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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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| Auteur |
Message |
ArthurII.de.Nivellus
Inscrit le: 10 Aoû 2018
Messages: 1737
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 Posté le: Mar Nov 15, 2022 1:05 am Sujet du message: [RP] Dissolution simplifiée : Pretorin vs Iris Duchemin |
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| Citation: | 
FORMULAIRE DE DISSOLUTION SIMPLIFIÉE DE MARIAGE.
| Citation: | Nom du demandeur : Pretorien
Motif de la demande: Disparition de mon épouse Iris001 depuis le 16/01/1470 - Dernière connexion le 16 Janvier 2022
Identité de l’Époux: Pretorien
- Nom de l'époux: Pretorien de Castan (IG: Pretorien)
- Résidence IG: La Rochelle
- Date du baptême + certificat :
Identité de l’Épouse: Iris Duchemin
- Nom de l'épouse: Iris Duchemin (IG Iris001)
- Résident IG: Beziers
- Date du baptême + certificat :
Identité des enfants (s'il y en a):
Mariage :
- Date et lieu du mariage (+ certificat): 23/07/1466 : http://www.image-heberg.fr/files/1536132484493967651.png
[Pretorien] (Pretorien) et [Iris001] (Iris Duchemin), par [Eloin] (Eloin Bellecour), le 23 juillet 1466 à Agen
Témoin de l’Époux Feratus du Calvaire [Feratus]
Témoin de l’Épouse Kyamma [Kyamma]
Date et signature du demandeur:
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En vertu du Livre 1 Partie II Section B du Droit Canon
| Citation: | Dissolution du sacrement du mariage.
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
...
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux. |
En vertu de l'indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage. :
| Citation: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
| Citation: | | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
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Nous déposons cette requête au consistoire :
- Dissolution du sacrement du mariage pour Disparition de l'épouse depuis le 16 janvier 1470
- Une interdiction de remariage de 3 mois est infligée à l’épouse disparue si elle venait à ré-apparaitre, à partir de la date où elle se sera confessée auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile.
Rédigé en ce 03 novembre de l'an de grâce MCDLXX
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S.E.Mgr Arthur II De Nivellus,
Préfet de l'Inquisition
Vice Préfet des Chapelles
Archevêque d'Embrun
Commissionnaire Pénitencier
Professeur à St BenoÏt
Comte Palatin de St Jean de Latran
Baron de Montfort
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_________________
 /
Archevêque d'Embrun
Préfet de l'Inquisition
Vice Préfet des Chapelles
Recteur de l'Ordre des Cisterciens
Commissaire Pénitencier
Professeur à Saint Benoït
Comte Palatin de St Jean de Latran
Baron de Montfort |
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Urbain_mastiggia
Cardinal
Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2699
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| Posté le: Lun Nov 21, 2022 7:18 pm Sujet du message: |
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Le cardinal était passé prendre le document et soumis aux cardinaux qui avaient exprimé un avis. Urbain vint le rendre.
- Bonjour monseigneur et navré pour l'attente ! Nous ne pouvons accéder à la requête actuellement car nous n'avons aucun certificat de baptême des deux baptisés. Alors certes nous avons un certificat de mariage, mais nous attendons les certificats ou du moins la trace des enregistrements de ceux-ci pour que le dossier soit complet. N'hésitez pas à éditer des duplicatas si vous avez assez d'informations ou de preuves.
Il sourit.
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 637
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| Posté le: Dim Déc 04, 2022 8:59 am Sujet du message: |
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Puisqu'elle avait réussi à obtenir les certificats, elle les apportait là où ils étaient attendus.
Bonjour. Dit-elle.
Voici les certificats de baptême des deux personnes.
Il suffisait de les demander à l'époux.
D'ailleurs, il les avait déjà fournis lors de sa demande.
Ajouta-t-elle, imperturbable.
https://prnt.sc/Tv1UnQOY0D0y
http://prntscr.com/p00zns
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Della de Volvent |
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Urbain_mastiggia
Cardinal
Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2699
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| Posté le: Sam Déc 10, 2022 7:36 pm Sujet du message: |
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Il les récupéra.
- Je vous remercie. Nous nous basons sur les documents qui nous sont remontés, vous le savez. Peut-être ont-ils été fournis lors de la demande, mais ils ne l'ont pas été dans la requête finale. Nous vous remercions d'avoir corrigé cette absence.
Il sourit.
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 637
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| Posté le: Dim Déc 18, 2022 12:36 pm Sujet du message: |
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Plus tard.
Avons-nous une réponse ?
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Della de Volvent |
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Urbain_mastiggia
Cardinal
Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2699
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| Posté le: Dim Déc 18, 2022 8:56 pm Sujet du message: |
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Souriant.
- Dès qu'elle sera validée par le consistoire collégialement, alors oui.
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 637
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| Posté le: Mar Déc 20, 2022 12:10 am Sujet du message: |
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Merci. Dit-elle.
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Della de Volvent |
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Urbain_mastiggia
Cardinal
Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2699
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| Posté le: Mar Déc 20, 2022 12:51 pm Sujet du message: |
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- Et voilà !
| Citation: | 
Validation de demande de dissolution de mariage
Nom de l'épouse : Iris001 & Nom de l'époux : Pretorien
Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'
Attendue la demande de dissolution rédigée le 03 novembre, déposée le 15 du même mois et complétée le 4 décembre de cette année par monseigneur Arthur II de Nivellus,
Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
| Droit Canon a écrit: |
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
Requalifions la demande de dissolution simplifiée en demande de dissolution,
Validons la demande émise en date du trois novembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le 15 novembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix, de dissoudre le mariage de :
| Citation: | Époux : Pretorien, habitant La Rochelle
Épouse : Iris001, habitant Béziers |
Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition de l'épouse.
- Une confession auprès d'un clerc de leur choix concernant la volonté de dissolution du mariage.
Pour l'épouse :
- Une interdiction de remariage de 3 mois à compter de la date où elle se sera confessée au sujet de sa disparition.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le dixième jour du mois de décembre de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-dix de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Urbain Card. Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Primat de France
Archevêque de Paris
Archevêque d'Arles
Préfet du registre
Légiste pontifical & docteur en droit
Inquisiteur francophone
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur de Beaumes-de-Venise
Seigneur d'Eyguières
Ecuyer de Montegridolfo
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 637
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| Posté le: Mer Déc 21, 2022 11:48 am Sujet du message: |
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Merci ! Dit-elle.
Je m'en vais écrire aux intéressés.
_________________
Della de Volvent |
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