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[RP] Procédure simplifiée Gerie/Margot

 
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Della



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MessagePosté le: Sam Fév 04, 2023 1:49 pm    Sujet du message: [RP] Procédure simplifiée Gerie/Margot Répondre en citant

Citation:


    Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien

    À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone

    Citation:
    Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Gerei d'Azincourt

    Motif de la demande: disparition de l'épouse (retranchement depuis le 27 avril 2019)


    Identité de l'Epoux:
  • Nom de l'époux: Gerei d'Azincourt
  • Résidence IG: Toulouse
  • Date du baptême + certificat : 7 novembre 1465 - archives de Rome
    Citation:
    Gerei, par Ellya et remonté par Melo03, le 7 novembre 1465 à Abbaye Sainte Illinda du Rivet


    Identité de l'Epouse:
  • Nom de l'épouse: Margot Giboint de la Maurinière
  • Résident IG: Mont de Marsan
  • Date du baptême + certificat : 09 Septembre 1462
    Citation:
    Le 09 Septembre 1462 Margot est baptisée en l'Abbatiale Sainct Bernard de l'Abbaye Sainct Arnvald de Noirlac par mère Marie-Clarence de la Rochefoucault-Mirandole, en présence de son père, de Cléo et de sa marraine Lolafemina.


    Identité des enfants (s'il y en a):
  • Noms: Gabryel et Gaele


    Date et lieu du mariage (+ certificat): 08/12/1465
    Citation:
    08/12/1465
    Nous, Soeur Ysoir de la Rose Rouge, Diocèse de Bazas

    Reconnaissons en ce 8ème jour du mois de Décembre de l'an de grâce 1465, avoir procédé au Mariage de la Demoiselle Margot_Giboint, et de Sieur Gerei d'Azincourt résidant tout les deux à Tours.
    Témoin de la Mariée,Caro de Maledent de Feytiat
    Témoin du marié, Dame Ysoir de la Rose Rouge



    Date et signature du demandeur: Gerei d'Azincourt




    • Après avoir entendu l'époux, le constat est hélas celui d'une disparition de l'épouse après avoir quitté le domicile conjugal depuis près de 4 ans.


      Aussi, en vertu du Droit Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :
      Citation:
      Section B : de l'annulation du sacrement


      Dissolution du sacrement du mariage.

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
      - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.

      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

      Et en vertu de l'indult consistorial :
      Citation:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.

      […]
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.


      Moi, Della di Césarini de Volvent, Procureur de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
      La pénitence demandée est la suivante :

      Pour l’épouse.

      * est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      * lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire res parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

      Pour l’époux :

      * Aucune sanction.

      Concernant les enfants :
      Le père veille à leur éducation.

      Rédigé en ce 4 février 1470
      Par Della di Césarini de Volvent,
      Vie-Préfet de l'Officialité.









_________________

Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
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Della



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MessagePosté le: Lun Fév 13, 2023 5:22 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Passe voir si jamais....
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Della



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MessagePosté le: Lun Fév 13, 2023 8:13 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Passe voir si jamais....
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Della



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MessagePosté le: Ven Fév 17, 2023 12:23 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Vient aux nouvelles.
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Urbain_mastiggia
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MessagePosté le: Lun Mar 06, 2023 12:00 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Margot Giboin de la Maurinière & Nom de l'époux : Gerei d'Azincourt

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 04 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Gerei d'Azincourt, habitant Toulouse
      Épouse : Margot Giboin de la Maurinière, habitant Mont-de-Marsan


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

        Les obligations parentales demeurent au seul père qui veillera à l'éducation des descendants dans la Foi Aristotélicienne.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières
    Ecuyer de Montegridolfo

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Urbain_mastiggia
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MessagePosté le: Lun Mar 06, 2023 12:00 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Margot Giboin de la Maurinière & Nom de l'époux : Gerei d'Azincourt

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 04 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Gerei d'Azincourt, habitant Toulouse
      Épouse : Margot Giboin de la Maurinière, habitant Mont-de-Marsan


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

        Les obligations parentales demeurent au seul père qui veillera à l'éducation des descendants dans la Foi Aristotélicienne.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières
    Ecuyer de Montegridolfo

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MessagePosté le: Lun Mar 06, 2023 12:00 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Margot Giboin de la Maurinière & Nom de l'époux : Gerei d'Azincourt

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 04 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Gerei d'Azincourt, habitant Toulouse
      Épouse : Margot Giboin de la Maurinière, habitant Mont-de-Marsan


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

        Les obligations parentales demeurent au seul père qui veillera à l'éducation des descendants dans la Foi Aristotélicienne.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
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Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Margot Giboin de la Maurinière & Nom de l'époux : Gerei d'Azincourt

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 04 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Gerei d'Azincourt, habitant Toulouse
      Épouse : Margot Giboin de la Maurinière, habitant Mont-de-Marsan


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

        Les obligations parentales demeurent au seul père qui veillera à l'éducation des descendants dans la Foi Aristotélicienne.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
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    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
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    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Margot Giboin de la Maurinière & Nom de l'époux : Gerei d'Azincourt

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 04 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Gerei d'Azincourt, habitant Toulouse
      Épouse : Margot Giboin de la Maurinière, habitant Mont-de-Marsan


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

        Les obligations parentales demeurent au seul père qui veillera à l'éducation des descendants dans la Foi Aristotélicienne.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
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    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Margot Giboin de la Maurinière & Nom de l'époux : Gerei d'Azincourt

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 04 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Gerei d'Azincourt, habitant Toulouse
      Épouse : Margot Giboin de la Maurinière, habitant Mont-de-Marsan


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

        Les obligations parentales demeurent au seul père qui veillera à l'éducation des descendants dans la Foi Aristotélicienne.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
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    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Margot Giboin de la Maurinière & Nom de l'époux : Gerei d'Azincourt

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 04 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Gerei d'Azincourt, habitant Toulouse
      Épouse : Margot Giboin de la Maurinière, habitant Mont-de-Marsan


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

        Les obligations parentales demeurent au seul père qui veillera à l'éducation des descendants dans la Foi Aristotélicienne.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières
    Ecuyer de Montegridolfo

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Urbain_mastiggia
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MessagePosté le: Lun Mar 06, 2023 12:00 am    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:

    Validation de demande de dissolution de mariage
    Nom de l'épouse : Margot Giboin de la Maurinière & Nom de l'époux : Gerei d'Azincourt

    Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'

      Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 04 janvier de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
      Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
      Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
      Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,

      Droit Canon a écrit:

      Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
      Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
        - Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux

      Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
      Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
      Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
      Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

        - Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

      Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

        - Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement.


      Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit:
      Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
      II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
      A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
      Citation:
      NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.

      B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.

      IV. Obligation d'entretien.
      En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.


      Validons la demande émise en date du vingt-sept décembre de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-dix & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le quatre janvier mil quatre cent soixante-et-onze, de dissoudre le mariage de :

      Citation:
      Époux : Gerei d'Azincourt, habitant Toulouse
      Épouse : Margot Giboin de la Maurinière, habitant Mont-de-Marsan


      Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :

        Pour les époux :
      • Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
      • Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.

        Pour l'épouse :
      • Est frappée d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois (en vertu et suivant la procédure.
      • Lorsque le temps sera venu pour elle de peut-être prendre à nouveau époux, elle sera tenue de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.

        Les obligations parentales demeurent au seul père qui veillera à l'éducation des descendants dans la Foi Aristotélicienne.


      Ad Majorem Dei Gloriam


    Donné auprès de Saint-Titus, le vingtième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
    Pour le Consistoire Pontifical Francophone,


    Urbain Card. Mastiggia
    Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
    Membre du Consistoire Pontifical Francophone
    Primat de France
    Archevêque de Paris
    Archevêque d'Arles
    Préfet du registre
    Légiste pontifical & docteur en droit
    Inquisiteur francophone
    Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
    Seigneur de Beaumes-de-Venise
    Seigneur d'Eyguières
    Ecuyer de Montegridolfo

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