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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Message |
Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
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 Posté le: Mer Jan 25, 2023 6:38 pm Sujet du message: |
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Merci, messire.
Je pense que j'ai tout ce qu'il me faut pour la rédaction du réquisitoire.
Avez-vous des questions avant que nous ne nous séparions ?
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❃Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père |
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Loucrezia
Inscrit le: 28 Oct 2020
Messages: 71
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| Posté le: Mer Jan 25, 2023 6:46 pm Sujet du message: |
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Oui Madame La Procureur, j'ai une question
Puis je faire enregistrer le certificat de Baptême de messire Socrate afin qu'il ne soit plus perdu ? J'entends par là lui refaire un parchemin attestant son baptême que je déposerais au bureau des dépôts. Il peut en avoir besoin à tout moment et pourra ainsi le fournir
Je suppose que vous reviendrez vers lui pour la finalité de sa demande ?
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socrate86
Inscrit le: 21 Jan 2016
Messages: 12
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| Posté le: Mer Jan 25, 2023 6:55 pm Sujet du message: |
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Pour ma part je n 'ai pas de question
J' attend de vos nouvelles pour connaitre la suite des événements
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
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| Posté le: Mer Jan 25, 2023 6:58 pm Sujet du message: |
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Della sourit à sa comparse.
Oui oui, bien entendu, faites-le, c'est une très bonne chose.
Puis : Oui, bien sûr, dès que le document sera prêt, il sera envoyé à la Curie et dès qu'il y aura retour, je préviendrai messire Socrate.
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❃Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père |
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Loucrezia
Inscrit le: 28 Oct 2020
Messages: 71
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| Posté le: Jeu Jan 26, 2023 12:52 am Sujet du message: |
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Et Lou de déposer le certificat de baptême de messire Socrate86
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socrate86
Inscrit le: 21 Jan 2016
Messages: 12
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| Posté le: Jeu Jan 26, 2023 1:11 am Sujet du message: |
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Et Socrate de recevoir son acte de baptême des mains de sœur Loucrézia
Merci dame Loucrèzia
je vais le ranger précieusement
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
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| Posté le: Ven Jan 27, 2023 4:26 pm Sujet du message: |
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Plus tard, elle rédigea son réquisitoire qu'elle déposerait à la Curie pour validation.
| Citation: | 
Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien
À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Socrate86
Motif de la demande: Disparition de l'épouse (DC le 23 Août 2022)
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux: Socrate86 (IG: Socrate86)
- Résidence IG: Béziers
- Date du baptême : 13 juillet 1458
| Registre a écrit: | En ce Mardi 13 Juillet de l'an de grâce 1458 a été baptisé Socrate86 à la chapelle Saint Nicolaïde de l'archevêché de Narbonne par le Père Etiled.
En ont été parrain et marraine : Castelreng et Cebyss |
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Elfarranne (IG : Elfarranne)
- Résident IG: Béziers
- Date du baptême : 11 Août 1458
| Registre a écrit: | Le 11 d'août 1458 a été baptisée Elfarranne par le Frère Mastre en la chapelle Saint Nicolaïde.
Le parrain fut Messer Skip Lo Casalièr, la marraine Dòna Laure3 |
Identité des enfants (s'il y en a):
Néant
Date et lieu du mariage (+ certificat): 18 novembre 1458, en la Chapelle Saint Nicolaïde de Narbonne
| Registre a écrit: | Le 18 de novembre 1458 furent mariés Socrate86 et Elfaranne en la chapelle Saint Nicolaïde par le Frère Mastre.
Furent témoins Cebyss pour la mariée et Skip Lo Casalièr pour le marié. |
https://i70.servimg.com/u/f70/15/11/66/21/certif21.png
Date et signature du demandeur:
Fait à Béziers le 22 janvier 1471
Socrate86 de Fontanès de Sault et de Riols
Après avoir entendu l'époux, le constat est hélas celui d'une disparition de l'épouse après avoir quitté le domicile conjugal à de nombreuses reprises.
Aussi, en vertu du Droit Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :
| Citation: | Section B : de l'annulation du sacrement
Dissolution du sacrement du mariage.
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité. |
Et en vertu de l'indult consistorial :
| Citation: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[…]
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur. |
Moi, Della di Césarini de Volvent, Procureur de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
La pénitence demandée est la suivante :
Pour l’épouse.
* est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
* lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire res parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.
Pour l’époux :
* est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 1 mois.
Rédigé en ce 27 janvier de l'an 1470
Par Della di Césarini de Volvent,
Vie-Préfet de l'Officialité.
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_________________
❃Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père |
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Loucrezia
Inscrit le: 28 Oct 2020
Messages: 71
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| Posté le: Ven Jan 27, 2023 7:00 pm Sujet du message: |
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Lou prend le réquisitoire et le lit
Madame la Procureur, je vous remercie de m'avoir retrouvée dans un bureau où je m'étais perdue, d'avoir traitée cette demande avec rapidité et efficacité.
Grand merci pour tout
Et de sourire à Socrate qui pourra repartir serein, ses soucis administratifs réglés, même si ce genre de démarche est toujours difficile à faire
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
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| Posté le: Lun Mar 06, 2023 5:00 pm Sujet du message: |
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| Citation: | À Socrate86 Date d'envoi Le 06 Mars 1471 à 16h00
Objet de l'ONF
Expire le 09 Avril 2023
Le bonjour.
Voici copie de l'acte de dissolution de votre mariage.
Qu'Il vous garde.
Della di Césarini de Volvent. |
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| Citation: | 
Validation de demande de dissolution de mariage
Nom de l'épouse : Elfarranne & Nom de l'époux : Socrate86 de Fontanès de Sault et de Riols
Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'
Attendue la demande de dissolution simplifiée émise et déposée le 27 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 4 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
| Droit Canon a écrit: |
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
| Citation: | | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 2 mois est infligée à l’époux requérant, pour l’aider à méditer sur son mauvais choix de conjoint. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
B. Le président de l'officialité inflige une interdiction de remariage d'un minimum de 4 mois à chacun des époux pour leur donner le temps de méditer sur les causes de l’échec de leur mariage. Outre au minimum une confession donnée à chaque époux, ceux-ci peuvent se voir infliger d'autres types de pénitences.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :
Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de la disparition des sentiments amoureux.
- Retraite Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui les éclairera sur les fondements du mariage.
- En cas de remariage, une confession auprès du clerc de la paroisse ou de l'évêque où le remariage aura lieu.
Pour l'épouse :
- Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois à compter de la date de confession auprès du clerc de son choix.
- Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire res parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.
Pour l'époux :
- Une interdiction de remariage de un mois à compter de la date d'émission de la présente validation.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le premier jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Urbain Card. Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Primat de France
Archevêque de Paris
Archevêque d'Arles
Préfet du registre
Légiste pontifical & docteur en droit
Inquisiteur francophone
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur de Beaumes-de-Venise
Seigneur d'Eyguières
Ecuyer de Montegridolfo[/list]
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❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
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