L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
Forum RP de l'Eglise Aristotelicienne du jeu en ligne RR
Forum RP for the Aristotelic Church of the RK online game
 
Lien fonctionnel : Le DogmeLien fonctionnel : Le Droit Canon
 FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des MembresListe des Membres   Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

[RP] Dissolution simplifiée : Pretorin vs Iris Duchemin

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> La Curie Romaine – Curia Romana – Roman Curie
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
ArthurII.de.Nivellus



Inscrit le: 10 Aoû 2018
Messages: 1741

MessagePosté le: Mar Nov 15, 2022 1:05 am    Sujet du message: [RP] Dissolution simplifiée : Pretorin vs Iris Duchemin Répondre en citant

Citation:


    FORMULAIRE DE DISSOLUTION SIMPLIFIÉE DE MARIAGE.



    Citation:
    Nom du demandeur : Pretorien

    Motif de la demande: Disparition de mon épouse Iris001 depuis le 16/01/1470 - Dernière connexion le 16 Janvier 2022

    Identité de l’Époux: Pretorien
    • Nom de l'époux: Pretorien de Castan (IG: Pretorien)
    • Résidence IG: La Rochelle
    • Date du baptême + certificat :



    Identité de l’Épouse: Iris Duchemin
    • Nom de l'épouse: Iris Duchemin (IG Iris001)
    • Résident IG: Beziers
    • Date du baptême + certificat :



    Identité des enfants (s'il y en a):
    • Néant




    Mariage :
    • Date et lieu du mariage (+ certificat): 23/07/1466 : http://www.image-heberg.fr/files/1536132484493967651.png

      [Pretorien] (Pretorien) et [Iris001] (Iris Duchemin), par [Eloin] (Eloin Bellecour), le 23 juillet 1466 à Agen
      Témoin de l’Époux Feratus du Calvaire [Feratus]
      Témoin de l’Épouse Kyamma [Kyamma]




    Date et signature du demandeur:
      13 Août 1470


      Pretorien


    En vertu du Livre 1 Partie II Section B du Droit Canon

    Citation:
    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    ...

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


    Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.


    En vertu de l'indult consistorial amendé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage. :

    Citation:
    Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

    II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
    A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.

    Citation:
    NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.


    B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.



    Nous déposons cette requête au consistoire :

    - Dissolution du sacrement du mariage pour Disparition de l'épouse depuis le 16 janvier 1470
    - Une interdiction de remariage de 3 mois est infligée à l’épouse disparue si elle venait à ré-apparaitre, à partir de la date où elle se sera confessée auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile.

    Rédigé en ce 03 novembre de l'an de grâce MCDLXX

    /

    S.E.Mgr Arthur II De Nivellus,
    Préfet de l'Inquisition
    Vice Préfet des Chapelles
    Archevêque d'Embrun
    Commissionnaire Pénitencier
    Professeur à St BenoÏt
    Comte Palatin de St Jean de Latran
    Baron de Montfort




_________________
/
Archevêque d'Embrun
Préfet de l'Inquisition
Vice Préfet des Chapelles
Recteur de l'Ordre des Cisterciens
Commissaire Pénitencier
Professeur à Saint Benoït
Comte Palatin de St Jean de Latran
Baron de Montfort
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Urbain_mastiggia
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330

MessagePosté le: Lun Nov 21, 2022 7:18 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Le cardinal était passé prendre le document et soumis aux cardinaux qui avaient exprimé un avis. Urbain vint le rendre.

- Bonjour monseigneur et navré pour l'attente ! Nous ne pouvons accéder à la requête actuellement car nous n'avons aucun certificat de baptême des deux baptisés. Alors certes nous avons un certificat de mariage, mais nous attendons les certificats ou du moins la trace des enregistrements de ceux-ci pour que le dossier soit complet. N'hésitez pas à éditer des duplicatas si vous avez assez d'informations ou de preuves.

Il sourit.
_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Della



Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634

MessagePosté le: Dim Déc 04, 2022 8:59 am    Sujet du message: Répondre en citant

Puisqu'elle avait réussi à obtenir les certificats, elle les apportait là où ils étaient attendus.

Bonjour. Dit-elle.
Voici les certificats de baptême des deux personnes.
Il suffisait de les demander à l'époux.
D'ailleurs, il les avait déjà fournis lors de sa demande.

Ajouta-t-elle, imperturbable.

https://prnt.sc/Tv1UnQOY0D0y
http://prntscr.com/p00zns
_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Urbain_mastiggia
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330

MessagePosté le: Sam Déc 10, 2022 7:36 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Il les récupéra.

- Je vous remercie. Nous nous basons sur les documents qui nous sont remontés, vous le savez. Peut-être ont-ils été fournis lors de la demande, mais ils ne l'ont pas été dans la requête finale. Nous vous remercions d'avoir corrigé cette absence.

Il sourit.
_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Della



Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634

MessagePosté le: Dim Déc 18, 2022 12:36 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Plus tard.

Avons-nous une réponse ?
_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Urbain_mastiggia
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330

MessagePosté le: Dim Déc 18, 2022 8:56 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Souriant.

- Dès qu'elle sera validée par le consistoire collégialement, alors oui.
_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Della



Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634

MessagePosté le: Mar Déc 20, 2022 12:10 am    Sujet du message: Répondre en citant

Merci. Dit-elle.
_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Urbain_mastiggia
Cardinal
Cardinal


Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330

MessagePosté le: Mar Déc 20, 2022 12:51 pm    Sujet du message: Répondre en citant

- Et voilà !

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Iris001 & Nom de l'époux : Pretorien

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution rédigée le 03 novembre, déposée le 15 du même mois et complétée le 4 décembre de cette année par monseigneur Arthur II de Nivellus,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Requalifions la demande de dissolution simplifiée en demande de dissolution,
      Validons la demande émise en date du trois novembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le 15 novembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Pretorien, habitant La Rochelle
      Épouse : Iris001, habitant Béziers


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition de l'épouse.
      • Une confession auprès d'un clerc de leur choix concernant la volonté de dissolution du mariage.

        Pour l'épouse :
      • Une interdiction de remariage de 3 mois à compter de la date où elle se sera confessée au sujet de sa disparition.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le dixième jour du mois de décembre de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-dix de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières
    Ecuyer de Montegridolfo

_________________
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Della



Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634

MessagePosté le: Mer Déc 21, 2022 11:48 am    Sujet du message: Répondre en citant

Merci ! Dit-elle.
Je m'en vais écrire aux intéressés.
_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père
Revenir en haut de page
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church Index du Forum -> La Curie Romaine – Curia Romana – Roman Curie Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum


Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com