez la possibilité de vous faire aider au besoin):
-Le formulaire A complété,
-Les certificats de baptême (facultatif mais recommandé) et le certificat de mariage (obligatoire)
| Citation: | FORMULAIRE A
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: XXX
Motif de la demande:
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: XX (IG: XX)
- Résidence IG: XX
- Date du baptême + certificat
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: XX (IG: XX)
- Résident IG: XX
- Date du baptême + certificat
Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: XX (IG)
Date et lieu du mariage (+ certificat):
Date et signature du demandeur:
|
Vous trouverez les informations concernant le mariage:
Du Sacrement du Mariages section A.
De l'annulation du sacrement section B.
-Extinction du sacrement du mariage
-Dissolution du sacrement du mariage
-Annulation du sacrement du mariage.
sources juridiques:
Livre 1: l'Œuvre de sanctification de l'Eglise par le sacrement. Partie II: le Sacrement du mariage.
http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=173211#173211
Du transfert des compétences de l'Officialité Archiépiscopale vers l'Officialité Nationale francophone:
| Citation: | Article 3.3: Dans le cas où l’Officialité Archiépiscopal ne pourrait siéger au complet, il appartient au président, soit de renvoyer l’affaire devant l’Officialité Nationale, soit dans le cas d’une absence de procureur archiépiscopal, de faire mandater un procureur général ecclésiastique ou un missus inquisitionis agissant comme tel, par la Congrégation de la Sainte Inquisition, afin de le suppléer.
Article 3.3.1 : Si une Officialité Archiépiscopale est temporairement incapable d'exercer ses fonctions, elle peut être déclarée inactive par le Cardinal Inquisiteur ou le Préfet de l'Inquisition compétent pour la zone linguistique. Tous les cas relevant de sa compétence sont ensuite transférés automatiquement à l'Officialité Nationale compétente. |
sources juridiques:
Livre 4 section A: des officialités archiépiscopales et nationales
http://rome.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=321823#321823
Fait à Rome, ce neuvième jour de février de l'année de Notre Seigneur mille quatre cent soixante-neuf, troisième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte IV.
|
| Code: | [quote][list][size=18][b]FORMULAIRE A[/b][/size]
[b]Nom du demandeur de la dissolution de mariage: XXX[/b]
[u]Motif de la demande:[/u]
[b][u]Identité de l'Epoux:[/u] [/b]
[*][b]Nom de l'époux:[/b] XX (IG: XX)
[*][b]Résidence IG:[/b] XX
[*]Date du baptême + certificat
[b][u]Identité de l'Epouse: [/u][/b]
[*][b]Nom de l'épouse:[/b] XX (IG: XX)
[*][b]Résident IG:[/b] XX
[*]Date du baptême + certificat
[b][u]Identité des enfants (s'il y en a):[/u][/b]
[*][b]Noms:[/b] XX (IG)
Date et lieu du mariage (+ certificat):
Date et signature du demandeur:
[/list]
[/quote] |
_________________
Père Tymothé de Nivellus | Cardinal-Evêque de Saint Trufaldini à la Porte Latine | Camerlingue de Rome et Chancelier de la Chambre Apostolique | Archevêque SC d'Avignon et Archevêque de Bourges
"La puissance de Dieu donne toute sa mesure dans la faiblesse"
Cabinet du Cardinal |
|
| Revenir en haut de page |
|
 |
|
|
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
|
|
FAQ
Rechercher
Liste des Membres
Groupes d'utilisateurs
S'enregistrer
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés
Connexion
