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L'Eglise Aristotelicienne Romaine The Roman and Aristotelic Church
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Message |
Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
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 Posté le: Lun Fév 13, 2023 5:21 pm Sujet du message: Dissolution simplifiée Liza Lablanche d'Abancourt/ Mexandre |
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| Citation: | 
Procès Verbal de Dissolution simplifiée de sacrement d'un Mariage Aristotélicien
À l’attention du Consistoire Pontifical Francophone
Nom du demandeur de la dissolution de mariage: Liza Lablanche d'Abancourt (IG: Liza.lablanche)
Motif de la demande: abandon du domicile conjugal par l'époux depuis début novembre 1470 et perte des sentiments amoureux
Identité de l'Epoux:
- Nom de l'époux:Mexandre de Challand (IG: Mexandre)
Résidence IG: Rieux
Date du baptême + certificat
Introuvable
Identité de l'Epouse:
- Nom de l'épouse: Nom de l'épouse: Liza Lablanche d'Abancourt (IG: Liza.lablanche)
Résident IG: Rieux
Date du baptême + certificat : 11 novembre 1465
https://i51.servimg.com/u/f51/13/24/92/93/certif17.jpg
Identité des enfants (s'il y en a):
Néant
Date et lieu du mariage (+ certificat)Date et lieu du mariage (+ certificat):
1er octobre 1470 chapelle nobiliaire Saint Martin, domaine de Bréthencourt
https://i93.servimg.com/u/f93/18/57/10/90/mariag15.jpg
Date et signature du demandeur:
Le 28 janvier 1471
Liza Lablanche d'Abancourt
Après avoir entendu l'épouse, l'époux n'ayant absolument rien dit, le constat est hélas celui d'une disparition des sentiments accentuée par le départ de l'époux qui a quitté le domicile conjugal depuis novembre 1470.
Aussi, en vertu du Droit Canon 1.II.B à savoir à l'extrait :
| Citation: | Section B : de l'annulation du sacrement
Dissolution du sacrement du mariage.
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,
- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité. |
Et en vertu de l'indult consistorial :
| Citation: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage.
[…]
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
Citation:
NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée.
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
III Disparition des sentiments amoureux (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.1).
A. Une procédure simplifiée de dissolution pour disparition des sentiments amoureux peut être lancée si les conditions cumulatives suivantes sont respectées :
1. la disparition des sentiments concerne les deux époux ;
2. qu’aucun grief n’est soulevé ;
3. les époux ont fait les efforts nécessaires pour empêcher cette situation ;
4. il y a un accord sur la garde des enfants. |
Moi, Della di Césarini de Volvent, Procureur de l'Officialité Francophone, dépose cette requête au consistoire.
La pénitence demandée est la suivante :
Pour l’épouse.
* aucune sanction
Pour l’époux :
* est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois.
* s'il voulait à nouveau convoler, il serait tenu de vivre une retraire res parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.
Rédigé en ce 13 février de l'an 1471
Par Della di Césarini de Volvent,
Vie-Préfet de l'Officialité.
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❃Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
❃Préfet Inquisitorial Francophone - Préfet de la Congrégation de la Chambre Apostolique - Procureur de l’Officialité Nationale Francophone - Archidiacre Res Parendo de Autun
❃Archiatre du Saint Père |
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
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| Posté le: Ven Fév 17, 2023 12:23 pm Sujet du message: |
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Vient aux nouvelles.
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❃Vicomtesse de Proceno, Baronne de Lagosanto
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Urbain_mastiggia
Cardinal
Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330
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| Posté le: Lun Fév 20, 2023 8:19 pm Sujet du message: |
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Un scribe est passé prendre le document il y a quelques temps, mais ne s'est pas manifesté. Il attend le retour pour ramener le document final.
_________________
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Della
Inscrit le: 24 Sep 2009
Messages: 634
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| Posté le: Jeu Fév 23, 2023 3:10 pm Sujet du message: |
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Et d'apporter une nouvelle tombée récemment.
| Citation: |
A la Curie Romaine
Bonjour.
Le dénommé Mexandre a disparu, on le suppose mort*.
Merci d'en tenir compte, si possible.
Qu'Il vous garde.
Della.
* le perso n'existe plus.
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Urbain_mastiggia
Cardinal
Inscrit le: 19 Mai 2017
Messages: 2330
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| Posté le: Lun Mar 06, 2023 12:03 am Sujet du message: |
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| Citation: | 
Validation de demande de dissolution de mariage
Nom de l'épouse : Liza Lablanche d'Abancourt & Nom de l'époux : Mexandre de Challand
Nous, Eminents et Révérendissimes Seigneurs Cardinaux de la Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine, membres du Consistoire Pontifical Francophone par la grâce de Sa Sainteté Sixte IV, Souverain Pontife et Pape de l'Église Universelle, faisons savoir qu'
Attendue la demande de dissolution simplifiée et déposée le 13 février de cette année par Della di Cesarini de Volvent,
Attendu l'article 5, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'alinéa 6.4, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon, complété par l'alinéa III et sous-alinéas, article 3 de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
Attendu l'article 7, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 8, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 9, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 10 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 11 et alinéa, section B, Partie II, Livre 1 : L'œuvre de sanctification de l’Église par les sacrements du Droit Canon,
Attendu l'article 3, alinéas II A., II B. et IV de l'Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage,
| Droit Canon a écrit: |
Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.
Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :
- Article 6.1 : La disparition des sentiments amoureux entre les époux
Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeurent.
Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.
Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.
- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Épiscopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.
Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.
- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont les seuls, excepté le Sacré Collège et le Pape, habilités à réviser leur jugement. |
| Indult consistorial amandé relatif aux extinctions & dissolutions de mariage a écrit: | Article 3 – Dissolution simplifiée de mariage
II. Abandon du domicile (Ad mundi salutem per sanctificationem, II-B-6.4).
A. Dans le cas où il est de « notoriété publique » que l’un des conjoints a quitté le domicile depuis trois mois ou plus, la requête de dissolution de mariage introduite par le conjoint délaissé peut aboutir à une procédure simplifiée.
| Citation: | | NB. L’abandon de domicile est dit de notoriété publique lorsqu’il n’y a pas eu de connexion du joueur depuis trois mois au moins. Dans le cas contraire, la procédure normale est utilisée. |
B. Une interdiction forfaitaire de remariage de 3 mois est infligée à l’époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d’un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur.
IV. Obligation d'entretien.
En cas de dissolution de mariage, chacun des époux devra être reçu en entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession. |
Validons la demande émise en date du treize février de l'An de Grâce du Seigneur mil quatre cent soixante-et-onze & présentée au Consistoire Pontifical Francophone le même jour, de dissoudre le mariage de :
Dès lors, les pénitences infligées sont donc les suivantes :
Pour les époux :
- Dissolution du sacrement du mariage au motif de l'abandon du domicile conjugal par l'épouse.
- Un entretien avant tout remariage par le clerc de la paroisse où le sacrement doit être délivré ou à l'évêque. Le contenu de l'entretien est protégé par le secret de la confession.
Pour l'époux :
- Est frappé d'interdiction de remariage pour une durée de 3 mois à compter de la date où il se sera confessé.
- Lorsque le temps sera venu pour lui de peut-être prendre à nouveau épouse, il sera tenu de vivre une retraire Res Parendo avec un accompagnateur spirituel qui l'éclairera sur les fondements du mariage religieux, celui-ci l'entendra en confession avant le mariage.
Ad Majorem Dei Gloriam
Donné auprès de Saint-Titus, le vingt-et-unième jour du mois de février de l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-onze de Notre Seigneur, quatrième année du pontificat de Sa Sainteté Sixte le quatrième.
Pour le Consistoire Pontifical Francophone,
Urbain Card. Mastiggia
Cardinal diacre assigné à Saint Nicomaque de l’Esquilin
Membre du Consistoire Pontifical Francophone
Primat de France
Archevêque de Paris
Archevêque d'Arles
Préfet du registre
Légiste pontifical & docteur en droit
Inquisiteur francophone
Comte palatin de Saint-Jean-de-Latran
Seigneur de Beaumes-de-Venise
Seigneur d'Eyguières
Ecuyer de Montegridolfo
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