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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Message |
Ingeburge
Inscrit le: 30 Déc 2006
Messages: 9794
Localisation: L'alta città delle città reina
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 Posté le: Dim Juin 01, 2008 12:29 pm Sujet du message: Signature d'une trêve entre le SRING et la Provence |
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| Citation: | Déclaration du Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
A l'universalité des fidèles,
Salutations et bénédictions.
Il y a quelques semaines de cela, au vu des différents incidents ayant émaillé les relations entre l'Empire et la Provence, au vu d'une escalade incontrôlée qui a débouché sur une déclaration de guerre, la Très Sainte Eglise par la voix du Concile Episcopal du Saint-Empire a appelé les différentes parties à la paix et les a convaincues de se réunir à Rome afin de discuter d'une alternative au conflit armé qui se préparait. Une médiation s'est donc tenue sous le regard des évêques de la Primatie de l'Eglise du Saint Empire.
En ce premier jour béni du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-six, c'est habitée de sentiments divers que je vous annonce qu'une trêve a été signée entre la Franche-Comté, la Lorraine et la Savoie d'une part, et la Provence d'autre part.
Le soulagement prédomine, le spectre d'une guerre s'éloignant et les habitants de Franche-Comté, de Lorraine, de Provence et de Savoie pouvant pour un temps regagner en sérénité.
La fierté également, les parties au conflit, malgré leurs différents, ont accepté de se rencontrer et de discuter ensemble. Tout n'a pas été sans heurt, loin de là mais le dialogue a été rétabli après des mois de provocations par annonces interposées. C'est pourquoi je remercie tous les dirigeants élus, Leurs Grandeurs Macricri, Richelieu1, Pinss et Leurs Grâces Enorig, CthulhU, Yanahor, d'avoir su mettre leurs différents de côté pour l'intérêt des populations dont ils ont ou ont eu la charge.
Pour autant la crainte demeure car tout n'est pas réglé et que l'obligation de garder les armes remisées est limitée dans le temps. C'est pourquoi nous exhortons les autorités temporelles impériales et provençales à ne pas se tourner le dos à nouveau, à penser aux progrès accomplis et à maintenir des relations cordiales et régulières. Le Concile Episcopal du Saint Empire est d'ailleurs prêt à continuer à accompagner les dirigeants, à participer à des réunions ultérieures et à apporter son éclairage si besoin est.
Mais, malgré cette crainte, l'espoir demeure car le message d'amour et de concorde du Très-Haut a été entendu et que s'il l'a été une fois, s'il a su pénétrer les cœurs, pourquoi ne le serait-il pas encore à l'avenir?
Alors, espérons.
Qu'Aristote vous garde et que les Saints Archanges vous illuminent de leur éclatante vertu.
Pour le Concile Episcopal du Saint Empire,
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal & Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.
 
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| Citation: | Par le présent accord, nous, les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence, rassemblées à Rome sous l'égide de la Très Sainte Église Aristotélicienne qui est à l'origine de cette médiation, déclarons :
1 Accepter la proposition de trêve des hostilités entre l'Empire, la Lorraine, la Savoie et la Franche-Comté d'une part et la Provence d'autre part, proposition présentée par la Sainte Église ;
Préciser que cette trêve est réputée non limitée dans le temps mais que si elle venait à être rompue, elle ne pourrait l'être avant 60 jours à dater de la signature de ce traité;
Les Provinces membres du Haut Commandement Impérial s'engageant à ne pas envoyer d'armée impériale sur le nœud litigieux en signe d'apaisement, apaisement dont ont fait preuve tous les participants à cette conciliation.
2 Prendre acte de l'engagement signifié par la Provence de restituer le nœud situé entre le Comté de Provence et la République de Gênes au Duché de Savoie;
Un traité de coopération judiciaire spécifique étant prévu entre la Provence et la Savoie afin de permettre d'assurer la sécurité du lieu. (Annexe)
3 Indiquer que les autorités temporelles des provinces de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine et de Provence mettront tout en œuvre auprès de leurs populations respectives pour insuffler un climat de paix et de respect mutuel.
4 Vouloir qu'un débat serein et objectif soit engagé entre les différentes hérauderies des Royaumes sur le cas du fief de Nice afin de pouvoir s'accorder sur la possession dudit fief.
5 Regretter qu'aucune solution n'ait été trouvée quant à la question de l'indépendance de la Provence qui reste non reconnue par l'Empire; l'autonomie proposée par l'Empire incluant une allégeance à l'Empereur ou le traité proposé par la Provence n'ayant pas donné satisfaction à toutes les parties.
Tout manquement ou transgression de cet accord ouvrira droit à des poursuites engagées par la justice d'église, la sanction prévue pouvant aller jusqu'à l'excommunication pour un particulier et l'anathème pour le conseil ducal ou comtal fautif.
Scellé et rédigé à Rome, le premier jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLVI.
Pour les duchés de Savoie, de Franche-Comté, de Lorraine :
CthulhU de Maurienne
Duc de Savoie
Pinss Adams de Mélincour
Franc-Comte
Enorig von Frayner d'Azayes
Duchesse de Lorraine
Pour la Provence :
Ludovi de Sabran, VIème Comte de Provence Libre.
Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Concile Episcopal du Saint Empire,
En qualité de témoin,
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg.
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| Citation: | Préambule :
Ce traité ne concerne que les personnes accusés par le Comté de Provence ayant trouvé refuge sur le nœud Savoyard situé entre le Comté de Provence et la République de Gênes.
Article I :
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Un citoyen accusé sur le sol du Comté ou du Duché doit subir les lois et coutumes du pays où l'offense à été commise.
Article II :
1. Si une personne accusée s'échappe du territoire Provençal pour fuir la Justice de ce même territoire, il sera jugé en accord avec les autorités judiciaires du Duché de Savoie.
Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et les procureurs des deux nations afin que l'accusé reçoive le jugement qu'il aurait reçu s'il n'avait pas fui.
Une défense compétente sera également fournie par le barreau de Provence.
2. La procédure sera la suivante :
- Accusation sur demande du Procureur Provençal. Celui-ci fournira au procureur du Duché de Savoie, l'acte d'accusation ainsi que les preuves contre l'accusé.
- L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Comté de Provence. Le juge savoyard appliquera la sentence décidée par le Juge de Provence.
Article III :
Si le Nœud en question est le siège d'un rassemblement, la Savoie peut vouloir intervenir militairement sur cette partie de son territoire.
En cas d'intervention militaire de l'Empire, ce dernier s'engage à prévenir le Comté de Provence 7 jours avant l'arrivée de ses troupes. Cette missive devra contenir les détails de l'opération militaire (nombre de soldats, durée, manœuvre)
Le Comté de Provence s'engage à ne pas convoiter ce territoire.
Scellé et rédigé à Rome, le deuxième jour du mois de Juin de l'an de grâce MCDLVI.
CthulhU de Maurienne
Duc de Savoie
Ludovi de Sabran,
VIème Comte de Provence Libre. |
EDIT > correction de "trêve"
_________________
 Morte deux fois en trois jours, vise le triplé
Dernière édition par Ingeburge le Dim Juin 01, 2008 11:39 pm; édité 1 fois |
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Kendok
Inscrit le: 09 Sep 2007
Messages: 126
Localisation: Périgueux
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| Posté le: Dim Juin 01, 2008 1:22 pm Sujet du message: |
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A cette annonce Kendok se dit pour lui même :
Voila qui donne bon espoir, je l'espère, pour une entente franco-bretonne ... Voila déja 1 mois qu'ils sévissent ... Esperont que la voix du Très-Haut puisse se faire entendre là bas aussi.
Puis il se retira non mécontent d'une victoire de la raison sur la guerre.
_________________
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Farok
Inscrit le: 23 Aoû 2006
Messages: 86
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| Posté le: Lun Juin 02, 2008 2:17 am Sujet du message: |
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| Citation: | Peuple de Provence,
Qu'il soit entendu que sa Majesté Kalanquin de Cianfarano, dit Lordfear, Souverain et Marquis des Alpes Occidentales, Protecteur de la Provence Libre et Indépendante, et Sa Grandeur Ludovi de Sabran, dit Richelieu1, VIème Comte illustre de Provence Libre prononceront un discours, le lundi 2 Juin, en soirée. Il sera notamment question d'évoquer les conclusions de la médiation entre la Provence et L'Empire, qui s'est déroulée à Rome et qui vient tout juste de se terminer.
L'ensemble du peuple de Provence est appelé à se réunir en place d'Aix pour écouter ledit discours.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=330228
Ludovi de Sabran dit Richelieu1 Sixième Comte de Provence Libre
Sa Majesté Kalanquin de Cianfarano dit Lordfear, Marquis des Alpes Occidentales
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