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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Message |
ArthurII.de.Nivellus
Inscrit le: 10 Aoû 2018
Messages: 1741
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 Posté le: Sam Oct 08, 2022 10:21 pm Sujet du message: |
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Je plusoie à votre plaidoirie, Excellence, j'y appose mon sceau pour validation.
| Citation: | 
Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien
À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Edward de Kent
Motif de la demande: 6.1 disparition du sentiment amoureux
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Edward de Kent (IG: edward_de_kent)
- Résidence IG: Saint Liziers
- Date du baptême : 1er mai 1469 à Tournai
| Citation: | [center]Certificat de baptême de Edward_de_kent [/center]
Nous, Christabella D’Amahir-Leffe, archidiaconnesse de la province de Malines par la grâce de Dieu et le bon vouloir de son ministère l'Eglise, certifions avoir célébré en l Eglise de Tournai le baptême de Edward de Kent [IG: edward_de_kent], le 1er mai de l'an 1469 .
Pour valoir ce que de droit
Faict en la Paroisse de Doornik,
[center] Christabella d’Amahir-Leffe
  [/center] |
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Lola de malemort (IG: lola_de_malemort)
- Résident IG: Saint Liziers
- Date du baptême : le 29ème de Septembre 1468 à Limoges, par Daidara.
Identité des enfants (s'il y en a):
- Noms: Romeo_kent_malemort (IG)
Isis de Kent-Malemort (pnj)
Lily de Kent-Malemort ( pnj)
Date et lieu du mariage (+ certificat): Le onzième de Mai 1469, à Tournai, Flandres.
| Citation: | [center]Certificat de mariage de Lola et Edward[/center]
Nous, Christabella D’Amahir-Leffe, archidiaconnesse de la province de Malines par la grâce de Dieu et le bon vouloir de son ministère l'Eglise, certifions avoir célébré en l Eglise de Tournai les noces de Lola de Malemort [IG : lola_de_malemort] et Edward de Kent [IG: edward_de_kent], le onze mai de l'an 1469 sous l’œil bienveillant de leurs témoins Louise de Beaupierre , et Geneviève de Castel Vilar de la Duranxie.
Pour valoir ce que de droit
Faict en la Paroisse de Doornik,
[center] Christabella d’Amahir-Leffe
[/center] |
Date et signature du demandeur:
Le 8ème de Septembre 1470,
Après avoir entendu les deux époux, le constat est posé : les sentiments amoureux ont bel et bien disparu.
Les époux se sont entendus sur l'avenir des enfants issus du mariage, qu'ils s'engagent tous deux à entretenir une relation épistolaire en ce sens.
Aussi, en vertu du Droit Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :
| Citation: | Section B : de l'annulation du sacrement
Dissolution du sacrement du mariage.
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité. |
Et en vertu de l'indult consistorial :
| Citation: | Article 3 – Dissolution simplifée de mariage.
[…]
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
Moi, Della di Césarini de Volvent, Procureur Adjoint de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
La pénitence demandée est la suivante :
Pour l’épouse.
* est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois.
* lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire res parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.
Pour l’époux :
* est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois.
* lorsque le temps sera venu pour lui de peut-être prendre à nouveau épouse, il sera tenue de vivre une retraire res parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.
Pour les deux :
* La charge des enfants leur revient à tous deux, ils veilleront à les élever et les faire grandir dans la Vraie Foi.
Rédigé en ce 22 septembre de l'an 1470
Par Della di Césarini de Volvent,
Procureur Adjoint National Adjoint de l'Officialité.
S.E.Mgr Arthur II De Nivellus,
Préfet de l'Inquisition
Archevêque d'Embrun
Commissionaire Pénitencier
 / |
_________________
/
Archevêque d'Embrun
Préfet de l'Inquisition
Vice Préfet des Chapelles
Recteur de l'Ordre des Cisterciens
Commissaire Pénitencier
Professeur à Saint Benoït
Comte Palatin de St Jean de Latran
Baron de Montfort |
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
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| Posté le: Lun Oct 10, 2022 6:32 pm Sujet du message: |
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Et la décision de la Curie fut versée au dossier après avoir envoyé copie aux protagonistes.
| Citation: | 
Validation de demande de dissolution de mariage
Nom de l'épouse : Lola de Malemort & Nom de l'époux : Edward de Kent
Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir:
Attendu l'Indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage, du 21 avril 1466, stipulant :
| Citation: | III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
Nous validons la demande émise en date du vingt-deux septembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de :
Dès lors, la pénitence infligée est donc la suivante :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage pour disparition des sentiments amoureux.
- Une retraite Res Parendo auprès d'un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage.
- Une confession auprès d'un clerc de leur choix concernant la volonté de dissolution du mariage.
- Une interdiction forfaitaire de remariage de 4 mois à compter de la date d'édition de la présente décision.
- La garde des enfants est divisée par quinzaine aux deux parents. Ils veilleront à les élever et les faire grandir dans la Vraie Foi.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le vingt-huitième jour du mois de septembre de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-dix de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Urbain Card. Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l'Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Archevêque d'Arles
Préfet du registre
Légiste pontifical & docteur en droit
Inquisiteur francophone
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur d'Eyguières
Ecuyer de Montegridolfo
|
_________________
❃Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père |
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